Tsaliekh

Casier Judiciaire de Tsaliekh

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1460
Procès instruit le 27 novembre 1460
Verdict rendu le 18 décembre 1460

Nom de l'accusé: Tsaliekh

Procureur: Dastan69,
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :: En ce jour du 27 Novembre 1460,

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Messire Tsaliekh .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]

Vous êtes accusée de ne pas avoir quitté le territoire Normand en état de siège depuis le 17 Mais 1460.

Vu le décret :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu'il soit sut qu'au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu'il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu'il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu'il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le Procureur, il est vrai que mon laisser-passer, délivré le 17 Novembre 1460, a expiré avant que je ne quitte le duché de Normandie.

Vous pourrez trouver le texte de ce laisser-passer ici-même:

"De nous, Bouibouinou, Prevot des Marechaux de Normandie de par la volonté du Tres-Haut et du Peuple Normand.
Autorisons en ce 17 Novembre de l'An de Grace 1460 la liste ci-dessous à circuler sur le territoire Normand (à l'exception de la ville de Rouen) jusqu'au 25 Novembre 1460 inclus, aux strictes conditions suivantes :

- Le voyage en lance est interdit.
- Le port d'armes est prohibé

Le groupe :

Abinleu
Tsaliekh
Evelyse
Elow

Tout manquement à ces conditions entrainera l'annulation immediate du present LP et les conséquences juridiques qui en decoulent (depot de plainte et transmission du dossier à l'armee).

Avec mes plus sinceres salutations.

Fait le 17 Novembre 1460, à Rouen

Bouibouinou
Prevot des Marechaux de Normandie"

Cependant, si je suis encore sur le territoire normand, ce n'est pas dans le but de causer le moindre trouble. Mon groupe et moi avons été séparés à la suite d'une erreur de parcours sur le trajet qui devait nous mener à Calais. Sans cela, et sans le temps perdu à essayer de nous rejoindre, nous serions déjà sortis du territoire, et ce à la date prescrite dans notre laisser-passer. Un membre de notre groupe manquant encore à l'appel, nous n'avons pu reprendre la route en l'abandonnant.

Je prie donc ce tribunal de faire preuve de clémence, attendu que mon accusation n'est que le résultat d'un regrettable accident, et qu'en toute bonne foi ni moi, ni aucune membre de mon groupe ne souhaitions causer le moindre trouble.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur ,

étant donné les temoignages de la defense et le fait qu'il n'y a pas de temoins de l'accusation et pour finir le fait que l'accusée montre sa bonne foi et avait un lp qui a simplement expiré suite a un malentendu je demande la relaxe de l'accusée .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Owena03

Citation :

Témoin n°1 de la défense : Abinleu

Citation :: Notre voyage a pour but d'escorter, Elow et moi même, Dame Tsaliekh jusqu'en la vile de Calais où elle désire s'installer.
Sur laisser passer du Prévot Bouibouinou, nous avons foulé le sol normand. Mais, nous avons rencontré quelques problèmes en chemin et avons été séparé et donc perdu du temps.
Je fais appel à votre allégeance afin que nous puissions reprendre notre route en vous demandant de nous accorder un autre laisser passer...

Témoin n°2 de la défense : Elow

Citation :: Notre voyage comme la dit Abinleu a pris du retard car nous avons eux un soucis. Tsaliekh est quelqu'un de bien elle n'est pas malsaine.
J'espère que vous nous laisserez terminer notre voyage....

Verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.

Attendu que l'accusé est bien entré en Normandie avec un Laisser Passer, ce qui nous a été confirmé par les témoignages.

Attendu qu'il s'est présenté icilieue et semble avoir demontré sa bonne foi.
Attendu l'absence des temoins de l'accusation ce qui semble demontrer la faiblesse de ce dossier.

Attendu les témoignages recueillis
Attendu le réquisitoire du procureur.
Relaxons l'accusé ent contre lui.

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 18 Decembre 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :