Arthur.c

Procès d'Arthur.c

Trahison : Procès du mois de mars 1460 Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Trahison

En date du mois de mars 1460
Procès instruit le 08 mars 1460
Verdict rendu le 19 mai 1460

Nom de l'accusé: Arthur.c

Procureur: : ??
Juge: : Gaultier de Ravart

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Bien , ce procès n'a que trop duré !

En ce 19 mai 1460, moi Gaultier de Ravart , juge de Bourgogne, déclare ceci:

attendu que nous avons des faits avérés, avec un témoignage,
attendu que la défense ne s'est pas donné la peine de contredire ces faits, ce qui est un aveu évident, et que de plus elle a sciemment essayé de fuir la justice par des absences répétées sans explication aucune,

attendu par ailleurs que ces faits contreviennent aux 2 principes de la Coutume , à savoir le Bon Père de Famille, et l'Universalité d'Action,
attendu que la jurisprudence en matière de révolte sans l'accord des autorités ducales est constante,

constatant cependant l'incompétence du procureur, qui ne s'est pas présenté, et dont on est maintenant incapable de connaitre l'identité, ce qui ne change cependant rien à la matérialité des faits reprochés,
constatant que le procureur n'a même pas fait de demande de peine, ce qui nous laisse toute latitude en ce domaine,

déclarons l'accusé COUPABLE,
le condamnons à une peine de prison de 3j, et 100 écus d'amende.

Dossier suivant !

Gardes , emmenez le prévenu en geôle !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Citation:
#Premier jour à la tête de la Procure bourguignonne, et premier procès pour le nouveau Procureur. Il ne mis que très peu de temps à se ré-acclimater aux divers locaux de la Justice bourguignonne qu'il avait côtoyé quelques mois auparavant. Après avoir rédigé dans son bureau l'acte d'accusation, il se leva, racla sa gorge et le lit d'une voix forte et claire.#

Votre Honneur, mesdames et messieurs,

Messire Arthur.c comparait en ce huitième jour de mars de l'an 1460 devant cette Cour afin de répondre au chef d'accusation suivant : trahison.

En effet, l'accusé s'est révolté dans la nuit du sept au huit mars 1460, contre la municipalité d'Autun.
Tout ceci sans bien évidemment l'accord des autorités bourguignonne. Heureusement, cette révolte a échoué grâce aux loyaux défenseurs de la ville.

Par cet affront, il prouve sa trahison vis à vis de la grande ville d'Autun, vis à vis de ses habitants, et vis à vis du Duché de Bourgogne !
L'idée de se révolter contre les autorités légitimes et reconnues par les urnes et par le Duc, ne traverserait jamais l'esprit d'un bon père de famille. Comme le veut notre coutume valable pour toute personne présente sur le sol bourguignon, je vous accuse de trahison !

Sachez que cet acte est passible d'emprisonnement et d'une forte amende. Qui plus est, vous êtes bien connu de nos services, et la récidive peut accroître la peine.

J'appellerai la baronne Yrysbleue à la barre, pour venir nous livrer son témoignage.

Comme le veut notre coutume, vous disposez du droit de faire appel à un avocat reconnu pour vous représenter lors de ce procès. Voici la liste des membres du barreau de Bourgogne officiants actuellement : Maitres Angélyque, Trixolas, et Garwael.

La parole est à présent à la défense !

#Puis le Procureur retrouva ses anciennes habitudes, à savoir le verre d'eau, qu'il vida en quelques gorgées après s'être assis à sa place.#

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation:

Qui ne dit mot consent, tel n'est-il pas l'adage tant connu de nos cours ? Il serait d'emblée évidemment bien plus intéressant d'approfondir le contexte, de jauger les blessures et tout le désespoir d'un acte pareil non prévenu.

La révolte, je le concède peut être estimé, si elle est motivé, annoncé, un coup d'état en somme. Mais ici, ce n'était que vilenie ... Vilenie qui ne cherche même pas à être défendu. Soyons franc, condamnons ce vil péquin !

La procure à parlé !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Yrysbleue à la barre

Voici son témoignage :
Citation:
La baronne s�avança à l�appel de son nom

Votre honneur, messire le procureur,

Dans la nuit du 7 au 8 mars alors que je faisais une ronde autour de la mairie, j�ai surpris un homme voulant forcer les portes de la mairie. La pleine lune m�a permis de bien voir cet homme

*montre du doigt l�accusé

C�est bien l�homme assis au banc des accusé votre honneur.

Il voulait prendre d�asseau la mairie avec ses compagnons. Hélas j�ai eu le temps d�identifier que ce malandrin.