Evhan

Duché/ Comté du Bourbonnais-Auvergne

Nom de l'accusé : Evhan

Date de naissance : 5 juin 2011 (1459)

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Evhan

Récapitulatif des accusations :

. Trouble à l'Ordre Public - délit de fuite en date du 8 août 1460 Coupable
. Trouble à l'Ordre Public - Brigandage en date du 9 août 1460 Coupable

Office de Justice

Procès : Trouble à l'Ordre Public

En date du mois d'août 1460
Procès instruit le 18 juillet 1460
Verdict rendu le 8 août 1460

Procureur : Semias
Juge : Toflegrand

Acte d’accusation

Citation :: *Les
gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du
Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place
qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En ce dix-huitième jour du mois de juillet de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Evhan
devant le Juge TofLeGrand, présidant la Cour de Justice du
Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur
Semias, requérant pour Dame Marquiseimortelle.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Sieur Evhan,
vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de
Trouble de l'Ordre Publique selon l article 3, Titre B du Livre III du
Codex du Bourbonnais Auvergne, pour Brigandage sur les chemins du
bourbonnais Auvergne.

Votre Honneur, voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. Semias en fait la présentation. *

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Le 14 février 1460, Evhan
a été mis en état d'arrestation par l'adjoint au prévôt Althiof suite à
un dossier de plainte pour trouble à l'ordre public pour brigandage.
L'assignation, dont une copie est adjointe au dossier, courait pour une
durée de 7 jours soit jusqu'au 21 février dans le dit village de
Montbrisson.
Evhan quitte pourtant Montbrisson dès le lendemain, le 15 février 1460, d'après le rapport de douane.

En
conséquence, un dossier a été monté suite à cette infraction et
présenté à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites. Evhan est alors également ajouté à la liste des personnes recherchées mort ou vif en Bourbonnais Auvergne.

Le 18 juillet 1460, la maréchale Meya assigne Sieur Evhan
à se mettre à disposition des autorités et ne pas quitter Montbrisson
avant le 28 juillet 1460. Une copie du courrier d'assigation est déposé
en preuve au dossier.

Ainsi, Sieur Evhan est suspecté de Délit de fuite. Après un délai administratif, il est conduit au tribunal sur ordre du procureur.
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Voici les pièces jointes au dossier:
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Preuve 1 : https://2img.net/r/hpimg15/pics/148353evhan.jpg
Preuve 2 : http://www.casimages.com/img.php?i=120718030005383157.jpg
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Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
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Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre A : Du traitement des infractions
Article 2 : De l'assignation à résidence
Alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci doit assigner une personne à résidence.
Seuls
le personnel de la prévôté sous le regard du Prévôt, ainsi que le Juge
et le Procureur sont en droit d'assigner à résidence. Ces deux derniers
devront s'en référer d'abord au Prévôt. Quant aux greffiers, ils devront
demander soit au Prévôt ou à ses adjoints.
Alinea b :
Une
personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où
elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine d'être
accusé d'un délit de fuite. (IV.B.4.f).
Alinéa c :
Pour les cas de
trahison et haute trahison, la durée maximum de l'assignation à
résidence est de 7 jours. Dans tous les autres cas la durée de
l'assignation est de 10 jours au maximum. Ces durées seront prolongées
si l'accusé n'a pas fournit les réponses aux questions qui lui ont été
posées ou pour communiquer les documents qui sont sollicités. Dans des
cas très particuliers, et sur décision du Juge notifiée par affichage
publique, la durée de l'assignation peut être ramenée à 4 jours (nota
bene, les situations particulières sont strictement limitées aux cas où
l'accusé accepte ou demande un procès RP).

Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement
Alinéa f : Du délit de fuite. (Modifié le 27 mars 1460)
Le délit de fuite est le fait de fuir une ville ou un duché.
On peut être accusé d'un délit de fuite lorsque :
- on se cache des agents ducaux ou armée
- on fuit une ville ou le duché alors qu'on y a été assigné

Livre V : De l'Armée et de la Douane
Titre A : Du pouvoir militaire du Duché, des situations exceptionnelles et pouvoirs associés
Article 7 : De la liste noire du Duché
Alinea c : Du fichier des criminels recherchés morts ou vifs composant la partie civile de la liste noire
Point 1 : Peuvent être placés sur le fichier des criminels recherchés morts ou vifs :
(...)
* Les personnes accusées de délit de fuite.
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Sieur Evhan,
un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de
quelques informations, soyez attentifve. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Sieur Evhan tient son lieu de résidence principale à Vienne en Lyonnais-Dauphiné. Son casier judiciaire est vierge en BA.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous
pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum
principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates
- Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le
loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir
votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De
plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à
quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul
responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la
Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne
peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout
retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le
Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici
un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur
sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Votre Honneur, nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Evhan se leva du banc des accusés, puis après avoir salué le Procureur et le Juge du BA, ce dernier déclara :

"Messires,

Déjà
je tiens a dire, que moi et ma femme Mayael sommes sur vos terres par
notre volonté afin de répondre des actes d'accusations a notre encontre
si je comprends bien l'acte d'accusation, je suis accusé de délit de fuite pour la nuit du 14 au 15 février 1460"

Evhan souriait et pensait a cette fabuleuse nuit si exceptionnelle.

"Messires,
pour rappel cette nuit, c'est la nuit de la St Valentin, la fête de
l'amour, je présumes que vous êtes mariés, peut être juste fiancé, ou
tout simplement amoureux. Si c'est le cas alors vous comprendrez notre
départ, que peut on refuser a l'amour de notre vie cette nuit la, une
bague ?...Ou tout simplement offrir un voyage, oui nous avons quitté le
Bourbonnais Auvergne car tout simplement pour la St Valentin j'ai voulu
offrir un voyage surprise a ma tendre Mayael, est ce un crime d'aimer et
d'offrir un voyage de noce en retard par surprise a la femme de notre
c�ur?"

Après avoir parlé, Evhan reprit place sur le banc.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le Balsac soupire en entendant la plaidoirie de la défense. Pense-t-on
pouvoir ainsi le balader quand d'ordinaire c'était lui qui promenait ?
Mais son opinion se doit d'être des plus objectives, et il tâchera
d'agir de la sorte.*

Il est incongru de vouloir faire voyage de
quelque sorte que ce soit lorsque la justice d'une province réclame tout
l'inverse. Si l'on est innocent, il n'y a aucune raison pour que l'on
ait à craindre de se retrouver devant un tribunal. Ainsi donc, j'en
retiens que vous sachant coupable d'un délit dans une première affaire,
vous aurez pris rapidement la fuite après avoir pris connaissance de
votre assignation à résidence.

*Se tournant vers le Juge*

Devant
la mauvaise foi avérée de l'accusé par sa négation des faits lui étant
reprochés, j'en appelle à prendre les sanctions qui s'imposent.

L'inculpé
ne semblant pas faire preuve d'une grande richesse, et parce que la
pauvreté appelle le crime, je réclame donc une peine de prison de trois
jours, qui lui permettra de réfléchir à ses actes délibérés et à la
portée qu'ils auront eu.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: «*Evhan écoutait le Procureur et lors de l'annonce de la demande de l'accusation, il se leva de nouveau*

votre
Honneur, 3 jours de prisons je trouve cela un peu fort, vu que nous
nous sommes rendus sur vos terres pour répondre aux accusations de notre
bon vouloir, et la ce n'est point de la fameuse foi, j'avais écrit a
votre Prévôt il 'y a quelques jours pour l'avertir que nous etions pret a
nous rendre, je pensais que votre justice en teindrait compte, et a
écouter les paroles de votre Procureur, j'ai bien l'impression que vous
ne connaissiez pas l'amour que l'on peut porter a une personne, prêt a
tout voir de l'emmener loin le soir de la St Valentin malgré une
assignation, mais l'amour l'emporte toujours.

Témoin n°1 de la défense : « Nom du témoin »

Citation :: Voici son témoignage :
*La blonde se dirigea vers le Tribunal une
nouvelle fois, enfin pour aujourd'hui cela changeait un peu, elle venait
témoigner en faveur de l'accusé, faut bien un début à tout. Avant de se
diriger à la barre, elle afficha un sourire amusé, elle admirait
toujours certaines paroles, un jour elle demandera surement de prendre
des cours auprès des accusés. Enfin là c'est pas vraiment le moment,
elle doit témoigner la blonde, alors elle va à la barre.*

Bonjour Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur.

Je suis Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne. Je confirme que Sire Evhan,
m'a envoyé un courrier me prévenant de son retour en notre Duché, afin
de venir devant la Justice. Il m'a fait savoir qu'il resterait en le
village de Montbrisson jusqu'à la fin de son assignation avec sa
compagne.

*Que rajouter?! Rien... Elle était venue confirmer
c'est tout. La blonde retourna prendre place sur les bancs pour suivre
la suite du procès.*

Verdict

Citation :: tadame et le petit coup de marteau traditionnel, pour faire impression,
mais ou était donc passé le bourreau ce jour? surement en train de
s'exercer dans un champ, c'est ainsi que les paysans du Bourbonnais
Auvergne retrouvaient au petit matin, veaux , vaches et cochons,
décapités....

Dames, Messires, moi, Juge du Bourbonnais-Auvergne
en ma personne Sofio de Valmonte, rend à présent verdict dans cette
affaire opposant Messire Evhan accusé de trouble à l’ordre public au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Attendu l'acte d'accusation
Attendu la fuite malgré l'assignation reçue
Attendu le procureur et les réquisitoires de la défense

La
saint Valentin dites vous? ce qui voudrait sous entendre que vous avez
fuit procès et responsabilités pour ? non non ne répondez pas!

Car
il y a des lois en Bourbonnais Auvergne, car la juste se doit d'être
rendue pour tous! car on ne badine pas avec la loi comme vous pouvez le
faire a votre guise le jour de la saint Valentin!

Au vu que vous
avez enfreint les lois du Bourbonnais Auvergne, en conséquence, moi,
Sofio de Valmonte déclare, selon les pouvoirs qui me sont donné, vous
déclarez, vous Messire Evhan coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne d’une peine de prison de 2 jours.

La séance est levée!« Verdict »

Peine

Citation :: vous condamne d’une peine de prison de 2 jours