Mymu_Von_Strass
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 |  Sujet: Guenaella Ven 14 Déc - 13:16 | |
| - Citation :
Procès pour « TOP »
En date du mois de « Décembre 1460
Procès instruit le « 3 Décembre »
Verdict rendu le « 13 Décembre»
Nom de l'accusé: « Guenaella»
Procureur: ”Mymu_Von_Strass”
Juge: ”Tristaan”
Acte d’accusation - Citation :
- « Mymu entra dans le tribunal un dossier de plus cela ne s'arrêtait pas ces derniers jours;, elle saluât la cour et dépose ses papiers sur son bureau :
-En ce 3 Décembre 1460, Nous, Mymu_Von_Strass, procureur du Duché d'Alençon sous la grasce du Régent Drahomir, le juge Tristaan
, déclarons l'audience de ce jour, ouverte !
*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d'audience.
La Procureur de l'Alençon, la regarde entrer et sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*
-Votre Honneur, Sieurs et Dames, salutations.
-Dame Guenaella vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusée de Trouble à l'ordre public en raison de votre présence sur le territoire du Duché d�Alençon malgré la fermeture de nos frontières ;
* La Procureur tend les preuves à l'huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
Textes de lois :
Décret ducal affiché en gargotte
Citation:
A tous qui la présente annonce liront ou entendront,
De nous, Sa Grâce Martin Tamarre de Nivellus, Duc d�Alençon,
Salutations et prospérité,
Faisons annonce de :
La fermeture immédiate de nos frontières à cause de deux armées ennemis qui sont près de nos frontières.
- Tout emménagement en nos villages est interdit sans autorisation reçue du Prévôt.
- La traversée de notre Duché est interdite à toutes personnes non alençonnaise.
- Tous les groupes armés ou non , ainsi que les lances, qui sont étrangers au Duché sont proscrits de nos terres sans autorisation préalable du Prévôt.
- Notre armée pourra sillonner nos routes et attaquer toute personne n'ayant pas demander d'autorisation de se trouver dans le Duché et aucun dédommagement ne pourra être envisagé pour ces derniers.
- Les étrangers se trouvant dans le Duché ont 48 heures pour se faire connaitre auprès du Prévôt s'ils veulent régulariser leur situation ou quitter le Duché.
- Toute présence étrangère se verra mise en procès sans sommation après ce délai.
Nous demandons également à tous les conseillers ducaux et nobles de se rendre sur la Capitale et à tous les maires de préparer les groupes de défense de leur village.
Nous demandons également à tous les alençonnais qui voudraient rejoindre la défense bénévole de la Capitale ou de nos villes, de se faire connaitre auprès des Maires concernés.
Le Duc d'Alençon a rédigé, signé et scellé, à Alençon le vingt-cinquième jour du mois de novembre de l�an d�Horace MCDLX.
Date de l�infraction : Depuis le 28 Novembre 1460 jusqu�au 2 Décembre.
Lieu de l'infraction : Duché d�Alençon
Suspect : Guenaella
Infraction constaté par : Nakoor
Chargé d'enquête : Adjoint au prévot Nakoor
Témoin :Morphelius, douanier et chef maréchale de Verneuil
Preuves :
Morphelius a écrit:
Le 28 Novembre 1460,Ville d'Alençon
Etrangers au Duché: 84
Arriver : 44
[�]
Guenaella Royaume de France Duché d'Anjou Craon 4 255 397 boulanger maïs blé
Citation:
03/12 01:23 : Zelha embauche Guenaella pour 18,77 écus
Courriers :Aucun
Constatation des forces de l'ordre :
Membre de l�armée d�Edern.
A agressé un civil alençonnais. Ceci est bien une circonstance aggravante et non pas l�objet du procès. L�agression ayant eu lieu sur le sol du Maine
Citation:
Expéditeur : Hirad
Date d'envoi : 26/11/1460 - 11:02:26
Titre : Mort
Bonjour Nak'
Je me suis fait attaquer cette nuit en allant au mans, voici mes visions en espérant que cela te sois utile :
[�]
26/11/1460 04:05 : Guenaella vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
-Votre honneur,
-Cette personne est entrée en notre Duché sans demander de LP, après avoir agressé un concitoyen Alençonnais mais ce n'est pas le motif du procès,
-Il serait temps que l�on respecte nos lois comme les fermetures de nos frontières.
Mymu s'arrête et boit un peu d'eau, cela calme sa gorge irritée puis regarde à nouveau la cour et l'accusée.
-Je demande à ce que l�accusée soit sévèrement punie pour ce fait afin qu�elle voyage désormais en accord avec les lois des Duché/Comté traversé.
Nous rappelons que :
-La présente accusée est en droit de faire appel à un témoin ou deux témoins, nous
rappelons que l'accusé est en droit de faire appel à un avocat,
nous rappelons qu'il lui est formellement déconseillé de quitter le Duché le
temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.
Nous demandons le droit à présenter comme témoins de l'accusation messire Morphelius, douanier et chef maréchale de Verneuil.
-Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
Mymu s�assied et attend la réponse de l�accusée. »
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- « Mymu fronçât les sourcils devant le mutisme de l�accusée puis se tournant vers la cours elle repris son monologue
Votre Honneur, Sieurs et Dames de la Cours,
Voyez cet personne fait preuve d�une grande lâcheté en ne répondant même pas à la Cour, elle connait son crime et sans doute n�hésitera pas à disparaitre une fois possibilité reçue donc :
Au vue de sa grossièreté envers la Cour,
Au vue des évènements reprochés,
Au vue des évènements sur nos terre en ces jours (invasion par des armées brigandes) je demande une amende de 15 écus pour frais de procédure et une sortie de notre Duché dans les 48h après le dépôt du verdict.
Il me faut malgré tout vous laisser à l�esprit que cette personne a agressé un de nos concitoyen sur les routes même si ce n�est pas le motif de ce procès, il reste un motif pour que nous soyons vigilant quant aux personnes acceptés sur nos terres
Votre Honneur, je vous remercie de m'avoir écouté,
Mymu repartit s'assoir . »
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- « *Les fermetures de frontières étaient toujours suivi par son lot de procès pour présence illégale sur le duché et malheureusement cette fermeture ci ne dérogeait pas à la règle. Mais bon...Quelqu'un devait bien s'y coller et ce quelqu'un c'était, en fait deux quelqu'un, la procureur Mymu et le juge Tristan. Ayant plusieurs de ces affaires aux compteurs, le jeune juge savait à présent comment tout cela se passait. Cela n'etait pas bien compliqué en fin de compte...tout résultait d'une absence toute bête de Laisser-Passer. Aussi simple que cela, oui, et en même temps en ces sombres jours, l'Alençon ne pouvait se permettre aucune souplesse.*
Parfait procureur Mymu, je ne vois rien d'autre à ajouter. Vos réquisitoires vont de paires avec mes pensées. Passons sans plus attendre au verdict.
Prévenue Guenaella,
Vous êtes accusée d'avoir illégalement franchi les frontières du duché d'Alençon sans avoir fait de demande de Laisser-Passer au préalable. Nos frontières étant fermées, vous voilà de ce fait, hors la loi. Le procureur Mymu demande une amende de quinze écus. Cette peine me convient tout à fait.
Qu'il en soit ainsi....
Moi, Tristan Von Strass, Juge du duché d'Alençon. En ce treizième jour du mois de décembre 1460, je vous condamne à verser la somme de quinze écus afin de vous racheter à nos yeux.
Le juge a parlé !
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*DUN DUN* »
Peine - Citation :
- « Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.»
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