Clyde_belcanaille

Casier Judiciaire de Clyde_belcanaille

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1460
Procès instruit le 13 novembre 1460
Verdict rendu le 28 novembre 1460

Nom de l'accusé: Clyde_belcanaille

Procureur: Dastan69
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :: En ce jour du 13 Novembre 1460,

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Messire Clyde_belcanaille .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie
Ou de contacter la Bâtonnière Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]

Vous êtes accusé d'avoir agressé Dame Margot_puycharic et Messire Philippe, et d'avoir volé 70 boules de neige et 51 écus a Dame Margot_puycharic et d'avoir volé 140 écus, 9 bouteilles de lait, 8 sacs de maïs et un bâton a Messire Philippe.

Ce fut dans La nuit du Dix Novembre 1460 ,sur le chemin entre, entre Avranches et Baveux lieu dit placé sous la juridiction du Duché de Normandie.

A la suite des coups, tout les deux sont restés inconscient dans un champ sur le bord du chemin.

Nous en avons la preuve!
11/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Babounet et de Clyde_belcanaille.

Vu l'artcile :
Livre VII : Des Chefs d'Inculpation
Art 4. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public.
Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Les actes de brigandage sur les terres Normandes seront aussi considéré comme tel.

Considérant qu en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public (TAOP) , nous vous demandons d en rendre compte devant la Cour.

J appelle comme témoin à charge de l'accusation Messire Philippe et dame Margot_puycharic

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Vostre honneur,

Attendus que les preuves sont bien la.
Attendu que l'accusé n'a pas daigner venir devant le tribunal.
Attendu que les victime ont bien reconnu leurs agresseur.

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, demandons au Juge Bertand, au Nom du Duc et de son peuple, une Sévérité sans précèdent dans cette affaire.

En effet, nous ne pouvons admettre qu'un Brigand attaque nos habitant sur nos terre !

Je demanderai 4 jours de prison ainsi qu une amende de 65 écus (don duché,qui serra reversés aux victimes)

Que justice soit rendue !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Margot_puycharic

Citation :: *Je me présentais au tribunal, comme on me l�avait demandé, accompagnée maman. Le Juge, ce n�était plus papa, mais c�était le piqueur de collier du pas beau Vicomte. Rien que pour ça, je l�aimais bien le Juge. Mais l�heure était pas aux rigolades. Non d�une moule avariée du Mont, des méchants gragons m�avaient attaquée et pris tout ce que j�avais. Je m�avançais pour parler. Ma jambe droite me faisait encore très mal.*
Boujou. Zuste pour dire que c�est vrai que on s�est fait attaquer, et que on m�a pris ma surprise pour maman et un peu plus de 50 écus, mais je ne sais plus combien pour de vrai. Je sais zuste que c�était cinquante-quelque chose, même plus pasque y�avait le cruc de la mine.
Sinon, j�ai ça aussi pour comme preuves de mes z�achats de surprise :
***01/11/1460 03:20 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
01/11/1460 03:20 : Vous avez acheté à Princepatrick 8 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 09:30 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 09:30 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 09:30 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 09:10 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 09:10 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 09:10 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 09:10 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 10:22 : Princepatrick vous a accordé sa confiance.
04/11/1460 10:16 : Le Comté vous a reversé 15,00 écus d'arriérés de salaires.
10/11/1460 04:03 : Vous avez récolté 20 sacs de maïs.
11/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Babounet et de Clyde_belcanaille ***

J�ai aussi une missive du Messire qui m�a tout vendu, pour me dire merci de ma commande.

*puis après avoir tendu le petit papier ousque tout était noté, je demandais :*

Mais pourquoi que la Douane à Avranches elle laisse passer des méchants gragons Bretons ? Pourquoi que elle a rien dit à personne ?

*si les Messires avaient pu d�autres questions à me poser, j�irais me remettre assise, parce que ma jambe me faisait trop trop mal. Je donnerai le même papier pour l�histoire avec l�autre gragon qui nous avait attaqués, Philippe et moi.*

Témoin n°2 de l’accusation : Philippe

Citation :: *Philippe arriva au tribunal. On l�avait invité en tant que témoin mais surtout il était la victime de ce vol immonde. Ils avaient de plus osé s�en prendre à petite fille de cinq ans tout juste� les bougres. Philippe s�avança.*

Dame le Procureur, Monsieur le juge, le bonjour.
Nous avons été rackettés dans la nuit entre le 10 Novembre 1460 et le 11 Novembre 1460. Nous avions quitté Avranches afin de nous rendre à Bayeux. Et cette personne que je reconnaitrais entre mille nous a volés.

11/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Babounet et de Clyde_belcanaille .
10/11/1460 12:00 : Vous avez vendu à la mairie 1 bouteille de lait pour 8,55 écus.
09/11/1460 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
08/11/1460 14:20 : Vous avez acheté à Fred 10 sacs de maïs pour 3,02 écus.
08/11/1460 14:00 : Vous avez vendu à Fred 6 sacs de farine pour 13,30 écus.
08/11/1460 14:00 : Vous avez vendu à Fred 4 sacs de farine pour 13,30 écus.
06/11/1460 16:10 : Vous avez acheté à Martinscore16 10 bouteilles de lait pour 8,09 écus.
06/11/1460 16:00 : Vous avez acheté à Suzanna 2 sacs de maïs pour 2,91 écus.
06/11/1460 16:00 : Vous avez acheté à Arie.anne 10 sacs de farine pour 12,90 écus.
05/11/1460 04:12 : Vous avez gagné 7,50 écus.
04/11/1460 23:50 : Vous avez acheté à Ridley 6 sacs de maïs pour 3,12 écus.
04/11/1460 10:28 : Le Comté vous a reversé 45,00 écus d'arriérés de salaires.
04/11/1460 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
03/11/1460 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
01/11/1460 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
31/10/1460 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
30/10/1460 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.

On nous a volé prêt de 140 écus, 9 bouteilles de lait et 8 sacs de maïs. Moi qui voulais ramasser des écus afin de pouvoir m�acheter un champ� voilà tous mes efforts réduit à néant� et sans oublier ce qu�ils ont osé faire à cette petite fille.

J�espère que la justice normande sera bonne et qu�elle saura donner un bon jugement.

*Philippe eut fini et il se recula donc.*

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.

Attendu que s'est bien rendu coupable de brigandage en Normandie en réunion en compagnie de Dame Babounet.

Attendu qu'il n'a pas daigné se présenter ici lieue pour répondre de ses actes.

Attendu le témoignage des victimes..
Attendu le réquisitoire du procureur.
Condamnons l'accusé a 3 jours de prison.
Il devra de plus faire un don de 150 ecus au duché avant le 24 décembre, que celui-ci reversera aux victimes.
Il fournira la preuve de son paiement à notre JAP messire Davyxiv.

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 28 Novembre 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.