Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-55%
Le deal à ne pas rater :
Coffret d’outils – STANLEY – STMT0-74101 – 38 pièces – ...
21.99 € 49.04 €
Voir le deal

 

 Eldu [TOP]

Aller en bas 
AuteurMessage
sebelia
Archiviste
sebelia


Nombre de messages : 186
Localisation : Castres, comtat de Tolosa
Réputation : 0
Points : 354
Date d'inscription : 09/02/2012

Eldu [TOP] Empty
MessageSujet: Eldu [TOP]   Eldu [TOP] EmptySam 17 Nov - 13:26

Procès de Eldu

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de novembre 1460 Arrow Coupable


Dernière édition par sebelia le Mer 28 Nov - 23:59, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
sebelia
Archiviste
sebelia


Nombre de messages : 186
Localisation : Castres, comtat de Tolosa
Réputation : 0
Points : 354
Date d'inscription : 09/02/2012

Eldu [TOP] Empty
MessageSujet: Re: Eldu [TOP]   Eldu [TOP] EmptySam 17 Nov - 13:37

Eldu [TOP] Toulou10
    Comté de Toulouse


    Procès pour TOP

    En date du mois de novembre 1460

    Procès instruit le 16 novembre 1460
    Verdict rendu le 25 novembre 1460


    Nom de l'accusé: Eldu

    Procureur: Cricriultras
    Juge: Aldindethau


Acte d’accusation
Citation :
Elle arriva au tribunal dossiers sous le bras, de fort mauvaise humeur, encore une affaire de brigandage en terre Toulousaine.

En ce 16eme jour du mois de Novembre de l'an mil quatre cent soixante
Moi Cricriultras Dame de Lazenay et Noncesse Procureur du Comté de Toulouse dépose devant vous, votre honneur, une mise en accusation
pour Trouble à l'ordre publique pour Brigandage contre le dénomé ELDU

Suspects: Eldu, Casier judiciaire: Néant en Comté de Toulouse
Dossier instruit par: Guillhem, prévôt des maréchaux
Victime: Ludivine
Lieu de l'agression: Entre Castelnaudary et Carcassonne noeud 1114 en terre Toulousaine
Témoins: La victime lors de l'agression, le Sergent Arabella. et le prévôt Guillhem lors de l'arrestation

voici les faits en date du 15/11/1460 le dénommé Eldu aidé de sa complice Niurka ont agressé Ludivine sur le noeud 1114 entre Castelnaudary etCarcassonne noeud se trouvant en terre Toulousaine.
Ils se sont mis à deux pour racketter une pauvre femme sans défense pour lui voler quoi quelques bouts de pain et sa pauvre bourse qui pour elle était importante..

se mettre à deux contre une frêle jeune fille, c'est une honte, il n'y a plus de morale en ce bas monde, regardant les deux accusés entre deux gardes, car ils ont été rattrapés par la maréchaussée les bougres.
et arrêtés en taverne.

ce sont bien eux, voici votre Honneur les Pièces à conviction: Croquis transmis par le Prévôt du Languedoc,

Croquis 1: portrait de Eldu

Eldu [TOP] 121115091929982340

voici également la déposition de la victime, Recueilli le 15/11/.1460
NON DI DJIOU, je hais les brigands qui causent pas !!!!, je leur ai bien proposé de causer mais non, pas langues ceux là !!

Monsieur dans votre bureau là,

je marchais tranquille peinarde pour rejoindre Carcassone, je venais de Castelnaudary , quand un couple a surgit de nul part, ils se sont regardés et et se sont parlés...


Dis Niurka; la gamine , on se la fait?

l'autre lui a répondu:

oui, Eldu on lui saute dessus!

moi je leur dis: oh tout doux j'ai que du pain dur et quelques piécettes. On peut causer et partager si vous voulez, pas un mot rien... juste pris mon pain dur et 3 sous

Quand on me répond pas , ça m'énerve alors voilà je porte plainte!,

- "preuves"... : Eldu [TOP] 121114092906209034


Voici également les témoignages de Messire Ghuillhem Prévot ainsi que Dame Arabella Sergent à la Maréchaussée et Dame Paquita tenancière de la taverne où a eu lieu l'arrestation.

Témoignage du prévôt:

Je me nomme Guillhem, je suis prévôt du Comté de Toulouse depuis mon affectation à cette charge que j'ai accepté, voilà une quinzaine de jours.
Je recevais ce matin alors que j'étais en permanence au barri de Castelnaudary, un pli d'un coursier venant du Languedoc.
Le sceau était celui du prévôt languedocien, le Senher Castelreng, qui appartient également à la noblesse du Comté de Toulouse.

Le pli en question faisait état du témoignage de la victime, et il était accompagné de deux portraits probants des suspects, réalisés d'après le témoignage fait par la victime au barri de Carcassonne.
Avant que de répondre au Prévôt du comté voisin, j'entrepris de copier les deux portraits robots afin de les afficher au panneau public et de les faire diffuser dans tout le comté.

Lorsque le sergent Arabella. entra dans le bureau, alors qu'elle rentrait de sa ronde nocturne.
Elle reconnut immédiatement les visages des deux suspects et me confia qu'elle venait de les interpeller aux portes de la ville.

Après quoi nous nous mimes en quête de retrouver ces deux suspects, mobilisant tous les agents de notre barri.
Nous les retrouvâmes à l'auberge du BANASTIE, prenant un verre en compagnie de la propriétaire Paquita, dont le teint de rose vira au blanc verdâtre en voyant la maréchaussée entrer dans son établissement et arrêter ses deux nouveaux clients.
Je n'ai pas encore bien compris pourquoi, sans doute avait elle avalé une huitre défraichie, mais toujours est il qu'elle vomit sur mes bottes durant l'arrestation. Peut être à cause du choc...

J'ajouterai que ce soir je dois m'y rendre pour m'excuser du trouble occasionné, en espérant simplement pouvoir parler avant que les poêles ne commencent à valser.


Témoignage du sergent Arabella.

Je suis Arabella.,sergente du barri d'Albi en affectation sur Castelnaudary. Dans la nuit du 14 au 15 novembre 1460 j'ai fait mon rapport de garde de la maréchaussée après avoir contrôler tous ceux qui sont entrés. Je l'ai déposé au bureau du CSI. Après quelques
rondes je suis venue me réchauffer au bureau de la maréchaussée. Mon regard fût attirer par deux portraits mit là par le prévost messer Guillhem.

J'examina minutieusement les deux portraits quand me revient en tête que j'avais vu c'est deux personnes entrer dans la ville plutôt. Je lis attentivement se qui était écrit sur les deux parchemins et aussitôt je donnais l'alerte à mon supérieur le prévost. Avec toute
les agents du barri on a fouillé la ville entière.

Pour finir de retrouver les deux suspects à l'auberge du Bonastie entrain de boire un verre avec la propriètaire des lieux donà Paquita, qui avait l'air fort contrariée de constater que ses clients étaient deux malfrats recherchés par la maréchaussée!

Signé ce 15 novembre 1460
Arabella. sergente de prévoté


Témoignage de la propriétaire du BANASTIE, Paquita:


Ce matin là, j'avais ouvert comme à mon habitude avant le chant du coq.
Très rapidement les clients habituels étaient venus se restaurer avant d'aller vaquer à leurs occupations.
La vieille Sidonie étaient même passée m'apporter une terrine de sa fabrication.
La taverne était redevenue calme et je m'octroyais une large tranche de terrine quand ils sont entrés.

Et là, j'ai compris deux choses
La première chose c'est que ce couple était plus que louche.
Ils étaient attifés un peu bizarrement, voyez ? pas assortis. Lui il avait des habits de noble avec des fourrures et des plumes, mais fripés. Elle était plutôt, comment dire... en soldat. Pas en armure, nenni, mais plutôt en sorte de cuirasse noire et luisante.

La deuxième chose, c'est que la Sidonie, l'a fait sa terrine avec du faisandé de plus de vingt jorns.

J'allais poser un pichet sur la table en espérant me retirer ensuite quand le Prévôt est entré avec ses gens.
Il a fait arrêter les deux aux allures louches. M'étonne point qu'ils soient brigands ! té ! j'en aurais mis ma main à couper qu'ils étaient plus que louches.

C'est ce moment qu'a choisi la terrine de Sidonie pour se manifester . J'avais le choix. Vomir dans le pichet ou sur le Prévôt qui s'approchait pour, je suppose me payer les consommations des deux appréhendés.
J'allais pas vomir sur du Saint Estèphe de onze ans de fut ? ! si ?

Voici votre Honneur, lui tendit les trois parchemins.

Regardant les mécréants,

je vous rappelle notre coutumier en ce qui concerne les vols

Décret Comtal ou Arrêté municipal :
Du Coutumier : Livre premier - Des lois en vigueur endéans le Comté de Toulouse
Citation:

Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I - Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s'en emparant contre le gré d'une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés.

Nul n'est censé ignorer les lois

Qu'avez vous à dire pour votre défense mécréant ?

Tel la loi le dit si défense il y a sachez que vous pouvez faire appel à un avocat pour assurer votre défense

Elle quitta le pupitre et regagna sa place attendant les explications de l'accusé

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
la Procureur vint s'installer à la barre et ouvrant son dossier prit la parole

Votre honneur
Le dénommé Eldu aidé de sa complice Niurka n'a pas hésité à agresser une femme marchant seule sur les chemins et à la délester de ses biens les plus chers.
Attaquer une femme seule à deux quel courage !! et lui prendre le peu qu'elle avait ,juste de quoi manger.

Il a été reconnu par la victime, la maréchaussée qui la surpris avec sa complice dans la taverne de Dame Pakita dont vous avez eu le témoignage.

Il est resté muet lors de l'audience, n'ayant pas cru bon devoir s'expliquer devant nous sur son méfait.

conformément à notre coutumier
Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I - Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s'en emparant contre le gré d'une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés.

Moi Cricriultras Dame de Lazenay et Noncesse Procureur du Comté de Toulouse, demande la peine suivante

3 jours de prison une amende de 100 écus si l'accusée n'est pas solvable et que l'amende ne peut être payée je demande 5 j de prison.
Ainsi que restitution à la victime de quelques pains.

Je n'ai rien d'autre à ajouter

elle ferma son dossier et retourna à sa place attendant le verdict

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
/

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
/

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Sebelia à la barre

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Arabella. à la barre
La sergente fût convoquer au tribunal pour témoigner dans un procès de brigandage. Invitation en main elle se présenta en cours et quand le procureur l'appela, elle vient à la barre. La brunette s'assit puis prit la parole.


*sourit et regard franc vers le juge et le procureur.*

Votre honneur, dame le procureur, bonjour.

Je suis venue apporter mon témoignage aujourd'hui dans se procès pour bringandage. Tôt à l'aurore le 15 novembre 1460 j'ai été déposé mon rapport de garde de la nuit au conseil de sécurité intérieure.

Après je suis partie faire quelques rondes de surveillance sur les remparts. Avec la température qui est un peu plus froide, je décidais de retourner au bureau de
maréchaussée du barri de Castelnaudary pour me réchauffée.

Quand j'eu refermer la porte mon regard fût attirer par deux portrait mis la par le prévost, messer Guillhem. Je regarda et lu attentivement se qui était marquer quand me revient en tête que j'avais vu c'est deux personnes entrer dans la ville plutôt. Aussitôt je donnais l'alerte à mon supérieur le prévost.

Avec tous les agents du barri on a fouillé la ville entière.
Par finir de retrouver les deux individus recherchés à l'auberge du Bonastie entrain de boire un verre avec la propriètaire des lieux donà Paquita, qui avait l'air fort contrariée de constater que ses clients étaient deux malfrats recherchés par la maréchaussée!

*je fis une pose et regarda dans la salle devant moi et reconnu l'individu sur les portraits mis au bureau de la maréchaussée.*

Je terminerai en disant que l'individu devant moi est bien celui recherchée sur l'avis de recherche lancer par le prévost.

Votre honneur, dame le procureur, merci de m'avoir écouter.

*je me leva, leur sourit et repartit me rasseoir dans la salle*

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Greffier annonça : LA COUR ! Le Juge Aldin de Thau entra. Il s'installa sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Amellyne D�angemont, XXVème Comtesse de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Eldu contre le Comté de Toulouse.

Vu l�Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s�en emparant contre le gré d�une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés.

Vu l�Article 223-2 : Des circonstances atténuantes et aggravantes
Vu l�Article 223-6 : Du bannissement
Vu l�Article 223-9 : Du casier judiciaire et bannissement
Vu l�Article 223-10 : Du coût de la procédure judiciaire

Attendu que l'accusé Eldu, s�est bien livré à l�acte répréhensible du brigandage en attaquant le 15 novembre de l�an de grâce 1460 en compagnie de sa comparse Niurka, dona Ludivine, paisible voyageuse sur la route entre Carcassonne et Castelnaudary pour lui dérober ses biens à deux contre une.

Attendu que ledit crime est prouvé de façon formelle par l'accusation notamment les témoignages, les rapports des maréchaux et la déposition de la victime.
Attendu que l�accusé n�a pas daigné se présenter devant la cours pour sa défense malgré délai accordé et convocation en bon et du forme,

Reconnait l'accusé coupable de brigandage (TOP).

Reconnaît les circonstances aggravantes pour brigandage en réunion sur personne seule, association de malfaiteurs, coups et blessures et non présentation à la convocation devant la Cour de justice,

Au vu de la trésorerie actuelle de l'accusé, la Cour suivra donc les préconisations de la Procure.

En conséquence, la Cour condamne l'accusé à quatre (4) jours de prison, mise sous écrous immédiatement ainsi que la restitution de tous les biens dérobés. Au vu de la trésorerie faible de l�accusé, le tout sera majoré d�un jour (1) de prison supplémentaire pour insolvabilité suffisante.
Cette peine est assortie d�un bannissement d�un mois à compter du jour de la sortie de prison.

L�Exécuteur du Comté vous conduira aux geôles à grands coups de botte dans le fondement et ensuite, vous conduira à la frontière le temps d�incarcération accompli par le biais de la charrette du condamné au vu et au sus du peuple qui ne manquera pas de vous faire connaitre leur colère par leur crachats et fruits pourris.

Si l'accusé ne respecte pas les points ci-haut mentionné, il est averti à son bon soin qu'il sera passible de non respect d'une décision de justice selon l�Article 1221-5.

Le juge conseille vivement à l�accusé de ne point reparaître devant la justice du Comté Toulousain pour la pratique du brigandage car la prochaine fois ce sera l�éventration, l�écartèlement et la bastonnade jusqu'à que mort s�ensuive sur la place de Grêve devant le peuple.

Accusé Eldu, réfléchissez bien à votre avenir et faite en sorte de ne point troubler la tranquillité des voyageurs sur nos terres car vous gouterez de notre salle de torture et de l�affection toute particulière que réserve notre Bourreau aux vils faquins de votre espèce.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce vingt-cinquième (25) jour du mois de Novembre de l'an grâce 1460,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.
Revenir en haut Aller en bas
 
Eldu [TOP]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Comté de Toulouse :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: