Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Arkom

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AuteurMessage
Mymu_Von_Strass
Archiviste
Mymu_Von_Strass


Nombre de messages : 143
Localisation : Alençon
Réputation : 2
Points : 342
Date d'inscription : 01/07/2012

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MessageSujet: Arkom   Arkom EmptyVen 7 Déc - 20:03

Citation :
Arkom Alenconoriflammejg8
    Duché d’Alençon


    Procès pour « TOP »

    En date du mois de « Novembre 1460

    Procès instruit le « 30 Novembre »
    Verdict rendu le « 6 Décembre »


    Nom de l'accusé: « Arkom »

    Procureur: ”Mymu_Von_Strass”
    Juge: ”Tristaan”


Acte d’accusation
Citation :
« Mymu entra dans le tribunal les bras chargé de dossiers, elle saluât la cour et dépose ses papiers sur son bureau :

-En ce 30 Novembre 1460, Nous, Mymu_Von_Strass, procureur du Duché d'Alençon sous la grasce du Duc d'Alençon Martin_tamarre, le juge Drahomir,
, déclarons l'audience de ce jour, ouverte !


*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d'audience.

La Procureur de l'Alençon, la regarde entrer et sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

-Votre Honneur, Sieurs et Dames, salutations.

-Dame Arkom vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusée de Trouble à l'ordre public en raison de votre présence sur le territoire du Duché d�Alençon malgré la fermeture de nos frontières ;


* La Procureur tend les preuves à l'huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

Citation :
Textes de lois :

  • Décret ducal affiché en gargotte
    Citation :

      Arkom Alenonoriflamme


      A tous qui la présente annonce liront ou entendront,
      De nous, Sa Grâce Martin Tamarre de Nivellus, Duc d�Alençon,
      Salutations et prospérité,


      Faisons annonce de :



      La fermeture immédiate de nos frontières à cause de deux armées ennemis qui sont près de nos frontières.

      - Tout emménagement en nos villages est interdit sans autorisation reçue du Prévôt.
      - La traversée de notre Duché est interdite à toutes personnes non alençonnaise.
      - Tous les groupes armés ou non , ainsi que les lances, qui sont étrangers au Duché sont proscrits de nos terres sans autorisation préalable du Prévôt.
      - Notre armée pourra sillonner nos routes et attaquer toute personne n'ayant pas demander d'autorisation de se trouver dans le Duché et aucun dédommagement ne pourra être envisagé pour ces derniers.
      - Les étrangers se trouvant dans le Duché ont 48 heures pour se faire connaitre auprès du Prévôt s'ils veulent régulariser leur situation ou quitter le Duché.
      - Toute présence étrangère se verra mise en procès sans sommation après ce délai.

      Nous demandons également à tous les conseillers ducaux et nobles de se rendre sur la Capitale et à tous les maires de préparer les groupes de défense de leur village.

      Nous demandons également à tous les alençonnais qui voudraient rejoindre la défense bénévole de la Capitale ou de nos villes, de se faire connaitre auprès des Maires concernés.



      Le Duc d'Alençon a rédigé, signé et scellé, à Alençon le vingt-cinquième jour du mois de novembre de l�an d�Horace MCDLX.



      Arkom Signaturemartin1

      Arkom Sceaualenonjaune



Date de l�infraction : Depuis au moins le 29 Novembre 1460
Lieu de l'infraction : Duché d�Alençon
Suspect : Arkom
Infraction constaté par : Nakoor
Chargé d'enquête : Lieutenant de Police Nakoor
Témoin :Arnault, Maximix.jr

Preuves :
maximix.jr a écrit:
Du 29 au 30 novembre 1460


Mémoire et visions:
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Onufrii, Foulques, Starine, et Guillaume..
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Cedricf, Violene.delacalonne, et un groupe composé de Agreste de Oxy.gene de Enguerrand de Vitoric de Eon et de Arkom.


Groupe présent ici:
Corps d'armes de Necxii
Lance de Nakoor, Den68, Redwane, Joseced, Laiolas, Acyrus, Aranelle, Teia
Corps d'armes de Sara_tancredi.., Poulpatine
Corps d'armes de Nole, Titou_l_oiseleur, Le.titi
Milice de la ville
Groupe de maréchaux de Maximix.jr

Contrôle de la zone
La mairie est maîtresse du statu quo sur ce n�ud
Rapport du 30 Novembre 1460 à Verneuil
Arnault d'Azayes a écrit:
Du 29 au 30

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Pixelle, l'armée "Alea Jacta Est" dirigée par Finam, Korighan, et un groupe composé de Agreste de Oxy.gene de Enguerrand de Vitoric de Eon et de Arkom.

Armées présentes ici :
Armée "Alea Jacta Est" commandée par Finam
L'armée est aux portes de la ville

Groupes présents ici :
Corps d'armes de Loudou, Fragar, Will
Admission libre Adhérer
Lance de Nelson1er
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Scaramouche.
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Thoumelain
Fermé
Lance de Agreste, Oxy.gene, Enguerrand, Vitoric, Eon, Arkom
Admission libre Adhérer
Lance de Zantares, Gaunt, Marterie
Admission libre Adhérer
Lance de Azelys, Fra_diavoli, Eliwood_de_pherae, Elasia, Ivania, Rougeours
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Beldara
Fermé
Lance de Missrose, Shynai
Sur autorisation Demander à adhérer
Lance de Drahomir
Sur autorisation Demander à adhérer
Milice de la ville
embauches éventuelles à la mairie

Contrôle de la zone
La mairie est maîtresse du statu quo sur ce n�ud.

Courriers :Aucun
Constatation des forces de l'ordre :
Présence illégale dans le duché
Présence en lance
Non présent à Argentan le 29 Novembre 1460 mais leur présence à Verneuil le 30 Novembre et le fait que le chef maréchal d�Argentan les ait aperçus confirme leur présence dans le duché au moins depuis le 29 sur un n�ud.

-Votre Honneur, cet personne en ces temps troublé n�hésite pas à braver nos lois et nos décrets, il est temps que cela cesse .Je demande une répression exemplaire afin que cela se sache que nul ne peut braver impunément les lois de notre Duché.

-Nous rappelons que :

-La présente accusée est en droit de faire appel à un témoin ou deux témoins, nous
rappelons que l'accusée est en droit de faire appel à un avocat,
nous rappelons qu'il lui est formellement déconseillé de quitter le Duché le
temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.
Nous demandons le droit à présenter comme témoins de l'accusation messire Arnault et messire Maximix.jr
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire la prévenue pour sa défense. »

Mymu s�assied et attend la réponse de l�accusé. »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« bonjour,
je ne suis qu'une pauvre voyageuse sans le sous.
Je sert les villes que je traverse en travaillant pour les particuliers et dans les mines environnantes.
Loin de moi l'idée d'apporter troubles et violence dans votre province, je ne suis comme d'habitude que de passage. Bien cordialement m'ssieurs dames »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« Mymu se redressa,
Visiblement moins hargneux que les autres membre de cette lance illégale sur le territoire, le messire semblait perdu .Mymu le regarda puis soupira.
[/i]
-Messire, vous dites être un simple voyageur traversant le pays pour travailler, ne me dites pas que vous ne savez pas lire les annonces de travail donc vous pouviez lire également les annonces en gargote sur la fermeture de nos frontières.Il vous suffisait d'une simple demande de LP et l'affaire entendue car nous aurions su votre arrivée.Mais non, vous débarquer dans un Duché en pleins défense contre plusieurs armées brigandes et vous trouvez normal de venir sois disant "travailler" ? Ou bien vous vous moquer du tribunal, ou bien vous êtes bien naïf sur les dures lois de la vie . En tout cas, en ce moment vous êtes dans un Duché qui a fermé ses frontières et sans LP donc

Au vue de votre défense
Au vue de votre situation
Au vue des évènements sur nos terre en ce jours (invasion par des armées brigandes) je demande une amende de 15 écus pour frais de procédure et une sortie de notre Duché dans les 48h après le dépôt du verdict .

Votre Honneur , je vous remercie de m'avoir écouté,


Mymu repartit s'assoir »

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« j'entends bien ce que vous m'annoncez. Néanmoins pour lire ces fameuses affiches dispersées dans votre contrées il fallait au préalable que je franchisse vos frontières et que je puisses lire ces fameuses affichettes, non?
Donc a partir de ce moment je me retrouvais illégalement sur votre territoire et donc hors la loi, non?
Donc... il fallait que je me mettes sans le savoir hors la loi pour savoir que j�étais hors la loi quand je fus convoqué dans cette instance, non?
Puis, de toute façon je ne sais pas lire, ce qui justifiera que je n'est pas tout entendu votre plaidoirie et que je ne me suis arrêtée que sur des détails.
Après je me suis retrouvée hors la loi donc je comprendrais votre choix de faire exemple de votre décision et j'en assumerais les conséquences.
Je vous salue bien bas m'ssieurs dames et je me refaire a votre propre jugement intérieur. Ce dernier peut etre souvent diabolique mais beaucoup d'anges l'habitent et je compte sur vous pour suivre leurs conseils. »

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« L'accusation a appelé Arnault à la barre
Voici son témoignage :

**Appelé à témoigner dans ce tribunal où il avait si longtemps siégé en tant que magistrat, Arnault entra sans sa nonchalance habituelle. Les temps étaient troublés et il valait mieux ne pas perdre une minute : la mairie de Verneuil avait besoin d'un maire présent. Quand il fut appelé à la barre, il s'avança et fit cette sobre déclaration :**

Je confirme avoir aperçu aux alentours de Verneuil l'individu présent dans le box des accusés lors de ma ronde de maréchal.»

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
« *Juge depuis peu, le Tristan se lançait dans une procédure de longue haleine. Devant lui le dossier d'une jeune femme entrée illégalement en Alençon avec le reste de sa lance. Premier procès d'une longue série, c'est parti ! Lorsque la menace gronde aux portes du duché et que les frontières s'en retrouvent fermées, tout le monde est un petit peu à fleur de peau. La moindre entrée sur le territoire est suspecte. Franchir clandestinement les frontières ne mènera pas au trépas du prévenu mais délit il y a et il est absolument hors de question de laisser passer cela. Surtout lorsque ce dernier fait défaut. Ouvrez la porte au laxisme et c'est la fin. Après...le jeune Von Strass n'avait pas l'intention de s'acharner sur cette lance qui mine de rien n'était pas désagréable. Certain de ses membres ayant même participé à la défense du duché, on pouvait dire sans se tromper que les quelques membres de cette lance n'étaient pas de mauvais bougre. Enfin...d'après ce qu'il pouvait constater. Maintenant, place au verdict.*

Prévenu Arkom, Procureur Mymu et vous autres témoins.
J'ai bien entendu chacune de vos plaidoiries, réquisitoires et interventions et j'en ai pris compte.
La femme ici présente est accusée d'être entrée illégalement en notre duché d'Alençon et ce sans le moindre LP. Je ne vais pas revenir sur le fait que pour pouvoir prendre connaissance de la fermeture des frontières il faut d'abord mettre un pied sur le territoire. En théorie c'est possible...en pratique, les campements Angevin disséminés un peu partout en Alençon et les quatre armées ennemies présentes hors de nos murs auraient dû vous mettre la puce à l'oreille...tout comme les attaques qui ont eu lieu en Orléans, au Maine et en Touraine. Passons au vif du sujet et ce qui nous intéresse le plus.

Moi Tristan Von Strass, juge du duché d'Alençon, en ce sixième jour de Décembre 1460, je vous condamne à purger une peine d'un jour de prison. Ce n'était pas la peine que je vous réservais à la base mais ayant eu connaissance du peu de liquidité en votre possession, je ne peux décemment pas vous condamner à verser une amende. Bref. Une fois votre jour de prison purgé, vous quitterez le duché sur le champs.

Le juge a parlé.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*DUN DUN*»

Peine
Citation :
[i] « Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.»

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