Valene Archiviste
Nombre de messages : 197 Localisation : Fécamp Réputation : 0 Points : 365 Date d'inscription : 11/07/2012
| Sujet: Twis Mer 26 Déc - 15:08 | |
| Casier Judiciaire de Twis - Haute Trahison : Procès du mois de Novembre 1460
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Valene Archiviste
Nombre de messages : 197 Localisation : Fécamp Réputation : 0 Points : 365 Date d'inscription : 11/07/2012
| Sujet: Re: Twis Mer 26 Déc - 15:13 | |
| - Citation :
Duché de Normandie Office de Justice
Procès pour Haute Trahison
En date du mois de Novembre 1460 Procès instruit le 8 novembre 1460 Verdict rendu le 4 décembre 1460
Nom de l'accusé: Twis
Procureur: Dastan69 Juge: Bertrand
Acte d’accusation - Citation :
- En ce jour du 8 Novembre 1460,
Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et du capitaine royal de Normandie, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Messire Twis
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie
Ou de contacter la Bâtonnière Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]
Vous êtes accusée de désertion en temps d'alerte, et d'avoir tenue des propos de sédition leurs de la cérémonie de récompense de l'armée.
Considérant qu'en vertu de la charte de la BDN, vous vous êtes rendue coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
J�appelle comme témoin a charge de l'accusation Messire pierre de courtalain dict Patsy Vocomte ed conches et de bec thomas Capitaine royal de Normandie et Messire Ichal capitaine de l'armée Normania.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Tout ce que ses hommes vont vous dire est vrai.
Je ne le cache pas. Oui j'ai démissionné de l'armée, oui je suis resté droit comme un "I" devant Patsy.
Je ne désir pas d'avocat j'accepterais la peine que vous me donnerez.
J'ai quitté la BdN car je trouve cela stupide de resté a Bayeux alors que Avranches est sans défense. Et je n'est guère aimé comment ils ont jugé mon ancien Lieutenant. C'est un choix personnel, personne ne ma poussé a faire cela. Mic n'y est pas responsable. Il n'y a que moi.
Avec votre permission je demande qu'on en finisse au plus Vite.
Je ne regrette en aucun cas ce que j'ai dit ou fais. Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- ** c'était le moment de procéder au réquisitoire. Dastan69 prit ses notes et se leva.**
Attendu que Messire Twis a bien démissionné de la BDN en temps d�alerte comme le confirme dans son témoignage les deux témoin de l'accusation.
Attendu que messire Twis ne nie pas les fait
Que selon la charte de la BDN, l'accusé s�est rendu coupable de haute trahison.
Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, demandons au Juge Bertand, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.
En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de désertion en temps d�alerte sur le sol Normands !
Aussi, Réclamerons-nous une amende d�un montant de 150 écus a versé au Duché ( Don) et 4 jours de prison à l�encontre de Messire Twis.
Que justice soit rendue ! Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : Ichal - Citation :
- Ichal se leva à l'appelle de son nom et se dirigea vers la barre...
Messire Juge, messire Procureur, Mesdames, messieurs.
Je m'appelle Ichal, Lieutenant de la Garnison de Bayeux, Capitaine du Corps d'armée Normania. Je me présente devant pour afin de relater les faits concernant le soldat Twis.
Au vu des évènements concernant le Lieutenant Mic, j'ai prit contact avec Le Capitaine Royal concernant le soldat Twis, je m'inquiétais pour lui et c'est tout naturellement que je me suis proposé comme Lieutenant de roulement pour que ce soldat ne soit pas seul. Etant dans mon corps d'armée, je pensais qu'il y serait bien et il avait l'air d'accepter la situation, d'ailleurs l'ADC du Méridion Vosse, lui avait touché deux mots dans mon bureau. Nous avons tout faits pour qu'il ne reste pas seul.
C'est à la commémoration de remise des distinctions que tout à commencé, je ne peux pas expliquer de tels actes le concernant, mais son odieux comportement nous a tous surpris. Il s'en est pris au Capitaine Royale et à moi même. Il remettait en cause toutes hiérarchies en vitupérant sur la BDN.
Je ne vous cache pas que j'ai cru même un instant qu'il y aurait contact et que nous serions obligé d'intervenir tellement cette jeune recrue avait un comportement effronté, se figeant droit comme un I devant le capitaine Royal en le fixant. Puis tout c'est apaisé lorsque le mise en cause à quitté les lieux en maugréant.
Le soir même de retour à mon camp, il était là... sans rien dire, le laissant tranquille, je suis allez sous ma tente. C'est bien plus tard dans la nuit lors de ma ronde de reconnaissance, que je me suis aperçu qu'il avait quitté le corps d'armée. J'ai eu beau chercher vélins et autres documents le concernant et surtout m'avertissant d'un départ précipité qui justifiait encore une fois un tel abandon de poste.
Jusqu'a ce jour, je n'ai encore aucune réponse de sa part concernant son départ.
Ichal avait terminé sa déposition, salua d'un signe de tête l'assemblée et retourna s'assoire. Témoin n°2 de l’accusation : Patsy - Citation :
- Bonjour vostre Honneur,
Je ne rajouterais pas grand chose aux dires d'Ichal ainsi qu'à la plaidoiries faites pour le Lieutenant Mic.
Le soldat ne comprend pas pourquoi la ville est sans défense et ce malgré moult explication...est ce une excuse pour quitter les rang?
Je dirais que non, un soldat obéit aux ordres, personne ne lui demande de les comprendre et encore moins d'essayer de les comprendre. Je sais que le discoure des deux accusés est de me faire passer pour un capitaine qui 'y connait rien...à la différence d'eux, je n'ai rien à prouver personne, le soldat Twis est peut être rester droit face à moi comme il dit mais il l'a fait de loin étant donné qu'il ne restait pas assez longtemps dans le pièce pour entendre une réponse...la fuite semble être à la mode ...
Le soldat Twis à quitter l'armée dans le même condition que son Lieutenant...en faisant un esclandre des plus ridicule en salle des cérémonies. Un démission n'est pas recevable en temps d'alerte, la désertion non plus...laisser se camarades l'est encore moins...il y a de drôle conception de la fidélité à son Duché dans le sud de la Normandie. De plus même cause et même effets...aucune information à la Hiérarchie.
Ce qui est le plus triste après la désertion de Mic, c'est l'AdC Vosse et le Lieutenant Ichal ont tout fait pour aider ce jeune soldat qui semblait au début ravie de cela, remerciant les officiers d�être présent. Et puis le lendemain , Twis attend d�être dans une cérémonie officiel pour changer d'avis et de tempérament. Étrange, c�est pour cela que je pense qu'il y à de la sédition là dessous.
Twis n'a pas compris la valeur de son serment...il n'a pas compris le fonctionnement de la BdN...il dit que la bdn était mieux avant, c�est bien de parler de ce que l'on a pas connu. J e pense que ce jeune soldat n'a aps réfléchit avant d'agir, jouant sur les affectes qu'il avait avec son Lieutenant. Il n'avait pas assez d�ancienneté pour voir que cela était mal, dommage pour lui mais son actes est intolérable en Etat d'Alerte.
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.
Attendu que les faits se sont déroulés en periode d'alerte. Attendu les propos tenus lors de la cérémonie de recompense de la BDN incitant à la sédition. Attendu que l'accusé reconnait avoir tenu, voire meme revendique ces propos. Attendu le contrat signé à son entrée dans cette institution normande. Attendu que les faits relatés relèvent bien du delit de Haute Trahison. Attendu les temoignages receuillis émanant de la hierarchie de la BDN et prouvant le non respect des ordres recus et la desertion en temps d'alerte, malgré des tentatives d'explications de sa hiérarchie. Attendu que l'accusé ne regrette ni ses propos ni ses actes. Attendu le réquisitoire du procureur. Condamnons l'accusée à 2jours de prison. Il devra restituer toutes ses medailles au Duché.
L'audience est levée!!!
Fait à Rouen le 4 Décembre 1460 Bertrand Juge de Normandie Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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