Annonyme

Procès d'Annonyme

Trouble A l'ordre publique: Procès du mois de mai 1460 Relaxé

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Trouble A l'ordre publique

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 04 mai 1460
Verdict rendu le 08 mai 1460

Nom de l'accusé: Annonyme

Procureur: : Maud
Juge: :Aryanha

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation:
Le prévenu a été relaxé.
l'accusé est relâché !

Fait à Dijon, le 8 Mai 1460, par Aryanha, Juge de Bourgogne, au nom de Sa Grâce Niall, Duc de Bourgogne.

Citation :: Acte d'accusation
Citation:

Votre Honneur, Membres de la Cour,

En ce 4 mai 1460, comparait devant vous Annonyme, pour répondre de l'accusation de présence illégale dans notre Duché de Bourgogne à Nevers, à l'encontre du décret Ducal de Fermeture des frontières annoncée le 2 mai 1460 partout dans le Duché.

* Fermeture des frontières bourguignonnes

A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
Salutations.

Qu'il soit su que Nous, Niall de Rivien, Duc de Bourgogne par la volonté du Très-Haut,

Annonçons suite aux menaces récentes, suite aux attaques organisées et prévues dans différentes villes bourguignonnes, la fermeture imminente des frontières du Duché de Bourgogne.
Nous informons les futurs voyageurs souhaitant entrer sur le territoire bourguignon qu'il leur faudra obtenir auprès de la Prévôté bourguignonne un Laissez-passer.
Nous annonçons également que toute installation en Bourgogne, toute ville confondue, est formellement interdite sans autorisation préalable des autorités bourguignonnes.
Nous demandons à tous les étrangers présents sur notre sol de bien vouloir régulariser leur situation auprès des autorités bourguignonnes, ou bien de quitter le Duché le plus rapidement possible.
Toute personne ne respectant pas cette présente annonce se verra poursuite en justice.
Ces mesures sont prises dans un unique but, protéger la Bourgogne et ses habitants des malfrats et autres vermines.

Que le Très-Haut veille sur la Bourgogne.

Rédigé par Antonio Licors, Seigneur de Fraize, Porte-Parole ;
Signé et scellé par Sa Grâce Niall de Rivien, trente-deuxième Duc de Bourgogne ;
Le premier jour du mois de mai de l'an de grâce MCDLX.*

*Se tournant vers la prévenue*
Vous n'avez pas répondu au courrier du 2 mai de Dame Guennièvre, prevôte vous demandant de faire demande d'un laisser passer dans les 48 heures.

*Bonjour,

Suite à la fermeture des frontières à compter du 02 mai de l�an de grâce 1460 au matin, toute circulation et installation de personnes étrangères au Duché est interdite sans Laissez-passer.
Il vous est donc indispensable d�en faire la demande au Prévôt des maréchaux Guennievre dans les plus brefs délais, en lui indiquant les éléments suivants :
- Votre nom exact
- Le nom exact des personnes vous accompagnant
- La raison de votre venue
- La durée estimée de votre séjour sur nos terres
- Les villes traversées

En l�absence d�un ou de plusieurs de ces éléments, aucune demande de laissez-passer ne sera acceptée.
Tout laissez-passer octroyé avant la date du 2 mai est considéré comme nul.
Vous avez 48h à compter de cette missive pour faire votre demande.

En vous remerciant par avance*

D'après notre coutume en vigueur, vous n'avez pas respecté le délai de 48 heures pour cette demande de Laissez-passer, cet acte est punissable car il met en péril la sécurité des bourguignons, et comme la coutume existe par elle-même, Annonyme, je vous accuse de Trouble à l'Ordre public pour avoir enfreint nos lois d'où votre présence interdite sans accord de notre prévôt.

Sachez qu'en ne respectant pas notre coutume, vous encourez une peine, d'emprisonnement et une amende.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, maîtres Garwael, Angelyque, Trixolas, Gautier.de.vaisneau,Charles_dubois
ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

La parole est à la défense !

Fait à Dijon ce 4 mai 1460,
Maud
Procureur de Bourgogne*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Citation:
Bonjour,

Je n'ai rien à ajouter au témoignage de Messire Dnapo, que je remercie d'être venu à la barre, si ce n'est qu'il m'a écrit aujourd'hui que je devais envoyer ma demande au Prévôt, alors que je pensais que ce procès tenait lieu de demande. J'ai donc envoyé ma demande à Dame Guennièvre, en lui expliquant la situation et les raisons de mon retard.

J'ose espérer que vous ferez preuve de clémence à mon encontre, moi qui n'ai péché que par erreur d'interlocuteur, et qui n'ai jamais eu la volonté de nuire à quiconque !

Je lis que je pourrais faire citer un autre témoin à la barre. Je ne connais absolument personne ici. Je pourrais demander à Messire Pikattosai de confirmer le naufrage de son foncet, mais il se trouve qu'il accomplit actuellement une retraite spirituelle et ne peut donc pas confirmer mes dires...

Je vous salue respectueusement.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Citation:
* Ah mais, il commençait à y avoir du monde dans cette cour de justice*

Dame Annonyme, le seigneur de Lavaux est un homme droit et au vu du courrier montré, il n'y aucun doute sur votre bonne foi.

Ce déplacement aurait été bien inutile si vous aviez répondu de suite à dame Guennièvre.

je vous souhaite un bon rétablissement à Nevers et j'espère que Messire Pikkatosai se remettra également.

Votre honneur, je demande la relâche.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Citation:
Je vous remercie pour votre clémence, Votre Honneur.
En effet, je sais bien que ma seule faute est de n'avoir pas répondu assez vite à la bonne personne. Mais je ne connais personne ici, et j'ai répondu à la personne m'ayant adressé le dernier courrier, c'est à dire Messire Dnapo. Et ensuite, je n'ai plus eu le temps de demander à Dame Guennièvre avant que vous ne m'assigniez en justice, hélas...

Je suis soulagée de voir que vous avez reconnu ma bonne foi.
Je vais tâcher de me remettre, ainsi que vous me le souhaitez, et je pourrai alors repartir vers mes terres de Touraine, ou bien vers d'autres terres abritant les livres qu'il me faut lire pour mes études, puisque c'est la lecture qui avait motivé ma venue ici...

Je vous remercie à nouveau pour votre clémence, et vous souhaite un bon dimanche.

Citation :: La défense a appelé Dnapo à la barre

Voici son témoignage :
Citation:
*Le Seigneur de Lavault s'avança vers la salle d'audience, il avait l'habitude d'y aller pour témoigner dans les accusations. Cette fois, il y allait pour défendre, certes justice doit être rendue, mais c'est la vérité qui doit triompher ...

Une fois dans la salle, il salua tout le monde et dit ce qu'il avait à dire ...*

Bonjour à tous,

J'ai également contacté cette personne le mercredi 02 mai 1460 en soirée pour lui annoncer que les frontières sont fermées.

L'accusé a répondu à ma missive et m'a expliqué la situation, me demandant de lui permettre de rester.

Je lui ai répondu que je n'étais pas autorisé à donner des LP et qu'il devait contacter le Prévôt.
Visiblement, il ne l'a pas fait et après nouveau contact avec cette personne, il lui a manqué de temps pour le faire.

Voilà, je vous ai décris la situation, maintenant, c'est à cette personne de faire les démarches auprès du Prévot, ou d'être jugée comme si elle n'avait pas réagi.

Et voici la lettre que l'accusé m'avait envoyé ...

*Dnapo sortit un parchemin de sa poche et le tendit au procureur avant de sortir ...*

"Expéditeur : Annonyme
Date d'envoi : 03/05/2012 - 21:54:59
Titre : Re: Frontières de Bourgogne fermées
Bonjour,
Je me retrouve bien malgré moi à Nevers ! Je voyageais pour lire des livres de la bibliothèque de Bourgogne.
Je me trouvais à bord du foncet de Messire Pikattosai, et nous revenions en Touraine, lorsqu'un accostage périlleux a envoyé par le fond tout notre inventaire et nous a laissés pour morts. Et c'est ainsi que nous nous sommes retrouvés à Nevers, ville que nous avions quittée l'avant-veille.
A ce jour, je suis encore dans un état physique déplorable, j'ai du mal à me nourrir, et j'ai encore 41 jours d'"indisponibilité", durant lesquelles je ne sais pas si je pourrais voyager, même si je le souhaitais ; je ne crois pas le pouvoir.
Par ailleurs, Messire Pikattosai est en retraite jusqu'à la fin de la semaine. Nous avons prévu de reprendre notre voyage quand nous serons en état de le faire.

En conséquence, je ne peux que vous demander de bien vouloir accepter ma présence dans votre ville, et je vous demande la même chose pour Messire Pikattosai qui sera dans le même cas que moi quand il reviendra, ce week-end.

Je vous remercie par avance pour votre mansuétude.

Annonyme"

Citation :: L'accusation a appelé Guennievre à la barre

Voici son témoignage :
Citation:
Le bonjour,

Mon apparition à cette Cour, juste pour confirmer que j'ai bien reçu un courrier de la prévenue, daté du 5 mai à 22h55. Au vu de son état de santé, son laissez-passer va lui être accordé sans difficulté. Je demande donc moi aussi la relaxe de la prévenue.