Chelito

Duché/ Comté du Bourbonnais-Auvergne

Nom de l'accusé : Chelito

Date de naissance : 17 juin 2011 (1459)

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Chelito

Récapitulatif des accusations :

. Trahison-révolte en date du 6 août 1460 Coupable

Office de Justice

Procès : Trahison

En date du mois d'août 1460
Procès instruit le 19 juillet 1460
Verdict rendu le 6 août 1460

Procureur : Semias
Juge : Toflegrand

Citation :

Acte d’accusation

Citation :: *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le
Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer
à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le
procès.*

En ce dix-neuvième jour du mois de juillet de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sieur Chelito
devant le Juge TofLeGrand, présidant la Cour de Justice du
Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur
Semias, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Chelito,
vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de
récidive de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre III du Codex
du Bourbonnais Auvergne, pour révolte illégitime contre une mairie du
Bourbonnais Auvergne.

Votre Honneur, voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. Semias en fait la présentation. *

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Dans
la nuit du 17 au 18 Juillet 1460, une tentative de révolte a eu lieu
devant la mairie d'Aurillac. Cette révolte a été matée mais un des
assaillants a été repéré par l'Aspirant-Maréchal Seigneurrhal, qui était
en défense ce soir là pour protéger le village. Une copie de son carnet
de garde est déposée en 1ere preuve au dossier.
Aucun autre assaillant n'a été repéré par les défenseurs.

Les
forces de la Milice et de la Prévoté ont contribué à mater la révolte
contre la mairie d'Aurillac. Avertie par SeigneurRahl de garde cette
nuit là, Beths Adjointe au Prévôt du Bourbonnais-Auvergne a monté un
dossier à la prévoté.
En comparant la description physique rapportée
par SeigneurRahl et le registre des douanes de la ville de Aurillac
(liste des villageois), le suspect est identifié sous le nom de Chelito.

Le
suspect est assigné à résidence le 18/07/1460 par Beths, adjointe au
prévôt du BA. Cette assignation cours jusqu'au 25/07/1460. Une copie du
courrier d'assignation est adjointe au dossier en 2nde preuve.

Le
19 juillet 1460, Breizh est accusé de Trahison envers le Duché pour
avoir perpétué une révolte non autorisée. Après un délai administratif,
Breizh est conduit au tribunal sur ordre du procureur.
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Voici les pièces jointes au dossier:
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Preuve 1 : http://www.casimages.com/img.php?i=120718045646220385.jpg
Preuve 2 : http://www.casimages.com/img.php?i=120718051308266028.jpg
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Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
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LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Alinéa b
Tout
complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
comme trahison.
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Chelito,
un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de
quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Son casier judiciaire est vierge en notre duché.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous
pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum
principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates
- Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le
loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir
votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De
plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à
quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul
responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la
Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne
peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout
retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le
Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici
un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur
sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, votre Honneur , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je voulais voir ce truc c'est tout rien d'autre à dire je sais même pas
de quoi je suis accusé car j'ai appuyer sur le bouton désobéissance?
fin bref rien à ajouter

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le Balsac prend alors la parole à l'attention du prévenu*

L'acte
d'accusation se veut particulièrement clair. Vous êtes accusé de
tentative de révolte contre la Mairie d'Aurillac dans la nuit du 17 au
18 juillet de cette année, en vertu du Livre II du Codex du
Bourbon-Auvergne.

*Puis, se tournant vers le Juge*

Je
souhaiterais que soit appelé à la barre des témoins le sieur
SeigneurRahl, défenseur de la cité d'Aurillac le jour où les faits se
sont déroulés, et qui aura permis l'identification de l'accusé.

Du
reste, puisque le prévenu semble avoir agi avec bien peu
d'organisation, malgré le fait qu'il nie une implication véritablement
poussée, je demande à ce qu'il soit condamné à une journée de prison
pour méditer à ses actes, ou à défaut à 25 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: rien à dire bonne journée au revoir

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Le
juge entra, son nouveau jouet à la main, depuis la veille le marteau
neuf ne la quittait plus, elle tapa un petit coup sur le bureau, pas
assez fort à son gout, un second suivit, il résonna dans toute la pièce,
contente d�elle un sourire se dessina.

Moi, Sofio de Valmonte,
Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire
opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne a messire Chelito, mise en accusation pour trahison envers la mairie d'Aurillac

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l acte d accusation produit par la procure
Prenant en compte le réquisitoire du procureur Semias
Prenant en compte le témoignage de l�accusé
Prenant en compte que l acte de revolte est inacceptable et punissable dans le duché du Bourbonnais-Auvergne.
Prenant aussi en compte, l'inconséquence de l'accusé

Condamnons messire Chelito
à une peine de prison d'un jour en nos geoles et a verser 50 écus de
dédommagements à la mairie d'Aurillac,le greffe prendra contact pour le
paiement
Espérons messire, que le temps passé en nos prisons puisse vous donner réflexion

La séance est levee

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.