Cassian_darlezac

Procès de Cassian_darlezac

Haute Trahison : Procès du mois de Juillet 1460 Relaxé

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Haute Trahison

En date du mois de juillet 1460
Procès instruit le 03 juillet 1460
Verdict rendu le 16 juillet 1460

Nom de l'accusé: Cassian_darlezaac

Procureur: : Trixolas
Juge: : Charlemagne_vf

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation:
Le prévenu a été relaxé.
Vu l�annonce publique faite par sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne,

Je vous fais ici lecture du verdict par sa Grâce Angelyque, duchesse de Bourgogne :

« Nous, Angelyque de la mirandole, reconnue Duchesse de Bourgogne par la voix des urnes, et la volonté du Très Haut,

Au Juge de Bourgogne, dame Aryanha Farnese,

Salutations,

De par la présente et par les pouvoirs qui nous sont confiés, ordonnons la relaxe sans conditions de Messire Cassian de Blanc Combaz, comme le permet la coutume qui est, nous le rappelons:

Citation:
Des compétences du Duc de Bourgogne
Le Duc de Bourgogne est compétent pour édicter loi, faire respecter icelle, et mener justice.
Le Duc de Bourgogne nomme aux différentes attributions du Conseil ducal selon la volonté des urnes.
Le Duc de Bourgogne nomme aux différentes charges de hauts fonctionnaires. Il peut en outre refuser de donner l�agrément aux hauts fonctionnaires candidats.
En cas d�absence prolongée du Commissaire aux Mines, il peut pourvoir à l�entretien des mines.
Il promulgue ou fait promulguer les édits votés par le Conseil.

Que le droit absolu donne au Duc un droit de décision à tous les niveaux (peine ou relaxe, clôture des dossiers d'instruction, justice accélérée)
- Que ceci inclus tous les types de procès
- Que l'utilisation de ce(s) droit(s) implique (nt) une publication en gargote (RP ou au minimum une lettre scellée).

Nous rappelons à toutes fins utiles une jurisprudence
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1533438&postdays=0&postorder=asc&start=45
Fait à Dijon, le 16 juillet de l'an de grâce 1460

Angelyque de la Mirandole »

Citation :: Acte d'accusation

Citation:
Votre honneur, estimable assemblée, bien le bonjour.

En ce jour du 3 juillet 1460, ce procès qui nous réunit revêt une importance toute particulière pour notre duché.
Des faits relevant de la haute trahison sont en effet reprochés à messire Cassian_darlezac ici présent.

Messire, les faits qui vous amènent ici sont ceux ayant eu lieu les 11 et 12 mai 1460 et dans les jours qui s'en sont suivis.
Vous étiez alors membre de l'armée la Salamandre de Digoine dirigée par messire Eusaias, déclaré félon à la couronne depuis le 5 mai 1460.
Dans la nuit du 11 au 12 mai vous avez participé à la prise de la ville, puis du château dans la foulée ne trouvant aucune résistance de l'armée en place puisque celle-ci fut détruite par la duchesse du charolais dont le rôle exact reste encore à déterminer dans cette affaire.

Messire Eusaias, à la tête de son armée a donc pris notre capitale puis fait tomber le château et destitué le conseil ducal légitimement élu par les bourguignons.
Ce faisant il s'est clairement défié de la volonté du peuple bourguignon en bafouant ainsi le verdict des urnes.
L'accusé est coutumier du fait, incapable qu'il a été de respecter celui des élections royales qui l'ont vu perdre toute possibilité de devenir Roy.
Voilà la raison de sa pitoyable fronde, voilà la raison de l'annonce royale le déclarant félon à la couronne.

En participant à ces actes détestables, messire Cassian_darlezac s'est clairement fait complice de cet homme, donnant crédit à ses revendications et l'aidant activement à mettre à exécution ses menaces.

Messire Cassian_darlezac, je vous rappelle que sa majesté Levan a accordé au peuple le droit d'élire leurs conseillers ducaux et leurs maires. En agissant comme vous avez agi, vous avez contribué à remettre en cause ce droit, à le bafouer.

Et en tant que noble, je ne saurais que vous rappeler certains de vos devoirs en vous citant quelques passages des textes émanant de l'hérauderie.

-La noblesse de Province doit toujours répondre à un appel d�aide, de conseil ou de fidélité du Régnant de la Province, représentant élu de la Province.

Vous ne pouvez nier que sa grâce Delamark a été élu duc par la volonté du peuple. J'en veux pour preuve qu'il est allé prêter allégeance à sa majesté Louis Vonafred qui l'a reconnu comme tel.
Pourtant, vos actes sont allés clairement à l'encontre du duc légitimement élu de Bourgogne.

J'ajouterais que les conséquences de vos actes ont été désastreuses pour la Bourgogne qui s'est vue en proie à un début de guerre civile.
Les clivages politiques d'alors se sont mués en bataille rangée pour reprendre Dijon et le château.
Mais pire encore, ce sont les bourguignons qui ont soufferts le plus de tout cela puisque l'économie de notre duché en a grandement pâti.

Messire Cassian_darlezac, jamais un bon père de famille ne rentrerait dans les rangs d'une armée pour prendre une ville, un château et en destituer le maire et les conseillers, s'opposant ainsi à la volonté du peuple de Bourgogne.
Un bon père de famille ne participerait pas à la prise de force un château, suivant ainsi aveuglément un homme déclaré félon à la couronne et motivé par l'ambition personnelle et la volonté de nuire au régnant à titre personnel.

Je ne sais s'il faut s'attrister ou se réjouir de ne guère trouver de jurisprudence ayant trait à de tels actes. La gravité des faits et de leurs conséquences expliquent certainement l'absence de précédent.

Votre honneur, voici les rapports de douane en date du 10 et 13 mai 1460 venant confirmer mes dires.

Jeudi 10 mai 1460,

Aujourd'hui, en chemin

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "La Salamandre de Digoine" dirigée par Eusaias, un groupe composé de Aileron et de Cleia, un groupe composé de Doublevalium et de Nick23, l'armée "La Vache Folle" dirigée par Angelyque, et un groupe composé de Mathys de Oceane. et de Verowil.

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "La Vache Folle" dirigée par Angelyque.

Armées présentes ici :

Armée "La Salamandre de Digoine" commandée par Eusaias
L'armée est aux portes de la ville

Armée "La Vache Folle" commandée par Angelyque
L'armée est dans l'enceinte de la ville

Groupes présents ici :

Corps d'armes de Noriaus
Admission libre Adhérer
Lance de Geulederat
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Ross5320
Admission libre Adhérer
Lance de Delamark, Amellia
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Chanonceau, Valois
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Louis_philippe
Admission libre Adhérer
Lance de Niall, Maud
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Arambour
Fermé
Groupe de Aileron, Cleia
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Ezioauditore..
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Antonio
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Mathys, Oceane., Verowil
Admission libre Adhérer
Groupe de Doublevalium, Nick23
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Julia.mitara, Lenada
Fermé
Corps d'armes de Leyla.
Admission libre Adhérer
Lance de Isaline
Sur autorisation Demander à adhérer
Milice de la ville
embauches éventuelles à la mairie

Contrôle de la zone :

L'armée La Vache Folle, dirigée par Angelyque, est maîtresse du statu quo sur ce n�ud.
Aux vues des différents points abordés, messire Eusaias de Blanc-combaz est accusé de haute trahison.

Dimanche 13 mai 1460,

13-05-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.

Aujourd'hui, en chemin

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Petrouchka, Maleus, l'armée "La Salamandre de Digoine" dirigée par Eusaias, un groupe composé de Maiwenn et de Luckaa, un groupe composé de Olivier1er de Maxifred de Nathania et de Baronportefeuille, un groupe composé de Bastien. et de Lilith, un groupe composé de Khalem et de Octavian, Caminho, et l'armée "L'Inéluctable" dirigée par Bobbynight.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Thewall14, un groupe composé de Artos de Ritagiro77 et de Vril, l'armée "La Salamandre de Digoine" dirigée par Eusaias, et Wilfred_ivanhoe.

Armées présentes ici :

Armée "La Salamandre de Digoine" commandée par Eusaias
L'armée est dans l'enceinte de la ville
Armée "L'Inéluctable" commandée par Bobbynight
L'armée est aux portes de la ville

Groupes présents ici :

Lance de Geulederat, Stella62, Lohan
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Ross5320
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Chanonceau, Valois
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Louis_philippe, Lorenz.von.frayner
Admission libre Adhérer
Lance de Niall, Maud
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Arambour
Fermé
Groupe de Aileron, Cleia
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Antonio
Sur autorisation Demander à adhérer
Groupe de Doublevalium, Nick23
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Ph92
Fermé
Lance de Maiwenn, Luckaa
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Bastien., Lilith
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Isaure.beaumont, Lililith, Lionel.blanc.combaz, Alycianne
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Kaiyen
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Grimaud
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Olivier1er, Maxifred, Nathania, Baronportefeuille
Admission libre Adhérer
Groupe de Aymon, Danavun
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Judas
Admission libre Adhérer
Groupe de Khalem, Octavian
Admission libre Adhérer
Lance de Angelyque
Admission libre Adhérer
Lance de Lilin, Tenrek, Oceade
Admission libre Adhérer
Milice de la ville
embauches éventuelles à la mairie

Contrôle de la zone :

L'armée La Salamandre de Digoine, dirigée par Eusaias, est maîtresse du statu quo sur ce n�ud.

Et voici la composition du conseil ducal après la prise du château par l'accusé. Y figurent les noms de tous ses complices ainsi que le sien. Aucun doute n'est permis quant aux actes de ce triste individu.

Comte: Sunie ()
Porte-parole:
Juge:
Procureur:
Prévôt des maréchaux: Jusoor ()
Capitaine: Aarnulf ()
Connétable:
Bailli: Gnia ()
Commissaire au commerce: Eusaias ()
Commissaire aux mines:
Conseiller: Elwenn ()
Conseiller: Robin_de_locksley ()
Conseiller: Laell ()
Conseiller: Miramaz ()
Conseiller: Gaetan ()
Conseiller: White ()
Conseiller: Matalena ()

Aux vues des différents points abordés, messire Cassian_darlezac est accusé de haute trahison.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, maîtres Garwael, Angélyque, Aryanha, Gautier.de.vaisneau,Charles_dubois ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

Le 3 juillet 1460
Trixolas
Procureur de Bourgogne

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Citation:
*Ses vacances en Touraine s�étaient révélées désastreuses, là où on lui avait vendu du rêve, promis des combats épiques, de la gloire, des femmes et le Louvre à la clef. Il s�était retrouvé à dormir le cul sur la paille, dans un moulin miteux, en craignant chaque jour pour la sécurité des siens le temps qu�ils se rétablissent. Non vraiment la Touraine pour les vacances c'est trop la destination de la loose.

Et à présent qu�ils étaient enfin de retour dans leur chère Bourgogne, voilà qu�on lui collait un procès aux miches. La lassitude le gagna alors à un tel point qu'il se demanda si les tourangeaux avaient vraiment quelque chose à envier à l'hospitalité burgonde. Bref il se trouvait donc là à écouter le procureur palabrer péniblement, accumulant les fausses accusations dans un réquisitoire maladroit qui trahissait soit sa fatigue, soit son inexpérience, soit son incompétence. Quand celui-ci eut finit, il se leva donc pour prendre la parole et répondre à la sollicitation.*

« Non point. Nul besoin de déranger un membre du barreau pour de telles inepties, si la procure a fini de brasser bêtement de l�air, je suis prêt à me défendre seul.

Monsieur le procureur, Madame la juge, Bonjour donc !

Monsieur le procureur parle beaucoup, joute à droite, joute à gauche, mais partout où il joute il botte en touche.
Car de quoi m�accuse t-on au juste ? D�avoir participé à la prise de Dijon ? Ou d�être du côté de mon père dans le conflit qui l�oppose au roi ? Dois-je répondre à deux actes d�accusation ou uniquement à celui qui me concerne ? Monsieur le procureur a-t-il décidé de faire un tir groupé et chacun se débrouille pour trouver dans l�acte d�accusation la partie qui le regarde ?

Car le jour de la prise de Dijon j�étais dans l�armée de la vache folle en compagnie de la Duchesse du Charolais, du Seigneur de Fulvy et du Duc de Beaujeu qui pourraient sans doute en témoigner. Je me demande bien d�ailleurs où Monsieur le procureur voit mon nom dans la composition du conseil après la prise de château� ce triste bougre doit surement avoir la berlue. A moins que ce soit une nouvelle façon de procéder en Bourgogne ? On ne s�embête plus à falsifier les preuves, on les présente tel quel, on ment et on espère que ça passera inaperçu ?
Remarquez, c'est moins toujours moins fatiguant de se complaire dans la fainéantise et la dans médiocrité ! Et je dois dire qu�en ça, au moins, Monsieur le procureur est fort doué.

Par contre s�il s�agit de savoir si je soutiens ou pas mon père, je plaide aussitôt coupable. Malheureusement je ne crois pas que vous soyez habilité à me juger pour ces faits puisque cela ne concerne en rien la Bourgogne à laquelle je n�ai jamais porté préjudice.

Bref je pense qu�on peut clôturer ce procès ridicule et honteux. J�aurai pu trouver la chose amusante, mais voir la Bourgogne tomber si bas me navre terriblement. La justice exécute, elle ne tergiverse pas et n�a pas à partir dans tous les sens, sans preuve et sans logique. Monsieur le procureur serait mon bourreau que je serais déjà mort avant qu�il ne décide qui de sa hache ou de son épée me tranchera la tête ! »

*Sur ce il put se rassoir, espérant que dans un minimum de bon sens quelqu�un viendrait clore cette mascarade qui n�avait plus lieu d�être. Au cas ou, et si besoin de preuve il y avait, il avait fait avertir la Duchesse du Charolais qui ne manquerait pas de confirmer et d�étayer ses dires.*

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Angelyque à la barre