clarine
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 |  Sujet: Re: Bossuet Mar 13 Nov - 22:59 | |
| - Citation :
Office de Justice
Procès : Trahison
En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 10 juin 1460
Verdict rendu le 8 juillet 1460
Procureur : Ulyceduel
Juge : Javert remplacé par Toflegrand
Acte d'accusation :
- Citation :
En ce dixième jour du mois de juin de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Bossuet
devant Monsieur le juge Javert, présidant la Cour de justice du
Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur
Dame Ulyceduel, requérant pour la Mairie de Montpensier.
*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*
Sire Bossuet
vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de
Trahison selon l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du Bourbonnais
Auvergne, pour avoir participé à une révolte contre la Maire de
Montpensier sans accord valide préalable.
Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*
-------------------------------
Dans
la nuit du 08 au 09 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu
devant la mairie de Montpensier. Cette révolte a été matée mais un des
assaillants, Bossuet, a
été repéré par le Douanier Benoit560 (preuve 1), qui était en défense ce
soir là pour protéger le village suite à des informations sur une
possible révolte. Un autre assaillant à par ailleurs été repéré sous le
nom de Moineau.
Les forces de la Maréchaussée/Armée et les civils
volontaires ont contribué à mater la révolte contre la mairie de
Montpensier. Suite à cette tentative de révolte, MissAnasthasia Prévôt
du Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre
des personnes incriminées.
Le prévenu à été assigné en la ville de Montpensier jusqu'au 16 juin 1460 par le prévôt Missanasthasia (preuve 2).
---------------------------
Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve 1 : https://2img.net/r/hpimg15/pics/295152Sanstitre.jpg
Preuve 2 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/bossue10.jpg
-------------------------------
En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
-------------------------------
Le douanier Benoit560, témoin de la révolte.
Missanasthasia, responsable du dossier de plainte.
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Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
-------------------------------
LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Alinéa b
Tout
complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
comme trahison.
-------------------------------
*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *
Messire Bossuet,
un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de
quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...
* Sur un signe du Juge, il débute*
Sire Bossuet tient son lieu de résidence principale à Genève. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.
Messire Bossuet,
à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché
du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir
de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l
autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du
Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le
délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f,
de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :
* tend un parchemin à l accusé*
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Vous
pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum
principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates
- Salon d accueil du barreau des avocats
Vous avez également le
loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir
votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De
plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à
quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul
responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la
Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne
peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout
retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le
Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.
Voici
un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur
sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:
*Tend un second parchemin à l accusé *
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*
Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- *L'accusé esquisse un sourire, demi niaiserie puante d'ironie, se lève et s'éclaircit la voix longuement. Trés longuement.
Bon
juge et de bonne foi, dans la tourmente des insultes il parait que vous
êtes finalement connaisseur en matière vilainerie. Mais soir, en voici
donc ma plaide.
Trahison! Trahison ! Me lancent-ils!
Mais quel serment ai je prêté? Le diront-ils?
Je ne jure qu'au Piques, et encore,
Ceux qui piquent, et piquent fort!
Gentes et Gentils, bientôt ils s'écriront,
Que je poignarde quelques dos ronds,
Que je surine mon frère, ma s�ur,
Vous n'en êtes rien, point à cette heure...
*Le Bossuet monte d'un ton et clame une suite, d'une voix grondante, pleine d'orgueil"
Les Piques piquent, picorent et rackettent,
Les Piques, piquent, Picotent et claquent du bec!
Vos villes s'ouvre et écartent les genoux,
Claquent les sérrures, tout s'ouvre à nous!
Bons seigneurs,
Je n'suis pas le diable, ou juste un instant,
Je n'suis nuisant nuiteux, ni vile niticorace,
Juste un Roy fol, toqué-poulaines et pétillant,
Nous volons, en gredins nous piquons,
Vos richesses nous les prennons ou les rendons,
Aux miséreux, aux mendiants ou aux lépreux,
Et pour nos poches, la même que pour eux!
* Se tournant vers l'assemblé, il lève un poing pour clamer:*
Gredins!
Les Piques, piquent fort,
Piquez aussi, piquez gredins,
Piquez comme les Piques!
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- *Le procureur se lève et s adresse au juge :
Votre honneur,
Messire Bossuet
semble avoir l âme vagabonde et se permet içi des vers forts plaisants,
cependant, en écoutant sa complainte nous pouvons constater qu il ne
nie pas les faits qui lui sont reprochés.
*Le procureur se tourne vers le prévenu
Messire Bossuet,
est-il besoin de vous rappeler qu une Mairie est une institution et que
chaque villageois participe à la bonne marche de cette institution. Et
vous !
*le procureur le montre du doigt
Oui vous ! vous
vous permettez, sur je ne sais trop ce qui se passe dans votre tête, à
ce moment là, d essayer de piller les biens des villageois ?
Heureusement que la justice de notre duché est là pour vous rappeler les
règles de bonnes manières en ce monde !
*Le procureur se tourne alors vers le Juge
Votre Honneur,
La
tentative de pillage d une mairie est un acte vil et punissable. Aussi,
je réclame une peine de 1 jour de prison et 200 écus d amende pour la
Mairie de Montpensier.
J en ai terminé votre honneur.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- *Le Bossuet à le bras en écharpe, la tête pansée de lin rougi, ainsi qu'une série de plaie péniblement suturées de la joue à l'épaule.*
Ainsi, se révolter contre le pouvoir établi, c'est piller les biens des villageois? Mais non, vous vous trompez.
Les
biens de la mairie sont spoliés des villageois. Vous manipulé et
domptez vos semblables pour qu'ils offrent un consentement béa à vos
délicates rapines.
Et pourquoi donc? Pour fournir à un petit groupe le pouvoir d'administrer.
Or,
Vous avez fabriqué ce besoin des Hommes d'être gouverné. L'Homme peut
vivre libre, se suffire à lui même. Votre gouvernance est une main-mise
sur une communauté que vous prétendez défendre alors qu'en payant les
impôts que vous leur soutirez, ils entretiennent leurs chaines.
Regardez
donc ce procés. C'est une farce! Alors même que je ne suis que
soupçonné, l'armée s'en est donné à c�ur joie de rendre l'oppression
qu'il appelle Justice! Des blessures mortels pour légitimer vos actes,
sans attendre même une réelle justice.
Alors, après avoir
chercher ma mort, enfermez moi donc, volez moi une fortune que je n'ai
pas, et quoique vous puissiez trouver encore.
Les institutions
sont les mamelles d'une élite auto-proclamée. Votre justice est par son
incroyable partialité une insulte au mot "loi". Vous
êtes la coercition d'un peuple benoitement consentent à force d'être
dresser depuis l'enfance. Vous créez des règles, les rendant
universelles et fondamentales par un fantastique effort d�orgueil
débridé.
Vous,
*pointe du doigt celle qui le pointe lui même*
Vous,
les dirigeants et leurs soldats, ceux là même qui se décharge de leurs
âmes et de leurs responsabilités en se voilant les yeux d'un
"je n'ai fait que faire mon travail : obéir", Vous les
rois, les ducs, les nobles, les maires de cité ou de la plus
insignifiante bourgade... Vous qui créez les règles d'un monde qu'il
vous semble vous appartenir,
Je vous crache cordialement à la gueule.
Témoin n°1 de l’accusation : « Nom du témoin » - Citation :
- Votre Honneur,
je suis Benoit560, Douanier de Montpensier, lors
de la nuit du 08 au 09 juin 1460, moi et les personnes défendant sur les
remparts du village, avons repoussé des personnes voulant piller notre
Mairie. Dans le lot j'atteste sur l'honneur reconnaitre l'accusé ici
présent comme l'un des assaillants
Témoin n°2 de l’accusation : « Nom du témoin » - Citation :
- La blonde arrive tranquillement au Tribunal pour suivre l'affaire du jour.
* Bonjour,
Je
me présente Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché.
Dans la nuit du 08 au 09 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu
devant la mairie de Montpensier, la description des forces de la
maréchaussée ayant participé à visionnés la tentative de révolte était
très net, Sire Bossuet fut vite reconnu comme étant l'un des assaillants.
Une
fois les informations nécessaires au dossier transmises, j'ai monter un
dossier de plainte et l'assignation fut faite le jour même.*
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Veuillez vous lever et faire silence je vous prie !
Dames,
Messires, moi,Messire Toflegrand, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais
prononcer le verdict dans l affaire opposant la Mairie de Montpensier à
Messire Bossuet, mis en accusation pour Trahison pour révolte.
Vu les Lois fondamentales du royaume,
Vu la Charte du Juge,
Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
Vu l acte d accusation produit par la procure ;
Prenant
en compte le total dénigrement du prévenu pour les instances du
Bourbonnais Auvergneet de ses représentants et par conséquent qu il ne
nie pas les faits qui lui sont reprochés,
Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par Dame Ulyceduel, Procureur du Bourbonnais-Auvergne,
Prenant
en compte les témoignages de Sire Benoit560, Douanier de Montpensier,
Défendant sur les remparts au moment des faits,et de Anasthasia de La
Touraille, Prévôt du Bourbonnais Auvergne
Prenant en compte que l
acte de révolte est punissable sur les terres du Bourbonnais-Auvergne,
surtout si celui-ci n a pas reçu l aval du Conseil Ducal,
Prenant en compte le langage outrageux du prévenu
Condamne Sire Bossuet
à une peine de 3 jours de prison afin qu il prenne conscience de son
acte et qu il puisse apprécier les services de nos geôliers. De plus, le
prévenu versera la somme de 100 écus qui iront directement dans les
caisses royales.
Sachez que la peine a été alourdi d'un jour de prison pour propos irrespectueux
Jugement rendu par Messire Toflegrand pour sa Grasce Androlyne, Duchesse du Bourbonnais Auvergne en ce jour du 8 Juillet 1460..
La séance est levée !
*Toflegrand frappe d un coup de marteau, se lève et quitte le Tribunal
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.
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