Evengelique

[center][size=18][color=darkred]Procès de Evengelique  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Janvier 1461 [/i]:arrow: [color=#339966]Relaxé[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Evengelique au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Evengelique était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Janvier 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 11 Janvier 1461
    Verdict rendu le 14 Janvier 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Evengelique[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Guizmo[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]McLegrand[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Le procureur arriva au tribunal puis s'adressa directement au juge.*

L'affaire est simple M le juge, l'accusé en question est toujours sur le sol orléanais malgré la fermeture des frontières déclaré par notre duchesse le 9 janvier 1461 à Saumur dans un soucis de maintenir la sécurité du duché dans ces temps troubles avec une armée ennemies qui fauche nos gens sur les terres orléanais.

Au vu des informations actuel la personne est toujours en groupe. Il se met donc lui même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en n'obtempérant pas au consigne de notre duchesse.

Pour mémoire voici la déclaration de notre duchesse :

*[img]http://img501.imageshack.us/img501/9523/armesdorlansnouvelledevqp2.gif[/img]

De nous Exaltation Lablanche d'Abancourt, Duchesse d'Orléans
A vous tous qui liront ou se feront lire.

La fermeture des frontières est déclarée. Tous les ressortissants étrangers ont 24h pour évacuer le territoire orléanais.

Dans 24h, les procès seront lancés pour tous les contrevenants.

Faict à Saumur, le 9 janvier 1461.


[img]http://nsa32.casimages.com/img/2012/12/19/121219085544787798.gif[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/260195sceauducdorlansjaune.png[/img] *

*Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice.*

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
Eve se présenta à la barre en s'adressant à M le Juge

"Je n 'ai que ce rapport à vous présentez pour vous prouver ma bonne foi de ma venue dans votre ville "

S�avança devant lui et lui remit un document :

12/01/1461 07:24 : Vous avez reçu 18,00 écus pour votre engagement dans la maréchaussée.
12/01/1461 04:05 : Vous avez frappé Bouclette. Ce coup l'a probablement tué.
12/01/1461 04:05 : Vous avez frappé Arkom. Ce coup l'a probablement tué.
12/01/1461 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.
11/01/1461 22:43 : Vous avez été embauché dans la maréchaussée.

Si vous pensez toujours que je trouble l 'ordre public, sachez que j 'ai reconduis ma demande pour cette nuit .

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Et bien monsieur le juge, étant donner l'action répéter, aujourd'hui et hier de la dite personne à participer à la défense orléans, je retire toute poursuite contre elle et je vais de ce pas demander à la duchesse ou au gouverneur d'autorisé cette personne à rester sur le sol orléanais.

Je demande donc la relaxe.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
*Bon, la collègue de l'autre procès. Encore un cas facile, coool. *

En ce 14 Janvier 1461, nous, Mc Legrand, juge d'Orléans, jugeant au nom du Roi de France par délégation du pouvoir judiciaire à la duchesse d'Orléans Exaltation,

Vu la demande de la duchesse d'examiner ces deux cas avec clémence,
Vu le réquisitoire du procureur demandant la relaxe,
Vu les actions de l'accusée en faveur du duché d'Orléans,

Félicitons l'accusée pour ses actions dans la défense du duché,

Et déclarons la relaxe immédiate de l'accusée, et l'encourageons à prolonger son engagement aux côtés des forces Orléanaises dans la défense du duché.

L'Orléanais vaincra, fidèle à son roi !

*re-bam*

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]