Voncarstein

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre Public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 06 septembre 1460
Verdict rendu le 06 septembre 1460[/size]

Nom de l'accusé: Voncarstein

Procureur: Armoria de Mortain,
Juge: Maud Saint Anthelme

L'Accusé a été reconnu coupable


Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le jeune Juge de Bourgogne ayant reçu le verdict prodigué par son homologue savoyard se contenta d'en faire une froide lecture.*

"En préambule je rappellerai au prevenu que nous sommes dans le cadre d'un proces en cooperation judiciaire et que c est les lois Savoyardes qui s'appliquent ici.

Le brigandage est interdit et est durement puni par la Loi en Savoie , les faits ne faisant aucun doute le prevenu est coupable de ce qui lui est reproché et le fait de brigander en bande est un facteur aggravant au yeux de cette cour parce que cela ne laisse aucune chance aux voyageurs de pouvoir se defendre.

Je comdamne donc l accusé à la peine de 5 jours de prison ainsi qu'à une amende de 50 ecus.

Pour la Savoie,

A chambery le 6 septembre 1460

Maitremars de la Frasse, Juge de Savoie."

*Shbam*

Gardes. Faites appliquer les voeux du Juge de Savoie.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et une amende de 50 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Madame la Juge, nouvelle demande de mise en accusation par la Savoie, en vertu de notre traité de coopération judiciaire :

"En ce triste jour du dix mai mille et quatre et cent et soixante, le Duché de Savoie représenté par son Procureur, Modimir Capeblanche, accuse l'homme Voncarstein de Trouble à l'Ordre Public.

Celui-ci est en effet accusé d'avoir agressé messire Florianiii entre les cités de Belley et de Bourg.

Et nous en avons la preuve ! Tous les brigands ont donné leur noms. Quelle bêtise !

____________________

08-05-2012 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Elenea de Kalum de Kameyo de Voncarstein et de Zyvelyne .


08-05-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Elenea de Kalum de Kameyo de Voncarstein et de Zyvelyne (coefficient de combat 13), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

____________________

Or, selon nos lois :

3.2.3 - Du brigandage

Toute personne s'appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage.
Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu'une peine de prison proportionnelles à la gravité de son méfait, à cela s'ajoutera l'obligation pour l'auteur de l'infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée par le Juge.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?"

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Vostre Honneurs mes respects

Au vu de l'acte d'accusation déposé en cette cours je demanderai que l'on m'explique comment une personne inanimée aurait entendu et mémorisé les soit disant noms de soit disant brigands l'ayant mis a mal
mais est incapable d'en faire la description
Il suffit que ceux ci prennent des noms d'emprunt de voyageurs qu'ils ont croisé un soir en taverne et voila l'affaire est jouée

ne serai ce point non plus ce que les médicastres appelle un délire du au choc reçu qui ferait se croiser les son ambiants inconsciemment perçus et une résurgence de noms venant du passé ?

je pense a cela car j'ai connu ce sieur florianiii quand il était maire de Saint Claude et que je siégeai au conseil comtal de Franche Comté
Par ce fait ma compagne zyvelyne et moi l'avons côtoyé a mainte reprises

Sans douter du sérieux de la justice savoyarde je trouve cet acte d'accusation un peu léger pour me faire comparaitre devant cette cours

Je me permettrai aussi de faire remarquer a la cours que si un acte d'accusation émanant de Savoie est présenté a cette cours il n'est fait mention nulle part par qui il est déposé
Mon accusateur bourguignon ne s'étant pas fait connaitre je récuse ce dépôt de plainte car il ne trouve aucune légitimité pour être présenté a la cours si on se réfère au bon sens et a la déontologie

merci de m'avoir écouté

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*le procureur prit la parole au nom du procureur de savoie*

Voici le requisitoire du procureur de savoie :

"Cher Juge, Chère cour de Bourgogne,

Je suis Amédée di Leostilla, le nouveau procureur de Savoie. Je reprends l'affaire à la suite de la Vicomtesse Aelis et de messire Modimir.
En vertue de la coopération judiciaire entre la Bourgogne et la Savoie, le procureur de Bourgogne est habilité à parler au nom de la Savoie et d'énoncer les plaidoiries de Savoie.
Nul erreur n'est commise dans ce cadre et ne peut être un argument de relaxe.

L'accusé se borne à nier les faits qui sont pourtant probant. De plus, d'autres faits ont été relevés car le groupe a fait subir d'autres violences à des voyageurs. Ils diront sans doute qu'ils n'ont rien fait à messire Fabien7373 ou dame Petrasis qui les ont aussi identifiés ?

Sur l'honneur de notre prévôt, passé et actuel, ces faits ont été vérifiés et apportés. Nier les faits ne fait que démontrer leur culpabilité et les moqueries dont ils font preuve face aux lois. Qu'ils aient follâtré dans les buissons au moment des faits étaient sans doute une manière pour eux de consacrer leurs méfaits et de festoyer sur le mauvais sort de leur victime !

Les noms sont sus par nos services douaniers où chaque personne doit s'identifier en passant les portes des villes savoyardes. Avec la description de la victime, nous retrouvons l'identité réelle de ceux qui se rendent coupable de brigandage. Nos services sont particulièrement efficaces. Remettre en question la validité de ces identifications, c'est remettre en question l'honneur des services de sécurité savoyard.

Je demande donc, monsieur le Juge, de faire comprendre à ces accusés, par une peine maximum, qu'on ne baffoue pas ainsi la justice savoyarde et ses services de sécurité !
"

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.