Aegon

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Trouble A l'ordre publique

En date du mois de juin 1460
Procès instruit le 24 juin 1460
Verdict rendu le 16 juillet 1460

Nom de l'accusé: Aegon

Procureur: : Trixolas
Juge: : Charlemagne_vf

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation:
Le prévenu a été relaxé.

Vu l�annonce publique faite par sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne,

Je vous fais ici lecture du verdict par sa Grâce Angelyque, duchesse de Bourgogne :

« Nous, Angelyque de la mirandole, reconnue Duchesse de Bourgogne par la voix des urnes, et la volonté du Très Haut,

Au Juge de Bourgogne, dame Aryanha Farnese,

Salutations,

De par la présente et par les pouvoirs qui nous sont confiés, ordonnons la relaxe sans conditions de Messire Aegon, comme le permet la coutume qui est, nous le rappelons:

Citation:
Des compétences du Duc de Bourgogne
Le Duc de Bourgogne est compétent pour édicter loi, faire respecter icelle, et mener justice.
Le Duc de Bourgogne nomme aux différentes attributions du Conseil ducal selon la volonté des urnes.
Le Duc de Bourgogne nomme aux différentes charges de hauts fonctionnaires. Il peut en outre refuser de donner l�agrément aux hauts fonctionnaires candidats.
En cas d�absence prolongée du Commissaire aux Mines, il peut pourvoir à l�entretien des mines.
Il promulgue ou fait promulguer les édits votés par le Conseil.

Que le droit absolu donne au Duc un droit de décision à tous les niveaux (peine ou relaxe, clôture des dossiers d'instruction, justice accélérée)
- Que ceci inclus tous les types de procès
- Que l'utilisation de ce(s) droit(s) implique (nt) une publication en gargote (RP ou au minimum une lettre scellée).


Nous rappelons à toutes fins utiles une jurisprudence
Nous rappelons à toutes fins utiles une jurisprudence :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1533438&postdays=0&postorder=asc&start=45


Fait à Dijon, le 16 juillet de l'an de grâce 1460

Angelyque de la Mirandole »

Citation :

Acte d'accusation

Citation:
Votre Honneur, Membres de la Cour,

Messire Aegon comparait ce jour du 24 juin de l'An de Grace 1460 devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de trouble à l'ordre public pour avoir tenu des propos diffamatoires à l'encontre de sa grâce Angélyque de la Mirandole, duchesse du Charolais.

Messire Aegon, les paroles qui vous sont reprochées sont celles que vous avez tenues en salle des maires et des conseillers municipaux, le 12 mai au matin et par lesquelles vous accusiez ouvertement la duchesse d'avoir oeuvré comme une complice du félon Eusaias de Blanc-combaz, aidant ce dernier à prendre la ville de Dijon.

Votre honneur, voici les termes exacts employés par l'accusé et qu'on m'aura rapporté :

"Eh bien je pense que nous pouvons y voir plus clair aujourd'hui.

On a forcé la mairie la nuit de vostre élection pour y changer le registre des armées autorisées et envoyer une copie falsifiée aux défenseurs, qui auront permis l'entrée à Dijon d'Eusaias, tandis que la duchesse de Charolais, contre les ordres, et son armée en sortaient, sans croiser le fer avec la Salamandre. La manoeuvre émanait donc de Sa Grasce Angélyque et visait à livrer la capitale à Eusaias."


Messire Aegon, vous n'êtes pas sans ignorer que sa grâce Angélyque est noble, ce qui vient grandement aggraver votre cas. Un simple roturier n'a pas à s'adresser ainsi à un membre de la noblesse, quel qu'il soit, mais lui doit le respect.
De plus, rien ne pouvait venir prouver vos élucubrations.

Jamais un bon père de famille ne tiendrait propos diffamatoires à l'encontre d'un noble, qui plus est d'un noble ayant servi le duché depuis si longtemps.
Si tous les bourguignons agissaient de la sorte, nul ne peut douter que la Bourgogne la honte de tout le royaume, où tout un chacun se permettrait de tenir propos blessants et mensongers à l'encontre de son prochain.
La jurisprudence est formelle à ce sujet, la diffamation est répréhensible, d'autant plus que ces propos visaient un membre de la noblesse Bourguignonne.

Messire Aegon est donc accusé de trouble à l'ordre public pour diffamation à l'encontre de la duchesse Angélyque de la Mirandole.

La diffamation est punissable et passible d'un emprisonnement et d'une amende.

L'accusé peut être assisté lors de son procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement Maîtres Garwael, Aryanha, Gautier.de.vaisneau, Charles_dubois ou tout autre avocat de l'ordre du Dragon.

La parole est à la défense !


*Le 24 juin 1460
Trixolas
Procureur de Bourgogne*
Première plaidoirie de la défense

*S'avance pour prendre la parole.

Tout d'abord, il convient de rendre à l'affaire son contexte. Le 11 mai, le maire de Dijon, Ezio (ig: EzioAuditore..), s'est présenté en Salle de réunion des Maires et des Conseillers Ducaux, affirmant ne pas comprendre pourquoi ses bureaux lui étaient fermés. Beaucoup ont pensé à une démission du maire, j'en ai pour ma part reçu des protestations multiples qui me poussent à penser le contraire. C'est donc dans le cadre de la discussion sur la vacance du pouvoir municipal dijonnais ses causes que j'ai réagit, le 12, c'est-à-dire le lendemain, dans les termes qu'a cité le procureur, à une phrase près dont je souhaite qu'elle figure dans les minutes du présent procès; en effet, mon intervention se terminait comme suit: "Je pense que c'est ainsi que les choses ont du se dérouler."

J'insiste en premier lieu sur ces deux points, le contexte et l'entièreté de la citation qui fait l'objet de la plainte déposée à mon encontre par la duchesse du Charolais. Le contexte montre assez qu'il ne s'est pas s'agit d'une intervention gratuite de ma part, mais d'une participation à une discussion sur les causes de l'absence de maire à Dijon. La dernière phrase, quant à elle, a été par moi prononcée pour signaler qu'il s'agissait là d'une opinion personnelle et non d'une affirmation sans appel: je m'attendais, en effet, à ce que la discussion se poursuive pour faire la lumière sur cette affaire de vacance municipale.

*toussote

Quoiqu'il en soit, je ne suis pas arrivé à formuler cette opinion sans éléments pour m'y conduire, et en aucun cas mes propos n'ont été infondés.
En effet, j'ai été en contact, dans la journée du 11 mai, avec le bourgmestre Ezio, qui m'assurait qu'on lui avait donné des assurances que c'était l'armée d'Angelyque qui avait forcé les portes municipales, et que des rapports de maréchaux laissaient entendre cela. C'était la veille de l'entrée dans Dijon d'Eusaias; le bourgmestre s'inquiétait du fait qu'on ai pu chercher à changer les registres des armées autorisées, m'affirmant avoir retiré l'armée d'Eusaias de ladite liste.
Dans la nuit du 11 au 12, ou plutôt le 12 au matin, j'ai discuté de ces soupçons qui pesaient, et pas de mon initiative, sur la duchesse du Charolais et Eusaias, qui d'ailleurs a reconnu avoir été partie de la man�uvre - je le cite en date du 12 mai, suivant immédiatement l'intervention litigieuse et avant l'intervention conséquente de la duchesse: "Vous n'y êtes pas du tout mon père, mais oui, je suis bien le responsable" - avec un soldat de l'armée d'Eusaias, sire Finn, qui m'a dit une phrase dont je n'ai pas le souvenir exact, quelque chose comme "Il ne faut pas faire confiance aux femmes". Je ne me défie pas des femmes en général, mais cette phrase m'a semblé comme une confirmation.
A ce moment, l'armée d'Eusaias était dans les murs de Dijon, alors que je m'attendais à ce que l'armée de Sa Grasce du Charolais ai combattu: il n'en a rien été.

Je reconnais volontiers m'être trompé sur un point: l'armée de la duchesse n'était point sortie des murs. Je n'avais, en effet, pas chercher l�étendard de Sa Grasce, quand au matin du 12 j'avais vu flotter celui d'Eusaias sur les remparts de Dijon. J'ignorais à l'époque que deux armées puissent se partager les murs. Au reste, la duchesse eut pu facilement contredire la chose, mais a choisit de disperser son armée, acte qui n'a fait que renforcer les soupçons que je lui portais en livrant de fait la ville à Eusaias, et ceux de bien d'autres aussi. Sa Grasce a chercher à justifier cet acte par mes propos, arguant d'un coup de colère.

*pause

Je conteste, pour tous mes propos à l'origine de cette plainte, qu'ils l'aient été sans fondement: aucun de ces propos ne l'a été. L'un d'eux l'a été par erreur, de ma part - du à mon ignorance de l'art du commandement militaire, mais le fond de mon propos, qui était de partagé avec les personnes présentes mes soupçons, en reste parfaitement inchangé - mais je maintiens que, sur tout le reste, la théorie proposée pour expliquer l'absence de maire à Dijon reste crédible, et fondée, d'autant plus après la dispersion de l'armée de Sa Grasce que précédemment.

Je conteste avec la plus vive énergie que mes propos puissent être qualifiés de diffamatoires, la définition en étant: "La diffamation se définit par des propos sans fondement visant à atténuer la crédibilité d�un autre citoyen, bourguignon ou non." Il est clair, dans cette définition de la diffamation telle que la duchesse du Charolais la conçoit, puisque je la cite, qu'il eut fallut que mon but soit de porter atteinte à la réputation de la duchesse, il n'en est rien. Il s'agissait pour moi d'apporter ma contribution aux interrogations que soulevaient l'affaire dijonnaise, cela n'a rien à voir avec un différent personnel que j'aurais pu avoir avec Sa Grasce, et qui n'a d'ailleurs jamais existé jusqu'à présent. Par ailleurs, il eut fallut que mes propos soient sans fondements, j'ai déjà expliqué qu'il n'en était rien.

*incline la tête

J'en ai fini pour le moment, et espère avoir pu éclairer la cour sur cette affaire, et cette affaire seulement.
La défense a appelé EzioAuditore.. à la barre

Voici son témoignage :
[Note hrp: Je tiens à dire que mon témoignage est basé sur les admins puisque beaucoup on accuser JD ezio d'avoir démissionné ou même de m'être fait pirater mon compte. Je l'ai presque pensé jusqu'à avoir la réponse des admins, ils seront des gardes et les hautes autorités.]

*ezio s'avança, saluant l'assemblé. Il marqua un temps de silence, puits s'exprima*

Bien le bonjour à vous, Membre de la Cour.
Je suis Ezio Auditore, ancien Bourgmestre de Dijon, destitué par sa grâce Angelyque, Duchesse du charolais.

Diffamation dites vous? Ou juste tentative désespérer de s'en sortir pour avoir pactiser avec les Félons? Enfin je m'égare, voici mon témoignage:
(Notons que longtemps avant la prise de Dijon, l'armée de Eusaias n'étais déjà plus la bienvenue en nos murs, effacé des registres)

"Quel fut ma surprise, le jours de ma réélection de me voir mon bureau à la mairie fermé, à moi, le Bourgmestre de Dijon, et de voir mes gardes me dire que personne ne dirige la ville. Une révolte? Non les défenseurs non rien vue se jours là. Une trahison? Possible, je n'ai jamais eu confiance en Angelyque. Une démission? A force de le dire, j'en ai eu le doute.

Tout les gens autour de moi étaient formel: C'étais soit une démission de ma part (le jours même de mes élections, faut être bête) soit une trahison du capitaine d'armée qui posséder le contrôle du noeud, soit Angelyque.

Ne supportant pas cette situation, j'ai contacter les hautes autorités pour une petite question; Si après un abus de pinte, l'envie de démissionné m'aurais prit, se serait marquer dans le registre? [HRP: mes évènements ] la réponse fut oui. Or, aucune information de se style là ne fut présente, ni aucune d'ailleurs concernant une destitution.

De plus, ils m'ont ensuite dit qu'un capitaine d'armée peut remplacer le maire sur son bon vouloir, celui qui possède le statut quo.
Alors qu'ils étaient las de moi, une dernière question me vint à l'esprit: Le capitaine possédant le statut quo, peut il entrait , et sortir, l'espace de quelques minutes (juste pour changer un petit registre..) sans voir cette man�uvre?
La réponse fut oui aussi.

Je pose donc ma conclusion:
Je n'ai pas démissionné. L'armée d'Eusaias était proscrit à Dijon, effacé des registres par mes soins ainsi que bon nombre d'armée.
L'armée d'Angelyque possédait le statut quo.
Donc était la seul à pouvoir me destituer, modifier le registre, et repartir, sans l'ombre d'un doute des bas esprits pour que ensuite tout le monde me pointe du doigt.

Je n'ai plus rien à dire votre honneur, mais je reste à disposition pour toute question.

*Ezio reprit place*

Citation :

L'accusation a appelé Angelyque à la barre

Voici son témoignage :
Citation:
***La duchesse du Charolais se leva et alla se présenter à la barre des témoins***

Votre Honneur, monsieur le Procureur, bonjour.

Je me présente, Angelyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais.

Si je suis ici ce jour c'est que j'ai été victime de graves diffamations de la part du dénommé Aegon.

***La Mirandole désigna l'accusé et reprit***

En effet, cet homme que voilà a osé m'accuser au Conseil ducal le 12 mai au matin d'être responsable de l'entrée dans les murs de l'armée d'Eusaias en ces termes:

'Bonjour tout le monde. Eusaias dans les murs de Dijon.

Finement joué, Votre Mirifique Grasce. Je me doutais d'une telle pirouette mais je ne me résolvais pas à y croire tout à fait.'

Ce qui est une accusation grave, et infondée, lancée sans la moindre preuve!

Il a également eu les termes que monsieur le Procureur a rappelé dans l'acte d'accusation où il poussait encore plus loin sa diffamation en m'accusant d'être sortie des murs de la ville. Ce qui est faux.

Il est bien beau de reconnaître ses torts ensuite, mais la diffamation est là, et le doute dans l'esprit de plusieurs personnes bien présent. Nous connaissons les conséquences qu'on eues ces paroles malheureuses.

Vous me parlez de messire Finn...

***La Charolaise leva les yeux au ciel***

J'ai rencontré cet homme à Dijon, c'est un misogyne!!! j'ai été à deux doigts de lui casser ma latte sur la tête si vous voulez savoir. Pour lui, les femmes doivent aider à la reproduction et faire de la tapisserie, rien de plus! Attendez donc que nos chemins se recroisent, il va entendre parler du pays!

***Elle inclina ensuite la tête et sourit à Aegon***

Merci Aegon de rappeler ce qu'est la diffamation, cela m'évite de renseigner la Cour sur la définition de ce terme.

***La duchesse avait ensuite écouté avec effarement l'ancien maire de Dijon,Ezzio Auditore, nième du nom. Elle porta ses deux mains à sa tête et se mit à trembler, puis se tourna ves la juge***

Votre Honneur, je ne comprends rien aux propos de cet olibrius.

Messire Aegon, le témoin appelé par l'accusation me donne des frissons dans le dos!

De quelles hautes autorités parle t'il? avec quelles forces obscures est-il en contact?

Cet homme est certainement habité par le Malin!! il faut le chasser de son corps!!! Qu'on le brûle!!!!

Est-ce à cause de cet homme que vous vous avez cru bon pouvoir porter atteinte à mon honneur et mon intégrité ce fameux 12 mai au matin? Vous, un représentant de l'Eglise?

Je demande à ce que Monseigneur Fitz soit cité à témoigner par l'accusation.

Je n'ai plus rien à dire, merci de m'avoir écoutée.

***la Duchesse se signa et retourna s'asseoir à sa place, elle tremblait toujours***

Citation :

L'accusation a appelé Fitz à la barre

Voici son témoignage :
Citation:
*Le prélat assistait tranquillement au procès.. Depuis son retour de chez les moines, il tentait de partager au plus la vie de ses paroissiens, que ce soit à l'Assemblée ou au tribunal..

Il ne désirait pas se mêler d'affaires qui ne le concernaient pas directement. Il n'avait d'ailleurs point envie de faire jugement de quoi que ce soit, d'autant que la personne accusée en ce jour était apparemment clerc. Mais lorsque le premier témoin se mit à parler, son sang ne fit qu'un tour.. Il ne comprenait plus rien à son discours ! Il en aurait presque remercié la Duchesse de lui permettre de s'exprimer face à cet être dévoué au Sans Nom !*

Bonjour à vous, mes enfants. Permettez-moi de préciser tout d'abord que je n'énoncerai en aucun cas un jugement dans cette affaire. Je laisse cette charge aux personnes qui doivent être spécialisées dans le domaine..

Mais je ne peux cependant pas laisser un homme guidé par la Créature Sans Nom ainsi témoigner sans peur devant cette Cour ! Il m'est inconcevable de m'apercevoir à quel point cet homme, Ezio, voue un culte à la déesse Acherpée ! Son témoignage porte l'entière marque de ce démon et n'est plus cohérent.

Comme Roland-Pierre, curé près de Genève en 1274, en fit témoignage en son temps, le démon Acherpée ne fait que semer la discorde ou tuer des gens de qualité et porter au pouvoir des gens de faible mérite. Cette bête dangereuse peut mener des gens à l'acédie et l'hérésie !

De grâce, Votre Honneur, et membres de la Cour, ne laissez point la déesse Acherpée remporter victoire dans cette Cour bourguignonne, ou cela serait lui laisser porte ouverte aux esprits des autres Bourguignons, tous plus fidèles au Très-Haut les uns que les autres. La Bourgogne est un des Duchés les plus fidèles à l'Eglise ; ne l'abandonnez pas au Sans Nom et à la déesse Acherpée.

De grâce, évitez à mes paroissiens le risque d'être possédé par cette déesse ! Car Acherpée pourrait leur faire perdre l'esprit et je ne pourrai point, seul, les guider tous vers le salut de leur âme et la vertu...

Cet homme, Ezio, a besoin de guides lui montrant qu'il ne doit pas se laisser dominer par la déesse Acherpée. Et vous voici en première ligne, Votre Honneur, et membres de la Cour... Faites de lui un exemple et chassez ce démon de toutes les salles de ce tribunal.

Et que le Très-Haut vous bénisse..

*Et de retourner s'asseoir calmement, une fois son sermon énoncé.. Il ne désirait point dire autre chose. Sa seule volonté était de chasser ce démon, rien d'autre. Le reste du procès ne le concernait nullement..*

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Haute Trahison

En date du mois de janvier1461
Procès instruit le 1 janvie 1461
Verdict rendu le 27 janvier 1461

Nom de l'accusé: Aegon

Procureur: : Olivier1er
Juge: : Charles_dubois

Citation :

Archivé
Le juge du Comté : Charles_dubois
Le procureur : Olivier1er

Procès ayant opposé Aegon au Duché de Bourgogne

Aegon était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Attendu que la Bourgogne est Province de la Couronne de France;
Attendu que Dame Aryanha Farnese est reconnue régente de Bourgogne par les Pairs de France;

Moi, Charles Dubois, Juge de Bourgogne, Magistrat de ce tribunal reconnu légitime par la Couronne de France, déclarons en ce vingt-sept janvier 1461, le maire de Chalon, le dénommé Aegon, coupable de haute-trahison envers le Duché et donc envers la Couronne de France pour avoir porté atteinte à l'intégrité du Duché de Bourgogne.

Que les portes du Duché de Bourgogne lui soit closes jusqu'au 27 avril 1461 et qu'il réfléchisse à ses actions deux jours en prison.

*CHBLAM*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :

Acte d'accusation

Citation:
* Le Nouveau Procureur encore un peu tuméfié des combats récents, se leva de sa chaire et prit la parole *

Monsieur le Juge, Bourguignonnes, Bourguignons, je suis Athos de la Bronze, le Nouveau Procureur de Bourgogne.

Monseigneur Aegon de Valyria, Maire de la Ville de Chalon comparait ce jour, 11 Janvier 1461 pour répondre du chef d�accusation de Haute Trahison envers le Duché de Bourgogne puisqu�il est le Maire légitimement élus de la Ville de Chalon.

Il lui est reproché d�appeler a la sédition, de soutenir une personne déclarée Usurpatrice par les Lois régissant le Royaume de France applicable en Bourgogne par le Lien de vassalité liant le Duché de Bourgogne au Royaule de France,

D�appeler a la désobeissance Civile et de vouloir porter atteinte a l�integrité du Duché de Bourgogne,

De refuser de reconnaître comme Régente du Duché de Bourgogne Dame Aryanha reconnue par Sa Majesté le Roy de France lui conférant selon nos lois fondamentales sa légitimité,

Comme vous le savez, la justice est coutumière en Bourgogne et fonctionne selon trois critères :

- Un bon père de famille n'agirait pas ainsi et ne tenterait pas de déstabiliser la ville dont il s�est fait élire maire, ni ne tenterait de porter atteinte a l�intégrité du Duché de Bourgogne tout entier en risquant d�entrainer troubles civiles, commerciaux, alimentaires et militaires,

- Si cette attitude se généralisait à toute les villes comme il en fait appel dans sa lettre, le Chaos, �uvre de la Bete sans Nom, s�installerait en Bourgogne portant un coup fatale au Duché tout entier, a chacune des Villes de Bourgognes, A chaque Bourguignon. La communauté en pâtirait.
- De coutume, la haute Trahison est sévèrement puni en Bourgogne.

Pour preuve est fournit une copie de la lettre signée par le prévenu et portant ses sceaux.

* et le procureur de brandir une Lettre et de la porter au Juge *

Citation :

Proclamation de loyauté de la cité de Chalon au gouvernement de Concorde aristotélicienne
Suite au coup de force militaire en la capitale de Bourgogne



Chalonnaises, Chalonnais, Bourguignons,

Voyageurs, marchands, soldats, de Bourgogne et d'ailleurs,



Nous, Monseigneur Aegon de Valyria,
Bourgmestre de Chalon par la volonté des suffrages de nos bons concitoyens,


Dénonçons le coup de force ayant renversé ce mercredi, neuvième jour de l'année 1461, le gouvernement de concorde aristotélicienne, élu par les Bourguignons lors de la dernière élection ducale, et dirigé par le sire Alexandre Olund, sire de Giry et de Bonnencontre, régnant légitime du duché de Bourgogne.

Dénonçons cette man�uvre séditieuse orchestrée par la dame de Chenôve, commandant l'armée de la Veuve Noire et instrument du renversement du Conseil de concorde aristotélicienne, et par la duchesse du Charolais, comme un acte d'ambition démesurée, d'orgueil sans borne, de quelques uns qui, mal guidés ou mal intentionnés, vont sciemment et honteusement à l'encontre de l'intérêt de nostre patrie. Pire, ce coup de force représente un attentat à nostre foy, et une action de rébellion à l'autorité de Sa Sainteté le Pape de la Saincte Eglise aristotélicienne, apostolique et romaine, représentante de Dieu sur terre, et autorité suprême sur le gouvernement du Monde, ainsi que l'ont voulu les prophètes, messagers de la volonté divine.

Déclarons que devant un danger si éminent et manifeste pour la sécurité et l'âme de nos administrés, face à l'arbitraire, à la tyrannie et à l'apostasie de ceux qui prétendent aujourd'hui gouverner la Bourgogne en l'entraînant sur la route de la guerre civile, la municipalité de Chalon ne reconnaît pas le gouvernement de tyrannie s'étant mis en place par la force et la violence à Dijon.

Déclarons ne reconnaître pour seul autorité légitime dans le gouvernement de la Bourgogne, que celle émanent du sire Alexandre Olund, régnant de Bourgogne par la volonté du peuple, fidèle aristotélicien et défenseur de nostre patrie contre l'hérésie, la canaille et la trahison.

Faisons savoir que nos portes sont closes à toute armée bourguignonne qui arborera le pavillon des traîtres, et que toute forme d'assistance possible sera rendue aux autorités légitimes de concorde aristotélicienne, dans l'étendue des moyens de la cité de Chalon.



Appelons tous les bourgmestres du duché de Bourgogne à considérer la gravité de la présente situation, et à rejoindre Chalon dans la voie de la loyauté à la Bourgogne, à son peuple, au gouvernement de concorde aristotélicienne, ainsi qu'à la Saincte Eglise aristotélicienne, apostolique et romaine.



Puisse le Très Hauct nous guider, nous inspirer et nous protéger dans ces temps de grands malheurs, où tant de calamités frappent le Royaume de France et la Bourgogne.


Prières et Bénédictions.


Faict le neuvième jour de l'An de Grasce 1461,
Au palais municipal de Chalon par Monseigneur Aegon,
Bourgmestre en titre

* attendant que le juge releve la tete apres avoir lu la lettre, le procureur poursuvit *

J�accuse donc Monseigneur Aegon de Valyria, Maire de la Ville de Chalon de Haute Trahison en utilisant sa fonction officielle de Maire de Chalon pour porter atteinte a l�autorité de la Regente de Bourgogne ligitimé par sa Majesté notre Roy, de soutenir ouvertement l�Usurpateur Alexandre Olund, d�appeler les Autres Villes a suivre la voix du Malin, celle qui engendrera le chaos dans le Duché de Bourgogne.

La Haute trahison sur les terres bourguignonnes est passible de la peine de Mort, Bannissement du Duché et d'emprisonnement

* regarde le Maire de Chalon *

Monseigneur Aegon, vous avez la possibilité de faire appel a un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
� Angelyque
� Gautier.de.vaisneau
� Effelissianor
ou un Avocat du Dragon.

*se tournant vers le Juge *

Votre Honneur, je vous remercie de m�avoir écouté.

* se dirige vers le greffier et signe l�acte d�accusation apres l�avoir daté du 11 janvier 1461*[/quote]

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*L'huissier municipal envoyé par le bourgmestre de Chalon s'était présenté, ainsi que le lui avait demandé Monseigneur, vêtu d'une robe de bure pour éviter d'être molester par la soldatesque, le matin, aux portes de Dijon.*

*Ainsi que l'avait espéré Aegon, l'aspect modeste de l'envoyé avait assuré sa discrétion. Mais une fois parvenu au palais de justice, et ayant présenté le scel de la municipalité de Chalon comme gage officiel de sa qualité d'envoyé, il y avait eu confusion. Manifestement, on l'avait prit pour Monseigneur Aegon, son bourgmestre.*

*Après avoir écouté, très mal à l'aise, l'acte d'accusation du baron Athos, l'huissier s'éclaircit la gorge et releva la capuche de bure qui lui couvrait le visage.*

_ Messires, je crains qu'il y ait eu confusion. Je ne suis pas Monseigneur Aegon, mais un envoyé de la municipalité, venu sur ses ordres vous communiquer ses paroles. Je proteste contre le traitement d'accusé que l'on me témoigne. Je viens en qualité d'officiel de la cité de Chalon, sous les ordres directs du bourgmestre, et réclame que me soit accordé le droit de retourner à Chalon, sans heurts, une fois que j'aurais parlé ici.

*S'inclinant légèrement devant le baron et le juge du conseil nouveau, il continua.*

_ Monsieur le baron, je commencerais par un commentaire personnel suite à l'énoncé de cet acte d'accusation, non pas comme me l'a instruit le bourgmestre, mais de ma propre initiative.

_ Lorsque je vous entends dire "Monseigneur Aegon de Valyria, Maire de la Ville de Chalon comparait ce jour, 11 Janvier 1461 pour répondre du chef d�accusation de Haute Trahison envers le Duché de Bourgogne puisqu�il est le Maire légitimement élus de la Ville de Chalon."
Je m'inquiète pour l'avenir de ma cité et de toute la Bourgogne. Si être bourgmestre de Chalon légitimement élu est un motif d'accusation de Haute Trahison, c'est que nous devons avoir une sale réputation, ou que vous, le nouveau conseil, ayez vraiment une haine toute particulière pour nous autres les Chalonnais. Mais il est vrai que nous avons toujours été la dernière roue du carrosse de ce duché.

*S'éclaircissant à nouveau la gorge, l'envoyé reprit plus fort.*

_ Mais trêve de mondanités. J'ai été envoyé pour vous communiquer les paroles de Monseigneur Aegon, ainsi que je l'ai dit. Les voici:

_ Premièrement, le bourgmestre de Chalon ne reconnaît pas à cette cour la qualité de tribunal bourguignon, au motif qu'elle est composé de traîtres et de parjures nommés et agissant au nom d'un gouvernement tyrannique et contre la volonté du peuple de Bourgogne. Il vous confirme néanmoins, refuser, pour citer l'usurpatrice Ayanha Farnese, de "se soumettre à [ses] volontés", et ne s'étonne pas de cette accusation de Haute Trahison que lui avait alors promise ladite usurpatrice en présence des bourgmestres bourguignons, leur promettant le même traitement en cas de similaire résistance.

_ Deuxièmement, Monseigneur Aegon, bourgmestre de Chalon, refuse de se présenter devant ce tribunal, au motif de son illégalité, des craintes légitimes quant à sa sécurité personnelle, étant connu de lui vos pratiques, monsieur le baron, de coercition des clercs à la pointe d'une épée; et de la sécurité de sa ville, qu'il n'entend pas laisser à l'abandon et au risque de coup de force en son absence. En effet, le coup de force étant devenue une habitude des personnes exerçant aujourd'hui le pouvoir dès lors que les élections ne leurs sont pas favorables, Monseigneur a jugé que rester sous la protection de sa garde municipale et diriger la défense de la ville était avisé.

_ Troisièmement, Monseigneur Aegon dénonce ce procès comme une violation claire et sans équivoque du Concordat de Mervans, stipulant que nul clerc ne peut être attaqué en justice sans le parrainage d'un autre clerc, et toujours en vigueur à ce jour du 11 janvier 1461. En effet, ce procès a été ouvert sans que le parrainage préalable d'un clerc ait été acquis. Tout tribunal bourguignon légitime étant tenu de respecter ce Concordat comme engagement par traité de la Bourgogne, serait donc dans l'obligation de prononcer un non lieu pour vice de procédure. N'étant pas un tribunal légitime, vous jugerez peut-être inopportun de respecter la parole de la Bourgogne, n'en respectant pas non plus les urnes.
Pour mémoire, je cite le passage du Concordat concerné, que j'ai noté sur un parchemin, à l'article V.3:

"V.3Les Clercs ne pourront être attaqué en justice qu�avec le parrainage d'un autre Clerc.
Un clerc reconnu coupable sera condamné avec la plus grande sévérité."

*Après avoir repris longuement son souffle, le fonctionnaire conclu.*

_ Messires, je terminerais en disant que Monseigneur Aegon ne nie pas le courrier présenté en preuve contre lui, mais revendique bien d'appeler, non à la désobéissance, terme qu'il désapprouve - je l'ai entendu dire ceci - mais à la résistance et même à l'insurrection armée contre le gouvernement siégeant présentement au palais des ducs de Bourgogne.

_ Je parles ici comme envoyé à la requête personnelle de Monseigneur Aegon. Ce que vous m'aurez entendu dire dans cette salle pourra être tenu à charge de mon bourgmestre dans le cadre de ce procès illégal, ainsi qu'il est de sa volonté. J'ai preuve de ce fait par le présent billet.

*Déroulant alors un billet roulé et entouré d'une chaîne en argent.*

"A qui de droit,

Le porteur du présent billet, fermé d'une chaîne d'argent retenant ma médaille de baptême et mon anneau de prélature, scellé d'or aux armes de la ville de Chalon, parle en mon nom. Ses paroles sont comme les miennes, car il a mon entière confiance.
Je demande pour sa personne et pour les biens personnels attachés au présent billet, sauf-conduit pour porter auprès du prétendu tribunal de Bourgogne qui entend me juger pour des faits n'étant que ceux que m'imposent le devoir, l'exposé de ma non venue en comparution devant lui, et pour s'en retourner, sa mission terminée, à Chalon

Mgr Aegon
Bourgmestre de Chalon, loyal sujet de Bourgogne"

_ Sur ce, j'en ai fini.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Citation:
*Le Procureur écouta l�homme qui se faisait passer pour le Maire de Chalon, Il l�écouta jusqu�au tout en notant certains points qu�il allait éclaircir. Puis se levant, il reprit la parole, *

Monsieur le Juge, Messire la doublure.

Nous sommes donc ici pour un procès par contumace attendu que l�accusé n�a point suffisamment de courage pour comparaitre devant ses juges. L�envoyé par le Maire de Chalon Aegon, n�a visiblement qu�une piètre connaissance du droit.
*Se tournant vers l�homme *

Messire, Je vais vous faire un rapide cours accéléré en droit, agir contre les autorités légitimes comme la fait Messire Aegon est un Acte de Trahison, le faire dans l�exercice d�une charge officielle comme celle de Maire de Chalon transforme ce crime en Haute Trahison.

Donc arrêtez je vous prie vos lamentations de persécutions qui sonnent comme une mauvaise blague, ou plutôt comme la désinformation patente véhiculé par l�actuel Maire de Chalon Messire Aegon : l�accusé.

C�est le fait d�appeler a la sédition et a soutenir l�Usurpateur Messire Alexandre Olund et parce qu�il est Maire De Chalon donc investi d�une charge officiel que Messire Aegon se rend coupable de Haute Trahison. Vous etes ridicule et désarmant de naïveté en étant persuadé que ce proces est lié au fait d�être Elu Maire de Chalon.

Ce n�est pas etre elue maire de Chalon qui est un crime, mais le détournement fait par Messire Aegon du pouvoir detenu par le fait d�etre maire de Chalon pour soutenir un usurpateur.

Haute Trahison qui est confirmée par deux faits supplémentaires :

Le premier que vous amenez vous même en déclarant au nom de Messire Aegon, je cite « Premièrement, le bourgmestre de Chalon ne reconnaît pas à cette cour la qualité de tribunal bourguignon, au motif qu'elle est composé de traîtres et de parjures nommés et agissant au nom d'un gouvernement tyrannique et contre la volonté du peuple de Bourgogne. »

Messire Aegon est un piètre juriste attendu que la legitimité d�un Duc et d�un Conseil Ducal vient de sa reconnaissance par le Roy. Sa Grace la Regente Aryanha a ete reconnu selon les lois qui nous régissent : Regente par la Pairie du Royaume de France, puis reconnue par le Roy et ainsi légitimée.

Ne pas la reconnaître comme légitime regente est un acte de Haute trahison en lui meme, la traiter d�usurpatrice est de la pure diffamation.

Votre Second argument montre bien l�aveu de culpabilité du Maire de Chalon attendu qu�il craint les conséquences de ses actes en refusant de paraître devant ses juges.

Le Troisieme argument du Maire de Chalon ne tient pas plus, attendu que le Concordat de Mervans au niveau de l�article que vous citez fait référence au jugement d�un Clerc, or ce proces met en accusation le Maire de Chalon dans l�exercice de ses pouvoir et non le Clerc dans l�exercice de son sacerdoce. Donc nulle besoin de parrainage dans cette affaire. Il faut savoir de temps en temps faire la distinction. Tout le monde y gagnerait et vous ne nous feriez pas perdre notre Temps.

Le Second fait supplémentaire qui confirme l�acte de Haute Trahison est le refus du Maire de Chalon Messire Aegon de payer les Impôts dut par le Ville de Chalon au Duché depuis la levée du 16 Decembre 1460. Cela fait 3 levées d�imposition en retard. Les Chalonnais devront tout payer en une seule fois. C�est une trahison aussi envers les Chalonnais qui ont voté pour lui.

� Se tournant vers le Juge *

Monsieur le Juge, Nous avons ici en l�envoyé du Maire de Chalon, un temoin qui confirme l�acte d�accusation puisque le Maire de Chalon Messire Aegon appel clairement a la désobéissance et a l�insurrection contre le seul pouvoir legitimé par le Roy en la personne de Dame Aryanha.

La culpabilité ne laisse plus l�ombre d�un doute.

Je Requiers contre Messire Aegon la peine Maximum : le Bannissement du duché de Bourgogne pour une durée de 3 mois.

*Le Procureur se dirige vers le Greffier et signe de son paraphe en dessous de la date 20 Janvier 1461. *


Dernière plaidoirie de la défense

Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.