Vanylle [Trouble à l'ordre public ]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Vanylle au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Vanylle était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Octobre 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 23 Octobre 1460
    Verdict rendu le 30 Octobre 1460 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] « Vanylle »[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Wendoline[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Manulechti[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Un énorme dossier sous le bras, le Procureur fait son entrée dans le Tribunal et salue la Cour d'un rapide signe de tête, avant de s'adresser à celle-ci.

Votre Honneur,

Nous voici une nouvelle fois réunis en ce vingt troisième jour du mois d'octobre de l'an 1460 afin de juger des faits qui se sont produits la nuit dernière. Effectivement, l'accusée ici présente a par la force pris d'assaut la mairie de Montargis pour s'y installer sans vergogne et revendiquer le siège du maire Messire Yans qui en a fait un portrait précis, que je vous ferai passer. Sachant que ce délit n'a été autorisé ni du Duché ni du peuple de Montargis, Vanylle est accusée de Trouble à l'Ordre Public.

Ces actes sont réprimés par notre Grand Coutumier qui régit les lois en Orléanais.

LIVRE V �

Chapitre II : des actes répréhensibles

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
� Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans,
� Toute personne usant de la violence physique,
� Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre et/ou faisant pression sur un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre.
� Toute personne usant de diffamation.
� Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
� Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Le procureur s'avance auprès du juge et lui dépose le croquis représentant l'accusée établi par le maire de Montargis*

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=461&u=15123296][img]http://i32.servimg.com/u/f32/15/12/32/96/vanyll10.jpg[/img][/url]

Je précise en outre que le panneau que voici fut immédiatement affiché en mairie

Révolte à Montargis ! Vanylle prend le pouvoir.

*Puis se tourne vers la prévenue*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants

l'ordre du dragon (http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier

Nous sommes esclaves des lois pour pouvoir être libres

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
* Vanylle sourit légèrement et se présente à la barre en se dehanchant.

"Votre honneur,
Il s'agit d'une regrettable erreur.C' est contrainte et forcée par des manants rencontrés quelques temps auparavant que j'ai du participer à cette révolte.
Ces rustres , qui se pretendaient de Fatum, n 'ont pas hésité à me menacer des pires sévices si je ne leurs obéissait pas. "

Vanylle sourit à nouveau au juge et retourne s'assoir en se dandinant comme souvent.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
*Le chef d'inculpation déposé, l'accusée appelée à la barre relate une version des faits qui met le procureur hors d'elle.

Néanmoins, elle écoute avec attention, analyse chaque parole et prend note.

Puis vient déposer, Yansdesemur, le maire victime des méfaits.

Sans un mot, elle se lève, et tout en lissant un pli de sa, s'adresse à la Cour.*

Votre Honneur,

Cette jeune femme ici présente, est entrain de nous dire que c'est contrainte et forcée qu'elle a agi de la sorte. Elle est entrain de nous dire qu'à l'instant où elle a franchi le seuil de la mairie, a jeté le maire hors de son siège et pillé celle-ci, c'était contre sa volonté ! Les cris qu'elle proférait en agissant de la sorte étaient eux aussi contraints !

*se tourne vers l'accusée*


De qui vous moquez-vous demoiselle ? Votre aplomb donne effectivement le sentiment que vous n'agissez que sous la contrainte. Et bien entendu c'est également sous la contrainte que vous avez jeté le maire hors de son siège pour pouvoir vous y installer à votre aise, ravie de vous y trouver ?

C'est également sous la contrainte que vous avez lié connaissance avec ces..... comment vous les nommez déjà ? �.. humm �. « ces manants, ces rustres ? Qui se prétendaient... »

Cessez de vous moquer !! Vous avez pour le moins accepté de vous joindre à eux puisque à peine aviez-vous pris la mairie d'assaut que vous vous empressiez de changer le panneau de la taverne municipale en la renommant FATUM !! Avouez que vous êtes peu convaincante !

D'ailleurs en voici la preuve

*Le Procureur se lève et va chercher le panneau apposé au-dessus de la taverne municipale*

[img]http://img4.hostingpics.net/pics/480383brigand.png[/img]

Pour ces raisons, vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public et je demande une peine de 3 jours de prison assortie de 50 écus d'amende pour le délit dont vous vous êtes rendue coupable.

Que justice soit faite !

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Yansdesemur à la barre
Voici son témoignage :

Yansde semur se rendit au Tribunal

voici mes événements de la nuit
23/10/1460 04:03 : La mairie a été saccagée. Vous avez été destitué.

j'avais mis pourtant 2 miliciens et il y avait 2 en défense

le 23 j'ai surveillé le marché
il y a eu un pillage de la mairie
435 bois ont été mis en vente à 2? 63
et 23 viandes au prix de 7,35

la mairie a donc été pillé
je devais par un contrat vendre 300 bois au Duché de Champagne un bon bénéfice pour la Mairie

compte tenu de ses événements je demande la pane maximum et le rendu des marchandises volées

il remercia la cours
et il se rassit en attendant la suite de cette audience

 [/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
-Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans, ;

ATTENDU QUE l�accusé préfère garder le silence après le réquisitoire du procureur, cela démontre bien la culpabilité de l�accusé.
ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;
ATTENDU QUE le témoignage entendu accable le prévenu ;
ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un acte trouble à l'ordre public ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Dame Vanylle et la déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous la condamnons à une peine de 3 jours de prison, puis à une amende de 9 écus.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 30 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 9 écus. [/i][/size] [/color][/quote]