Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Coldtracker

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kylert
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kylert


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MessageSujet: Coldtracker   Coldtracker EmptySam 2 Fév - 2:11

Procès de Coldtracker

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de octobre 1460 Arrow Coupable

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kylert
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kylert


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MessageSujet: Re: Coldtracker   Coldtracker EmptySam 2 Fév - 2:14

Citation :




Coldtracker Bretagne
    Grand-Duché de Bretagne

    Procès pour trouble à l'ordre public

    En date du mois de Décembre 1460

    Procès instruit le 13 septembre 1460
    Verdict rendu le 18 octobre 1460


    Nom de l'accusé: Coldtracker

    Procureur: //
    Juge: blotus



Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 13 septembre 1460, nous aborderons le cas du Sieur Coldtracker.

Avec l'autorisation de Dame Anastriana, Juge de Bretagne, et de Coldtracker, Duc de Rhuys,

Ce procès sera public.

Il se déroulera dans une salle publique au Château.

Voici le chemin pour accéder à cette salle :
http://forum.bretagnerr.info/viewtopic.php?t=937097

********
Ceci étant dit, Merci de noter Madame le juge n'autorise aucun intrusion de qui que ce soit qui ne serait pas invité à participer, et ce, afin de ne pas polluer les débats.

********

Voici mon acte d'accusation :

Votre honneur,

Nous allons aujourd'hui aborder une affaire bien délicate.
Délicate de part la personnalité de l'accusé, figure bien connue de Bretagne, mais délicate aussi parce qu'elle nous renvoit aux fondements de notre justice.
Nul n'est au dessus des lois.

En ce jour du 13 septembre 1460, je soumets à votre attention le cas de Coldtracker, Duc de rhuys.

Commençons par le début, si vous le voulez bien.

Mon prédécesseur, Ascelin, dont les grandes qualités ne sont plus à démontrer, essaya désespérément d'engager un procès à l'encontre de cette personne.
Il rencontra de grandes difficultés.
De part son appartenance à l'armée, il était impossible de le mettre en procès.

Ascelin contacta donc le Marquis de Pontcallec, Régent de Bretagne, qui l'autorisa officiellement à engager les poursuites, indiquant que la présence du Duc de Rhuys, à cet époque encore Maréchal, n'était pas indispensable, la période étant relativement calme.

Malgré cette autorisation et la demande qu'il fit au Duc de Rhuys par la suite, Ascelin fut dans l'impossibilité d'entamer la procédure, Coldtracker ne quittant pas l'armée, se sachant à l'abri.


Ascelin jugea cette affaire recevable le 6 juin, nous sommes le 13 septembre, et jusqu'à ce jour, le Duc de Rhuys n'a pas pu être mis en accusation.

Et pourtant, la plainte déposée est parfaitement valable et les preuves suffisantes pour estimer que Coldtracker, Duc de Rhuys s'est rendu coupable de faux témoignage, de faux et d'usage de faux selon l'article 158-1 du livre de la justice relatif aux faux témoignages.

Résumons les faits :



Voici la plainte de Dame Aanor,déposée auprès d'Ascelin :


De Aanor Kergoat,
A Ascelin de Mauny,


Messire le procureur,

Voici pour commencer le premier faux témoignage produit lors du procès de messire Bleizhmorgan.

**********

*Citation:
Nous, Elfyn de Montfort, Grand Duc de Bretagne, Duc de Retz, ce 1er mai 1460, actons par la présente avoir envoyé Maël de Morrigan-Montfort avec un convoi de ravitaillement en armes, nourriture et poudre à canon aux éléments des Trente séparés du reste de l'ordre dont Meerclaw faisait parti....

Le convoi qui était très sensible était commandé par le Maël de Morrigan-Montfort...
Celui-ci était parti à la tête du centaine d'homme seulement par discrétion.
Malgré le fait d�avoir participer à des accrochages où Gwenc'hlañ fut reconnu dans les rangs ennemis, le convoi est bien arrivé à destination et la mission fut un succès...

Par ailleurs, les prisonniers interrogés suite à ces accrochages ont bien confirmé la présence de Gwenc'hlañ parmi eux.

Il est à préciser que le groupe du Maréchal a du faire de nombreux détours pour assurer la mission.


Pour valoir ce que doit...

Fait à Retz,
Le 1er mai 1460,
Elfyn de Montfort*

**********

L�attaque de Saintes dont il est ici question a eu lieu dans la nuit du 21 au 22 novembre.

Un mois avant a eu lieu l�attaque de Tour un mois avant 21 au 22 octobre. Le maréchal a été grièvement blessé au combat avec Son Altesse de Brocéliande. D�après les médicastres un tel degré de blessure demande au minimum deux semaines de repos complet avant de prendre la route dans le meilleur des cas� presque un mois la plupart du temps. Si l�on admet que le Maréchal est de corpulence robuste, il lui faut entre 5 et 7 jours pour rejoindre Saintes. Il lui est donc possible d�avoir été à Saintes dans la nuit du 21 au 22 novembre. Néanmoins, après enquête, nous avons trouvé les rapports des Douanes de la ville de Chinon qui acte la présence du maréchal le 28 novembre. Il figure dans ceux de la ville de Loches le 25 novembre. Or il est impossible qu�il se soit trouvé à Loches le 25 novembre en étant parti au mieux de Saintes le 22 novembre.

Le Maréchal ment sur la situation qui était la sienne lors de l�attaque de Saintes, puisqu�il ne se trouvait dans le Comté du Poitou à cette date mais bien dans le Duché de Touraine. Mais alors que penser de la lettre du Grand Duc. Le sceau du Grand Duc est en libre service au collège d�arme. Je le sais pour avoir été moi-même héraut de Bretagne. Le seul sceau qui soit protégé est celui d�Henry de Silly. Il l�a lui-même protégé quand il était Roy d�Armes, conscient des dérives rendues possibles par une telle exposition des registres sigillographiques. Je pourrai moi-même produire une missive signée de la main du Grand Duc. Au faux témoignage s�ajoute donc l�usage de faux� chose hautement condamnable de la part d�un officier Grand Ducal, membre de la haute noblesse d�user du sceau du Grand Duc à des fins personnelles.

Mais les faux ne s�arrêtent pas là. Il a produit au cours du procès de messire de Bleizhmorgan un autre faux témoignage.

**********

***Citation:***
Ce jour, nous Charles Guerledan, porte-pique de l'Ost de France, Phillipe Vaseilles, mestre arstilleur de l'Ost de France, Jean de Roquebrune de l'Ost de France, saints de corps et d'esprits affirmons avoir combattu avec le dénommé Gwenchlan.

Celui-ci combattait dans l'armée La FAV commandée par Einigriv
Ceci à dire car il ne compte point pour nous.

Charles Guerledan,
Phillipe Vaseilles,
Jean de Roquebrune

Le 25 Novembre 1459***

*********

En effet, vous n�ignorez sans doute pas que la s�ur de messire Bleizhmorgan est l�actuelle Reyne de France. Elle a contacté les services compétents pour avoir leur avis sur ce témoignage et je vous livre la réponse qu�il lui a été donnée.

**********

***Citation:***
Votre Majesté,
Suite à votre demande, je me suis penché sur nos registres et vous fais part de mes conclusions.
A ma connaissance, les dénommés Charles Guerledan, Phillipe Vaseilles et Jean de Roquebrune ne sont pas connus de la Connétablie de France et n'ont pas servi dans l'Ost Royal.
Je me permets en outre de souligner que ceux ci se réclament de grades et fonctions inexistantes au sein de l'Ost Royal.
En espérant avoir répondu à votre attente,
Respectueusement,
Julien Giffard
Faict à Troyes le 21 mai 1460***

**********


Inutile de palabrer sur cette missive qui parle d�elle-même. Le maréchal s�est inventé trois témoins de l�OST de France� OST qui n�existe pas� en France il y a l�OST Royal qui n�était pas présent à Saintes et les OST des différentes provinces. Mais en plus pour faire plus « vrai » il a collé à ces faux témoins des postes qui n�existent même pas.


Enfin la missive produite lors du procès que j�ai fait contre lui pour insultes et menaces de mort.

**********

***Citation:***
Nous, Elfyn de Montfort, Grand Duc de Bretagne, Duc de Retz, ce 1er mai 1460, actons par la présente avoir entendu les propos suivants de la part de la Dame Aanor Kergoat, Vicomtesse de Besné ...

Je cite:
Je gage vostre Grâce que vostre famille doit mieux se porter ad patrès..Je me réjouis de leur morts et cela est tout ce que vous méritez sombre porc.

On parle aussi de menaces de mort pendant ce procès, j'ajouterai donc qu'à la même occasion Aanor kergoat a prononcé les paroles suivantes:, je cite:
Au retour des Guérande, je saurai faire rendre gorge à votre maréchal de Bretagne et ce à petit feu...

Je fais ce courrier afin que la vérité soit établie....

Par ailleurs, le Maréchal de Bretagne a peut-être un langage un peu fleuri parfois mais il ne ment guère....

Le concernant, je ne vois pas où sont les menaces de mort, il prévient simplement...

Je dois ajouter que nous avons su, en interrogeant des prisonniers françoys pendant la guerre qu'Aanor kergoat avait vendu ses charmes à plusieurs soldats françoys pour payer des droits de passages...
Je précise cela afin qu'on ne puisse pas imputer le mot catin comme insulte mais bel et bien comme une vérité....

Aussi moche soit-elle.

Par ailleurs, nous avons su qu'Aanor, en sus d'être en cheville avec Leyah est plus que jamais très liée aux traitres de Bretagne, nous avons pour preuve le rôle qu'elle a joué pour délivrer un courrier de Milouse à la Duchesse de Bretagne Douchka...

La Duchesse pourra confirmer mes propos et l'a déjà fait au conseil ducal....

Doué ne me prête malheureusement plus vie sinon je me serai chargé moi-même de régler le cas kergoat par voie officielle...
Je laisse cette charge à mon successeur.

Puisse Doué avoir pitié de cette pauvre créature....
Un tel potentiel gâché pour de mauvais choix pour de mauvaises causes....

Aanor n'a la confiance de personne en Bretagne, sa seule marotte reste les recours juridiques mais la lumière est faite sur elle, elle ne trompe plus personne...


Fait à Retz,
Le 1er mai 1460,
Elfyn de Montfort***

**********

Il est truffé d�expressions que seul le maréchal utilise régulièrement. Doué qu�il prète au Grand Duc mais surtout Ad Patres qu�il me prète alors que je ne sais même pas ce que ça veut dire et que je n�utilise pas du tout. Par contre le Maréchal l�a utilisé au cours du procès de messire Bleizhmorgan de façon naturelle� je vous mets copie de ce que le greffier a pris en note.

Le Grand Duc ne m'aurait pas donné le titre de Vicomtesse car à cette date cela fait longtemps qu'il a redestitué ma suzeraine, l'ancienne marquise de Malville et actuelle Reyne de France et il sait très bien que cela entraîne ma destitution en chaîne car il l'a spécifié dans le premier acte qui l'a destituée il y a de mémoire une bonne année.

De plus, le Régent a témoigné lors de mon procès que les propos qui me sont prêtés dans cette missive ne sont pas ceux que j�utilise habituellement. Ce n�est pas ma façon de m�exprimer. Et le Duc de Saint Malo, a qui j�ai été fiancé, a témoigné en public, en gargotte, que je n�avais rien d�une femme de petite vertu et que cette missive ressemblait bien à un faux que le Maréchal aurait fait. Car le Grand Duc était mourant quand cette missive a été écrite, ses proches nous ont maintes fois répété qu�il n�était pas en état de s�exprimer. Je pense que le Maréchal a lui-même écrit cette missive, usurpant une nouvelle fois le sceau du Grand Duc, pour se dépatouiller d�un procès où les éléments à charges étaient nombreus contre lui.

**********

***Coldtracker a écrit:***
Le colosse répondit:
-"Le ravitaillement provenait de mes fonds propres, j'ai encore l'inventaire que je peux citer...Je n'ai qu'à faire mander les documents...

Comme vous savez, l'ordre s�autofinance et j'avais donc pris la décision de faire intervenir mes fonds propres en cette occasion, il est normal de s'investir pour son pays et je l'ai fait sans problème..

Pour les prisonniers, je n�ai pas les noms, souhaitez-vous que je fasse parvenir ci les relevés?

Par contre, ils ne sont plus entre nos mains, la plupart ont été relâchés et le reste est ad patrès...

Oui, il ont été soumis à la question "façon Guérande" mais en plus léger...Nous ne sommes pas des monstres, personne ne fut pendu et aucun membre n'a été amputé, on pourrait parler de "façon classique" mais on obtient aussi de très bon résultats....
La boucherie façon Guérande fait parler les hommes dans la contrainte et ceux-ci disent n'importe quoi au final pour que les tourments s'arrêtent.

Dois-je vous faire parvenir les témoignages avec les relevés de noms...?
De souvenirs, il y a trois témoignages assez intéressant...

Pour ce qui est de la charge de l'ordre des Trente, non, il n'y en pas concernant ce point particulier, la plupart du temps je m'en charge mais chaque Trente est la plupart du temps autonome...

Nous avons un trésorier mais comme son nom l'indique , il ne gère que l'argent que chaque trente fournit pour l'autofinancement..."

Il attendit la réponse du Prince pour éventuellement faire mander un garde pour que les documents soient prélevés à l'ordre...*

**********


De telles méthodes sont indignes de la Bretagne. Et c�est pour cela que je demande à ce qu�un procès pour faux témoignage soit ouvert à son encontre.

Je reste à votre disposition pour tous renseignements complémentaires,

Recevez, Messire le procureur, tous mes respects,

Aanor Kergoat

*****************


J'ajouterai à la plainte de Dame Aanor, que nous avons les rapports de l'armée Myosotis, dont je vous retranscris les déplacements du Duc de Rhuys :

Comme vous pourrez le constater votre honneur, il était bien loin de la ville de Saintes le 22 novembre et que donc par là même, il est impossible qu'il y ait vu le Sieur Gwench'lan Bleizhmorgan.

- Du 22 octobre au 6 novembre: Tours
- Ordre de partir pour Loches le 7 novembre
- Du 8 au 10 novembre: Loches
- Le 13 novembre: n�ud entre Blois et Orléans
- Du 14, 15 et 17, 19 novembre: Orléans
- Le 22 novembre: Tours
- Le 24 et 25: Loches

Il est clair qu'il a de plus abusé de la faiblesse d'un mourant pour usurper son nom et son sceau afin de produire des attestations. Lequel mourant qui, selon les dires de sa famille, n'était absolument pas capable de s'exprimer de quelque manière que ce soit.

Bien sûr, son attitude a sûrement une explication, une raison qui l'a poussé à agir aussi mal. Mais toutes les bonnes raisons du monde ne justifient pas que l'on mente à la justice et que l'on fasse fi de l'honneur en utilisant les armes et la voix d'un homme à l'agonie à son insu.

Aussi, lorsque j'entends dire que si ce procès n'a pas eu lieu plus tôt, c'est parce que la justice aurait pour lui des égards, les bras m'en tombent !
La justice n'a pas plus d'égard pour lui qu'elle n'en a pour quiconque.
Bien évidemment, si la personne accusée trouve tous les subterfuges possibles pour y échapper, il est moins aisé à ce moment là d'engager une procédure.
Et je dirais même que c'est encore plus honteux de sa part. Abuser ainsi de sa position et de ses multiples possibilités pour échapper à la machine judiciaire, est inacceptable.
Dans ce cas, quelle image renvoyons-nous, votre honneur ? Celle d'une justice à deux vitesses, privilégiant la complaisance pour les titrés et autres personnes dites importantes ?
Et dans ce cas, que devient le peuple ? Quelle espèce de justice leur donnons-nous ?
Nos postes réciproques font que nous devons être impartiales l'une et l'autre, nous devons agir avec objectivité quelle que soit la personne mise en accusation.
Et il me semble inconcevable que l'on puisse à quelque moment que ce soit, penser que nous faisons preuve de bienveillance à l'égard des nantis.

Si vous le jugez coupable, il devra payer au même titre que les autres !


En conséquence, en vertu de nos lois et de l�article 158-1 du Livre de la justice indiquant que :

***si un malotru s'aventure à mentir ou induire en erreur volontairement la justice par un faux témoignage, une fausse preuve ou une fausse identité, l'ensemble de ses prétentions s'écroulent et il peut être condamné à une peine d'amende moyenne ou lourde ainsi qu'à la déchéance de ses droits civiques, de son droit de séjour et de ses attributions ***.


Et au vu des preuves présentées,

J'accuse en ce jour du 13 septembre 1460, Coldtracker, Duc de Rhuys, de faux témoignage, de faux et d'usage de faux.

Je rappelle à toutes fins utiles que chaque prévenu a droit à une défense et peut donc faire appel à un avocat.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict
Citation :
afin de faire connaitre la décision de justice prise le 18 octobre 1460; nous blotus de kerdren, juge de Bretagne reportons ici le verdict de cette affaire rendu par la Juge Anastriana.



"Accusé levez-vous!

Dans l'affaire opposant Aanor Kergoat et le duché de Bretagne, contre Maël de Morrigan-Montfort, je déclare l'accusé coupable, de réalisation de faux, et usage de faux témoignages dans un procès.

Votre Grâce, des écrits d'Elfyn sont bien passés entre vos mains. Mais rien ne montre vraiment qu'ils étaient les édits dont il est aujourd'hui question. En admettant, qu'ils l'étaient, le procès a démontré que les faits énoncés dans ces édits sont mensongers. Notre défunt Grand Duc, aurait-il ainsi mis par écrit dans des édits, des faits qui n'existent pas? Pourrions-nous décemment, jeter ainsi l'opprobre sur un régnant décédé? Elfyn était-il homme à user de faux témoignages et inventer des faits? Non. Elfyn était comme il était, mais il était honnête, et il se présentait à la justice avec bonne foi. Si l'on en croit d'ailleurs, l'échelle de la bonne foi que vous avez présenté comme moyen de défense, votre grâce, il se trouve que le Grand Duc est tout au-dessus.

Il a été démontré que les sceaux de Feu Sa Majesté étaient facilement disponibles, sans doute notre Grand Duc, a-t-il principalement pêché, par excès de confiance. Aveuglé par votre haine, et votre soif de justice, et plutôt que de justement faire confiance en cette justice, vous avez je pense, eu peur, qu'elle ne fasse pas son oeuvre. Alors vous avez voulu donner ce qu'on pourrait appeler, un coup de pouce à l'accusation. Il vous était facile de produire des édits à la place de notre Grand Duc, qui dans son état, était plus occupé à préparer sa mort qu'il sentait approcher, que de produire des édits mensongers pour une affaire qu'il avait laissé entre les mains de la justice.

Une chose vous dessert également, c'est le style, et l'écriture. Il suffit de comparer l'écriture et le style habituel d'Elfyn, et le votre, pour rapidement comprendre qu'il y a eu usurpation.

Il n'est pas question ici, de mettre en doute votre passé, votre fidélité au pays. Il n'est pas question, de remettre en cause votre loyauté, ou le fait que vous avez toujours mis votre bras armé au service de la Bretagne. Mais tout homme, aussi loyal à son pays soit-il, peut avoir des moments de faiblesse.

Les faits sont toutefois graves. Vous avez mis la réputation du Grand Duc à mal en publiant ces édits mensongers. Vous avez fait une obstruction grave à la justice.
J'espère que vous saurez avoir la sagesse de retrouver en vous plus de sérénité, la haine n'attire que la haine, et il est aisé de tomber dans les travers que l'on reproche pour obtenir justice. Mais la justice ne peut être juste que si les éléments apportés sont vrais.

Etant donné l'article 158-1 du Livre de la justice, je vous condamne votre grâce :
-A une amende de 150 écus.
-Au retrait de votre titre de citoyen breton. Vous pourrez de nouveau faire votre demande pour la retrouver dans six mois. Le temps pour vous, de retrouver la-dite sérénité sus-citée.
-A un bannissement de trois mois. J'ai cru comprendre que vous partiez aider nos alliés irlandais, profitez-en pour réfléchir à ce qu'est la justice, et le sens que l'on peut lui donner.
-Vous devrez produire des excuses publiques envers la couronne grand ducale, sur laquelle vous jetez l'opprobre par vos actes.

Vous pouvez faire appel de cette décision à la Cour de Justice de Bretagne."

BLAM!

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus.
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