lenada
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 |  Sujet: kane455600 Jeu 14 Fév - 1:56 | |
| Procès de Kane45560 - Trahison : Procès du mois de janvier 1460
 Relaxé
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lenada
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| | Sujet: Re: kane455600 Jeu 14 Fév - 2:01 | |
| Duché de Bourgogne
Office de Justice Escroquerie
En date du mois de janvier 1460
Procès instruit 17 décembre 1459
Verdict rendu le 11 janvier 1460
Nom de l'accusé: Kane4560
Procureur: : Aryanha
Juge: : Yrysbleue, - Citation :
- Le juge a rendu le verdict
Le prévenu a été relaxé.
Acte d'accusation
Citation:
*Tiens tiens, un habitué ! Aryanha se leva et s'adressa au Juge*
Votre Honneur, Membres de la Cour,
Sieur Kane45560 *gros soupir de la procureur* comparait ce jour le 17 décembre 1459 pour s�être révolté contre la mairie de Mâcon dans la nuit du 16 au 17 décembre de cette même année, Bien heureusement sa révolte a échouée cette fois ci.
Il a été formellement reconnu par le chef maréchal le sieur Gregori. A savoir que ce n�est pas la première fois que cet individu s�efforce à se révolter, la fois dernière il a avait même réussi à piller la mairie, en voici le verdict :
Enoncé du verdict :
"Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Nous, Didier de Sars, membre de la toison d Or , Juge de Bourgogne , avons pris connaissance de toutes les minutes des procès de Kane45560
puis avons écouté le réquisitoire, ainsi que l absence de plaidoirie de la défense"
blablabla...
"Dans le Procès opposant l'accusé Kane45560 au Duché de Bourgogne, en Date du 29 Octobre de l'An de Grâce 1459, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Didier de Sars juge du duché de Bourgogne
Vous êtes accusé de trahison .
Nous, Didier de Sars, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé coupable de toute ses actions
Au vu du réquisitoire de l'accusation, avec lequel je suis en total accord, je prononce la peine suivante ; 3 jours de prison ,20 ecus d'amendes
Justice est rendue ! affaire suivante!
Fait à Dijon, le premier jour du douzième Mois de l'An MCDLIX, par Nous, Didier de Sars, Juge de Bourgogne , au Nom de sa Grâce Angélyque de la Mirandole, Mirifique et incomparable Duchesse de Bourgogne ."
* Puis Aryanha se tournant vers l'accusé*.
Vous vous êtes révolté dans la nuit donc du 16 au 17 décembre 1459 contre la municipalité de Mâcon. Tout ceci bien évidemment sans l'accord de notre Gracieuse duchesse de Bourgogne.
En accomplissant cet acte, vous vous êtes encore comporté de façon déraisonnable, vous avez trahi la ville de Mâcon, le Duché de Bourgogne et donc notre duchesse Angelyque !
Si tout le monde se mettait à se révolter aussi souvent ce serait l�anarchie sur nos terres ! C�est inacceptable !
Mais Grand Dieu, occupez vous de vos moutons, allez à la messe et buvez un bon coup de notre délicieux vin de Bourgogne !
Ainsi, en vertu de notre coutume, Kane45560 je vous accuse donc de trahison avec récidive pour vous être révolté, et la trahison est punissable d�emprisonnement et d�amende, avec un doublement de peine pour la récidive.
Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, Maître Frim2811 Ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon
J'appellerai à la barre le chef-maréchal en service, sieur Gregori pour entendre son témoignage.
La parole est à la défense !
*Fait à Dijon le 17 décembre 1459,
Aryanha
Procureur de Bourgogne* - Citation :
Sujet: Re: Kane45560 - 11/01/60 - trahison - Relaxé Ven 13 Jan - 20:00
procès opposant 2011-12-17, Kane45560 au Duché de Bourgogne
Kane45560 est accusé de trahison.
Le juge a rendu le verdict
Le prévenu a été relaxé.
Acte d'accusation
Citation:
*Tiens tiens, un habitué ! Aryanha se leva et s'adressa au Juge*
Votre Honneur, Membres de la Cour,
Sieur Kane45560 *gros soupir de la procureur* comparait ce jour le 17 décembre 1459 pour s�être révolté contre la mairie de Mâcon dans la nuit du 16 au 17 décembre de cette même année, Bien heureusement sa révolte a échouée cette fois ci.
Il a été formellement reconnu par le chef maréchal le sieur Gregori. A savoir que ce n�est pas la première fois que cet individu s�efforce à se révolter, la fois dernière il a avait même réussi à piller la mairie, en voici le verdict :
Enoncé du verdict :
"Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Nous, Didier de Sars, membre de la toison d Or , Juge de Bourgogne , avons pris connaissance de toutes les minutes des procès de Kane45560
puis avons écouté le réquisitoire, ainsi que l absence de plaidoirie de la défense"
blablabla...
"Dans le Procès opposant l'accusé Kane45560 au Duché de Bourgogne, en Date du 29 Octobre de l'An de Grâce 1459, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Didier de Sars juge du duché de Bourgogne
Vous êtes accusé de trahison .
Nous, Didier de Sars, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé coupable de toute ses actions
Au vu du réquisitoire de l'accusation, avec lequel je suis en total accord, je prononce la peine suivante ; 3 jours de prison ,20 ecus d'amendes
Justice est rendue ! affaire suivante!
Fait à Dijon, le premier jour du douzième Mois de l'An MCDLIX, par Nous, Didier de Sars, Juge de Bourgogne , au Nom de sa Grâce Angélyque de la Mirandole, Mirifique et incomparable Duchesse de Bourgogne ."
* Puis Aryanha se tournant vers l'accusé*.
Vous vous êtes révolté dans la nuit donc du 16 au 17 décembre 1459 contre la municipalité de Mâcon. Tout ceci bien évidemment sans l'accord de notre Gracieuse duchesse de Bourgogne.
En accomplissant cet acte, vous vous êtes encore comporté de façon déraisonnable, vous avez trahi la ville de Mâcon, le Duché de Bourgogne et donc notre duchesse Angelyque !
Si tout le monde se mettait à se révolter aussi souvent ce serait l�anarchie sur nos terres ! C�est inacceptable !
Mais Grand Dieu, occupez vous de vos moutons, allez à la messe et buvez un bon coup de notre délicieux vin de Bourgogne !
Ainsi, en vertu de notre coutume, Kane45560 je vous accuse donc de trahison avec récidive pour vous être révolté, et la trahison est punissable d�emprisonnement et d�amende, avec un doublement de peine pour la récidive.
Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, Maître Frim2811 Ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon
J'appellerai à la barre le chef-maréchal en service, sieur Gregori pour entendre son témoignage.
La parole est à la défense !
*Fait à Dijon le 17 décembre 1459,
Aryanha
Procureur de Bourgogne*
Première plaidoirie de la défense
Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Citation:
Et bien votre Honneur,
L'accusé a eut peur de votre justice et à mis fin à ses jours.
Je demande que son corps soit pendu au gibet sur les mur de Mâcon !
L'accusation a appelé Gregori à la barre
Citation:
Il ne sait pas manifesté - Citation :
- Enoncé du verdict
Citation:
* La Juge de Bourgogne, fit son entrée dans la salle d�audience�
Elle annonça d'une voix ferme le verdict : *
Gentes Dames, Messires,
Dans le Procès opposant l'Accusé, Kane45560 au Duché de Bourgogne
en Date du 11ème jour du mois de Janvier de l'An de Grâce 1460, devant la Cour de Justice présidée en la Ville de Dijon par Nous,Yrysbleue Juge de Bourgogne.
Cette personne a rejoint les très haut et ne dépend plus de la justice des hommes.
Paix à son âme.
Nous, Yrysbleue, en notre qualité de Juge de Bourgogne, relaxons le dit Accusé.
La justice a été rendue !
La séance est levée!
Fait en la Ville de Dijon, le 11ème Jour du Mois de janvier l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLX
par Nous, Yrysbleue, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Edwen, Duchesse de Bourgogne | |
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