Tom.de.naueriels

Casier Judiciaire de Tom.de.naueriels

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Août 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Août 1460
Procès instruit le 4 août 1460
Verdict rendu le 27 octobre 1460

Nom de l'accusé: Tom.de.naueriels

Procureur: Deedlitt
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: A Messire le Juge Alberic et a personne d'autres vu que les Normands se fichent de la justice et je ne parle même pas du conseil.

Bref ou j'en étais?

Ahhh oui

* pointe le doigt vers l'accusé*

A vous accusé, Sibren , le méchant homme le méchant voleur l'homme sans morale, le.. et zut j'ai plus d'idée c'est qu'il se fait tard en même temps.

Soyons sérieux.... ou presque.

En ce quatrième jour du mois d'août de l an de Grasce 1460, j'engage un procès contre ce couard de messire Sibren.

Messire Rezocool a été brigandé. Aidé d'un villageois, ce messire est venu nous parler de son agression. Nous avons pleurer a chaudes larmes.
Bon d'accord je fais pas crédible attendez je me reprend.

* reprend une pause théâtrale*

Ce pauvre homme a perdu
Une épée
Environs 200 écus (il ne se rappelle pas le montant exact)
Un caillou
Une chemise pour homme
et Diverses autres petites babiolles dont il ne se souviens pas l'exactitude.

Il nous a parlé alors qu'il était blessé voulant que ce crime ne reste pas impuni. ( hrp: https://i.servimg.com/u/f42/11/12/69/01/sibren10.jpg ) .
J'espère qu'il pourra se déplacer jusqu'à ce tribunal pour vous expliquer monsieur le juge l'abomination qu'il a subit. Cet homme a reconnu l'accusé et il confirmera encore dans son témoignage.

Sibren est donc accusé de brigandage durant la nuit du 28 juillet 1460 .

J appellerai donc Rezocool, l'homme courageux qui c'est battu face a ce malfrat pour nous préciser la nature précise des méfaits constatés.

Je rappelle le texte de loi

Citation:
Livre VII : Des Chefs d'Inculpation

Art 4. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, au brigandage sur les terres normandes, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine allant du remboursement de son vol jusqu'à l'acte chirurgical du coupage de mains.

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon.

La parole est donnée à la défense, votre Honneur.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * l'accusé ne venait même pas et c'était un Dieppois. Une vraie honte pour le village*

Monsieur le juge la victime a voulu quitter notre territoire traumatisé par cette histoire. Ne laissons pourtant pas cet homme impuni. L'homme est Dieppois depuis un certains temps et il est charpentier.

A Dieppe les barques ça se vend bien alors je suis persuadée qu'il cache un pécule chez lui. A défaut il pourra toujours travailler ça lui fera faire quelque chose de plus utile que le brigandage.

Une barque peut rapporter 140 écus et l'homme a une lanterne sur lui et un manche. La lanterne coûte sur le marché 30 écus, le manche 5 écus.

Cela fait un total de 175 écus. Si vous pouviez accompagné tout cela d'une peine de prison j'apprécierai grandement et me ferais une joie de l'écrire a sa victime.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *arrivant en retard"

Désolé, j'étais partis en voyage.

"prend place"

On m'accuse de quoi ?

La justice normande a t-elle perdue raison en m'accusant d'un crime que je n'ai pas commis sur son territoire ?

C'est clair non ? Je vais être honnête avec vous.

"Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, au brigandage sur les terres NORMANDES, à la salubrité et à la tranquillité publique."

Je lis bien sur terre normande n'est ce pas ? depuis quand l'Artois est une terre normande ? J'ai en effet brigandé cette homme dont les dons en voyance pourraient intéressé l'inquisition en Artois ! Donc votre chef d'inculpation est nul M. Le Procureur. Je n'oserai jamais commettre le moindre crime sur ma terre et ma haine pour l'Artois est personnelle.

J'étais donc entre Bertincourt et Dieppe lorsque cela s'est passé.

La question à se poser, que faisait Rezocool en terre Artésienne ?

Néanmoins, je m'engage à verser 150 écus de dédommagement* à mon frère normand et je prendrai comme témoin le maire de Dieppe qui reversera cette somme à "la victime"...

(* 3 dons de 50 écus à la mairie)

Témoin n°1 de l’accusation : X

Citation :

Verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie, déclarons:

Attendu que nous constatons avec un profond regret que la procédure a été bâclée de bout en bout d�abord en ce que la victime présumée ne se présente pas en ce lieu pour témoigner et ensuite en raison de l�absence du témoignage de l�officier de police ;

Attendu que nous avons été contraint de procéder nous-même à quelques vérifications alors qu�il ne nous incombait point de faire un travail normalement dévolu à la procure ainsi qu�à la prévôté ; qu�à cet effet, il nous est apparu que messire Rezocool était bien au moment des faits un habitant de Dieppe et que les arguments de la défense, puisque nullement démentis, apparaissent aux yeux de la justice de Normandie comme recevables Attendu que le n�ud situé entre Dieppe et Bertincourt appartient au Comté d�Artois et relève donc de la juridiction du dit Comté ; qu�en conséquence, la procure normande; n�était nullement habilitée à instruire une procédure en justice. Il appartenait (et il lui appartient toujours) aux autorités Artésiennes de faire le nécessaire par le biais de traités judiciaires pour poursuivre cet individu ; étant entendu qu�il n�existe aucun traité de la sorte entre le Duché de Normandie et le Comté d�Artois, la condamnation en nos terres étaient/est, de facto, impossible ;

La justice de Normandie se déclare donc incompétente pour statuer sur cette affaire.

L�audience est levée !

***Par le juge Alberic de Marsac, le vingt-sept octobre 1460***

Peine

Citation :