Hemric

[center][size=18][color=darkred]Procès de Hemric  [/color][/size][/center]

[list][*][color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Août 1460 [/i]:arrow: [color=#339966]Relaxé[/color]
[*][color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]:arrow:
[*][color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de Octobre 1460 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*][color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]:arrow:
[/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Hemric au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Hemric était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Octobre 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 16 Octobre 1460
    Verdict rendu le 24  Octobre 1460 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Hemric[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Wendoline[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Manulechti[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Le Procureur pénètre dans la salle d''audience, salue la Cour et le Juge d'un signe de tête. Sous le bras un dossier dont le contenu la contrarie. Mettre un élu en procès n'est jamais agréable.

Votre Honneur,

Nous voici réunis devant cette Cour en ce seizième jour d'octobre 1460, afin de juger les faits qui sont reprochés à Messire Hemric.

* tourne vers l'accusé*

Messire Hemric, afin que vous puissiez vous défendre dans les délais impartis par la justice, je vous informe que vous êtes accusé de Trahison dont la victime n'est autre que notre Duché, pour avoir manqué à vos devoirs de conseiller élu.

* tourne vers la cour et poursuit à son intention*

Les faits remontent au jour de la nomination du nouveau conseil élu, soit le 1er octobre écoulé. L'accusé ne s'est pas manifesté, ne s'est pas présenté à la Chambre des Elus et n'a répondu à aucun courrier de notre Gouverneur. Bien au contraire, il s'est muré dans un silence qui ne saurait être toléré lorsque l'on a pris un engagement auprès du Duché et que l'on s'est fait élire.

Afin d'argumenter mes propos, je vais vous lire le passage du Grand Coutumier qui répond au Chef d'inculpation dont vous répondez devant nous.


Citer:

LIVRE III : Des institutions
Chapitre I : De la Chambre des Elus
La Chambre des Elus et son gouverneur sont une des principales instances décisionnaires du duché d�Orléans. Elle est la garante de la stabilité et de la pérennité du duché ainsi que de la sécurité et du bien être du peuple d�Orléans.
En raison de l�importance de son rôle, tout élu qui, volontairement ou par négligence importante et avérée, aura nui ou porté préjudice au duché d�Orléans pourra être poursuivi pour trouble à l�ordre public, trahison ou haute-trahison selon la nature des faits reprochés et jugé par un tribunal compétent.
Il pourra être écarté de la Chambre des Elus de façon préventive.


En conséquence, Messire Hemric, par votre négligence et votre silence avéré, vous vous êtes rendu coupable de Trahison.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants

l'ordre du dragon (http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.
Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier

Nous sommes esclaves des lois pour pouvoir être libres

Vous avez la parole, qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
Bonjour, des le premier jour de ma solicitation a joindre ce groupe j'avais été clair que je voulais un rôle actif parmis le groupe ce qui n'a pas été le cas. J'ai été simplement utiliser pour que ce groupe est le nombre de participant requis et rien de plus.

Je suis coupable de ne m'être pas présenté mais a la faute de notre comptesse qui m'a donné de belles intensions pour ensuite ignorer ma demande et se servir de moi comme pantin.

Je demande par le fait-même, reconnu coupable ou non, de retirer mon nom de cette liste et demande de n'être plus jamais solicité par qui que ce soit pour une participation dans tel groupe si ce n'est pas pour du sérieux.

bien a vous honorable juge.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
*Le procureur a écouté avec attention la plaidoirie de la défense, impassible, une expression toutefois lui échappe par-ci par là quand l'accusé parle de faute tout en faisant allusion à une attitude non sérieuse de.....

Quand il a terminé de s'exprimer, elle se lève, écarte d'un geste une mèche de cheveux, laisse son regard errer sur la Cour, le juge qui ne dit mot et reporte son attention sur le prévenu.*

Hum... Qu'entendez-vous par sérieux ? Pensez-vous que votre attitude l'est ? Pensez-vous qu'en parlant de notre Gouverneur, car je suppose qu'il s'agit d'elle lorsque que vous dites « �. mais la faute de notre Comtesse..... » Pensez-vous démontrer ainsi votre sérieux ? Notre Gouverneur est Duchesse de Rosnay et Baronne de Brou.

*Un court instant de pause avant de poursuivre, portant l'accent sur le mot sérieux*

*Outrée par les propos de la défense de l'accusé, elle reprend une attitude posée et continue*

Vous souhaitiez un rôle « actif » c'est bien cela ? Ce sont bien les paroles que vous venez de prononcer ? Le poste de Connétable qui vous avait été attribué ne l'était-il donc pas ? Vous pensez SERIEUSEMENT qu'un connétable qui se respecte attend sagement à son bureau ?

Dites-nous que vous plaisantez sieur Hemric je vous prie !! Quoique ce genre de plaisanterie, justement... au sein d'un conseil ça ne fait pas..... SERIEUX !

Lorsque l'on se porte volontaire sur une liste ducale, je n'ai jamais eu vent que c'était sous condition
Ne pensez-vous pas qu'une meilleure connaissance de nos Institutions apporterait plus de crédit et éviterait que vous ne vous exprimiez en ignorant totalement la charge d'un connétable, rôle qui vous avez été attribué au sein de ce Conseil ? Plus sérieusement, un engagement ne se prend pas à la légère, ce doit être un acte réfléchi car il y a forcément des contraintes et la première était de vous présenter et de répondre aux courriers du Gouverneur. Si d'aventure vous aviez des velléités je ne doute pas que vous reverrez votre manière de faire, du moins je vous le souhaite...

Pour ces raisons, Sieur Hemric, vous êtes accusé de trahison. Je demande donc une peine de 4 jours de prison, avec toutefois pour vous tenir compagnie, le recueil des textes de lois orléanaises afin de vous offrir la possibilité de parfaire votre connaissance, ainsi qu'une amende de 100 écus.

Que justice soit faite !

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
Bon, Je comprends et je vois tres bien ce que tout cela veut dire. Je payerai les 100 écus, passerai 4 jours en prison, et a ma sortie je préparerai mon déménagement permanent hors d'orleans car je vois que depuis mon retour, bien des choses on changé, autant dans Patay et Orleans, que dans le comté.

vous me voyez très triste de tout cela, moi ancien maire de Patay, baptisé, né en terre Orléanaise, me traiter ainsi.

(pour votre information, meme malade et peu actif je peu jouer le jeu quand même mais bon...)

A Aristote chers Orleanais!

**Hemric se leva, la tête basse, et attendi qu'on le dirige vers son futur logi pour les prochains jours**

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Valeria053 à la barre
Voici son témoignage :

val arriva le c�ur lourd, elle n'aimait pas cette situation, mais elle n'avait pas le choix

Messieur le juge, montémoignange va être simple, messire hemric a accepté de figurer sur notre liste ducale, il c'est donc engagé à fournir un travail en tant qu'élus, mais voilà depuis son élection, messire hemric n'a pas mis les pieds à la chambre des élus, il était connétable et n'a jamais pris contact avec l'ost, ne répondant pas non plus à mes courriers, lui indiquant les différents chemins et lui demandant de venir à la chambre des élus.
N'ayant point eu de nouvelle de messire hemric depuis les élmections, je lui ai retiré son poste de connétable, pour nommer quelqu'un d'autre, mais par conséquence notre chambre des élus est privé d'un membre ce qui nuit au duché.

Je reste à votre disposition si besoin

 [/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant la trahison selon le livre III du droit Pénal Chapitre I :
LIVRE III : Des institutions
Chapitre I : De la Chambre des Elus
La Chambre des Elus et son gouverneur sont une des principales instances décisionnaires du duché d�Orléans. Elle est la garante de la stabilité et de la pérennité du duché ainsi que de la sécurité et du bien être du peuple d�Orléans.
En raison de l�importance de son rôle, tout élu qui, volontairement ou par négligence importante et avérée, aura nui ou porté préjudice au duché d�Orléans pourra être poursuivi pour trouble à l�ordre public, trahison ou haute-trahison selon la nature des faits reprochés et jugé par un tribunal compétent.
Il pourra être écarté de la Chambre des Elus de façon préventive.

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un acte de trahison en fuyant ces responsabilités ducales ;
ATTENDU QUE le témoignage de notre Gouverneur accable le prévenu ;
ATTENDU QUE l accusé fait délibérément acte de mauvaise foi en invoquant des raisons saugrenues ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Sieur Hemric et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une peine de 3 jours de prison, à une amende de 100 écus à verser au Duché avant le 10 Novembre et une inéligibilité de 3 mois de tous mandats ducaux.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 24 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours. [/i][/size] [/color][/quote]