clarine Archiviste
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| Sujet: Cyril766 Ven 16 Nov - 22:35 | |
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Dernière édition par clarine le Ven 16 Nov - 22:41, édité 1 fois | |
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clarine Archiviste
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| Sujet: Re: Cyril766 Ven 16 Nov - 22:40 | |
| Office de Justice
Procès : Trouble à l'Ordre Public
En date du mois d'août 1460 Procès instruit le 16 avril 1460 Verdict rendu le 6 août 1460
Procureur : ulyceduel Juge : Javert suivi de Sofio de Valmonte
Acte d’accusation - Citation :
- *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le
Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*
En ce seizième jour du mois d Avril de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Messire Cyril766 devant Monsieur le Juge Javert, présidant la Cour de justice du Bourbonnais Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requis par le Duché de Savoie. Le Procès est conduit sous couvert du traité d amitié liant la province de Savoie et celle du Bourbonnais Auvergne. A ce jour, la Cour de justice de Savoie est présidée par le Juge Pygaer_de_bouvignes, garant du respect de Code Législatif Savoyard.
*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*
Suite à la demande explicite de la Procure de Savoie en date du 15 juin 1460, une recherche du dénommé Cyril766 avec une description détaillée de l'individu a été mise en place. Le 16 juin, Messire Cyril766 était reconnu par les douaniers en ville de Montbrisson. Il fût assigné à rester sur place et se mettre à disposition des forces de l'ordre. Voici une copie de cette demande : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/cyril10.jpg. Il fut ensuite conduit au tribunal sur mon ordre.
Je fais lecture de l'Acte d'accusation émis par le procureur de Savoie, Dame Aelis. Citation: ================== Monsieur le Juge,
Devant nous en ce jour, l'homme Cyril766, accusé de non-paiement d'impôts. En effet, cet homme doit à la mairie de Bourg la somme totale de 20.4 écus, intérêts inclus.
Or je vous rappelle l'article 3.3.2 du Code Pénal de Savoie :
Tout savoyard peut être soumis au paiement de l'impôt. Pour ce faire, le maire se doit d'annoncer clairement dans son message en mairie ainsi que dans son courrier hebdomadaire la date limite de paiement ainsi que les montants prélevés. En cas de non paiement dans les délais impartis, une amende sera automatiquement appliquée et le nom des personnes n'aillant pas acquitté leur impôt sera transmit à la maréchaussée qui entamera une procédure amiable. En cas de refus de payer, le contrevenant se verra poursuivi devant le tribunal de Savoie et condamné au paiement de l'impôt et de son amende ainsi qu'a une amende additionnelle et /ou une peine de prison à l'appréciation du juge et suivant la gravité des faits.
A présent que les faits sont exposés, la parole est à la défense !
==================
*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé : *
Messire Cyril766, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...
* Sur un signe du Juge, il débute*
Messire Cyril766, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.
Vous avez également le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat de ce Duché , dont voici l adresse :
* tend un parchemin à l accusé*
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats
Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer. Des témoignages écrits peuvent être envoyé directement au Procureur.
De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.
Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:
*Tend un second parchemin à l accusé *
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*
Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire le prévenu pour sa défense. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Monisur le Juge,
*regarde le juge le sourir au lévre amusé de tant de cérémonial* ma defense sera courte est bréve, je reconnais les fait. Et la dette sera reglée dans les plus bref delai.
Cependant trouvez vous sa normal de payer des impots pour une ville ou je ne suis plus depuis plusieurs semaine déja ? et domicilié ici depuis peu ?
Dans tout les cas comment dois m'acquitter ce ma dette et lever cette interdiction de sortir de la ville. *impatient de quitter la salle* Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- à mon tour sans r&ponse de votre part dans le delai , la charge qui pese sur moi est donc acquitté ?
Verdict - Citation :
- Moi, Sofio de Valmonte, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le
verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne a messire cyril766, mise en accusation par la province de Savoie.
Attendu l'ancienneté de l'affaire qui nous préoccupe Attendu le motif dérisoire Attendu les réquisitoires absents de l'affaire en cours
Moi sofio de Valmonte juge du Bourbonnais Auvergne prononce la relaxe de messire Cyril766
la séance est levée Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé
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