Amyqueen

[center][size=18][color=darkred]Procès de Amyqueen  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Janvier 1461 [/i] :arrow: [color=green]Relaxé[/color][/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Amyqueen au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Amyqueen était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Janvier 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 10 Janvier 1461
    Verdict rendu le 13 Janvier 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Amyqueen[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Guizmo[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]McLegrand[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Le procureur arriva au tribunal puis s'adressa directement au juge.*

L'affaire est simple M le juge, l'homme en question c'est vu notifier par le gouverneur le 9 janvier 1461, comme le prévoit la loi du 30 juin 1457 sur les groupes, de détruire son groupe dans un soucis de maintenir la sécurité du duché dans ces temps troubles avec une armée ennemies qui fauche nos gens sur les terres orléanais.

Au vu des informations actuel le sieur est toujours en groupe. Il se met donc lui même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en n'obtempérant pas au consigne de notre gouverneur.

Preuve de sa présence dans le groupe :

http://img825.imageshack.us/img825/3010/groupeorlans100113.png

*Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice.*

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
Amyqueen se rendit au tribunal salua l'audience et commença a s'expliquer:
Messire les juges messires le procureurs
alors premièrement Je ne nierais pas avoir reçu une lettre hier soir de la part du gouverneur d�Orléans m'incitant a quitter le groupe dans lequel j'étais en me donnant 24 H pour exécuter cet ordre chose que j'ai faite si vous voulez vérifier messire les juges et procureurs deuxièmement le gouverneur en question m'a donner 24 H pour quitter le duché comme je vous le montre sur ça lettre
Amyqueen sorti la lettre pour la montrer a l'audience présente:

Expéditeur : Bourguignon de Sorel
Date d'envoi : 09/01/1461 - 22:58:10
Titre : groupe
Salutations,

Conformément à la loi 10-1457 : Loi du 30 juin 1457 sur les groupes.

Et compte tenu de la menace qui pèse actuellement sur le Duché d'Orléans, nous vous demandons de détruire ou de quitter le groupe dans lequel nous vous avons aperçu.

Vous avez 24 heures pour obtempérer et pour quitter notre Duché, sans quoi nous serons dans l'obligation de vous poursuivre.

Cordialement

Bourguignon de Sorel
Gouverneur d'Orléans

Ci joint la loi en détail

( 10-1457 : Loi du 30 juin 1457 sur les groupes.

En replacement de la Loi du 1 Novembre 1455 Des Groupes

Dans nôtre volonté de protéger la province des agressions de brigands, nous, élus orléanais décidons ce qui suit.

Art.1
Par le terme de groupe, cette loi désigne les lances et les armées.

Art.2
Le Gouverneur et/ou le Duc d'Orléans se réservent le droit d'interdire tout groupe qu'ils jugeront dangereux de traverser sur le sol orléanais ou d'y résider.

Art.3.a
Si nécessaire, le Duc et le Gouverneur peuvent réquisitionner tous les groupes se trouvant sur le sol orléanais. En cas de refus, le groupe devra dissout dans la journée sous risque de poursuites.

Art.3.b
Le Duc et le Gouverneur peuvent demander la dissolution d'un groupe sans autre motif que la simple suspicion de menace envers le Duché. La dissolution devra alors être effective dans la journée même de la demande.

Art.4
En cas de délit, crime ou autre infraction à la morale et aux coutumes d'Orléans, les membres du groupe sont réputés complices des faits mis en cause.

Art.5
Toute personne qui viendrait à enfreindre la présente loi pourra être poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Toute armée non reconnue venant à enfreindre la présente loi se verra attaquée sans sommation.

Le Gouverneur Lexhor d'Amahir a proposé,

Les élus ont voté,

Le Duc Mike d'Andéol [Mikeandeol] a validé. )

je voudrais préciser messires les juges et procureurs qu'on ne peut quitter un duché en 24 H évidement je comptais exécuter ce deuxième ordre et continuer ma route pour quitter le duché ce midi mais je reçu une lettre de la part du tribunal du duché m'annonçant qu'il m'est reprochè de trouble de l'ordre public donc j'ai préferer me rendre ce jour au tribunal et attendre votre verdict merci messir les juges et procureurs ^^
c'est tout pour le moment

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Je tiens à commencer, Monsieur le juge, par dire que cet homme est toujours à Orléans.
Et d'ailleurs il tombe sous le coup de la fermeture des frontières.
Ensuite, comme il le prêtent l'homme n'a pas quitté son groupe mais à même rejoint un encore plus grand puisque son groupe à rejoint l'armée de brigand qui est à notre porte.

Je demande donc 3 jours de prison en prenant en compte la fermeture des frontières qui n'est pas respecté.

*Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice.*

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
Amyqueen repris la parole :
Monsieur le juge
je tiens a préciser que je suis rester a Orléans parce qu'on a m'a traîner au tribunal je ne vois pas pourquoi je fuirais de Orléans alors que je suis en procès sans oublier que je n'a rien fais de mal on m'a demander de quitter mon groupe c'est ce que j'ai fais on m'a ordonner de quitter Orléans c'est ce que j'allais faire mais on ne m'a pas laisser le temps que qu'ils m'ont deja trainer au tribunal deuxièmement:
Amyqueen s'adressa au requisitoire :
très cher réquisitoire j'ai quitté mon groupe si vous voulez prétendre le contraire alors montrez nous des preuves si vous n'en a avez pas vous n'avez aucun droit de prétendre le contraire troisièmement je n'ai intégrer aucun groupe de brigands je suis rester a Orléans a ne rien faire j'ai certes travailler une fois dans un champs pour un villageois histoire de tuer le temps en attendant le verdict de mon procès voila ce que j'ai fais rien de plus messieurs le juge Merci
Amyqueen s'assieds et attenda le verdict

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    [u]Verdict [/u][quote]
* Bis repetita placent, comme y disent. Bon, ben bis repetita aussi du coup*

Nous, Mc Legrand, vicomte de Montgommery, juge d'Orléans, déclarons qu'en raison des vices de forme affectant ce procès, et en premier lieu le temps qui a été donné à l'accusé pour quitter son groupe, l'accusé est jugé non coupable des faits qui lui sont ici reprochés.

Déclarons également qu'il ne peut être reproché à l'accusé d'être resté sur les terres Orléanaises le temps de son procès, pour la bonne tenue de celui-ci.

Et en conséquence, relaxons celui-ci, en ce 13 janvier 1461.

Enfin, puisque la fermeture des frontières est toujours d'actualité, déclarons que l'accusé doit sur le champ sortir du duché, et que si le 16 janvier celui-ci se trouve encore dans le duché il encourra les foudres du procureur.

*bam*

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    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]