Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Speculos

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Blondine
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MessageSujet: Speculos   Speculos EmptyLun 21 Jan - 21:43

Procès de Speculos

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460 Arrow Coupable
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Blondine
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MessageSujet: Re: Speculos   Speculos EmptyLun 21 Jan - 21:48

Speculos Mainepetit6tx
    Comté du Maine
    Office de Justice du Maine

    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de novembre 1460

    Procès instruit le 16 novembre 1460
    Verdict rendu le 12 janvier 1461


    Nom de l'accusé: Speculos

    Procureur: Nine.
    Juge: Elendillefin



Acte d’accusation
Citation :
Votre honneur, nous Nine Auditore de Firenze Procureur du Maine appelons à comparaitre devant cette cour en ce jour du vingt-cinquième de novembre de l�an mille quatre cent soixante, le Sir Spéculos accusé de Trouble à l�Ordre Publique pour avoir gravement manque de respect et proférée de insultes et remarques désobligeantes sur la vie privée de sa Grâce la Comtesse Karyaan le Verdier Lomalas dont plainte est versée ci-après au dossier, et par extension aux personnes portant titre de noblesse et à leur descendance en Maine.

Délit prévu et réprimé par les lois du Maine conformément au codex juridique de ce comté si après adjoint au présent acte

Citation :
Codex du Maine
Section II du droit Pénal
Sous-section B Crimes et Délit
Article B.4: Trouble à l'ordre public
Article B.4.1: Tout acte pouvant porter atteinte à l�intégrité morale ou physique d�une personne ou d�un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l�encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire


Nous joignons au présent acte pour preuve à charge des faits reprochés les témoignages écrit de
Sa grandeur la Comtesse Karyaan le Verdier Lomalas dont nous vous donnons lecture :

« Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault et Louailles
A vous Nine Auditore da Firenze, Procureur du Maine
Par la présente, veuillez recevoir ma plainte à l'encontre du dénommé Speculos, conseiller comtal et Capitaine Royal du Maine.
J'en appelle au Comte, Altaiir Auditore da Firenze et à son devoir de Justice.
Je porte plainte contre Speculos pour attaque répétée au sein du Conseil Comtal. Provocation gratuite, utilisation de sobriquet insultant, tutoiement, utilisation de mon prénom sans autorisation.
Je porte plainte contre Speculos pour insulte en taverne, devant témoin et manque de respect due à mon rang.
Pour cela j'appelle comme témoin, Stella, prévot du Maine pour le comportement inqualifiable au Conseil. Et Baile, pour le comportement en taverne.
Des lettres de témoignage seront fournies rapidement au dossier.
Merci de procéder au plus vite
Faict en domaine de Beaumont-sur-Sarthe en date du vingt-cinq novembre quatorze cent soixante
Karyaan le Verdier Lómàlas »

Témoignage écrit du Vi comte Guillaume de Bivouac dont nous vous donnons lecture :

« De nous, Guillaume du Bivoac&Vlaanderen, Vicomte de Sablé-sur-Sarthe et de Touvoie,
A vous, Nine d�Auditore da Firenze, Procureur du Maine.

Si je prends la plume ce soir, c�est parce que j�ai pris connaissance de la plainte portée contre Spéculos.
Je viens à vous pour vous signifier qu�à de nombreuses reprises, le dénommé Spéculos a manqué de respect à la Comtesse Karyaan, ainsi qu�à toute personne portant un titre de noblesse, allant jusqu�à insulter la descendance noble du Comté.
Si les dates m�ont échappées car trop nombreuses, les lieux sont quant à eux, toujours les mêmes. En la taverne du Mans, au Conseil Comtal mainois.

Ce personnage manque aux règles de bienséance envers les nobles, quel que soit leur rang ou leur statut.

Je vous signale donc par ce courrier mon soutien complet à Sa Grandeur la Comtesse Karyaan qui a reçu maintes menaces, insultes et provocations de la part ce cet individu.

Fait à Beaumont-sur-Sarthe, le 25 novembre 1460.
Guillaume du Bivoac&Vlaanderen
Vicomte de Sablé-sur-Sarthe et de Touvoie. »

Par ailleurs appellerons à témoigner à cette barre à la demande de la plaignante Dame Stella_di_favara , prévôt du Maine ainsi que Dame Baile.

Par ailleurs il est à savoir que le Sir Speculos en tant que Conseiller Comtal et Capitaine Royal a grandement manqué aux devoir de sa charge en manquant du plus élémentaire respect à l�égard de la Noblesse Mainoise et plus particulièrement à sa Grandeur la Comtesse Karyaan le Verdier Lomalas ce qui aux vues du statuts particulier du prévenu constitue circonstance aggravante au délit pour lequel il comparait.

Nous rappelons au prévenu avant qu�il ne prenne la parole qu�il peut faire appel à l�assistance d�un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n�ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d�Appel Royale , soit directement au siège de l�ordre du Dragon à l�Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton

Je vous remercie votre Honneur de nous avoir entendu et laissons parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre Honneur,

En vue des différents témoignages fournit, vous pouvez constater que le prévenu, Sir Spéculos qui , par ailleurs n'est pas présent ici lieu, a délibérément manqué de respect à sa Grâce la Comtesse Karyaan le Verdier Lomalas.
Ce manque de respect est un pur refus du droit à la reconnaissance social qu'un roturier doit avoir envers un noble.

c'est pour cela que Nous demandons une peine de 15écus et un jour de prison.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

L'accusation a appelé Stella_di_favara à la barre :
Citation :
*L'insulaire se lève et se rend à la barre, salue la cour et commence son témoignage*

Dame le Procureur Auditore, Sire le Juge Lefin.

Vous n'êtes pas sans savoir que nostre conseil Comtale actuel est composé de différentes mouvances politiques.
Vous n'êtes pas non plus sans savoir qu'il y'a et aura forcément toujours des désaccords...Soit.
Mais ce qui est n'est pas tolérable est le manque de respect.

C'est pour cela que je suis ici devant vous.
J'ai été témoin et ceux à plusieurs reprises des agissements de Speculos envers sa Grandeur Karyaan.
Manque de respect flagrant et répétitifs.
Et à plusieurs reprises il a été avertis des limites qu'il a largement dépassées, usant et abusant de la patience de sa Grandeur Karyaan.
Je lui avais d'ailleurs donné mon avis sur ce sujet en privé.
Agissement répétés à la limite de l'acharnement.

Jusqu'à dépasser les frontières de l'intime et du privé.
Étalant jusqu'en taverne des décisions du conseils vis à vis de sa nomination aux poste de Capitaine Royale.

Un tel comportement ne peux être accepté, au sein d'un conseil Comtale mais aussi pour la personne de sa Grandeur.

*La Sicilienne s'incline saluant la Cour et rejoint sa place*

L'accusation a appelé Baile à la barre :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
L'accusé n'étant pas présent, le verdict serait prononcé par défaut.

Voici mon verdict.

Attendu que les faits reprochés sont corroborés par plusieurs témoignages,
Attendu la personnalité de la victime, à savoir une personne qui indépendamment de ses titres de noblesse a prouvé à maintes rreprises par le passé son implication pour le comté du Maine,

Moi, Elendillefin, au nom du comte du Maine et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que l'accusé est coupable de trouble à l'ordre public pour avoir injurié la comtesse Karyaan,
- que son absence au tribunal constitue une circonstance aggravante.

En conséquence de quoi, je déclare l'accusé Speculos coupable de trouble à l'ordre public et le condamne à 2 jours de prison et à 28 écus d'amende au titre de frais de procédure.

Fait en le tribunal du Maine le 12 janvier 1461.

Len abattit son marteau sur son bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 28 écus.
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