Ftn_andenmarv

[center][size=18][color=darkred]Procès de Ftn_andenmarv  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Janvier 1461 [/i]:arrow: [color=#339966]Relaxé[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Ftn_andenmarv au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Ftn_andenmarv était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Janvier 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 10 Janvier 1461
    Verdict rendu le 14 Janvier 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Ftn_andenmarv[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Guizmo[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]McLegrand[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Le procureur arriva au tribunal puis s'adressa directement au juge.*

L'affaire est simple M le juge, l'homme en question c'est vu notifier par le gouverneur le 9 janvier 1461, comme le prévoit la loi du 30 juin 1457 sur les groupes, de détruire son groupe dans un soucis de maintenir la sécurité du duché dans ces temps troubles avec une armée ennemies qui fauche nos gens sur les terres orléanais.

Au vu des informations actuel le sieur est toujours en groupe. Il se met donc lui même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en n'obtempérant pas au consigne de notre gouverneur.

Preuve de sa présence dans le groupe :

http://img825.imageshack.us/img825/3010/groupeorlans100113.png

*Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice.*

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
ftn arriva et salua l'assemblée avec respect.

Bien le bonjour à vous tous et toutes présent ici
,
je dois avouer ne pas trop comprendre ce qui m'est reproché, en effet l'on m'a laissé 24H pour obéïr.

/me : montre un document

"Expéditeur : Bourguignon de Sorel
Date d'envoi : 09/01/1461 - 22:57:32
Titre : groupe
Salutations,

Conformément à la loi 10-1457 : Loi du 30 juin 1457 sur les groupes.

Et compte tenu de la menace qui pèse actuellement sur le Duché d'Orléans, nous vous demandons de détruire ou de quitter le groupe dans lequel nous vous avons aperçu.

Vous avez 24 heures pour obtempérer et pour quitter notre Duché, sans quoi nous serons dans l'obligation de vous poursuivre.

Cordialement

Bourguignon de Sorel
Gouverneur d'Orléans"

et reprend, sur ce courrier daté du 09/01 à 22h57 heure à laquelle je dormais déjà, il est dit 24H donc j'avais jusqu'à ce jour le 10/01 à 22h56 pour optempérer, ce que j'ai fais mon groupe n'existe plus, vous pouvez vérifier et je suis sur le départ toutefois j'ai préféré passer vous voir avant.

puis fait silence, salut de nouveau l'assemblée avant de quitter la pièce comme cela lui a été demandé il y a moins de 24h

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Je tiens à commencer, Monsieur le juge, par dire que cet homme est toujours à Orléans.
Et d'ailleurs il tombe sous le coup de la fermeture des frontières.
Ensuite, comme il le prêtent l'homme n'a pas quitté son groupe mais à même rejoint un encore plus grand puisque son groupe à rejoint l'armée de brigand qui est à notre porte.

Je demande donc 3 jours de prison en prenant en compte la fermeture des frontières qui n'est pas respecté.

*Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice.*

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Déclarons également qu'il ne peut être reproché à l'accusé d'être resté sur les terres Orléanaises le temps de son procès, pour la bonne tenue de celui-ci.

Remarquons toutefois le comportement séditieux de celui-ci sur nos terres, s'étant engagé au vu et su de tous dans une armée d'ennemis du Royaume, déclarons qu'il ne lui sera fait aucun cadeau la prochaine fois qu'il tombera entre les mains de la justice royale.

Et en conséquence, relaxons celui-ci, à contre-coeur, en ce 14 janvier 1461.

Enfin, puisque la fermeture des frontières est toujours d'actualité, déclarons que l'accusé doit sur le champ sortir du duché, et que si le 17 janvier celui-ci se trouve encore dans le duché il encourra les foudres du procureur.

*bam*

[/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]