Philval

Casier Judiciaire de Philval

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1460
Procès instruit le 4 novembre 1460
Verdict rendu le 28 novembre 1460

Nom de l'accusé: Philval

Procureur: Dastan69
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :: En ce jour du 4 Novembre 1460,

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Messire Philval.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]

Vous êtes accusée de ne pas avoir quitté le territoire Normand en état de siège depuis le 17 Mais 1460, en dépit de la missive de Messire Stefblev, douanier d'Avranches du Duché de Normandie datée du 20 Octobre de l'an de grasce 1460.

Vu le décret :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu'il soit sut qu'au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu'il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu'il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu'il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Vostre honneur,

Attendu que le prévenu n'a pas daigné se présenter devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé
Attendu qu'après enquête aucune demande de LP n'a été fait !

Aussi, Réclamerons-nous 1 jours de prison à l'encontre de Messire Philval .
Rappelons également que l'accusé devra quitter le territoire Normand à la fin de ça peine !

Que justice soit rendue !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :: Mesdames et messieurs les membres de la cour,

je souhaite vous présenter 4 pièces. Tout d'abord, la consignation des passages dans et autour d'Avranches des 17 et 20 octobres derniers:

"Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Melysse et Philval." pour le 17 et
"Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Macros, Philval, et Amaurie". pour le 20.

Et ensuite, les copies des courriers adressés à l'accusé ici présent à chacune de ses arrivées dans le duché :

Courrier envoyé à Philval le 17/10/1460 matin :

Citation:
"Bonjour messire Philval,

Je suis Stefblev, douanier d'Avranches du Duché de Normandie.
La libre circulation des personnes dans le Royaume de France est un droit.

Cependant, pour que votre voyage en Normandie se passe le mieux possible, il est demandé aux personnes ne venant pas du domaine royal d'être en possession d�un Laisser Passer. Je vous demande donc d�effectuer votre demande de Laisser Passer auprès notre Prévost, Jipelecriket en mentionnant les éléments ci-dessous, en m'en faisant parvenir une copie, et de rester dans nos murs d'Avranches en attendant sa réponse. Votre demande doit être faite dans les 24 heures après votre arrivée à Avranches. Le non repect pas ces consignes entrainera automatiquement une demande de mise en procès à votre encontre auprès du tribunal de Rouen.

Pour votre information, sachez également que le port d�arme est prohibé sur tout le Duché et que la Capitale Rouen est strictement interdite à tous les étrangers au Domaine Royal. Seuls ces derniers peuvent mentionner leur volonté d'accéder à Rouen dans leur demande.

Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement,
Cordialement

Stefblev, douanier d'Avranches du Duché de Normandie.

Fait, le 17/10/1460 à Avranches."

Courrier envoyé à Philval le 20/10/1460 matin :

Citation:
"Bonjour messire Philval,

Je vous renvoie ci-dessous le message que je vous ai adressé le 17/10 dernier mais dont vous n'avez pas encore à ce jour tenu compte. Merci de régulariser votre situation au plus vite.

"Je suis Stefblev, douanier d'Avranches du Duché de Normandie.
La libre circulation des personnes dans le Royaume de France est un droit.

Cependant, pour que votre voyage en Normandie se passe le mieux possible, il est demandé aux personnes ne venant pas du domaine royal d'être en possession d�un Laisser Passer. Je vous demande donc d�effectuer votre demande de Laisser Passer auprès notre Prévost, Jipelecriket en mentionnant les éléments ci-dessous, en m'en faisant parvenir une copie, et de rester dans nos murs d'Avranches en attendant sa réponse. Votre demande doit être faite dans les 24 heures après votre arrivée à Avranches. Le non repect pas ces consignes entrainera automatiquement une demande de mise en procès à votre encontre auprès du tribunal de Rouen.

Pour votre information, sachez également que le port d�arme est prohibé sur tout le Duché et que la Capitale Rouen est strictement interdite à tous les étrangers au Domaine Royal. Seuls ces derniers peuvent mentionner leur volonté d'accéder à Rouen dans leur demande.

Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement,
Cordialement

Stefblev, douanier d'Avranches du Duché de Normandie."

Fait, le 20/10/1460 à Avranches."

Les preuves sont là et parlent d'elles même. Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.

Attendu que l'accusé est bien entré en Normandie sans Laisser Passer, ce qui nousa été confirmé par les témoignages.

Attendu qu'il n'a pas daigné se présenter ici lieue, montrant par là même son mépris de la justice normande.

Attendu les témoignages recueillis.
Attendu que l'accusé semble avoir quitté le duché.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Condamnons l'accusé a 2 jours de prison.

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 28 Novembre 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.