Blondine Archiviste
Nombre de messages : 82 Réputation : 0 Points : 138 Date d'inscription : 04/10/2012
| Sujet: Passetemps Lun 10 Déc - 14:44 | |
| Procès de Passetemps
- Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460 Coupable
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Blondine Archiviste
Nombre de messages : 82 Réputation : 0 Points : 138 Date d'inscription : 04/10/2012
| Sujet: Re: Passetemps Lun 10 Déc - 14:49 | |
| Comté du Maine Office de Justice du Maine
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de novembre 1460 Procès instruit le 19 novembre 1460 Verdict rendu le 9 décembre 1460
Nom de l'accusé: Passetemps
Procureur: Nine. Juge: Elendillefin
Acte d’accusation - Citation :
- Monsieur le juge, la cour bonjour
Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine, instruisons Messire Passetemps pour brigandage, en ce dix-neuvième jour de novembre mil quatre cent soixante.
En effet Messire Passetemps a tout d�abord agressé une première personne sur le n�ud entre Alençon et le Mans et voici la lettre qui fait preuve de ce que je viens de dire :
« Expéditeur : Taquine Date d'envoi : 13/11/1460 - 22:37:04 Titre : rackette
Bonjour, Je me présente, je suis taquine, je suis en voyage actuellement, et j'ai été racketté la nuit dernière entre le mans et Alençon, que dois-je faire, je n'ai plus d'argent et plus de nourriture ... Voici la description de mon agresseur 13/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par Passetemps .
je vais essayer de me trouver un endroit ou dormir car bien sur je ne peux pas me payer l'hotel J�espère que vous pourrez me guider un peu car là, je suis perdu et j'ai faim ... Bien à vous Taquine »
Mais ce n�est pas tout cet individus a de nouveau sévis dans la nuit du dix-huit au dix-neuf novembre mil quatre cent soixante sur le n�ud entre Le Mans et Mayenne sur un groupe de personnes.
*Nine prit les témoignages et lu au Juge*
« Expéditeur : Erraa de La Huchaudi�re Date d'envoi : 19/11/1460 - 10:08:15 Titre : Mémoire et vision
Coucou Tata !
Cette nuit je suis allée de Le Mans à Mayenne et voila ce que j' ai vu.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Litchy. Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre Passetemps et un groupe composé de Teylor.. de Anastasia.. et de Aurora.... De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde. Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Passetemps.
Voila. Bonne journée Erraa »
« Expéditeur : Fcnfcnfcn Date d'envoi : 19/11/1460 - 14:16:24 Titre : agression entre le mans et mayenne
Bonjour madame la prévôt.
Je prends la plume aujourd'hui pour vous signaler une agression entre le mans et Mayenne. Notre petite groupe avons aperçu un sieur châtain, habiller de simple haillons avec une épée et un bouclier, agresser un homme qui était avec une femme et une enfant...
Voila je ne sais pas quoi dire de plus.. si vous avez besoin de plus de description je pourrais sans doute le faire au besoin.
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=510222agressionpassetemps.png
Voilà si vous avez besoin d'autre chose n'hésitez pas à me le demander.
Cordialement Fcnfcnfcn »
Messire Passetemps a donc enfreins les articles de lois suivants :
« codex mainois section II du droit pénal sous section B: crimes et délits
Article B.4.1: Tout acte pouvant porter atteinte à l�intégrité morale ou physique d�une personne ou d�un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l�encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire. »
Nous rappelons au prévenu qu�il peut, si il le désir, se faire représenter par une tiers personne ou par un avocat.
Nous appelons à la barre pour témoigner Dame fcnfcnfcn et Dame erraa Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
comme vous pouvez le remarquer le prévenue ne c'est pas donner la peine de venir ici-lieux, ce qui aggrave le cas de Messire Passetemps. De plus je pense que les témoignages avancés dans cette salle sont assez claire. Nous avons ici deux personnes qui ont formellement reconnus le prévenu.
C'est pour cela que Nous demandons la peine de 50 écus d'amende et 3 jours de prisons Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
L'accusation a appelé Fcnfcnfcn à la barre : - Citation :
- *Demoiselle fcnfcnfcn se représenta au trbunal, elle salua de l'ensemble de la salle avant de s'exprimer :*
Votre Honneur, Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour, Je jure solennellement de dire toute la veriter rien que la vériter, je le jure devant vous et devant le trés haut.
Donc comme la bien dit le procureur dans la nuit du la nuit du dix-huit au dix-neuf novembre mil quatre cent soixante entre le mans et mayenne alors que nous voyagions tranquillement, j'ai pus apercevoir malgré la nuit un sieur chatain habiller en haillons avec une epées et un bouclier s'attaquer a se groupe constituer d'un homme, une femme et une enfant. au delà du fait de l'agression j'imagine pas le traumatisme pour la jeune demoiselle qui était présente...
Voila je ne sais pas trop quoi dire de plus, les fait semble parler d'eux même. je reste a votre disposition en cas de besoin. L'accusation a appelé Erraa à la barre : - Citation :
- *Sortie de sa forêt par la force non des baïonnettes mais de la justice, même pas prévenue, même pas d' autorisation rien, c'est une brune râlante qui se radine au tribunal.*
Bonjour à tous. Comme dit dans ma lettre, cette nuit j' ai vu une personne qui attaquait un groupe. Je ne me suis pas attardée. J' avais autre chose à faire et puis il était seul contre trois. C'est bien l' homme qui est mis en procès aujourd'hui. Voila, bonne journée.
*retour à ses occupations sylvestres pour la vicomtesse qu'on avait dérangée presque pour rien* Verdict - Citation :
- Len frappa de son marteau sur la table.
L'accusé n'étant pas présent, le verdict serait prononcé par défaut.
Voici mon verdict.
Attendu que les faits reprochés sont corroborés par plusieurs témoignages, Attendu que les faits reprochés constituent une agression, une spoliation des victimes et un traumatisme important pour elles,
Moi, Elendillefin, au nom du comte du Maine et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare : - que l'accusé est coupable de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé sur les chemins, - que son absence au tribunal constitue une circonstance aggravante,
En conséquence de quoi, je condamne l'accusé Passetemps à 3 jours de prison et à 50 écus d'amende au titre de frais de procédure.
Fait en le tribunal du Maine le 09 décembre 1460.
Len abattit son marteau sur son bureau, pas trop fort de peur de le casser. Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 50 écus.
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