Edghel

Office de Justice

Procès : Trouble à l'Ordre Public

En date du mois d'août 1460
Procès instruit le 22 mai 1460
Verdict rendu le 6 août 1460

Procureur : Levio
Juge : Ulyceduel

Acte d’accusation

Citation :

*Les
gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du
Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place
qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En
ce vingt-deuxième jour du mois de Mai de l an de grâce 1460 s ouvre la
comparution de Sire Edghel devant Madame le Juge Ulyceduel, présidant la
Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation
par le Procureur Levio, requérant pour le Comté du Rouergue. Le Procès
est conduit sous couvert du traité de coopération frontalière liant la
province du Bourbonnais Auvergne et celle du Rouergue. Le Juge présidant
la Cour de justice du Rouergue est garant du respect du Code Législatif
du Rouergue.

Suite à la demande explicite du procureur rouergat
SaintJuste, Messire Edghel fut recherché dans notre Duché, interpellé à
Aurillac par la maréchale d'investigation Natafaël, assigné, puis
conduit au tribunal sur les ordres du Procureur Levio. Une copie du
courrier d'assignation est déposé au dossier.
Copie: http://www.casimages.com/img.php?i=120522104306628926.jpg

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire
Edghel, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes
accusé de Trouble de l'Ordre Publique et de Brigandage selon les
articles 5.2.2 et 5.2.4 du droit Pénal du Très Ancien Coutumier
Rouergat.

Madame le juge, Voici l acte d accusation procuré par Messire SaintJuste, Procureur du Rouergue.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. Levio en fait la présentation. *

-------------------------------
Le 20ème jours du mois de Mai de l an 1460,

Accusateur : Le Duché du Rouergue
Procureur : Seigneur SaintJuste
Juge : Messire Awacks

Chef d accusation : Brigandage
Accusé : Edghel
Village d origine: Rodez (Rouergue)
Statut : Erudit
Casier judiciaire : Déjà condamné en Rouergue pour brigandage, affaire en cours.
Victime : Dame Sterenn (Montbrisson, Duché du Bourbonnais-Auvergne )
Niveau : Vagabond

***
En
ce 20ème jour du mois de mai de l'an de grâce 1460, Nous SaintJuste,
Seigneur de la Couvertoirade, Procureur du Rouergue demandons l
ouverture d un procés pour Trouble à l'Ordre Public contre Messire
Edghel.

En effet dans la nuit du 15 au 16 mai 1460 Messire Edghel
a détroussé Dame Sterenn, celle ci a eu le temps de reconnaitre l
accusé Edghel. Pour ces raisons nous accusons Messire Edghel de Trouble à
l'ordre public en vertu des articles suivants du Trés Ancien Coutumier
du Rouergue :

5.2.Des crimes et délits
5.2.2.Du brigandage
Le
brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec
ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats
un tiers.

5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public
désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la
sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un
moment donné. Le trouble à l'ordre public est un délit
correspondant à
une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité
publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du
Comté exercé de manière licite.


Dame Sterenn c'est fait
rakectté dans la nuit du 16 mai 1460, par Messire Edghel, qui la laisser
pour morte, et sans argent celui ci l'ayant voler de 300 écus et
quelques poissons qu'elle transporter sur elle.

https://i.servimg.com/u/f46/11/96/94/50/racket10.jpg

SaintJuste, Procureur du Rouergue
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
-------------------------------
Dame Sterenn, la victime
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Messire
Edghel, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et
de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous
pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum
principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates
- Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le
loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir
votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De
plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à
quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul
responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la
Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne
peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout
retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le
Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici
un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur
sur le territoire du comté du Rouergue, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://castelderodez.forums-actifs.com/t4367-le-tres-ancien-coutumier-du-rouergat

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

* Sur un signe du juge, le procureur se lève et s'adresse à l'assemblée *

Messire Edghel,

Vous
restez bien muet, c'est fort regrétable. Tout au moins, vous pourriez
formuler des excuses envers dame Sterenn que vous avez agressée et
volée, à défaut de fournir quelques explications ou de vous défendre de
cette accusation.

Votre Honneur,

Le prévenu ici-présent a
été reconnu par la victime pour l avoir violentée sans ménagement, la
laissant pour morte sur les bords des chemins et profitant de ce fait
pour lui dérober ses biens durement gagnés. De plus, il n'en n'est pas à
sa première affaire de ce genre puisqu'il a un casier judiciaire.
Ces
faits sont qualifiés par le Trés Ancien Coutumier du Rouergue de
Trouble à l'Ordre Public et de Brigandage, et sont hautement
répréhensibles.

En vertu du traité de coopération frontalière entre notre Province et le Comté du Rouergue, je donne ici mon réquisitoire.

En l'absence de réponse de l'accusé, je réclame deux jours de prison fermes, et 10 écus d'amende pour notre bon Roy.

*Le procureur retourne s asseoir

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

« Derniere plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense : « Nom du témoin »

Citation :

*Un peu intimidée, Sterenn fut invitée à entrer dans la salle du
tribunal ; suivant l'huissier, elle avança jusqu'à la barre pour
apporter son témoignage.*

Votre Honneur, Dames, Messires...

Je
viens apporter mon témoignage de victime ; étant donné que le procureur
du Rouergue a parfaitement expliqué ce que je lui ai transmis, les
circonstances de l'agression, les biens qui m'ont été volés, je ne vais
pas répéter. Par contre...

*Elle se détourna de la barre, s'approcha du box de l'accusé, l'examina, puis se retourna vers le procureur.*

C'est
bien lui, l'homme qui m'a agressée et qui m'a volé tous mes biens, je
le reconnais, il a toujours les mêmes vêtements, et son visage a marqué
mon esprit, je sais que c'est bien lui, je le reconnaîtrais entre mille
!! Et de ce que vous dites, je ne suis pas sa première victime en
plus...

Je voudrais simplement que justice soit rendue, j'ai
travaillé dur pour avoir cet argent et ces poissons, je comptais aller
m'installer quelque part mais tout s'est envolé cette nuit où cet homme
m'a dérobé tout ce que je possédais...

*La jeune femme s'arrêta,
la voix légèrement étranglée, s'inclina devant la cour et regagna une
place vide afin de pouvoir suivre le procès, espérant récupérer au moins
un peu de ses biens.*

Verdict

Citation :

Moi, Sofio de Valmonte, Juge du Bourbonnais
Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du
Bourbonnais Auvergne a messire Edghel, mise en accusation par le comté
du Rouergue.
Vu les Lois fondamentales du royaume,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l'acte d'accusation produit par la procure

attendu que l'accusé ne daigne ouvrir la bouche, reconnaissant de facto son acte

Moi
Sofio de Valmonte juge du Bourbonnais Auvergne condamnons messire
Edhgel a 3 jours d'emprisonnement dans nos geoles et 10 ecus d'amende.

La séance est levée

Peine

Citation :

3 jours d'emprisonnement dans nos geôles et 10 ecus d'amende.

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