Fleurdepavot

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois d'Aout 1460
Procès instruit le 26 Aout 1460
Verdict rendu le 26 Aout

Nom de l'accusé: Fleurdepavot

Procureur: Arthur Pendragon,
Juge: Charlemagne_vf




Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Charlemagne de Castelmaure, perché, vêtu du noir de la Cour de Bourgogne, s'était profondément ennuyé. Après la prise de parole du témoin de l'accusation : le silence.
Certes, l'Aiglon se délectait des silences. Or, en Cour de Justice, ce n'est pas l'us. Ce n'est pas le lieu du mutisme. Aussi, las, il pesa son martelet avant de s'exprimer.*

Quelle audience ! Une procure muette. Une défense muette. Remercions le Très Haut pour cet acte d'accusation, et pour la présence de Mère Tullia.

Aussi, considérant que la parole d'une femme du Très Haut ne saurait être mise en doute.

Je déclare en ce Cinquième d'octobre MCDLX, ladite Fabala, coupable de Trahison, pour la prise de la Mairie de Mâcon. Ainsi est-elle condamnée à 3 jours de prison, et, afin de nous prouver qu'elle n'est pas muette, souhaitons la voir fouettée au dos nu par cinquante fois, mains pendues à une potence.

Ainsi j'ai dit !

*Shbam !*

Gardes. Faites votre affaire.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la cour,

Dame Fabala comparait en ce vingt sixième jours d'Août de l'an 1460 devant cette Cour afin de répondre au chef d'accusation suivant : Trahison.

En effet, dans la nuit du 24 au 25 août 1460, l accusée ici présente connue sous le nom de Fabala a été désignée comme nouveau maire de Nevers. Fonction prise de force via une révolte non autorisée !

Selon la Coutume en application en Bourgogne, un acte est jugé en fonction de l'un des trois critères suivants :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice de Bourgogne et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Or, l'acte de révolte commis dans notre affaire cause un préjudice à l'ensemble des Mâconnais voire au Duché de Bourgogne car il déstabilise l'équilibre mis en place par les votes des citoyens.
Si tout le monde agissait de la sorte et se servait directement dans les réserves et les caisses des villes, cela nuirait à l'économie et donc aux moyens de subsistance des habitants concernés.

La jurisprudence indique que de précédentes prises de mairies ont été jugées et condamnées.

Fabala est donc accusée de Trahison pour avoir renversé sans autorisation le pouvoir élu la mairie de Mâcon.

La révolte sur les terres de Bourgogne est punissable et passible d' emprisonnement et d'une amende.

J'appellerai la Mère Tullia, bourgmestre légitime de Mâcon pour venir nous livrer son témoignage.

Comme le veut notre coutume, vous disposez du droit de faire appel à un avocat reconnu pour vous représenter lors de ce procès. Voici la liste des membres du barreau de Bourgogne officiants actuellement : Maitres Charles_dubois, Garwael, Gautier.de.vaisneau ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

La parole est à présent à la défense !

Arthur Pendragon,
Procureur de Bourgogne

L'accusation a appelé Tullia à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Un peu fatiguée par les événements de la nuit passée, et pour cause, reprendre une marie à des marauds ce n'est pas facile, la bourgmestre légitime de Mâcon vint témoigner.
Elle espérait que ces brigands ne s'en sortiraient pas comme ça, et qu'ils auraient une peine appropriée à leur crime.*

Monsieur le Président, Monsieur le Proccureur.

*Elle fit un signe de tête aux deux, puis commença son récit.*

En effet, je suis ici en tant que maire légitime de Mâcon, moi, Mère Tullia, mise à la porte de la mairie dans la nuit du 24 au 25.
Il faut savoir que la vie à Mâcon n'a jamais été facile, les denrées se faisant souvent rares et étant hors de prix. Or, depuis quelques temps, le conseil municipal et moi-même avions réussi à rétablir une situation stable dans la ville.
Par exemple, nous avions fait venir une centaine de stères de bois à bas prix pour les boulangers.

*Tullia regarda alors celle qui avait pris son siège de maire, puis poursuivit.*

Le 25 au matin, lorsque je me suis rendue à mon bureau, j'y ai trouvé une bande de brigands qui étaient en train de la piller, devant l'effroi des Mâconnais.
Partout, le nom de Fabala commençait déjà à circuler, et même les journaux l'annonçait comme la nouvelle maire auto-proclamée.

En tant qu aristotélicienne, je ne peux que déplorer ces agissements, puisqu'ils sont contraires aux différentes vertus.

Merci, voilà tout ce que j'ai à dire.

*La vicaire se rassit, attentive à la suite du procès.*