kylert
Parcheminier
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 |  Sujet: Slamjack-TOP- 22 Aout coupable Jeu 13 Déc - 20:18 | |
| - Citation :
Procès pour trouble à l'ordre public
En date du mois de Novembre 1460
Procès instruit le 22 Aout 1460
Verdict rendu le "Aucune date"
Nom de l'accusé: Slamjack
Procureur: Anaelle Shanna d'Eirbal
Juge: Nom non divulgé
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Slamjack dans la nuit du 18 au 19 mai 1460
Il lui est reproché d�avoir participer à la tentative d'assassinat sur Eloelo, Alinéaire et Perseveal-Louis
L'armée FSF dirigée par Slamjack à attaqué et tenté d'assassiner le Sieur Eloelo, Prévôt des Maréchaux à cette époque, lorsqu'il se rendait à Tournai. Il fût grièvement blessé et rapatrié à Bruges où une longue convalescence d�une bonne quarantaine de jours, l�attendait.
La même armée a également attaquée les deux autres membres du même groupe, à savoir les Sieurs Alinéaire et Persevael-Louis, tous deux furent également grièvement blessés. Leurs armes furent détruites lors du combat alors qu'ils tentaient de se défendre.
Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public aggravé par le Corpus Législatif Flamand :
Livre II, Chap. II, Opus 4, Art. 2 :
| Toute personne commettant un crime de sang sur une autre personne sans que cette dernière l'ait attaquée et/ou dans l'intention de la tuer sera inculpée de Trouble à l�Ordre public aggravé.
_____________________________________________
° Voici les preuves :
>Preuve 1 : http://www.noelshack.com/2012-21-1337982285-FSF.png
_____________________________________________
° Liste des témoins :
Témoignage de Eloelo, Perseveal-Louis, victimes
----------------------------------------------------------------
*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez contacter le Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 22 Aout de l'an de grâce 1460,
Faict à Bruges par Anaelle Shanna d�Eirbal, Procureur des Flandres.
Accusé Slamjack, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- *Sortant son Corpus législatif relié et peau de neuneu et récemment décoré de l'oreille d'un officier royal, le Bâtonnier précise*
Les procès en haute justice suivent une procédure très précise. Ce n'est pas moi qui le dit, c'est le Corpus.
*Dit-il en le tapotant de l'index*
Et le procès en sénéchaussée [autrement dit : "ig"], tel que vous venez de le lancer, ne peut être ouvert qu'au moment du prononcé du verdit par le Juge, si condamnation il y a!
Je vous renvoie au point 15 de l'article 5 de l'Opus 4 sur la Haute Justice!
Hors, jusqu'à preuve du contraire, je ne suis pas encore condamné...
*Feintant l'agacement, Slamjack poursuit*
En agissant de la sorte, de manière honteusement prématurée, vous affichez l'insolente certitude que je serai condamné. Alors à quoi bon ce procès!?
*Le Général s'emporte tout à coup*
RESPECTEZ LA PROCÉDURE S'IL VOUS PLAIT! LES FLAMANDS VOUS REGARDENT! NOUS NE SOMMES PAS DANS UNE DICTATURE BANANIERE OU L'ON CONDAMNE AU MEPRIS DES DROITS INDIVIDUELS! ALORS, POUR UNE SAINE JUSTICE, REPRENEZ-VOUS BORDEL!
*Avec un brin d'humour, il termine*
Ce serait un comble que je sois sauvé par un vice dans la procédure... écrite par le sieur Klesiange lui-même.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Eloelo à la barre : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- Aucun verdict rendu
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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