Lokiss [Trouble à l'ordre public ]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Lokiss au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Lokiss était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de « mois » 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le « début du procès »
    Verdict rendu le « fin du procès » [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Lokiss[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Wendoline[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Manulechti [/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Votre Honneur,

En ce vingt neuvième jour d'octobre de l'an 1460, nous voici réunis afin de juger l'accusé pour Trouble à l'Ordre Public et plus précisément pour embauche illégale le samedi en la bonne ville de Blois.

Sur la fiche que voici tenue en mairie et concernant les embauches du jour, vous constaterez par vous-même le délit dont le sieur Lokiss est accusé.

Citer :
27/10 07:23 : Lokiss embauche Amarone pour 18,05 écus

Avant d'en arriver à cette mesure, il avait déjà été rappelé à l'ordre par le prévôt lui-même pour embauche non conforme :

Citer :
20/10 08:03 : Lokiss embauche Liagan pour 18,05 écus

Malgré le courrier du Prévôt et l'arrangement amiable il réitère la semaine suivante...
Pour étoffer mes propos je rappelle donc le texte en vigueur :

Citer :
Le Gouverneur et la Chambre des Elus
Désirent informer tous ceux qui liront ou se feront lire ce message

Que plusieurs sujets ont été discutés ces derniers jours au sein de la dite Chambre.

1. Il avait été envisagé de fermer l'Université le samedi afin de remplir nos mines. Après avoir été soumise au vote des Elus, cette proposition a été rejetée et il a été décidé que cette noble Institution resterait ouverte le samedi.

2. Pour la même raison, afin de favoriser nos mines, il a été proposé qu'il soit interdit d'offrir des emplois à plus de 16 écus le samedi. Après discussion et vote, cette proposition a été acceptée. Cette mesure a reçu l'approbation et l'accord de notre Duc. Elle sera effective dès ce samedi 28 juillet 1460.
Aussi, toute personne embauchant à salaire supérieur à 16 écus, le samedi, sera passible de poursuites judiciaires.

Pour terminer ce petit tour d'horizon, la Chambre des Elus vous assure qu'elle fait tout son possible pour tenter de rouvrir la mine d'or. De la pierre et du fer ont été trouvés, mais ce sont les écus qui font défaut cette fois. Merci à tous les villageois concernés pour leur patience

Faict en Orléans le vingt-trois juillet mil quatre cent soixante

La CdE

Xalta, Gouverneur d'Orléans

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Orleans/sceaugouverneurorleansjaune.png[/img]


Le Duc d'Orléans, Keridil d'Amahir, a approuvé.

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Orleans/sceauducorleansjaune.png[/img][/quote]


*se tourne vers l'accusé*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants
l'ordre du dragon (http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Nous sommes esclaves des lois pour pouvoir être libres

Vous avez la parole, qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Un nouveau dossier, une nouvelle affaire qui aurait dû se régler directement entre le maire et l'accusé. Comme elle s'en doutait ce dernier est resté enfoncé dans son mutisme.
Contre toute attente, les heures tournant, elle se lève et s'adresse à la Cour.

Votre Honneur,

Un cas simple, mais un cas tout de même j'en conviens. L'accusé refuse de parler, coutumier du fait puisqu'aux différents courriers amiables du Prévôt concernant ses embauches du samedi, il passe outre et réitère son exaction et continue d'embaucher à plus de 16 écus contrairement au texte en vigueur du 23 juillet 1460 dont je vous ai fait lecture.

*se tourne vers l'accusé qui ne cille pas et reste prostré*
long soupir........

Que faire de vous ?

Une leçon de morale et de civisme ? Je ne pense pas que cela porte ses fruits puisque aucun échange n'est possible.

En conséquences, vu l'attitude de l'accusé, vu les faits qui lui sont reprochés, je demande qu'il soit puni d'une peine de travail d'intérêt général correspondant à 8 jours de mine.

Que justice soit faite !

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

 *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le texte cité par le Procureur et promulgué par le Gouverneur et la chambre des élus à Orléans le vingt-trois juillet mil quatre cent soixante.

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un acte de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE l accusé fait délibérément acte de mauvaise foi en gardant le silence ;
ATTENDU QU� il n�y a aucune circonstance atténuante ;


Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité du sieur Lokiss et sommes en total accord avec la demande de peine de notre Procureur.
Nous le condamnons donc à une peine de travail d'intérêt général correspondant à 8 jours de mine applicable avant le 15 décembre de cette même année.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 24 Novembre de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote]