Olivier..levasseur

Procès d'Olivier..levasseur

Trouble A l'ordre publique: Procès du mois de mai 1460 Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Trouble A l'ordre publique

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 04 mai 1460
Verdict rendu le 20 mai 1460

Nom de l'accusé: Olivier..levasseur

Procureur: : Maud
Juge: :Gaultier de Ravart

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Messire, aucune transaction ne sera nécessaire puisque le juge dans cette affaire sera moi, à savoir Gaultier de Ravart, juge de Bourgogne en ce jour du 20 mai 1460.

Puisque messire pense savoir ce qu'est la trahison, je l'enjoins à prendre des cours auprès d'avocats.
Et je vais donc ici faire un aparté sur la définition de ce terme en nos Bons Royaumes.
La Trahison se définit par tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché/Comté et qui porte préjudice au Duché/Comté au sens large.
Ceci est connu et reconnu par tous , en particulier en Cour d'Appel.

Bien.
Ces deux choses étant classées, venons en aux faits.

Les faits sont simples: vous avez pris une Mairie.
Ceci , pour une révolte non autorisée, est un acte de trahison envers la Bourgogne.
La Coutume réprime sévèrement ce genre d'acte.

De plus il est prouvé que vous en avez profité pour réaliser des échanges de denrées avec d'autres personnes qui vous ont aidé. Ceci est une circonstance aggravante.

Vous avez de plus usé des prérogatives du Maire pour mettre en procès un innocent. Ceci est une circonstance aggravante.

Vous avez déjà été condamné pour brigandage. Ceci est une circonstance aggravante.

Vous êtes donc déclaré coupable des faits reprochés.

Pour la condamnation, puisque le montant de l'amende n'est pas mentionné, et que rien ne prouve dans ce dossier que vous êtes en mesure de payer un quelconque montant, je vous condamne à 8 écus d'amende et 10j de prison.

Gardes, emmenez le condamné!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 8 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Citation:

*Ah mais, ça n'allait pas se passer comme ça. Poings serrés tenant son parchemin à l'encre encore fraîche, Maud se leva*

Votre Honneur, Membres de la Cour,

Olivier..levaseur, comparait ce jour du 30 avril1460 devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de trahison.

En effet, le prévenu s'est révolté dans la nuit du 29 au 30 avril 1460, contre la municipalité de Tonnerre, pillant et saccageant la mairie.
Tout ceci sans bien évidemment l'accord du Duc de Bourgogne.

En accomplissant cet acte, il a porté un grand préjudice à la ville de Tonnerre, ses habitants, le duché et notre duc Niall de Rivien !
Cet acte est grandement punissable car il met en péril la vie de notre société et de nos habitants.

Olivier.. levasseur, sachez que notre coutume s'applique à toutes les personnes présentes sur notre territoire qu'elles soient bourguignonnes ou non-bourguignonnes, je vous accuse donc de trahison pour avoir pris et volé la mairie de Tonnerre, et la trahison est punissable d'emprisonnement et d'une amende.

L'accusé avait déjà été condamné pour brigandage sur nos terres le 5 avril 1460.
Une récidive qui ne fait qu'aggraver son cas.
Sans compter une insulte supplémentaire à notre Duché en mettant en procès Gentlemen, un honnête Tonnerrois qui a aidé à récupérer une partie des biens mis en vente par l'accusé.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, Mles maîtres Garwael, Angelyque, Trixolas, Gautier.de.vaisneau,Charles_dubois
ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

J'appellerai Lanceleau et Gentlemen à témoigner,

La parole est à la défense !

*Fait à Dijon le 30 avril 1460,
Maud Saint Anthelme, Procureur de Bourgogne*

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Citation:

Madame le Juge, madame le Procureur

Que dire de plus que je plaide coupable en ce qui concerne le pillage de la mairie

En revanche je plaide non coupable en ce qui concerne le saccage, et la trahison.

Puis je me permettre de vous rappeler la définition du mot Trahison

La trahison désigne le fait d'abandonner, de livrer à ses ennemis ou de tromper la confiance d'un groupe (politique ou religieux), d'une personne (ami, amant, famille) et/ou de principes (moraux, ou autres). Il y a différents degrés dans la trahison, le point commun est de briser une loyauté, c'est n'est donc pas une émotion.

En quoi suis je coupable de trahison?

J aimerais que vous puissiez requalifier en trouble à l'ordre public puisque je n'ai tromper la confiance de personne sachant qu'elle ne m a pas été donnée... Ni d avoir briser ma loyauté car je n ai aucune attache avec la Bourgogne
Merci

En ce qui concerne le saccage, comment pouvez vous affirmer cela alors que je suis toujours dans la mairie à cette heure ci et que vous n'y avez toujours pas accès???

Dame Maud, il ne faut pas affirmer des choses qui ne sont pas vérifiées ou vérifiable, il semblerait que nous ayons déjà eu l occasion de discuter de cela dans un autre procès...

Pour ce qui est de Messire Gentleman, je ne me soucis guère de son avenir, puisqu'il est déjà lave de tout soupçons à l�écoute de mon acte d'accusation...
Présomption d'innocence d un cote, présomption de culpabilité de l autre...

Je n ai rien d autre a ajouter Madame le Juge

Encore une fois je fais toute confiance en votre jugement et en votre impartialité

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Citation:
*Ah un brigand érudit.. Maud commençait à les connaitre ceux là. Se levant donc:*

Levasseur, et vous pouvez noter ça sur un parchemin, La Coutume bourguignonne se base aussi sur la jurisprudence et fait force de loi dans notre Duché.

La prise de mairie et le pillage sont considérés comme des actes de Trahison en Bourgogne et cela date depuis l'ancien Codex . Je n'en veux pour preuve que le procès de Heikki condamné le 6 février 1460 pour les mêmes faits .

Vous reconnaissez donc avoir pris et pillé la mairie de Tonnerre dans la nuit du 29 au 30 avril. Et pour le saccage, Levasseur, vous voulez dire que vous et vos complices êtes entrés en ouvrant la porte comme d'honnêtes citoyens?
Que vous auriez compté comme un maire aussi consciencieux que Monsieur Levasseur marchandises et écus? Allons donc..

*Se tournant vers la juge et souriant au maire et à gentlemen:*

Votre honneur, j'ai ici l'inventaire daté du 29 avril remis par le "vrai" maire. Je vous le soumets. Je vous fais grâce du journal des achats et des ventes et autres données. Pour preuve de la date, je sortirai cependant des registres si bien tenus par L'ex maire Lavasseur ceci:

*2012-04-29 05:31:27 : La ville a embauché Pout en tant que milicien pour un salaire de 16,00 écus*

Voici donc l'inventaire:

* SITUATION FINANCIERE DE LA MAIRIE AU 29/04/1460 -- 10H
TAVERNE :
Bénéfice pour la journée en cours : 12,00 écus.
Inventaire :

miches de pain : 22
fruits : 6
sacs de maïs : 6
bouteilles de lait : 4
chopes de bière : 50
vin de Bourgogne : 11

INVENTAIRE DE LA MAIRIE
Encombrement : 3466
2554,93 écus
79 miches de pain
60 fruits
67 sacs de maïs
14 morceaux de viande
154 sacs de blé
150 stères de bois
2 petites échelles
2 grandes échelles
1 manche
2 haches
8 kilos de minerai de fer
1 seau
2 couteaux
1 charrette
2 roues

*Avec un sourire amusé vers Levasseur*

Eh bien si nous n'avons pas état de la mairie à l'heure actuelle et puisque Levasseur qui reconnait avoir pillé mais sans préciser quoi exactement votre honneur, je demande à ce qu'il restitue l'entièreté de l'inventaire daté du 29 avril. écus et marchandises.

Vous avouerez Levasseur que c'est plus que logique non?

Sans compter un abus de pouvoir judiciaire du dit Levasseur qui a intenté un procès à Gentlemen le 30 avril. Et cela ne pouvait être que lui et personne d'autre.

L'acte d'accusation, votre honneur est tout simplement infâme:

*Acte d'accusation
A acheté des marchandises appartenant à la mairie ne lui étant pas destiné.

Et à refuser de les rendre.*

Grâce à ce procès, nous avons la preuve que les marchandises interceptées par Gentlemen venaient de la mairie prise par Levasseur. les voici:

30-04-2012 06:00 : Vous avez acheté à la mairie 1 manche pour 5,00 écus.
30-04-2012 06:00 : Vous avez acheté à la mairie 8 kilos de minerai de fer pour 4,00 écus.
30-04-2012 06:00 : Vous avez acheté à la mairie 1 couteau pour 10,20 écus.

Nous ne pouvons que remercier Gentlemen d'avoir agi avec autant d'honnêteté .

Levasseur, je vous accuse donc de Trahison pour la prise illégale de Tonnerre et son pillage. Je demande à ce que l'accusé fasse 6 jours de prison ferme et soit condamné à une amende équivalente à l'inventaire remis par le maire Levasseur en enlevant donc les marchandises interceptées par Gentlemen.

( d'accord pour jouer le jeu que le procès se passe le 30 avril ^^)

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Citation:

*se leve un sourire aux levres

Tout d abords je tiens à féliciter notre procureur ou plutôt pardon notre juge pour sa promotion.

Il est rare de voir le procureur quitter sa robe pour prendre celle du juge pendant un procès.

Je ne vous ferais pas l affront de vous rappeler la charte du Juge que vous devais connaitre parfaitement

Nous voila donc dans une situation délicate

Pour ce qui est de l amende, les seuls richesses que j ai sont sur moi, le reste je l ai bu, et paye mes dettes...

pour la prison hummmmmm .....

J vais vous simplifiez la chose, je veux bien accepter d être juger par vos soins en m engageant de ne pas porter l affaire sur la cours d Appel en échange d une peine allégée et négociée
Je me tiens a votre disposition pour toute offre de la part du tribunal.

Inutile d en rajouter je crois

Citation :: L'accusation a appelé Tristan à la barre

Voici son témoignage :
Citation:
** Lanceleau s'avança et salua les gens présents **

Bonjour !!

Je me présente, je suis Lanceleau Maire de Tonnerre jusqu'à hier soir...

Ce matin alors que je me rendais à la Mairie pour exercer ma fonction de Maire ...j'ai vu que la Mairie avait été saccagée et vraissemblablement pillée.

Ce Messire ici présent était assis à mon Bureau et était en train de changer le panneau d'affichage de la Mairie

** Lanceleau désigna l'homme qui était assis à la place des accusés **

Je suis furieux car j'avais préparé le mandat pour payer les impôts et le mandat pour verser les quotas au Duché ...je suppose qu'il ne doit plus rester grand chose dans les coffres car on a pu voir beaucoup de denrées sur le Marché de Tonnerre aujourd'hui

J'ai donné un état précis au Procureur de ce qu'il y avait dans les coffres car j'avais fait un inventaire ce Dimanche matin

J'espère que ce Messire aura ce que mérite les gens de son espèce c'est à dire un châtiment à la hauteur de son méfait

Citation :: L'accusation a appelé Gentlemen à la barre

Voici son témoignage :
Citation:
**Gentlemen se leva et pris la parole a son tour**

Je m�appelle Gentlemen

J�habite à Sémur et je suis ici à Tonnerre depuis la semaine dernière.

Je tiens à dire que l�homme accusé ici présent je ne l�avais jamais rencontré ni même parlé avant la journée du 30 avril. Cependant ce que je pourrais vous dire c�est que dans le matin du 30 avril il c�est passé des choses anormale a la mairie. 4 individus dont cet accusé étaient entrain de procéder a un pillage de la mairie. Je me suis donc précipiter au marché et j�ai pu sauver certaine denrée appartenant à la mairie.

Par la suite, volontairement je suis allé m�installer dans une taverne avec les denrées que j�avais pu récupérer dans l�espoir de voir un ou des responsables de ses méfaits.

Ce qui fut a mon avis le cas car une dame est venue me demander ses denrées en taverne. Évidement elle ne m�a jamais confirmé être complice mais je doutais de ses paroles refusant de lui remettre les marchandises. Je reçu quelque instant plus tard une mise en procès pour Escroquerie.

C�est alors que j�ai compris que tout cela venant de celui qui contrôlait la mairie ce 30 avril dont vous me confirmer que c�étais bel et bien cet individu.

**Gentlemen alla s�assoir attendant la suite des choses**