Achalaindeclarance

Procès d'Achalaindeclarance

Escrooquerie: Procès du mois de juin 1460 Relaxé

[list]Duché de Bourgogne
Office de Justice

[i]Escroquerie

En date du mois de juin 1460
Procès instruit le 13 juin 1460
Verdict rendu le 13 juin 1460

[size=18]Nom de l'accusé: Achalaindeclarance

Citation :: Le jugement a été rendu

Citation:
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.
*Une bagatelle à régler, il était à peine utile de se rendre en salle d'audience pour l'affaire, mais puisqu'il s'agissait d'une tradition, et que le Prince y était attaché, il se déplaça dans sa sinistre mise, pour déblatérer quelques mots sur un ton qui n'en était pas un.*

Considérant la durée de ce procès.
Considérant que l'accusé est déclaré retiré du Monde.

Moi, Charlemagne de Castelmaure, déclare la relaxe.

*Shbam !

Et le Juge retourna à ses hautes besognes.*

Citation :: Acte d'accusation

Citation:
Votre Honneur, Membres de la Cour,

Messire Achalain comparait ce jour du 13 juin de l'An de Grace 1460 devant cette Cour pour des actes relevant de la spéculation.

Se tournant vers l'accusé...

Messire Achalain, vous avez en date des 19, 20 et 21 mai 1460 acheté un nombre considérable de pains à dame Matheline sur le marché de Sémur. Quarante-deux pour être exact, au prix de 5,85 écus pièce.
Puis vous avez revendu ces mêmes pains, sur le même marché, au prix de 5,90 écus. Il s'agit clairement de spéculation.

Le maire de Sémur, messire Lonufiel, tout comme son prédécesseur d'ailleurs, vous a proposé arrangement amiable afin de régler ce problème, vous laissant ainsi une chance de racheter cette erreur et de ne point répondre de ce délit devant les tribunaux.
Pourtant vos courriers ont été pleins de défi à son encontre et vous avez sciemment refusé toute conciliation, allant même jusqu'à vous défier d'une éventuelle mise en procès.

Sachez qu'un bon père de famille n'agirait pas de la sorte.
Et nul ne peut nier que si chaque bourguignon spéculait éhontément sur nos marchés, chaque habitant de notre duché en pâtirait.
La jurisprudence est d'ailleurs prolifique à ce sujet, la spéculation est répréhensible.

Messire Achalain, vous êtes accusé d'escroquerie.
L'escroquerie, et plus particulièrement la spéculation dans l'affaire qui nous intéresse, est passible d'une amende et d'une peine de prison.

Vous pouvez être assistée lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, maîtres Garwael, , Angélyque, Aryanha, Gautier.de.vaisneau,Charles_dubois ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

Seront appelés à témoigner dame Matheline et messire Lonufiel

*Le 13 juin 1460
Trixolas
Procureur de Bourgogne*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Citation:
Achalain rentre dans le tribunal

vue qu'il voie pas sont avocat comit dofice aucune oblication de repondre a son cheque d'acusation..
aucun decret mous interdi du ventre plus cher que l'on achete sur le marcher

je m'adresse au procureure aucun decre dis que on droit de vendre plus chere nos niche de pain meme si on es boulanger

ou es le probleme

je singnial tout impos je ne payrais pas je suis un noble comme tout les noble on paye aucun impos

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Citation:
Messire Achalain,
La Bourgogne n'est plus régie par le codex depuis bien longtemps déjà mais bien par la Coutume.

La Coutume est basée sur ces simples questions :

Un bon père de famille se garderait-il d'agir de la sorte?
Si tous les bourguignons agissaient de même, notre duché en pâtirait-il?
Y a t-il jurisprudence?

Si a une seule de ces questions, on peut répondre oui alors les actes sont condamnables.
Nul besoin de décret donc.

Et en l'occurrence, un bon père de famille n'achèterait certainement pas des marchandises pour les revendre plus chères.
Si chaque bourguignon en faisait autant, alors tous en pâtiraient dans la mesure où les prix du marché s'envoleraient et qu'il deviendrait difficile de se nourrir, de se vêtir.
Quant à la jurisprudence, elle est particulièrement prolifique en ce domaine.

Et pour information messire Achalain, vous n'êtes nullement noble à ce que je sache.
Et pour votre gouverne, les nobles comme les roturiers se doivent de payer leurs impôts. Nulle exonération n'est accordée en ce domaine.

Votre honneur, messire Achalain reconnaît implicitement les faits en prétextant que ceux-ci ne sont pas interdits.
Quant à son refus de payer ses impôts, je vous laisse seule juge...

Je souhaite requérir un verdict de culpabilité pour escroquerie et plus particulièrement spéculation à l'encontre de ce triste sire.
Une amende de 30 écus et deux jours de prison me sembleraient une punition juste et, il est à espérer, suffisante pour qu'il ne réitère pas de tels actes.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Matheline à la barre

Citation:
Voici son témoignage :
Matheline entre dans la salle du tribunal. Elle est pas plus rassurée que ça, c'est tout plein de beau monde, puis ça la gêne qu'on la voie là comme ça avec sa béquille et que peut-être bien qu'on va la moquer.

J'seu Matheline Poudevigne, tavernière à Sémur, pis boulangère aussi.
Tout quoi qu'il a dit le seigneur procureur c'est point des menteries, c'est tout juste coum ça que ça s'est passé. Même que c'était point la première fois que le sieur Achalain il m'achetait des pains pis que moi j'comprenais point l'pourquoi vu qu'il est boulanger tout coum moi. J'y avais fait écrire par quelqu'un qui sait pour y dire que ça s'fait point. Pis là en juin il a r'commencé, m'a acheté des quarante et quelques miches. Pis coum ça manquait d'farine sur le marché l'avait la part belle de r'vendre, les gens ils achetaient c'qu'ils trouvaient.

Elle se tourne vers la juge et se mord un peu la lèvre parce que quand même c'est point facile de dire les choses à si grande dame.

Pis Votre Altesse faut point être trop dure 'vec l'Achalain vu qu'il sait point trop c'qu'i' fait, m'est avis. I' parle bizarre des fois en taverne qu'elle m'a dit ma nourraine, même qu'il connaît son nom sans que personne y a dit coum si que c'était écrit sur sa figure pis qu'il dit des choses bizarres coum "mdr" tout ça. 'fin Votre Altesse comprend ben ces choses-là. L'est point tout seul dans sa pauv' tête, le gars. Pis moi j'prierai pour lui qu'en a ben b'soin.

Merci d'avoir écouté la Matheline.

Citation :: L'accusation a appelé Lonufiel à la barre

Citation:
Voici son témoignage :
Lonufiel arriva à la barre pour donner son témoignage

Votre Honneur, Messieurs, Dames,

Je suis le maire Lonufiel le maire actuel de Sémur, en tant que tel j'ai repris cette affaire de spéculation sur le marché de Sémur, à cette époque Jacques était le maire de notre ville.
J'ai pu au conseil municipal avoir accès au précédent courrier de Jacques et les réponses d'Achalain ainsi qu'aux preuves de spéculation que n'a pas nié Achalain.

J'ai estimé qu'une solution à l'amiable était possible

J'ai voulu rappeler achalain à la raison et je lui ai proposé un arrangement à l'amiable d'un coût de 2écus environ une somme dérisoire juste pour rappeler que le marché de la ville était la pour vendre sa production et acheter ce dont il a besoin et non pour spéculer ce qu'il a refusé catégoriquement.

Voici un extrait de sa réponse :
"des jours de prision me fait pas peur mais sa va m'endusir encore un peut plus , j'ai pas envie de donner des ecus a la mairie"