Loupie

Citation :

Duché/Comté d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice : Saint Bertrand de Comminges

Procès pour Escroquerie.

En date du mois de Novembre 1460
Procès instruit le 20 Novembre 1460
Verdict rendu le 14 Décembre 1460

Nom de l'accusé: Loupie

Procureur: Abriellyn Di Leostilla (IG : Abriellyn)

Juge: Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie (IG : Riwenn)

Acte d’accusation

Citation :: Mairie de Saint Bertrand de Comminges
le 20 novembre 1460
falken38 : maire

Bonjour,

je tiens a porter en procès Dame Loupie qui dans la journée du 20 novembre 1460 vers 10h du matin a été vu prenant dans sur le marché de la ville 5 kg de Fer réservés aux habitants et personnes qui en ont le besoin. Comme précisé dans le mandat, affiché en mairie depuis ma nomination, à l'article 1 : Du Marché et du Commerce

A°) restriction sur certains produits.
Le fer et le bois placés sur le marché sont exclusivement réservés aux artisans de Saint-Bertrand de Comminges qui en ont besoin à savoir :
fer : les forgerons (charpentier : fer brut),
bois : charpentiers, boulangers et forgerons
laine/peaux: tisserand.

Ce matin, en arrivant j'ai trouvé ceci dans la comptabilité du village, un employé n'ayant pas reconnu la personne comme ne faisant pas partie du village, l'a marqué sur le registré apres que cette dame ai présenté ses papiers.

2012-11-20 10:01:07701Vente de 3 kilos de minerai de fer à loupie 62,85
2012-11-20 10:01:0753Vente de 3 kilos de minerai de fer à loupie 62,85

Messire Toucoule qui possédait 2 kg de fer d'un mandat et qui l'avait mis sur le marché m'a signalé la même vente chez lui, sur ses registres :

20/11/1460 10:01 : Vous avez vendu à Loupie 2 kilos de minerai de fer pour 20,95 écus.

Je vous demande de faire le nécessaire a ce que Dame Loupie, cheveux brun clair, habillé d'une cape, de chaussure et d'un bustier brun, armé d'une épée soit arrêter sur le champs.

Le fer est une matière hautement stratégique, difficile à avoir en nombre, aussi, je vous demande d'avoir la plus grande sévérité quand à cet achat qui prive notre village de 50% de son stock de fer, fer, signalons le qui n'était que depuis quelques jours sur le marché après une absence de près d'un mois. Un maire n'a pas vocation a commander du fer pour que tout et surtout, n'importe qui puisse se servir ainsi au mépris des lois.
Aussi je vous demande un grande sévérité, que l'accusé soit condamné à rendre les 5kg de fer ou une somme équivalente au préjudice soit 20.95 x 5 soit 104.75 écus.
Que forte amande lui administré en plus du remboursement.
Que les philanthropes de tout bord se rappel des lois en vigueur dans le comté comme dans le royaume.

Falken38
Maire de SBC

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Toucoule

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: *Nouveau procès pour le judge*

Adishatz a tots. Accusée levez-vous !

*Le vieux noble avait escouté ce qui s'estait dict durant le procès*

Estant donnée l'accusation d'irrespect d'une loy municipale par l'achat non autorisé de fer;

Estant donnée la non coopération de la part de l'accusée;

Estant donnée la demande du réquisitoire;

Estant donnée la fuite de l'accusée hors de nos terres;

Estant donné que nul n'est censé ignorer la loy;

*Voilà un résumé parfaict de la situation*

Nous, Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie, Judge d'Armanhac e Comenge, en ce quatorzième jour du mois de Décembre 1460, condamnons l'accusé Loupie à une amende de 50 écus et à une peine de 3 jours de prison.

*Petit sourire aux lèvres*

Justice fut faicte !

*Affaire close.*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 50 écus.