Leon_blak

Citation :

Duché/ Comté d' Armagnac et de Comminges
Office de Justice « Rajouter le nom de la ville si le procès est lancé par une mairie »

Procès pour Trouble à l'Ordre Public.

En date du mois de Avril 1460
Procès instruit le 20 Avril 1460
Verdict rendu le : Le juge Alexitt n'a pas daté le jugement rendu[/color]

Nom de l'accusé: Leon_blak

Procureur: Riwenn
Juge: Alexitt

Acte d’accusation

Citation :: *Riw pénétra une fois de plus le tribunal*

Adishatz, je suis icelieu pour une affaire qui nous amène au Lengadò, province avec laquelle nous avons un traité de coopération judiciaire. Traité d'après lequel je lance ce procès et vous lis l'acte d'accusation que m'a envoyé mon confrère.

*Il prit une inspiration et lut à voix haute et distincte*

En ce 20ème jour du mois d'avril 1460, Nous, Senher Arthur Cano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Leon_blak pour troubles à l'ordre public.

- Lois bafouées : III - Des Chefs d'Inculpation
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Leon_blak en compagnie de ses complices Ayerin, Cumluna, Ramouta et Yrka, s'est attaqué, dans la nuit du 29 au 30 mars 1460 à un groupe compose de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. alors sur la route entre Narbonne et Béziers.
Cette personne malfaisante et ses acolytes ont barré le chemin aux voyageurs Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. et les ont obligé à leur remettre l'ensemble de leurs avoirs.

Mestre Leon_blak et sa bande ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Narbonne et Béziers, pour exercer leur oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. à leur triste sort et sans le sou.

Le préjudice subit selon la déposition de Cleo_de_meridor est le suivant : 2900 écus, 70 tonneaux de vin de Bordeaux estimé à prix moyen 101 écus le tonneau et du bois , ce qui représente la somme faramineuse de plus de 10 000 écus.

Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite par Cleo_de_meridor une des plaignantes dans cette affaire :
................................................................................
Mon groupe a été attaqué entre Carcassonne et Béziers sur le noeud 316 juste avant Béziers.

30-03-2012 04:03 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Ayerin de Cumluna de Leon_blak de Ramouta et de Yrka (coefficient de combat 25), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

30-03-2012 04:05 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
30-03-2012 04:03 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ayerin de Cumluna de Leon_blak de Ramouta et de Yrka .

bravo Ayerin ille de Strakastre, candidat au royal, et personnalité en AC on ne fait pas mieux !

en 3 jours j'ai perdu ma nave à béziers attaquée par les italiens (voir au château les détails a demande d'accostage)

Cette nuit mon groupe a été mit à sac, j'avais 70 bordeaux plus du bois et 2900 écus en route pour racheter un bateau.

* mes amis on tout perdu aussi , nous étions 6 dans le groupe, je ne connais pas encore leurs pertes, nous sommes sur un n�ud et n'avons même pas une miche de pain, (votre état est squelettique)

Je demande réparation de tous ces dégâts.

ma lance :

Lance de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin..
.......................................................................................

Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.

Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur les personnes de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. , nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.

Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis par l'accusé sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.

Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Leon_blak est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir vol de biens sur les personnes de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. (Racket).

J'appelle donc à la barre, pour la défense Mestre Leon_blak, et pour la partie plaignante, mestra Cleo_de_meridor , afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense!

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Leon s'approcha

Excusez, j'ai une question.
Est il utile que je tente de vous exposer les faits qui vous permettront de confirmer mon innocence, ou allez vous comme le font la majorité des gens de votre espèce, me considérer coupable sans même écouter ce que je pourrais vous raconter ?

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le juge avait entendu qu'un groupe de présumés brigand avait été interpellé sur les terres d'A&C. Alexitt démarra donc le second de ses 3 procès. Après l'énumération des faits et la plaidoirie de la défense, le juge prit la parole.*

Mossu, avec la multitude des preuves qui vous accable, vous ne pouvez nier les faits.

Aussi avec l'appui de tous les éléments apportés précédemment,

Nous déclarons Sieur Leon_blak coupable de brigandage et la condamnons à une peine de trois (3) jours de prison et cent écus (100) d'amende.

*Il frappa de son marteau pour scellé la décision et ferma le dossier*

Nous osons croire que cette peine vous permettra de réfléchir à vos actions ainsi qu'à leurs conséquences.

*Puis quitta l'assemblée.*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et et d'une amende de 100 écus.

Citation :

[color=black]Information relative à la demande d'appel[/color] a écrit:: Nom du requérant:Leon_blak:

Statut du requérant lors du procès en première instance: Accusé Leon_blak:

Nom de l'avocat du requérant:si un avocat de l'ordre des Dragons veut bien s'occuper de mon dossier

Témoins que le requérant souhaiterait appeller à la barre lors de l’audience: Ayerin:

Résumé des motivations de la demande d'appel:

Dans son acte d'accusation le procureur Riwen parle d'un traité de coopération avec le Languedoc mais il ne cite pas les termes de ce traité ni ne me donne l'endroit où se trouve ce dernier afin que je vérifie les termes exacts concernant les affaires juridiques

Ensuite , je cite le procureur Riwenn ses paroles ou les paroles de son homologue du languedoc "Le préjudice subit selon la déposition de Cleo_de_meridor est le suivant : 2900 écus, 70 tonneaux de vin de Bordeaux estimé à prix moyen 101 écus le tonneau et du bois , ce qui représente la somme faramineuse de plus de 10 000 écus"

N'apportant aucune preuve tangible de ce que j'aurais soit disant dérobé
La dite dame selon la procure ayant perdu un navire et sans doute des biens lors d'un accostage
Il est facile sans preuve de m'accuser de tous les mots de cette dame et ces compagnons
Ensuite je me demande à quoi correspondent ces dates recopiées ...
30-03-2012 04:05 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
30-03-2012 04:03 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ayerin de Cumluna de Leon_blak de Ramouta et de Yrka .
On peut copier ce qu'on veut mettre ce qu'on veut les noms qu'on veut
On peut mettre aussi des allusions ...
Mais bon

Ensuite

Le juge d'Armagnac Comminges ne laisse pas la parole à la procure ...il est bien évident que je ne peux pas m'exprimer à nouveau pour me défendre
Ma seconde intervention étant pour répondre à la procure.

Je dénonce ce proces qui n'a pas été fait dans les régles

Le juge d'Armagnac Comminges Alexitt rend un verdict certes mais vu qu'il y a soit disant un traité de coopération entre le languedoc qui m'accuse et le Comté d'Armagnac Comminges qui ouvre les proces et rend les verdicts aucune possibilité pour moi de vérifier si le juge est dans son droit de donner un verdict personnel
Quand il y a un traité de coopération judiciaire , il est de bon ton de prendre contact avec son collégue et de parler en son nom ....

Infraction par le juge d'Armagnac Comminges me laissant suite à son verdict avec une trésorerie négative

selon le coutumier en Armagnac Comminges

Principes généraux du droit pénal
La peine prononcée est laissée à la libre appréciation du Juge et doit se conformer aux limites fixées par la Charte du Juge.

voici ce que dit :
De la justice dans les Royaumes : La Charte du Juge

Contrôle des peines applicables

Les amendes:
Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative.

http://imagesia.com/black-deficit-ac_1be6

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j'ai appelé Dame Ayerin à témoigner car elle aussi s'est retrouvée en négatif comme vous pourrez le constater
http://imagesia.com/ayerin-en-deficit_1be7

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Je vous remercie, et espère que votre réponse saura être positive.