Djay31

Procès de Djay31

Trahison : Procès du mois de Janvier 1461 Coupable

Citation :

Duché de Toulouse

Procès pour Trahison

En date du mois de Janvier 1461
Procès instruit le 6 Janvier 1461
Verdict rendu le 17 Janvier 1461

Nom de l'accusé: Djay31

Procureur: Cricriultras
Juge: Louisnapoleon

Acte d’accusation

Citation :: Elle entra dans la salle du tribunal son dossier sous le bras son petit bedon bien rond en avant et se dandidant.

Ellle se dirigea vers le pupitre et ouvrit son dossier

Votre Honneur, Dames et Sires, avant tout je vous présente mes voeux en cette nouvelle année 1461.

En ce 6em jour du mois de Janvier de l'an mil quatre cent soixante et un

Moi Cricriultras Dame de Lazenay et Noncesse Procureur du Comté de Toulouse intente un procés pour Trahison à l'encontre du dénomé Djay31.
Habitant de la ville de Toulouse pour avoir fromenté une révolte contre la Mairie

Elle prit ses parchemins et lu les faits

Le Comté contre : Djay31
Date : 06/01/1461
Chef d'accusation : Trahison - Révolte
Suspect : Djay31
Casier judicaire : Vierge
Dossier instruit par : Heliorphee, Prévôt du comté de Toulouse
Témoin : Soldat Garin.
Preuves : Témoignage du Soldat après sa nuit sur les remparts

Je n'ai pas reconnu la couleur des cheveux de l'homme, son casque noir m'en empêchant , ni la couleur de ses yeux , cependant il possède une chemise rouge , des braies et des chausses noirs.
D'après mon enquête son profil taille , allure et démarche correspond a celui de Djay31, c'est un ressortissant toulousain qui possède deux champs et une échoppe de forgeron
En consultant le registre des groupes armés formé a toulouse j'ai constaté qu'une personne correspondant a sa description est présente dans un corps d'armes avec a sa tête une dénommée Olga , mais rien ne permet de conclure qu'elle a participé a la révolte de cette nuit.

06/01/1461 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Djay31 parmi les assaillants.

Je vous rappelle nos lois et coutumes concernant une révolte contre une mairie

je cite

Décret Comtal ou Arrêté municipal : /
Corpus législatif du Comté de Toulouse : Grand Livre des Lois du Comté de Toulouse
Livre premier - Des lois en vigueur endéans le Comté de Toulouse
Titre II � Des infractions pénales
Chapitre I � Des crimes

Citation:
Article 121-3 : De la trahison

La trahison se définit comme tout acte d�opposition au Roy, au Comte et aux représentants légitimement élus du Comté (membres du Conseil comtal et Maires). Il s'agit de :

L'acte de rébellion se définit comme l�organisation d�une attaque non légitime contre le Comté ou une Mairie. Pour être légitime, l'attaque contre une mairie doit avoir été approuvée par le Conseil comtal.
Pour être légitime, l'attaque contre le Comté doit avoir été validée par l'Etat-major, en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comté.

L'acte d�espionnage se définit comme la recherche d�informations stratégiques, dans le but de nuire au Comté de Toulouse ou aux villes qui le constituent.

L'aide à une armée, reconnue ennemie et présente sur le sol du Comté de Toulouse, se définit comme le soutien militaire ou logistique, fourni par tout sujet toulousain à une armée non reconnue par le Comté ou qui ne lui est pas alliée.
Cette aide peut prendre notamment la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à un prix préférentiel.

La trahison est punissable de six jours d'emprisonnement et de mille écus d�amende, ainsi que du bannissement du Comté pour une durée maximum de trois mois. Cette peine pourra être assortie d'une mesure d'inéligibilité temporaire de trois mois maximum.

Cet homme a commis un acte inqualifiable, s'en prendre à la mairie de la ville qu'il habite où il possède champ et échoppe, il était dans un groupe dont le chef de file est une dénommée Olga, il ne peut avoir fait cette révolte seul puisqu'il suivait le chef de file mais aucune preuve n'a pu être établie contre la meneuse du groupe.

Lui a été reconnu par le garde de service sur les remparts.

Elle tendit le dossier au juge, Voici votre honneur,puis regagna sa place attendant la suite.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur,

Je ne nie pas les faits qui me sont reprochés, et j'en assumerai les conséquences.

Une nuit trop arrosée m'a fait perdre la raison, et je m'en excuse le plus honteusement possible.

Cela ne se reproduira plus.

Je m'en remet à votre sentence.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Elle était assise et écoutait la déclaration de l'accusé, quand vint son tour elle se leva, se dirigea vers le pupitre ouvrit son dossier.

Messire Djay31, vous reconnaissez les faits c'est tout à votre honneur, mais cela ne peux vous excuser entièrement.
Vous avez commis un acte impardonnable, si tout le monde aprés avoir bu plusieurs chopes allait enfoncer les portes de la mairie mais on ne s'en sortirait plus,
toutes les nuits les portes seraient enfoncées.

Votre geste est inqualifiable, c'est idadmissible que de vous en prendre à la mairie de votre ville, c'est de la trahison, nul n'est censé ignorer les lois et vous savez ce que vous encourez

Je vous rappelle notre coutumier

Article 121-3 : De la trahison

La trahison se définit comme tout acte d�opposition au Roy, au Comte et aux représentants légitimement élus du Comté (membres du Conseil comtal et Maires). Il s'agit de :

L'acte de rébellion se définit comme l�organisation d�une attaque non légitime contre le Comté ou une Mairie. Pour être légitime, l'attaque contre une mairie doit avoir été approuvée par le Conseil comtal.
Pour être légitime, l'attaque contre le Comté doit avoir été validée par l'Etat-major, en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comté.

L'acte d�espionnage se définit comme la recherche d�informations stratégiques, dans le but de nuire au Comté de Toulouse ou aux villes qui le constituent.

L'aide à une armée, reconnue ennemie et présente sur le sol du Comté de Toulouse, se définit comme le soutien militaire ou logistique, fourni par tout sujet toulousain à une armée non reconnue par le Comté ou qui ne lui est pas alliée.
Cette aide peut prendre notamment la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à un prix préférentiel.

La trahison est punissable de six jours d'emprisonnement et de mille écus d�amende, ainsi que du bannissement du Comté pour une durée maximum de trois mois. Cette peine pourra être assortie d'une mesure d'inéligibilité temporaire de trois mois maximum.

Je vais être modérée dans mon réquisitoire, car vous avez reconnu les faits et votre casier judiciaire est vierge de toute condamnation, mais si cela devait se reproduire alors
croyez moi, je ne serais pas indulgente.

Votre honneur cet homme fait son méa culpa, reconnaissant avoir commis une erreur à la suite d'une beuverie mais il y a quand même trahison, il y a eu révolte devant la mairie,

Moi Cricriultras Dame de Lazenay et Noncesse Procureur du Comté de Toulouse, demande la peine suivante
1 jour de prison et 100 écus d'amende, si l'accusé n'est pas solvable et que l'amende ne peut être payée il fera deux jours de prison.

Je ne demande pas de bannissement

Je n'ai rien d'autre à ajouter

elle ferma son dossier et retourna à sa place attendant le verdict

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur,

J'ai commis une faute et je dois la payer.

Mais comme le dit l'accusation, mon casier judiciaire est vierge, et je pense que tout le monde a droit à une seconde chance.

C'est pour cela que, ne contestant pas l'amende pécuniaire, je vous prie de bien vouloir accorder le sursis à l'emprisonnement.

Je m'en remet à votre sentence.

Djay31

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Voici son témoignage :
Bonjour, j'étais de garde avec la maréchaussée de toulouse pour protéger la ville d'une éventuelle attaque , cette alerte faisait suite a une attaque de la mairie la veille mais dont personne n'avait été démasqué.

Donc cette nuit la j'étais de garde avec la maréchaussé lorsque un groupe a tenté de prendre la mairie, immédiatement nous sommes intervenu , les bandits ont fuient mais dans la cohut j'ai pu identifier un profil vestimentaire qui après enquête ce sont avéré être a cet homme
***montre djay31 avec la main***

Je confirme qu'il correspond physiquement a la personne qui s'est révolté cette nuit la

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Louis entra dans la salle au début du procès. L'affaire aujourd'hui concernait une trahison : la mairie (dont il était maire par ailleurs) avait été attaquée par un homme supposément alcoolisé.
Louis se mit donc assis dans son fauteuil et lança le procès :*

Madame la procureur, nous vous écoutons.

*La procureur se mit alors à exposer les faits. Louis sourit en l'écoutant parler avec son ventre gros de plusieurs mois de grossesse déjà.
Il entendit la plaidoirie de l'accusé, le témoignage du soldat ayant vu la révolte, puis enfin le réquisitoire de l'accusation et la dernière plaidoirie.
Il dit d'une voie forte :*

La séance est suspendue, nous nous retirons pour délibérer.

*Puis il alla dans les arrières salles étudier ce dossier (le plus grave qu'il avait eu à traiter jusqu'ici) et rendre son jugement.
Il rentra de nouveau dans la salle d'audience.*

Accusé, levez vous ! La Cour a rendu son verdict.

*Il commença alors la lecture des motifs.*
________________________
"Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Juge, Maire et Lieutenant de Toulouse, Seigneur de Doazit et Ecuyer de la croix de Gascogne,

Au nom du Peuple Toulousain;
Au nom de la Sa Grandeur Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse;

Vu l'article 121-3 du Grand livre des lois du Comté de Toulouse relatif à la trahison,
Vu l'article 223-2 du même livre relatif aux circonstances atténuantes et aggravantes;
Vu l'article 223-3 du même livre relatif à l'attitude du prévenu pendant l'audience;
Vu l'article 223-10 du même livre relatif au coût de la procédure judiciaire;
Vu les finances actuelles de l'accusé;
Vu les pièces du dossier, les témoignages et le réquisitoire de l'accusation;
Vu les plaidoiries de la défense;

Considérant que Messire Djay31 reconnait les faits qui lui sont reprochés, à savoir la tentative de prise de la mairie de Toulouse dans la nuit du 5 au 6 janvier 1461,

Considérant qu'il avait été de toute manière formellement reconnu par le soldat Garin lors de sa garde,

Considérant la gravité des faits, qui est la remise en question du pouvoir légitimement élu et la création d'un climat d'insécurité publique,

Considérant que l'accusé avance l'excuse d'un état alcoolisé profond pour expliquer son acte,

Considérant que le casier judiciaire de l'accusé est vierge,

Considérant que l'acte commis est trop grave pour ne prononcer aucune peine de prison immédiate comme le demande l'accusé,

Considérant que l'accusé a fait l'effort de se présenter au tribunal, où il s'est bien tenu, et a coopéré en répondant au courrier du juge lui demandant ses capacités financières,

Considérant que l'accusé n'a pas les moyens de payer une amende,

PAR CES MOTIFS, LA COUR :

Reconnait Djay31 coupable de trahison,

Reconnait une circonstance atténuante au coupable, à savoir le fait que son casier judiciaire soit vierge,

Condamne le coupable à deux jours de prison,

Condamne le coupable au versement de 5 écus par don au comté au titre de coût de la procédure judiciaire, à verser avant le 20 janvier 1461, sauf en cas de voyage à l'étranger du coupable, auquel cas il devra verser l'argent dès son retour en comté toulousain,

Informe l'accusé qu'il peut faire appel de ce jugement auprès de la Cour d'Appel en y déposant un dossier dans un délai de 15 jours.

Le non respect du jugement sera poursuivit devant les tribunaux.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement.Donné à Toulouse le 17, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-et-un.

Sire Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach"
_________________________________
*Le juge avait terminé la lecture du jugement. Il poursuivit oralement.*

Messire Djay� vous avez tout fait pour paraitre le plus honnête possible devant ce tribunal, ce qui explique ma relative clémence.
D'après vos dires, c'est l'alcool qui vous rend méchant. Je serais vous, je me méfierais la prochaine fois. Je sais que la bière est extrêmement bonne dans la taverne municipale de Toulouse, j'en profite moi-même régulièrement. Mais suivez mon exemple : consommez sans limite mais avec modération.

*Le juge se lève, faisant bouger théâtralement sa robe de magistrat.*

Car comme le disait ma grand-mère lors des soirées festives : "Un verre ça va, trois verres *hips* bonjour les dégâts" !
Si vous ne tenez pas l'alcool, retenez vous d'en boire ! Car si vous continuez de tenter de défoncer la porte de la mairie au moindre verre de panaché, on ne va plus s'en sortir. Moi, quand j'ai trop bu, je vais pisser dans les ravins, ou je me réveille aux côtés d'une jolie jeune femme dont je ne me rappelle même plus le prénom. Mais je ne prends pas les mairies. Ah ça non !

*Le juge regarde le coupable droit dans les yeux*

Si vous recommencez une seule fois ce genre de crime, vous allez comprendre votre peine. Car songez que moi aussi, je peux me présenter au tribunal en ayant bu de l'alcool, et m'en servir d'excuse pour justifier le prononcé de peines démesurées. Comme par exemple une peine de 8 jours de prison et de 2000 écus d'amende, soit la peine que vous encourrez si je vous revois devant ce tribunal pour récidive� me suis-je bien fait comprendre ?

Et j'oubliais : en France on s'adresse au juge en l'appelant "Monsieur le Juge", et non pas "Votre Honneur", qui est utilisé dans les pays anglois. On est pas à "Toulouse Police Judiciaire" ici. Rappelez-vous en si vous avez l'intention de revenir devant moi� ce que je n'espère pas (pour vous).
Mais vous n'êtes pas le seul à commettre l'erreur ne vous en faites pas.

*Dit-il en faisant un clin d'�il à la procureur*

La séance est levée !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.