Blondine Archiviste
Nombre de messages : 82 Réputation : 0 Points : 138 Date d'inscription : 04/10/2012
| Sujet: Kathelle Lun 11 Fév - 5:11 | |
| Procès de Kathelle
- Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1461 Relaxé
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Blondine Archiviste
Nombre de messages : 82 Réputation : 0 Points : 138 Date d'inscription : 04/10/2012
| Sujet: Re: Kathelle Lun 11 Fév - 5:14 | |
| Comté du Maine Office de Justice du Maine
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de janvier 1461 Procès instruit le 2 janvier 1461 Verdict rendu le 21 janvier 1461
Nom de l'accusé: Kathelle
Procureur: Vittoria, Nine. Juge: Elendillefin
Acte d’accusation - Citation :
- *Arrivant à la Cour de Justice pour l'occasion et se remémorant la première fois qu'elle a foulé ce sol, elle s'avança vers le juge et prononça *
Messire le Juge, mes salutations,
En ce 2 janvier 1461, Nous, Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, procureur du Maine, appelons à comparaître Kathelle devant la Cour de Justice du Maine. kathelle est accusée de Trouble à l'Ordre Public pour avoir brigandé Messire Louis_philippe dans la nuit du 31 décembre 1460 au 1er janvier 1461, entre La Flèche et Le Mans.
Je rappelle que cet acte est réprimé par l'article B.4.1, Sous-Section B Crimes et délits, Section II- Du droit pénal du Codex du Maine Est considéré comme trouble à l'ordre public "Tout acte pouvant porter atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne ou d'un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l'encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire."
Nous joignons à nos paroles les lettres de la victime :
Expéditeur : Louis_philippe Date d'envoi : 01/01/1461 - 15:13:57 Titre : Re: Courrier de bienvenue Bonjour messire le prévôt,
J'ai été racketter la nuit dernière entre la flèche et votre ville, le mans. Je n'ai donc plus rien et la somme de ma perte est élevée...
Ce qui m'inquiète le plus, c'est que je n'ai plus rien et que je ne sais pourquoi je suis en prison.
Pourriez-vous m'aider par pitié, Louis Philippe de Fonchateau
Bonsoir,
merci de vous occuper de mon affaire. Effectivement, je souhaite porter plainte. De tels actes ne peuvent demeurer impunis !
Voici la description de mes agresseurs qui au demeurant devrait vous être utile : 01/01/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Adele_du_niffelheim de Alanvega1 de Gurwan_maltese et de Kathelle .
Je vous dresse également une liste des objets qu'ils m'ont volés si cela aggrave les peines en Maine : - 6 miches de pain - 12 sacs de maïs - 1 charrette - 1 épée - 12 écus
J'espère connaître un retour à la normale bientôt. J'en profite pour vous demander un LP étant donné que mon séjour ici risque de durer un peu plus longtemps que prévu !
Bien à vous, Louis Philippe de Fonchâteau
Nous appelons ainsi à la barre, Messire Louis_Philippe, victime Kathelle.
Nous rappelons à l'accusée avant qu'elle ne prenne la parole qu'elle peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra la représenter et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau elle peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maitre Elisabeth Stilton
Nous vous remercions, Messire le Juge, de nous avoir écouté Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- *Nine arriva pour la même histoire de brigandage et soupira doucement puis prit la parole*
Votre Honneur,
Nous Nine Auditore Da Firenze, procureur du Maine, reprenons ce dossier en ce septième jour de janvier mil quatre cent soixante et un ; Tout d�abord Nous tenons à remercier Messire Louis Philippe pour son témoignage et son désir de faire justice.
Nous demandons à ce que le prévenu Dame Kathelle soit condamné à 3 jours de prison avec une amende de 100écus.
Nous demandons cela pour plusieurs raisons, tout d�abord la victime était seule face à un groupe, de plus le Maine est dans un état d�alerte ce qui aggrave ce genre d�acte, enfin ce genre d�acte ne peut être toléré.
Je vous remercie Votre Honneur de Nous avoir écouté Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
L'accusation a appelé Louis_philippe à la barre - Citation :
- *Et à Louis Philippe de venir témoigner dans le dernier procès où il était plaignant. Ouf ! Il en avait assez pour la journée.
- Bonjour à tous ! Mon témoignage sera bref. Je maintiens ma version des faits telle que je l'ai citée dans les trois autres procès. Je ne me répéterais donc pas. Je maintiens également que cette personne m'a brigandé avec ses 3 amis et que je réclame que justice soit faite !
*Usé par la perte de temps que ces brigands lui infligeaient, il se rassit. Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- Len frappa de son marteau sur le bureau.
Accusée, levez-vous.
Je ne vous connais pas, Kathelle, pas plus que vos compagnons de voyage ou que messire Louis-Philippe. Comme vos compagnons de voyage, vous avez de la chance car la plainte de messire Louis-Philippe n'est appuyée d'aucun témoignage, que ce soit de la part de compagnons de voyage ou même de quelqu'un qui l'aurait secouru sur la route ou en taverne et qui aurait pu acter de son état après les faits. C'est en effet la parole de l'un contre la parole de l'autre et rien ne vient faire pencher la balance d'un côté ou de l'autre.
Voici mon verdict.
Attendu que les faits reprochés à l'accusé ne sont avérés par aucun témoignage de tiers, Attendu que cette situation provoque un doute quant à la réalité des faits,
Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare que l'accusé Kathelle a le bénéficie du doute. En, conséquence de quoi, je la relaxe pour manque de preuves.
Garde, laissez partir l'accusée.
Fait en le tribunal du Maine le 21 janvier 1461.
Len frappa du marteau sur le bureau, pas trop fort de peur de le casser. Peine - Citation :
- Relaxé
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