Octo [Trouble à l'ordre public ]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Octo au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Octo était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Novembre 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 11 Novembre 1460
    Verdict rendu le 19 Novembre 1460 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Octo[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Wendoline[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Manulechti[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Votre Honneur,

Nous voici réunis en ce onzième jour du mois de novembre de l'an 1460 afin de juger des faits relatifs à la tentative de prise de mairie de Blois dans le nuit du 16 au 17 octobre de l'an de grasce 1460. Messire Octo l'accusé a été formellement reconnu par les défenseurs. Nous estons afin que lumière soit faite sur les événements ayant entrainé cette tentative de révolte.

Le jour même de l'incident, Melina de Valverde, a été élue maire de Blois. Le conseil nobiliaire l'ayant déclarée inéligible dans un premier temps, des ordres ont été donnés de se regrouper afin de lancer un assaut contre la mairie de Blois. Dans la même journée le conseil nobiliaire a revu sa décision. Messire Octo avait reçu un courrier lui donnant ordre de se tenir prêt par Messire Kelso, Prevot de l'Orléanais. Selon notre enquête préliminaire, il semble que messire Octo ait mal interprété le courrier se revoltant derechef et en toute bonne foi pensant suivre un ordre du Duché contre une personne déclarée inéligible pour défaut de paiement d'impôts.

Ces actes sont réprimés par notre Grand Coutumier qui régit les lois en Orléanais.

*se tourne vers la Cour et donne lecture*

LIVRE V - Chapitre II : des actes répréhensibles

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans,
Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l'ordre et/ou faisant pression sur un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l'ordre.
Toute personne usant de diffamation.
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Puis se tourne vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier

Nous sommes esclaves des lois pour pouvoir être libres

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
*Octo entra dans la salle.Il avait revetu son uniforme d'officier de l'Ost Orleanais sur lequel les decorations brillaient.Il avait longuement hésité entre ce dernier et celui de Garde Ducal mais ne voulant pas mettre la Duchesse dans l'embarras il avait opté pour celui qui lui tenait le plus a coeur*

Votre honneur je demande a etre representé par Le Capitaine Royal,Joshin de Riveroy .

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Plaidoirie de la défense :

[quote]Octo lui avait demandé d'être son avocat, et elle avait accepté de grand coeur, c'était bien le moins qu'elle pouvait faire.

Elle s'avança:

[b]Je suis Joshin de Riveroy, Capitaine Royal de l'Ost Orléanais, mais ce n'est pas à ce titre que je me présente devant vous.
Je suis là pour assurer la défense de mon ami Octo, comme il me l'a demandé. A dire vrai, je suis très novice dans cet emploi, mais je suis sereine, car il me semble que sa défense sera simple..
Il vous a dit, avec beaucoup de sincérité, comment les choses s'étaient passées. Il vous a dit, tout aussi simplement, les raisons qui l'avaient conduit à vouloir protéger la mairie. Et enfin, il vous a expliqué le malheureux concours de circonstances qui l'amène aujourd'hui devant vous.
Les faits parlent d'eux-mêmes:.Il a obéi promptement aux ordres qu'il avait reçus, trop promptement sans doute, mais peut-on le condamner pour cela? La seule chose qui puisse raisonnablement lui être reprochée, c'est de ne pas s'être assuré de la confirmation des ordres précédemment reçus. Est-ce pour cela qu'il faut le trainer devant la justice, comme un malfaiteur?
Chacun, selon sa connaissance d'Octo, pourra vous dire le conjoint exemplaire, le père exemplaire, l'ami exemplaire, le soldat exemplaire qu'il est en chaque circonstance. Et tout le monde s'accordera à dire qu'en plus de tout cela, il est un citoyen exemplaire.
S'il a pris la mairie, c'était parce qu'il pensait, d'après les informations qu'il avait eues, qu'elle pouvait être en danger. C'est pour cela qu'il s'est précipité, et c'est cette précipitation qui le conduit aujourd'hui devant vous.
J'ai le sentiment de me répéter, encore et encore. Mais il est vrai qu'il n'y a pas grand'chose d'autre à dire.
Vous remarquerez peut-être que je ne parle pas ici de ses états de service: il n'en est nul besoin, à mon avis, même si, et comment pourrait-il en être autrement? ils sont particulièrement élogieux. Mais ce qu'on lui reproche est de l'ordre strictement civil, et puisque, contrairement à toute logique qui voudrait qu'à la rigueur il soit envoyé devant un tribunal militaire, je m'abstiendrai de dire ici combien il a toujours été disponible, allant se battre pour la défense de son Roy et de son Duché bien au-delà des frontières, combien il a abandonné de soldes du fait de la situation financière précaire du duché, combien il a passé de jours à faire cuire des pains gratuitement pour la mutuelle de l'ost afin que les soldats aient de quoi manger pendant les longues campagnes... Je ne dirai rien de tout cela, mais vous comprendrez cependant que l'émotion m'étreigne de voir un tel homme trainé devant un tribunal.
Compte tenu de tout ce qui précède, la conclusion me semble évidente: je réclame pour Octo la relaxation pure et simple, car il serait scandaleux qu'il soit puni pour avoir voulu protéger, un peu hâtivement peut-être, une mairie qui semblait en danger.
Et si d'aventure il s'avérait que par je ne sais quelle aberration il devait être condamné à une quelconque peine, je demande, tout comme dame Kalimalice l'a fait dans son témoignage, à subir la même peine, à ses cotés. Car, à sa place, j'aurais agi comme lui.
Voilà tout ce que j'avais à dire, votre Honneur. Si je n'ai pas su être habile, j'ai du moins été sincère.[/b]

Elle recula de deux pas, et attendit la suite du procès. [/quote]

(afin que nul ne conteste la plaidoirie de la défense déposée au Tribunal sous cette forme) :

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=480&u=15123296][img]http://i42.servimg.com/u/f42/15/12/32/96/plaido10.png[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=481&u=15123296][img]http://i42.servimg.com/u/f42/15/12/32/96/plaido11.png[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=482&u=15123296][img]http://i42.servimg.com/u/f42/15/12/32/96/plaido12.png[/img][/url]


Réquisitoire de l'accusation :

Elle a écouté avec attention les différents témoignages, a légèrement souri lorsque la mairesse s'est exprimée.

Puis l'avocat de l'accusé a pris la parole en venant corroborer ce qui est apparu durant l'enquête préliminaire tout comme les propos tenus par l'accusé lui-même devant la Cour, et pourtant...

*Debout face à la Cour qu'elle balaie du regard*

Vous n'êtes pas sans ignorer les méfaits perpétrés dernièrement à Patay, puis à Montargis. Lorsque la mairesse ici présente a été élue par les blésois, le Conseil Nobilaire ne l'avait pas encore déclarée éligible. Il fut décidé en haut lieu et à la Prévôté d'envisager une révolte et immédiatement, je dis bien immédiatement, des courriers furent envoyés en ce sens. A charge de vérifier qu'aucun contre ordre n'arriverait entre temps.

Sa Grasce Xalta, notre Duchesse ici présente vient de donner à la Cour la version la plus réelle sur les faits puisqu'elle fut à l'origine du contre ordre arrivé assez tard.

*un rapide regard vers l'accusé*

Arrivé malheureusement trop tard pour que l'accusé en prenne connaissance, il le reconnaît ! Il reconnaît son erreur certes, mais si l'ordre était arrivé plus tôt cela n'aurait probablement rien changé puisqu'il le dit lui-même et je le cite :

"Malheureusement ne rentrant pas chez moi (ou plutot chez ma femme qui est Blesoise) je me suis rendu cette funeste nuit pour aller mander au maire de laisser sa place".


Alors qu'avons-nous ?

Un accusé qui sans s'assurer d'un contre ordre, se précipite seul le soir venu à la mairie pour tenter une reprise de celle-ci.

Un accusé dont les états de service à l'Ost ne sont plus à démontrer. Un accusé habitué à obéir, à défendre sans rechigner, sans solde bien souvent.... à aider spontanément...

Alors oui, le Faucon Octo apprécié de sa hierarchie, le Faucon Octo honnête, droit et serviable comme on vient de nous le démontrer a néanmoins commis une faute selon notre Grand Coutumier !

Et toute faute doit être punie, � à sa juste valeur.... une équité dans l'appréciation.

En conséquence, et pour ces raisons, je demande que l'accusé soit puni pour les faits qui lui sont reprochés. Néanmoins, au vu des circonstances et du passé élogieux de celui-ci, je demande que sa peine soit commuée en Travail d'Intérêt Général, sous forme de jours de mine, afin qu'à l'avenir il s'assure de la légitimité avant de passer aux actes.

Que justice soit faite !

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Kalimalice à la barre
Voici son témoignage :

* On l�appela à la barre .Elle se le va est s�approcha en passant elle salua Xalta et un garde et vous et salue militaire devant l�accusé, puis un regard à Melina, elle dodelina de la tête se demandant ci celle qui n�était pas toute blanche avait eu raison de trainer à tout prix un officier de l�ost.

*Elle posa ses mains entre son ventre et la barre et déclina son identité

Mes respect votre honneur

Kali ,Marie ,Liselotte de Cheroy

J�ai demandé à venir témoigner en faveur d�un valeureux soldat non pas en tant que Marechal de France, mais en tant que compagnon d�arme.
D�ailleurs je trouve dommage que les choses n�est pas été fait dans les règles à savoir qu�un soldat doit être jugé par un tribunal militaire et non pas dans un tribunal civil.

Mais puisque nous sommes ici devant vous .Je vais vous parler d�Octo .Cet homme depuis six longues années et dans l�ost d�Orléans, depuis six ans il a participé à toutes les campagnes, a défendu le duché, se mettant en défense sur simple demande de son maire au de son feudataire et bien souvent il a fait cadeau de sa solde au duché .Je parierai qu�avec ce qu�il a laissé le duché vivrai au moins quelques mois sans soucis de trésorerie.

*reprend son souffle et montre de la main Octo

Et regardait-le !
Il est là. A-t-il la tête de ceux qui pillent les mairies ? De ceux qui fuient afin que l�on ne puisse rien ne contre eux ?

Non il n�a pas fui.

Oh certes au fond de lui je suis sure qu�il n�est pas ravi, mais il ne le montre pas, ne rechigne et accepte de se retrouver devant la justice.

Je dirai ses simples mots que celui qui n�a jamais fauté lui jette la première pierre et si châtiment il doit y avoir. Ne le laisser pas faire connaissance avec les geôles de notre royaume.
Tous au plus envoyez le à la mine, cela fera des bras en plus pour le duché.

De plus je m�engage solennellement de faire autant de jour que lui et de préférence avec lui .Je n�enverrai pas mes gens, non même noble que je suis et maréchal .Je prendrai la pioche à ses côtés, tout comme lui prend l�épée au mien

[/quote]

    [u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Xalta à la barre
Voici son témoignage :

Elle entre, salue tout à chacun. Puis se rend devant tous à l'appel de son nom.

*Je viens témoigner en faveur du Faucon Octo. Comme vous l'avez pu entendre, il reconnait lui-même les faits, une erreur de lecture d'une missive et croyant bien faire, il a agi promptement. On ne peut lui reprocher son zèle.

Et puis, comment lui reprocher ceci en l'absence de nouvelles consignes, en effet, celles-ci sont arrivées tardivement car nous attendions tous que l'actuel maire de Blois fasse la démonstration de sa bonne foi concernant sa régularisation sur le plan fiscal.

Certes, l'ordre de ne pas se révolter a été donné par moi-même mais tardivement quand les preuves me sont enfin arrivées entre les mains.

Hélas, Octo n'était plus joignable et c'est pour cela qu'il s'est lancé seul contre une mairie bien gardée croyant agir pour le bien de la mairie, croyant obéir à un ordre.

Je réclame donc la clémence pour cet homme qui reconnait humblement son erreur et dont le but n'était pas de nuire, de piller ou que sais-je encore ?

Octo est un homme bien respectueux des lois, dont le dévouement pour son duché n'est plus à démontrer ! Il ne sait pas soustrait à la justice, bien au contraire, il aurait pu comme d'autres l'ont fait, et qui sont ici, trouver refuge dans le Berry et soustraire à la justice. Mais c'est un homme honnête et droit, et c'est bien ce qui le distingue d'un quelconque brigand ou malandrin.

Cet homme mérite que l'on soit clément.

Si vous n'avez pas de questions permettez moi que je me retire. *

Puis elle s'éloigne, sans pour autant quitter la pièce et adressant un sourire chaleureux au Faucon qui se tient bien droit.

 [/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Melina_de_valverde à la barre
Voici son témoignage :

*A l'appel de son nom, elle s'avance à la barre*

Mes respects votre Honneur,
je me vois fort étonnée en ce jour en écoutant l'acte d'accusation du procureur Wendoline. Celle-ci de par ses dires influence la cour et donc Vous votre Honneur en charge de faire la part des choses.
Or tout procureur lors d'un procès n'est là que pour poser une question :" dans le cas présent, la loi du duché est-elle respectée ?
Dame le procureur représente le duché Orléanais et la loi de celle-ci, elle n'est point l'avocat de l'accusé.
Je crains que dans ce cas là, ce procès soit faussé et je vous demande donc que les propos du procureur Wencoline relatifs à l'enquête préliminaire ne soient pas pris en compte par vos soins, étant donné l'absence d'impartialité.

Serait il possible aussi d'avoir lecture de la part des deux courriers reçus par l'accusé de la part du prévôt qui sont à mon sens très importants ?[/b]
[i]
Elle laisse passer quelques secondes avant de reprendre [/i]
[b]
Bien maintenant que cela est dit, voici mon accusation.


Ce matin du 17 octobre 1460, j'avais remarqué qu'on avait voulu forcer la porte de la mairie , et j'avais donc envoyé pigeon aux miliciens de faction.
Comme vous le constaterez, deux d'entre d'eux m'ont fait leur rapport assez tôt et le troisième plus tard dans la journée, mais chacun deux a reconnu Octo.
Octo s'est bien révolté contre la mairie, à charge contre lui les courriers des 3 miliciens de faction,courriers d'ailleurs transmis par
mes soins à messire le prévôt, Kelso, à sa demande.

voici le premier, celui de Lokiss

Expéditeur : Lokiss
Date d'envoi : 17/10/1460 - 04:40:29
Titre : Re: milice

17/10/1460 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Octo parmi les assaillants.

Celui de Clodlem.

Expéditeur : Clodlem
Date d'envoi : 17/10/1460 - 07:52:41
Titre : Re: milice

Bonjour,
je suppose que c'est cet évènement dont vous parlez :

"Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Octo parmi les assaillants."

A moins que ça ne soit celui-ci :

"Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Freixenet de Sophia de Puigaubert de Tolosan et de Euryale, Joval1, et un groupe composé de Maywenn de Silverangel de Aryvon de Newsy et de Jacquotte.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé The_undertaker.
Il y a quelque temps, en chemin, vous avez croisé Mahez, Alyosus, et un groupe composé de Grognon et de Lanwenn."

Cordialement

Clodlem.[/b]


*Elle reprend sa respiration*

Et enfin celui de Daf


Expéditeur : Daf06
Date d'envoi : 17/10/1460 - 17:19:51
Titre : Re: milice
Bonjour à vous Melina,

Événements récents :

17/10/1460 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Octo parmi les assaillants.

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Freixenet de Sophia de Puigaubert de Tolosan et de Euryale, Joval1, et un groupe composé de Maywenn de Silverangel de Aryvon de Newsy et de Jacquotte.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé The_undertaker.

Voilà pour vous !

Mes amitiés !

Daf


Dès leur réponse je me suis empressée d'aller demander des explications en gargote.
La duchesse elle même m'a affirmé qu'aucune révolte n'avait été prévue et ce avec insistance, je me souviens très bien d'ailleurs de ses paroles : " Il n 'y a pas eu de révolte d'autorisée Madame! je vous le dis et le repete ! "
J'affirme donc que l'accusé a enfreint notre Grand Coutumier et qu'il est coupable.
.
Je ferai aussi remarquer à cette Cour, que l'accusé se prévaut de son grade d'officier de l'Ost.
De par sa qualité d'Officier de l'Ost, habitué à donner des ordres tout comme à en recevoir, son devoir est de ne pas faillir aux ordres et sa responsabilité en tentant de se révolter contre la mairie de Blois, n'en est que plus grande.

Je vous demande donc votre Honneur de reconnaître la culpabilité d'Octo pour avoir enfreint le Grand Coutumier et qu'il soit sanctionné comme pour tout acte délictueux par une peine.

 [/quote]

    [u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Octo à la barre
Voici son témoignage :

Le 16 Octobre ,j'ai recu une missive de Sire Kelso me demandant de participer a la reprise de la mairie de Blois en vertu du fait que l'election du maire avait ete rendu nulle par le conseil nobiliaire.
Il m'etait demande d'attendre la confirmation de cet ordre.Malheureusement ne rentrant pas chez moi (ou plutot chez ma femme qui est Blesoise) je me suis rendu cette funeste nuit pour aller mander au maire de laisser sa place.
Je fus ma foi tres surpris de me retrouver seul et je partis donc.
Je suis officier de l'ost,veteran de nombreuses campagnes ,j'ai perdu au combat nombre de mes amis ,de mes freres et mes soeurs,j'ai failli moi meme y perdre la vie comme en atteste mes cicatrices. Pensez vous que j'aurais attaqué une mairie (qui plus est celle ou j'habite) ainsi seul ?
Donc oui mon erreur ou ma maladresse a ete de ne pas passer chez moi verifier si j'avais recu une deuxieme missive.
J'en demande pardon.

*Octo attendit la suite assis droit en ayant confiance en la justice de son duché*

 [/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été relaxé.

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
-Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans, ;

ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables sur le fait que l�accusé à attaqué la mairie de Blois ;
ATTENDU QUE les témoignages de la défense confirment que l�accusé n�a pas agit de son propre chef ;
ATTENDU QUE le sieur Octo est un homme bien respectueux des lois et que La Duchesse ainsi que la Marechal de France se portent garant de l�accusé ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, ne reconnaissons pas la culpabilité du sieur Octo et nous proclamons donc la relaxe.

Messire Octo, vous êtes libre !

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 19 Novembre de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]