Karty

Procès de Karty

Trouble A l'ordre publique: Procès du mois d'octobre 1460 Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Trouble A l'ordre publique

En date du mois d'octobre 1460
Procès instruit le 31 Octobre 1460
Verdict rendu 15 décembre 1460

Nom de l'accusé: Karty

Procureur: : Aristokoles
Juge: : Charlemagne_vf

Citation :: Le jugement a été rendu

Citation:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Au nom de la Duchesse de Bourgogne, ce 15è de Décembre 1460, je déclare l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, puisque le vice de forme ne saurait être suffisant pour prononcer une relaxe, puisque j'ai pu entendre le témoignage de première main du Père Aegon, dont je n'ai aucune raison de douter, puisque la défense n'a présenter aucun témoin à décharge en faveur de l'accusé.

Toutefois, considérant la peine demandée par l'accusation proprement démesurée, je condamne le nommé Karty à une peine de 20 écus d'amende et à des excuses publiques présentées à la victime, durant lesquelles il reviendra sur ses propos.

*Shbam !*
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Citation:
*La procureur entra dans la salle et entama son acte d'accusation*

Le sieur Karty s'est rendu coupable de paroles diffamatoires envers dame Tullia, prêtre, ayant une réputation à tenir, salissant sa réputation, et de ce fait, également celle de l�Église !
Les faits ont été constatés à plusieurs reprises, le sieur Karty n'agit pas en bon père de famille en salissant et en discréditant l'église.
Votre honneur, si tous les bourguignons agissaient de la sorte, notre duché en pâtirait grandement, qui deviendrait un lieu de non droit dans lequel tous les vices pourraient s'exprimer.
Le trouble à l'ordre public est passible d'une amende et d'une peine de prison.
Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, Maîtres Garwael
Angelyque, Gautier.de.vaisneau, Charles_dubois ou tout membre de l'Ordre du Dragon.
La parole est à la défense

Citation :: La défense a appelé Angelyque à la barre

Citation:
Voici son témoignage :
*Angélyque entra comme une furibonde dans la salle, une de ses connaissances à Chalon venait de lui apporter un fait troublant...

Elle écouta attentivement l'acte d'accusation et bondit à nouveau, se rendant à la barre dès qu'elle fut en mesure de le faire, non sans avoir au préalable vérifié dans un petit miroir qu'aucune mèche ne dépassait de son chignon*

Monsieur le Juge, bonjour,

Je me présente, Angelyque de la Mirandole, Merveilleuse Duchesse du Charolais, Adorable Baronne de Cruzy le Chastel et du Fleix et Mirifique Vicomtesse de Mussidan.

Monsieur le Juge, après avoir discuté avec mes collègues dragons, j'aurai plusieurs points à vous mettre en avant.

*La duchesse agita ses mains pour s'accaparer l'attention de la salle*

En premier lieu, si nous avons bien compris, Monseigneur Tullia porte plainte contre notre client pour diffamation, sur des propos de seconde main, rapportés par Père Aegon. Or, il se trouve qu'un ami de Chalon m'a confirmé avoir entendu en place publique, lors d'une discussion tournant autour des dernières élections municipales, le Père Aegon, qui rappelons-le est à l'origine de la plainte par ses racontars auprès de l'estimée Tullia, n'aurait en définitive pas entendu le blasphème de ses propres oreilles, mais en aurait été informé après coup. Je cite en effet une partie de l'échange: "il ne sera pas besoin de m'entretenir plus avant de Monseigneur Tullia, que vous accusiez de profanation d'autel: on m'a conté le véritable fait".

Les rumeurs, tout comme les histoires réelles peuvent être altérées lors de la passation orale, une plainte portant sur une diffamation, entendue par X qui l'a répété à Y, qui lui même l'a répété à Z qui porte plainte par la suite, ne peut être prise comme argent comptant, n'êtes vous pas d'accord Monsieur le Juge?

Surtout sachant que X ne l'a peut être pas lui même entendu de première main... mais de C qui en a discuté avec D... Qui sais?

En tout état de cause, il me semble même que c'est à mon client de porter plainte pour diffamation. En effet, on dit qu'on a entendu dire que quelqu'un à répété que quelqu'un a entendu Karty dire que... C'EST diffamatoire.

Deuxièmement, il est regrettable de voir que notre très chère et très impartiale procureur, dame Lionix, ait déclaré devant témoin en salle des plaintes au palais de Dijon, avoir des griefs et des preuves personnelles contre notre client. Il est de notre devoir, hélas, de devoir douter de l'intégrité de notre chère et excellente procureur sur cette affaire et du possible conflit d'intérêt qui en résulte.

Je suis d'ailleurs fort choquée, qu'elle considère déjà mon client comme coupable des faits, alors que jusqu'à preuve du contraire, il n'est ici qu'en temps qu'accusé. Un procureur ne doit pas non plus se prendre pour un juge. Nul ne doit être juge et partie, je ne vous l'apprends pas je suppose, dans aucune affaire.

Affaire qui, je dois dire, est somme toute un grand point d'interrogation, et que vu les regrets exprimés, certes maladroitement mais néanmoins honnêtes, de mon client en confession privée, sur le fait que toute cette affaire juridique ne découle que d'une mauvaise compréhension dégénérant en une immense perte de temps, il est nécessaire de se poser la question du pourquoi s'acharner?

Enfin, je terminerai la dessus, mais notre loi est Coutume, or notre Coutume nous intime qu'une plainte afin d'être instruite doit subir l'enquête d'un officier de police pour en attester la validité. Or je n'ai vu, ni entendu parler de cette confrontation! Mon client n'a à aucun moment été convoqué en salle des plaintes comme il est coutume de le faire depuis longtemps, la Procureur jugeant dès le départ qu'il était coupable des faits et qu'il n'avait donc pas besoin d'être entendu.

Le pire dans tout ça, est que dans le même temps, un type hurlait en place publique qu'il allait s'emparer de la bonne ville de Macon, proférant de nombreuses menaces. Mais notre procureur était bien plus occupée à cette affaire et son désir de vengeance contre mon client, que de s'attaquer à faire un vrai procès à de véritables brigands qui pourraient s'en prendre à nos villes.

*Angelyque se retourna vers les deux prélats, plantant son regard dans le leur.

Non que je doute, tout le monde est innocent avant d'être coupable, mais vous comprenez que des dires non étayés si ce n'est pas des rumeurs et des passe-entre-oreilles ne peuvent décemment être recevables.

*La duchesse se retourna vers le Juge*

Notre chère Coutume.
Un bon père de famille ne prend pas en compte les racontars et autres ragots pour argent comptant.
Si tout le monde faisait de la sorte, ce serait un vrai arbre à corbeaux accusant son voisin, son ennemi, sa femme de tout les maux pour en être débarrassé.
Et aucune jurisprudence, à ma connaissance, nous montre que quelqu'un a été reconnu coupable d'avoir été le point de départ de ragot concernant le blasphème. Et si tel est le cas, ce n'est certainement pas dans la justice des hommes mais de celle de l'Eglise.

J'ajouterai une dernière chose, notre loi se réfère au droit royal, il serait de bon ton, pour aider nos concitoyens à mieux appréhender quel comportement est légal ou ne l'est pas, à le fournir quelque part, car hélas, il est facile de dire que nul ne doit ignorer la loi, encore faut-il la publier...
Et sans cette publication, comment mon client aurait pu savoir qu'il était - dans l'hypothétique hypothèse ou il aurait effectivement diffamé - en train de diffamer notre brillant prélat? Nul part n'est écrit une définition de la diffamation, et notre client, instruit comme cochon, ne peut deviner le sens des mots uniquement en se basant sur le nombre de boucles des lettres qui le compose...

Je termine sur cette note Monsieur le Juge, nos coutumes font force de loi, et vous êtes la Loi, j'ai donc confiance en votre jugement.

*La duchesse retourna s'asseoir aux côtés de son client*

La défense a appelé Angelyque à la barre

Citation:
Voici son témoignage :
* L'avocate, qui jusqu'alors était assez confiante quant à la tenue du procès et au déroulement de celui-ci se sentit soudainement encore plus sûre d'elle suite au réquisitoire du nouveau procureur, Aristokoles.*

Rassurez moi, j'ai du mal entendre votre conclusion, vous demandez 40 écus et un jour de prison, et vous justifiez cela en disant vouloir apprendre à mon client la politesse envers ses supérieurs? ses supérieurs? Seigneur tout puissant, le Très-Haut ne nous a-t-il pas fait tous égaux les uns devant les autres ? Toutes ses créations humaines, ne les a-t-il pas déclarés égales devant sa Lumière ? Comment vous, qui avez la double charge de procureur...
*Angelyque toussota discrètement*
...et de curé de campagne, pouvez-vous méconnaître à ce point les enseignements du Livre des Vertus ? Un homme est médiocre car il n'est ni noble ni cureton, mon Dieu, que le Très-Haut doit être loin de vous pour vous laisser dire pareilles inepties! le Très Haut est bon et miséricordieux, il est pardon, alors que vous n'êtes qu'empli et haine et prompt à la diffamation!

*La duchesse s'arrêta de parler quelques instants afin de replacer une mèche de cheveux échappée de son chignon, puis jeta un petit regard confiant en direction de son client avant de poursuivre*

Certes mon client n'est pas aussi lettré que vous l'êtes, certes il est châtié dans ses paroles, certes il est rustre, mais comme vous dites si bien, il n'a pas eu la chance d'une éducation chez les bonnes soeurs, il n'a pas eu la chance d'avoir une cuillère en argent placée dans sa bouche. Vous dites piétaille, moi je dis paysan, mais chacun son terme hein! et en cette qualité, oui sa langue peut heurter vos prudes oreilles, mais en quoi cela le rendrait coupable de fait ? comment dire qu'il est de nature menteur et hargneux ? Le Sans-Nom n'est pas en nous selon notre condition sociale, il l'est selon nos actes, selon nos dires, selon notre fixation à écraser les autres. Ce que vous faites très bien Mon Père! à se demander si c'est bien Aristote et le Très Haut qui vous guide! Car tant de haine dans une personne censée prêcher la bonne parole et montrer l'exemple, ça fait peur, je vous le dis!

*La Duchesse coula un regard attristé vers le procureur, qui brûlant de haine à s'en faire sortir la fumée par les oreilles ne semblait plus lui-même*

Je me demande d'ailleurs quel est cet acharnement contre mon client que vous lui vouez, vous etes... mais attendez...le père Aegon, mais il est votre cousin si je ne me trompe ? Oulaa vous soulevez bien des risques de collusion messire procureur en n'ayant pas eu la présence d'esprit de vous désister pour cette affaire, la Cour d'Appel sera ravie d'apprendre ce détail si par malheur nous devions nous porter devant elle pour faire valoir les droits de notre client ; mais ne plaçons pas la charrue avant la charrette, euh, non la charrette après les boeufs, euh nous nous sommes compris.

*La Mirandole, jouant à la perfection son rôle de diva dramaturge fit théâtralement quelques pas, un demi tour dans une envolée de jupons, et ballota sa poitrine, le tout avant de se retourner vers le Juge pour donner sa conclusion*

Votre Honneur, je vais maintenant conclure en quelques mots, monseigneur Tullia a peut être été diffamée, peut être pas, les témoignages dans les deux sens ne cessent d'abonder, mais ce qui est sur, c'est qu'en l'absence de la présence et du témoignage direct de la victime, Nous n'avons là qu'un témoin, qui n'a d'ailleurs même pas été cité dans l'acte d'accusation de mon client, comment pouvoir même commencer à démêler le vrai du faux, monseigneur aurait-il eu honte de l'acharnement de ses deux prélats envers un pauvre hère qui ne demande rien d'autre que de faire éclater son innocence, et a préféré se cacher ?

Ce qui est sur également, c'est que :

Devant les failles de l'instruction de ce dossier, je cite pèle mêle l'absence d'enquête de police, l'absence de l'accusateur,
Devant l'absence de preuves évidentes,
Devant les problèmes et les vices de formes entachant un acte d'accusation incomplet, avec un acte incomplet et sans objectivité, déclarant d'entrée l'accusé coupable!
Devant le parti pris évident entre le procureur et le principal, et unique témoin, qui sont tous les deux représentants de l'église, tous les deux liés comme les doigts de la main et par le sang, tous les deux prompts à se montrer hautains et insultants.

Comment condamner notre client ? Pourquoi se planter une lance dans le pied en bâclant un procès que la Cour d'Appel se fera un plaisir de dénoncer ? Pourquoi condamner l'innocent, oui pourquoi ?

Je réclame la relaxe de mon client et me réserve le droit de porter plainte pour diffamation!

*En nage, la Duchesse salua la Juge, puis le procureur et retourna s'asseoir pour attendre le délibéré.*

Citation :: L'accusation a appelé Aegon à la barre

Citation:
Voici son témoignage :
Honorables membres de la Cour.

Je viens devant vous aujourd'hui pour apporter mon témoignage sur les propos tenus par Karty en public à Chalon, plus précisément en taverne et devant ma personne.

Ces propos ont été tenus lors que j'incitais de jeunes gens, fraîchement arrivés dans nostre ville de Chalon, à entreprendre les démarches nécessaires au baptême. Le sieur Karty a alors parlé de ce qu'il jugeait être le peu de qualité du clergé en Bourgogne, et à dans la foulée déclaré que Monseigneur Tullia "se faisait prendre sur l'autel" et qu'elle "aimait ça".

Ces propos ne m'ont pas été rapportés par on-dit, je les ai entendus directement de la bouche de l'accusé; quiconque contestant le fait peu m'attaquer en diffamation si cela lui chante.

J'ajoute que je ne suis pas resté sans réaction à ces propos, et que j'ai avisé le sieur Karty de la gravité de ceux-ci, lui précisant explicitement que dire ces choses, c'était accuser Monseigneur de sacrilège et de luxure. Je lui ai vivement conseillé de rétracter ces paroles, et il a refusé. Je lui ai précisé que dire ces choses pouvait motiver Monseigneur Tullia à porter plainte en diffamation, et il a refuser de désavouer cette rumeur malsaine par lui colportée. J'ai donc personnellement, en tant que prêtre soucieux d'épargner aux Fidèles les tourments lunaires, clairement exposé à l'accusé en quoi ses propos étaient un acte de péché et quelle était la nature de leur gravité.
Pourtant, et bien qu'alors il ne put ignorer ni la portée ni la gravité de ses paroles, le sieur Karty a persisté dans ses dires, me contraignant à paraître aujourd'hui et à témoigner à charge contre lui.

Voilà, honorables membres de la Cour, ce que j'avais à dire sur cette affaire.

Citation :: L'accusation a appelé Aristokoles à la barre

Citation:
Voici son témoignage :
*Le procureur étant personnellement mis en cause, il décida de faire une objection.*

-Monsieur le Juge, je souhaiterais faire une objection aux propos de l'avocat de la défense qui me met personnellement en cause comme étant le cousin d'un des témoins et donc suspect de collusion.

En effet, j'ai moi même demandé à la duchesse de Bourgogne si je pouvais officier en cette affaire. ce que la duchesse de Bourgogne ainsi que l'Amiral Gautier de Ravart, juriste de renom de l'Ordre du Dragon ont avalisé.

Je souhaite donc qu'il ne soit pas tenu compte de ce point dans le verdict que vous rendrez.