Valene Archiviste
Nombre de messages : 197 Localisation : Fécamp Réputation : 0 Points : 365 Date d'inscription : 11/07/2012
| Sujet: Nielda Sam 12 Jan - 20:47 | |
| Casier Judiciaire de Nielda - Trouble à l’Ordre public : Procès du mois de Novembre 1460
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Valene Archiviste
Nombre de messages : 197 Localisation : Fécamp Réputation : 0 Points : 365 Date d'inscription : 11/07/2012
| Sujet: Re: Nielda Sam 12 Jan - 20:48 | |
| - Citation :
Duché de Normandie Office de Justice
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Novembre 1460 Procès instruit le 27 novembre 1460 Verdict rendu le 24 décembre 1460
Nom de l'accusé: Nielda
Procureur: , Dastan69 Juge: Bertrand
Acte d’accusation - Citation :
- En ce jour du 27 Novembre 1460,
Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Messire Nielda .
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie
Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]
Vous êtes accusée de ne pas avoir quitté le territoire Normand en état de siège depuis le 17 Mais 1460.
Vu le décret :
Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie, Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Qu'il soit sut qu'au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande, Qu'il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché, Qu'il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout, Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.
Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt. Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu'il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.
Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- deja je viens ici pas pour me defendre car j'ai absolument rien fait juste passer sur votre territoire en rentrant chez moi
moi je porte plainte pour abus de pouvoir contre un simple voyageur qui rentre chez lui a marmande et que l'on accuse a tord Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur ,
Nous ne pouvons condamner un mort , je demande donc pour clore cette affaire la relaxe , ce dernier est maintenant devant le jugement divin . Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : Epoxi - Citation :
- Voici son témoignage :
Votre honneur,
J'ai eu à faire à ce dossier sur la demande de notre prévôt Bouibouinou car il a constaté l'arrivée dans la ville de Rouen de messire Nielda dans la nuit du 24 au 25 novembre sans avoir de laissez-passer, une pièce administrative pourtant nécessaire depuis le 17 mai dernier. Le prévôt ne recevant aucune réponse de la part de l'accusé, il m'a demandé de constituer un dossier pour que la cour puisse se saisir de ce cas.
Merci de m'avoir écouter.
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.
Attendu que l'accusé est bien entré en Normandie sans Laisser Passer, ce qui nous a été confirmé par les témoignages.
Attendu qu'il n'a pas daigné se présenter ici lieue, ni répondre au courrier de la maréchaussée Rouennaise, montrant par là même son mépris de la justice normande.
Attendu les témoignages recueillis. Attendu le réquisitoire du procureur. Attendu que l'accusé semble etre parti aux croisades et y avoir été porté disparu. Condamnons l'accusé a 1 ecu d'amende pour frais de justice.
L'audience est levée!!!
Fait à Rouen le 24 Decembre 1460 Bertrand Juge de Normandie Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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