Centar

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Novembre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le ???????
Verdict rendu le ??? [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Centar [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Laid90[/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Astary [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]Nous laid90, Procureur du comté de Rouergue acussons messire Centar de routes. Ce brigand n'était pas et a commis cette forféture avec des brigands aussi ignobles que lui qui sont Kerien, Thyna et Yanmax.

L'accusé et ses camparses ont baffoué nos lois et intenter à la sécurité physique et la serenité de nos villes.

Rappel :

5.2.2.Du brigandage

Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.

L'accusé vous avez le droit de vous faire assister par un avocat. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Votre honneur cet homme Centar et ses comparses sont très dangereux et ce n'est pas leur premier crime, d'ailleurs ils sont poursuivis pour le même type d'affaire ici pour des crimes commis en Languedoc. Ces gens là s'emprennent aux innocents paisibles qu'ils ensanglantent comme une fauve bondissant sur sa proie. La victime n'a même pas le temps de comprendre l'horreur qui s'abat sur lui mais malheureusement pour eux ils sont tombé sur un groupe très coriasse qui les a infligé une bonne correction. Même si l'agression n'a pas donné son fruit n'empêche qu'il y a intention de nuire à autrui.

Voici la lettre adressé à notre capiatine de la prévoté :

[i]Expéditeur : Elwhin de Quincy, Comte de Creissels
Date d'envoi : 20/11/1460 - 06:47:49
Titre : Brigandage

Bien le bonjour Dame Garance, prévôt des maréchaux du Rouergue,

Mon épouse Thibali, Dame Cleopatre DePayns et moi meme, avons été pris a parti par un groupe de brigands entre Rodez et Villefranche de Rouergue cette nuit.

Ne vous inquiétez pas, nous sommes tous 3 sains et saufs.
Nous avons triomphé d'eux et les avons mis à genoux, obtenant ainsi d'eux leurs noms que je vous livre : Centar, Kerien, Thyna et Yanmax.

N'étant point en Rouergue pour plusieurs semaines, si besoin je vous ferez parvenir un témoignage ecrit à lire devant la cours.

Cordialement,
Elwhin de Quincy,
Comte de Creissels, seigneur de Belmont-sur-Rance et de Beauregard.


20/11/1460 04:04 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Centar de Kerien de Thyna et de Yanmax (coefficient de combat 20) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.[i]

Votre honneur il faut que cet messire et compagnons fassent faire un tour dans les géoles de notre palais afin de mesurer la gravité de leurs actes. Je vous demande donc la peine la plus sévère.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"le juge comtal du Rouergue avait écouté les faits présentés par l'accusation, puis avait voulu écouté la défense mais celle ci était fantomatique ce qui agaçait le juge"

Centar, du Duché de l'Anjou du village de la Fleche, a été assigné devant la justice du Rouergue pour trouble à l'ordre public, le parquet vous accuse de brigandage, en application avec le coutumier du Rouergue présentée par le procureur du Rouergue ainsi que les preuves, je vous condamne à 100 écus d'amende et à 5 jours d'amende ce qui pourra vous faire réfléchir. Qu'il en soit ainsi
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 100 écus. [/i][/size] [/color][/quote]

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Novembre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XVIIe jour du mois
Verdict rendu le ??? [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Centar [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Vanye [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Astary [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Moi laid90, procureur du comté de Rouergue accuse Messire Centar de brigandage, crime puni selon notre grand coutumier et surtout en vertu du traité judiciaire entre notre comté et celui du Languedoc dont voici ci-dessus le requisitoire du procureur du comté :

Moi, Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 17 novembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Centar pour brigandage, fait qualifié en trouble à l'ordre public.

Je requiers l'ouverture de la procédure devant la juridiction du Rouergue, en vertu du traité de coopération judiciaire ayant été signé entre le Languedoc et le Rouergue le 31 mars 1458, contresigné le 13 novembre 1458, toujours en vigueur.

En effet,Aelanne a été agressée et brigandée sur la route entre Alais et Mende, en territoire languedocien. Les faits ont été commis dans la nuit du 15 au 16 novembre 1460. La description qu'elle a fait de son agresseur a permis d'identifier un suspect, en l'espèce Centar.
http://i41.servimg.com/u/f41/11/31/24/76/agress19.jpg

Il en est de même avec Messire Alex_Joker, lâchement agressé par l'accusé à la même date et au même endroit.
http://i41.servimg.com/u/f41/11/31/24/76/agress18.jpg

Je précise que les faits ont été commis en bande organisée, puisque Centar opérait avec plusieurs comparses : Kerien, Thyna et Yanmax.

Messire Alex_Joker a porté plainte au bureau des plaintes ouverts au château de Montpellier.

Je vous fais lecture de la plainte que j'ai reçue de Aelanne.
____________________________________________

Expéditeur : Aelanne
Date d'envoi : 16/11/1460 - 09:21:24
Titre : Plainte urgente

Bonjour

J'ai quitté Alais très tôt ce matin et juste avant la ville de Mende quatre individus m'ont agressé et dépouillé.
Je possédais sur moi 72 écus et 5 pains.

16/11/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Centar de Kerien de Thyna et de Yanmax .

Ils sont encore ici en languedoc, sur le même noeud que moi. Faites vite.

Bien à vous


Aelanne
_____________________________________________

Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme une infraction de la plus haute gravité, en ce qu'il porte une atteinte injuste aux intérêts et l'intégrité physique et morale de la victime, mais également à la sécurité des routes, propriétés du comté du Languedoc.

Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus totale.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi
 [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u] 1er Témoin pour l'accusation [/u] [quote]L'accusation a appelé Laid90 à la barre

Voici son témoignage :
Voici les temoignage des victimes transmis par le procureur du Languedoc :

Je vous transmets les témoignages des victimes dans la procédure Centar et consorts :
_____________________________________________________________
Alex_Joker :
Expéditeur : Alex_joker
Date d'envoi : 21/11/1460 - 22:52:39
Titre : Re: plainte

Le bonjour Msieur le procureur,

et bien comme jdisais à mr le prévot, dans la nuit du 14 au 15 novembre 1460, comment de vous dire, j'arrivais dMende et je me rendais à Alais mais bon vla que 4 vauriens mtombent sur le paletot, mtapent et mbrigandent puis pas peu fiers de leur butin qu'ils smettent à chanter leur louange et à s'appeler entre eux. Je me souviens fort bien les avoir entendu se nommer ainsi : Centar, Kerien, Thyna, Yanmax.

Bon mon pas volés grand chose mais comme j'ai pu rien de rien, fin mes bourses étaient de 10 écus et de 4 miches de pains, je vous demande réparation.

15/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Centar de Kerien de Thyna et de Yanmax .

Vla mr le procureur comment que cesont passés les faits.

Alex
___________________________________________________________________

Expéditeur : Aelanne de Sainz-Trestain Kerloc'h
Date d'envoi : 21/11/1460 - 00:35:25
Titre : Re: Plainte

Voici les preuves

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=1385&u=11419077

Eh bien je suis partie d'Alais le 15 novembre au soir, seule vers Mende. Dans la nuit j'ai entendu des sabots de chevaux j'ai voulu me mettre à l'abri mais je fus bientôt entourée par quatre personnes. Trois hommes et une femme. Le premier homme portait des bottes rouges, je les ai bien vus tous car ce soir là c'etait pleine lune.. des bottes rouges, braies jaunes chemises rouges. il a dégainé son épée et l a pointé vers moi. Il etait plutot brun ou chatain.
Le deuxieme etait vetu tout de noir avec un casque un mantel et des bottes. Un baton qu il agitait au dessus de sa tete.. Le troisième.. laissez moi reflechir.. il portait du cyan.. le chapeau il me semble, braies noires.. bottes et chemise marron ou beige.. épée aussi qu'il tenait à la main. un blond car il a retiré un instant son chapeau.
La femme etait brune cheveux mal coiffés, vetue de noir aussi avec une cape assortie, épée ceinture..
Ils n'ont pas été violents a condition que je leur remette mes biens ce que j'ai fait.. 72 ecus et 5 pains. Ensuite ils sont partis. Ils avaient un accent que j'ai déjà entendu.. Anjou peut etre
En fait ils ont passés la nuit dans une clairiere un peu plus loin et je les entendais compter leur argent.. y en avait pas mal.. et j'ai entendu leurs noms.. Kerien, Thyna, yanmax et centar..
Je suis restée à les ecouter jusqu'a ce qu'ils se separent en deux groupes.

Puis j'ai attendu qu'ils partent pour continuer ma route vers Mende, il me restait un jour encore. En chemin j'ai ecris au prevot mon pigeon m'etant revenu.
________________________________________________________________

Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc  [/quote]

[u]2e temoin de l'accusation[/u] : [quote]novembre 1460, comment de vous dire, j'arrivais dMende et je me rendais à Alais mais bon vla que 4 vauriens mtombent sur le paletot, mtapent et mbrigandent puis pas peu fiers de leur butin qu'ils smettent à chanter leur louange et à s'appeler entre eux. Je me souviens fort bien les avoir entendu se nommer ainsi : Centar, Kerien, Thyna, Yanmax.

Bon mon pas volés grand chose mais comme j'ai pu rien de rien, fin mes bourses étaient de 10 écus et de 4 miches de pains, je vous demande réparation.

15/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Centar de Kerien de Thyna et de Yanmax .

Vla mr le procureur comment que cesont passés les faits.

Alex
___________________________________________________________________

Expéditeur : Aelanne de Sainz-Trestain Kerloc'h
Date d'envoi : 21/11/1460 - 00:35:25
Titre : Re: Plainte

Voici les preuves

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=1385&u=11419077

Eh bien je suis partie d'Alais le 15 novembre au soir, seule vers Mende. Dans la nuit j'ai entendu des sabots de chevaux j'ai voulu me mettre à l'abri mais je fus bientôt entourée par quatre personnes. Trois hommes et une femme. Le premier homme portait des bottes rouges, je les ai bien vus tous car ce soir là c'etait pleine lune.. des bottes rouges, braies jaunes chemises rouges. il a dégainé son épée et l a pointé vers moi. Il etait plutot brun ou chatain.
Le deuxieme etait vetu tout de noir avec un casque un mantel et des bottes. Un baton qu il agitait au dessus de sa tete.. Le troisième.. laissez moi reflechir.. il portait du cyan.. le chapeau il me semble, braies noires.. bottes et chemise marron ou beige.. épée aussi qu'il tenait à la main. un blond car il a retiré un instant son chapeau.
La femme etait brune cheveux mal coiffés, vetue de noir aussi avec une cape assortie, épée ceinture..
Ils n'ont pas été violents a condition que je leur remette mes biens ce que j'ai fait.. 72 ecus et 5 pains. Ensuite ils sont partis. Ils avaient un accent que j'ai déjà entendu.. Anjou peut etre
En fait ils ont passés la nuit dans une clairiere un peu plus loin et je les entendais compter leur argent.. y en avait pas mal.. et j'ai entendu leurs noms.. Kerien, Thyna, yanmax et centar..
Je suis restée à les ecouter jusqu'a ce qu'ils se separent en deux groupes.

Puis j'ai attendu qu'ils partent pour continuer ma route vers Mende, il me restait un jour encore. En chemin j'ai ecris au prevot mon pigeon m'etant revenu.
________________________________________________________________

Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc
L'accusation a appelé Laid90 à la barre

Voici son témoignage :
Réquisitoire de l'accusation :

L�affaire est on ne peut plus simple. Nous avons d�un côté deux victimes, dont les témoignages permettent de mettre en cause les membres du groupe de voleurs qui nous occupe en cette instance, et notamment Centar.
Ces deux témoignages concordent parfaitement. Ils ne laissent planer aucun doute.

L�accusé, lui, se mure dans le silence et n�entend pas se défendre. Sans doute estime-t-il que sa position est indéfendable. Je prends ce silence comme un aveu.

Les faits de trouble à l�ordre public sont constitués, la parole des victimes ne pouvant être mise en doute sur le sujet. Leurs témoignages sont concordants. Ces faits sont bien imputables à l�accusé.

Par conséquent, moi, Vanyë d�Anduze, procureur du Languedoc sous la régence de Messire Malkav, ce jour 26 novembre 1460, requiers que Centar soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés et condamné à une peine de 3 jours de prison et 100 écus d�amende.
 [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"le juge comtal du Rouergue avait écouté les faits présentés par l'accusation, puis avait voulu écouté la défense mais celle ci était fantomatique ce qui agaçait le juge. le greffier demanda à l'ensemble des personnes présentes de se lever à la lecture du verdict"

Centar, du Duché de l'Anjou du village de la Fleche, a été assigné devant la justice du Rouergue pour trouble à l'ordre public, le parquet vous accuse de brigandage, en application avec le coutumier du Rouergue présentée par le procureur du Rouergue dans le cadre de la coopération judiciaire, je vous condamne à 70 écus d'amende et à 5 jours d'amende ce qui pourra vous faire réfléchir. Qu'il en soit ainsi !
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 70 écus. [/i][/size] [/color][/quote]