Andrea_

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Octobre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le ???
Verdict rendu le Ier jour de Novembre [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Andrea_ [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Laid90 [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Astary [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Nous laid90 procureur du comté de Rouergue accusons Dame Andrea_ de trouble à l'ordre public. Andrea_ s'est présentée à l'élection municipale de Millau alors qu'elle ne remplissait les critères nécessaires à cela. Notre juge Astary l'a rappelé la loi et a exigé son retrait de l'élection mais elle n'a pas donné suite, moi même lui a envoyé un pigeon pour lui demander son retrait mais Andrea_ a refusé. Voici sa réponse :

Expéditeur : Andrea_
Date d'envoi : 26/10/1460 - 22:10:19
Titre : Re: Election
Bonsoir,

J'accuse réception de votre courrier, Je ne retirerais pas ma candidature.
N'oubliez pas de m'envoyer une invitation pour mon propre procès, ça sera le premier, je veux faire les choses bien !

A très vite Chou'

Moi.

Selon notre coutumier à savoir les articles suivants :

2.4. De l�éligibilité

2.4.1 : Définition
Est dit éligible en Rouergue toute personne répondant aux critères d'éligibilité. L'éligibilité détermine la capacité à se présenter à une élection, comtale ou municipale. L'inéligibilité interdit la présentation à des élections, comtales ou municipales.

2.4.2 : Des critères d'éligibilité
Tout Rouergat est éligible, à condition de respecter les conditions suivantes:
- Résider sur le sol rouergat depuis plus de 30 jours avant la date de présentation au poste de maire et 60 jours pour une présentation sur une liste comtale .
- Ne pas cumuler un mandat de maire et de conseiller comtal pendant une durée de plus de 48 heures, sauf dérogation du comte.
- Ne pas être frappé d'inéligibilité en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue.
- pour une présentation sur liste municipale, posséder un champ ou une échoppe dans la ville.
- ne pas être en cours de jugement en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue (procès débuté "ig" ou en cours d'instruction).
- ne pas avoir avoir été condamné durant les 3 derniers mois pour haute trahison, trahison ou Trouble l'ordre public.

2.4.3 conséquences de l'inéligibilité
La présentation d'un candidat inéligible à des élections est sanctionnée d'annulation de la candidature du candidat ou de la liste, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé, sauf si le candidat tête de liste est encore en mesure d'annuler la candidature de la personne inéligible.
De même, si l'inéligibilité survient après la constitution de la liste ou la présentation aux élections municipales, l'annulation de la candidature pourra être demandée.
Les procédures d'annulation sont instruites par le procureur du comté pour les élections municipales et par le juge pour les élections comtales. Ces procédures peuvent avoir lieu à l'amiable, par procès du comté, par demande expresse au Roy de France, en cours d'élection ou après celle ci.

5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.

En refusant de retirer sa candidature Andrea_ viole nos lois et par conséquence je vous demande votre honneur la peine la plus lourde possible à l'encontre de l'accusé.

Je rappel devant la cour que l'accusé a le droit de se faire assiter par un avocat.

Je laisse la parole à la défense.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]

*Le visage encore barrée d'une cicatrice -merci le poutrage!-, la Colombe est soucieuse. Son entrée dans le tribunal se fait lentement, démarche peu assurée et branque-branlante, autant par son accident que par sa grossesse. La barre est rejointe, les yeux levés au ciel et après un soupir...*


Bonjour tout l'monde, quelle belle journée non? Si on pouvait accélérer le mouvement histoire de pas perdre la journée à l'ombre alors qu'on pourrait profiter du lac hein, j'vous s'rais reconnaissante.

Alors alors..Oh mon courrier, c'est mignon de l'avoir amené - et merci pour l'invit' au fait-, j'pensais qu'il fallait mon autorisation pour la montrer aux yeux de tous, on dirait que tout le monde ne connait pas les lois ici... * le sourire s'agrandit*


Donc que vous dire... tututuuu...
Je ne connaissais pas les lois, je suis COUPABLE.
Une fois qu'on m'a informé, je n'ai pas voulu retirer ma candidature, vous comprenez, 50 écus quand, comme moi, on ne peut pas travailler... donc encore une fois COUPABLE.
En fait COUPABLE, COUPABLE, COUPABLE.

Autant coupable que votre armée qui m'a fauché sans raison apparente, sans preuve ni rien. C'est ballot hein.


*regard vers l'assemblée, hésitation puis, quitte à être là...*


En fait, je m'ennuie, j'y peux rien, presque deux mois à rien glander, c'pas pour moi, donc autant que j'me créé l'animation non?
Pis si en plus je gagnais un peu de rond...

*grand sourire et poignets qui se tendent en avant*


Bon on fait quoi? On s'colle trois jours et on en parle plus? [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Réquisitoire de l'accusation

Bonjour votre honneur,

Dame Andrea_ si j'ai publié votre message sans votre autorisation, c'est parce que j'estime que c'est un élement de preuve important pour le procès montrant votre refus malgré nos injonctions. Si vous avez été fauché par notre armée c'est qu'il y a une raison et la voici :

Personne considérée comme dangereuse .

Annabelle45
Ouamaille
Andrea_
Elanorah

[Milhau] Douanes Hier à 19:17

Etrangers province :

Andrea_ (Mende) lvl1 8écus *Languedoc* <-- LISTE ROUGE

Voici donc les raisons de votre mesaventure.

Pour ce qui concerne la preuve montrant que Dame Andrea_ n'a pas atteint les 30 jours nécessaire pour se présenter aux élections municipales, la voici :

[Milhau] Douanes Ven 19 Oct - 0:06

--------------------------------------------------------------------------------

arrivé

Eria de Mortemart
Donnolae_d_aguessac d'Aguessac
Annabelle45
Andrea_

Voilà donc votre honneur ces preuves issues des rapports de douane et qui démontrent le crime que cette Dame qui est listée comme une brigande à commis contre notre comté en violent nos lois.
Je vous demande votre honneur la peine appropriée au TOP, je demande également une expulsion de l'accusé hors de nos terre puisqu'elle represente un danger public.
[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Dernière plaidoirie de la défense

*Elle sourit, pas le grand sourire qu'elle offrirait à son fils ou a ses amis hein, non, un joli sourire de façade, elle aurait bien sorti son violon si elle en avait eu un.*


J'avoue, votre honneur, que j'aime beaucoup votre façon de vous défendre, ou de défendre votre comté.

Que vous me considériez comme une personne dangereuse est une chose, de là à me lister et attenter à ma vie en est une autre. J'suis ravie d'apprendre que je suis en " ROUGE".
Mais là encore vous pissez dans un violon. Parce que PERSONNE n'est capable de me dire ce que j'ai fait, PERSONNE ne peut prouver que je suis une brigande,
PERSONNE ne peut me ressortir un p'tain de procès, un p'tain d'acte d'accusation, PERSONNE ne m'a jamais vu, et pourtant, pourtant, vous vous époumonez à me classifier comme brigande, c'est formidable.


C'est comme si moi, je tuais un clep's, il a une bonne tête de tueur de moutons, puis surtout il passait beaucoup de temps avec les moutons et avec des loups aussi. Donc je l'ai tué. J'l'ai jamais vu tuer un mouton, JAMAIS, mais ses fréquentations, le fait que tout le monde pense que c'est un tueur de mout'mout', et bien je l'ai tué. J'apprendrais après qu'en fait il aimait juste plus la compagnie des loups que celle des chiens de compagnie. Mais trop tard ! Bin ouai, il s'ra mort.
Alors ce que je vous demande, c'est pas de me dire pourquoi j'ai été poutrée, ni que vous me répondiez que c'est parce que je suis sur la liste, c'est juste me dire, POURQUOI JE SUIS SUR CETTE LISTE.


*Large sourire, remise en place d'une mèche et.. soupir*



Parce que c'est l'chat qui s'mord la queue hein, si j'avais pas été sur la liste, j'aurais pas été poutrée, pas poutrée, j'aurais pris mes affaires chez moi, vendu mon blé comme promis au minimum à la mairie - et cinquante sacs, c'est pas négligeable-, j'aurais aussi financé l'élection de celui que j'aimerais pour suzerain, je serais revenue me poser, j'aurais attendu, et dans un mois, je me serais présentée.
Là, vous m'poutrez, j'm'ennuie, j'me présente et... Quoique non en fait, le procès ça m'occupe, peut être devrais-je... vous... remercier ?


*Petit révérence, exagérée*


Merci BEAUCOUP, mon premier procès, ça m'émeut un peu en fait, j'ai juste une question...
Comment vous voulez me faire sortir du comté ? J'crois qu'il faille attendre encore au moins trois semaines...
Et entre nous.. Si je représente un danger public juste pour m'être présentée aux élections sans suivre les lois, j'me dis qu'vous n'avez pas encore tout vu...
[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"Astary avait rencontré Andrea_ lors de sa candidature à la mairie de Millau, il lui avait expliqué les raisons de sa candidature illicite et illégitime à la mairie de Millau car elle ne respectait pas le coutumier du Rouergue. Elle lui rit au nez, Astary l'avait prévenu se dit il"

Andrea_ du Comté du Languedoc, du village de Mende, vous avez été assignée devant la justice pour Trouble à l'ordre public. Le parquet accuse Andrea_ pour ne pas avoir appliquer et respecter le Coutumier du Rouergue lors de son dépot de candidature à la mairie de Millau malgré toute la pédagogie faite par les millavois.

"Malgré tout, Astary en toute équité avait analysé le dossier, la plaidoirie, la défense, l'accusation tout en s'appuyant sur le Coutumier et la charte du juge à sa disposition, le juge prononça la sentence"

"le greffier demanda à ce que l'ensemble de la salle se lève lors de la prononciation du verdict"

Mesdames, Messieurs,
En qualité de Juge comtal du Rouergue, en application de la loi selon notre coutumier : Selon notre coutumier à savoir les articles suivants :

2.4. De l&#65533;éligibilité

2.4.1 : Définition
Est dit éligible en Rouergue toute personne répondant aux critères d'éligibilité. L'éligibilité détermine la capacité à se présenter à une élection, comtale ou municipale. L'inéligibilité interdit la présentation à des élections, comtales ou municipales.

2.4.2 : Des critères d'éligibilité
Tout Rouergat est éligible, à condition de respecter les conditions suivantes:
- Résider sur le sol rouergat depuis plus de 30 jours avant la date de présentation au poste de maire et 60 jours pour une présentation sur une liste comtale .
- Ne pas cumuler un mandat de maire et de conseiller comtal pendant une durée de plus de 48 heures, sauf dérogation du comte.
- Ne pas être frappé d'inéligibilité en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue.
- pour une présentation sur liste municipale, posséder un champ ou une échoppe dans la ville.
- ne pas être en cours de jugement en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue (procès débuté &quot;ig&quot; ou en cours d'instruction).
- ne pas avoir avoir été condamné durant les 3 derniers mois pour haute trahison, trahison ou Trouble l'ordre public.

2.4.3 conséquences de l'inéligibilité
La présentation d'un candidat inéligible à des élections est sanctionnée d'annulation de la candidature du candidat ou de la liste, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé, sauf si le candidat tête de liste est encore en mesure d'annuler la candidature de la personne inéligible.
De même, si l'inéligibilité survient après la constitution de la liste ou la présentation aux élections municipales, l'annulation de la candidature pourra être demandée.
Les procédures d'annulation sont instruites par le procureur du comté pour les élections municipales et par le juge pour les élections comtales. Ces procédures peuvent avoir lieu à l'amiable, par procès du comté, par demande expresse au Roy de France, en cours d'élection ou après celle ci.

5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L&#65533;ordre public désigne l&#65533;état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l&#65533;ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d&#65533;un droit individuel ou d&#65533;une action du Comté exercé de manière licite.

Comme le procureur Laid90 l'a si bien expliqué pendant le procès, de plus j'ai trouvé impolie et irrespectueuse Andrea_ à l'encontre de nos lois qui ne semblait pas vouloir s'y interesser lorsque je lui ai expliqué nos lois, lors d'une pédagogie à Millau. Je condamne donc Andrea_ à 10 écus et à 3 jours de prison, ça lui permettra de réfléchir à respecter les lois lorsqu'elle se rend dans un comté étranger et de s'interesser plus longuement à visiter nos geoles, qu'il en soit ainsi !

"Astary valida le verdict à l'aide du maillet"
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 10 écus. [/i][/size] [/color][/quote]

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[list]
[size=24] Comté de Rouergue [/size][/list]
[/center]
[list]
[size=18]Procès pour Escroquerie
En date du mois de Mai 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le XVIIe jour du mois
Verdict rendu le XXXe jour du mois de Juin [/size]
[size=18]Nom de l'accusé: Andrea_
Procureur:  Jorocket
Juge: Benoit560/Sysley desbaumes[/size][/list]

[u]Acte d’accusation [/u]
[quote]En ce jour du XVIIème jour du Mois de Mai de l'An de Grâce 1461 , Nous , Sire Vladimir Koslov, Procureur du Rouergue , requérant pour le Comté du Languedoc , sous le traité de coopération judiciaire entre le Rouergue et le Languedoc en vigueur dont voici acte :
http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t1690-rouergue-13111458

Présentons l'acte d'accusation suivant devant Messire Benoit560 d'Herstal , juge du Rouergue et la Cour :

*************

En ce jour du 17 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de dame Andrea_ pour fraude fiscale, fait qualifié d'escroquerie.
Cette dernière est en effet accusée de ne pas payer la taxe sur les tavernes qu'elle doit auprès du Comté du Languedoc.

Voici la preuve émanant des registres du bailli, dame Jayzabelle.

________________

Andrea_ : 20,00 écus (+65,80 écus de pénalité) avant le 1460-06-22
Andrea_ : 20,00 écus (+64,40 écus de pénalité) avant le 1460-06-29
Andrea_ : 20,00 écus (+63,00 écus de pénalité) avant le 1460-07-06
Andrea_ : 20,00 écus (+61,60 écus de pénalité) avant le 1460-07-13
Andrea_ : 20,00 écus (+60,20 écus de pénalité) avant le 1460-07-20
Andrea_ : 20,00 écus (+58,80 écus de pénalité) avant le 1460-07-27
Andrea_ : 20,00 écus (+57,40 écus de pénalité) avant le 1460-08-03
Andrea_ : 20,00 écus (+56,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-10
Andrea_ : 20,00 écus (+54,60 écus de pénalité) avant le 1460-08-17
Andrea_ : 20,00 écus (+53,20 écus de pénalité) avant le 1460-08-24
Andrea_ : 20,00 écus (+51,80 écus de pénalité) avant le 1460-08-31
Andrea_ : 20,00 écus (+50,40 écus de pénalité) avant le 1460-09-07
Andrea_ : 20,00 écus (+49,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-14
Andrea_ : 20,00 écus (+47,60 écus de pénalité) avant le 1460-09-21
Andrea_ : 20,00 écus (+46,20 écus de pénalité) avant le 1460-09-28
Andrea_ : 20,00 écus (+44,80 écus de pénalité) avant le 1460-10-05
Andrea_ : 20,00 écus (+43,40 écus de pénalité) avant le 1460-10-12
Andrea_ : 20,00 écus (+42,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-19
Andrea_ : 20,00 écus (+40,60 écus de pénalité) avant le 1460-10-26
Andrea_ : 20,00 écus (+39,20 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Andrea_ : 20,00 écus (+37,80 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Andrea_ : 20,00 écus (+36,40 écus de pénalité) avant le 1460-11-16
Andrea_ : 20,00 écus (+35,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-23
Andrea_ : 20,00 écus (+33,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-30
Andrea_ : 20,00 écus (+32,20 écus de pénalité) avant le 1460-12-07
Andrea_ : 20,00 écus (+30,80 écus de pénalité) avant le 1460-12-14
Andrea_ : 20,00 écus (+29,40 écus de pénalité) avant le 1460-12-21
Andrea_ : 20,00 écus (+28,00 écus de pénalité) avant le 1460-12-28
Andrea_ : 20,00 écus (+26,60 écus de pénalité) avant le 1461-01-04
Andrea_ : 20,00 écus (+25,20 écus de pénalité) avant le 1461-01-11
Andrea_ : 20,00 écus (+23,80 écus de pénalité) avant le 1461-01-18
Andrea_ : 20,00 écus (+22,40 écus de pénalité) avant le 1461-01-25
Andrea_ : 20,00 écus (+21,00 écus de pénalité) avant le 1461-02-01
Andrea_ : 20,00 écus (+19,60 écus de pénalité) avant le 1461-02-08
Andrea_ : 20,00 écus (+18,20 écus de pénalité) avant le 1461-02-15
Andrea_ : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 1461-02-22
Andrea_ : 20,00 écus (+15,40 écus de pénalité) avant le 1461-03-01
Andrea_ : 20,00 écus (+14,00 écus de pénalité) avant le 1461-03-08
Andrea_ : 20,00 écus (+12,60 écus de pénalité) avant le 1461-03-15
Andrea_ : 20,00 écus (+11,20 écus de pénalité) avant le 1461-03-22
Andrea_ : 20,00 écus (+9,80 écus de pénalité) avant le 1461-03-29
Andrea_ : 20,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 1461-04-05
Andrea_ : 20,00 écus (+7,00 écus de pénalité) avant le 1461-04-12
Andrea_ : 20,00 écus (+5,60 écus de pénalité) avant le 1461-04-19
Andrea_ : 20,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 1461-04-26
Andrea_ : 20,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 1461-05-03

________________

Lorsque le bailli Jayzabelle contacta l'accusée afin de régulariser sa situation, voici la réponse qu'elle obtint.
____________

Expéditeur : Andrea_
Date d'envoi : 01/04/1461 - 21:54:19
Titre : Taxe des tavernes impayées

Chère Jayzabelle,


Malgré tout le respect que je vous dois, et toutes les respectueuses pensées qui accompagnent mon âme quand je pense à votre personne, ainsi qu'à votre époux, je suis dans l'obligation de répondre à votre missive par la négative.


NON.


Non je ne paierais pas les taxes pour mes tavernes.
Non je n'ai pas de quoi les payer et même si j'avais les écus, vous vous doutez bien que je ne les payerais pas.
Non je n'ai pas envie d'avoir un procès.
Non je ne vous demande pas l'aumône.
Non je...

Bref, NON.

Je ne débourserais pas un seul écu pour un comté qui m'a listé alors que j'ai TOUJOURS été sage en ses terres. Je ne cracherais pas autre chose qu'une belle huître bien verte sur les terres qui accueille le Baron Bentich. Je jure, par contre, que si ce dernier venait à clapser, j'organiserais le plus grand buffet que tout le royaume ai connu, même que le Roy il en sera jaloux, le tout, à mes frais. Je profiterais d'ailleurs de cette fabuleuse journée pour remettre la totalité de mes arriérés d'impots.



Je prends donc contact avec vous,
Comment faire?


Mes amitiés sincères à la Vicomtesse et son époux,
Mon dédain profond au bailli

Andrea De la Colombière Di Foscari Widman D'Ibelin


Ps : N'hésitez pas à vous sustenter en ma taverne.

________________________

Le bailli répondit directement en envoyant ce courrier.
________________________

Chère Donà,

Vous savez que depuis le jour de mon mariage où vous m'avez soutenu je vous vaux une profonde reconnaissance et respect. Bien que la lecture de votre missive soit des plus... distrayante, je crains que je ne puisse faire autrement que voir ceci comme un refus clair et assez précis de payer.

N'y a t'il aucun compromis que nous puissions faire mis à part la mort du Baron Bentich ? Je n'ai malheureusement aucune entente avec la faucheuse jusqu'à ce jour, elle n'a pas d'arrières d'impôts encore.


Si vous acceptiez de payer vos taxes une par semaine jusqu'à être à jour, je pourrais sans doute retirer les arrières et pénalités. Qu'en pensez-vous ? Vous savez que j'aimerais autant vous évitez un procès donà Andrea. Dans le refus de trouver compromis, je n'aurais d'autre chose bien que cela me peinera de donner le dossier au procureur.

Enfin, maintenant vous savez, je vous laisse seule juge de vos choix et vos envies.

Cordialement,

Jayzabelle d'Alveirny- Vicomtesse de Pégairolles-de-Buèges
Bailli du Languedoc

________________________

L'accusée n'a pas répondu à ce courrier et n'a pas entrepris de démarches afin de payer sa dette.

Si le Comté prélève des taxes, c'est bien parce que ces dernières constituent une manne financière nécessaire pour la bonne gestion du Comté. Payer les taxes a, de tout temps, été considéré comme un devoir. En effet, si chacun se permettait de ne pas les payer, la Comté serait susceptible de se retrouver en difficulté et ne pourrait subvenir pleinement au besoin de ses sujets, la société serait ainsi en péril. En outre, un bon père de famille ne se permettrait pas de refuser obstinément à payer les taxes qu'il doit, car il ne s'agit tout simplement pas d'un acte raisonnable ne portant préjudice à autrui.

Par conséquent, dame Andrea_, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit coutumier languedocien.

Le traité de coopération judiciaire entre le Rouergue et le Languedoc est visible à cet endroit : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t1690-rouergue-13111458

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]
[quote]*Pour la première fois de sa vie, la Belle était bien décidée à ne pas fuir devant une difficulté. Elle allait donc l'affronter... seule.
Et tenter autant que possible de ne pas prendre les gens de haut, de rester polie, de... Bref, sacré challenge.
L'entrée dans le tribunal se fait lentement, ses pas l'amènent instinctivement à la place d'accusée, il faut dire que... c'est souvent là qu'elle est lors des procès.
Elle attendit que la parole lui soit donnée pour se lever et s'exprimer à haute et intelligible voix.*


Bonjour.

Je suis coupable des faits qui me sont reprochés.
Coupable de n'avoir jamais payé une seule de ces taxes, coupable de souhaiter la mort du Baron Bentich. Je suis Coupable.

Seulement je vous demande d'ouvrir les yeux sur certains faits :

- Tout d'abord, je remercie Jayzabelle d'avoir caché mon dernier courrier, mais puisque je suis ici pour dire toute la vérité, autant qu'elle éclate. J'ai proposé à notre bailli la somme de cent écus pour perdre mon dossier. Élément donc, qui manque à ma charge.

- Les affaires ensuite. Elles ne sont plus ce qu'elles étaient. Je n'ai même plus de quoi payer un tavernier. Les caves sont vides, tout comme le garde-manger. Je ne vois pas quel est l'intérêt de payer des taxes pour une taverne qui ne sert que de squat pour des amoureux sans maison.

- Je ne pouvais me résoudre à fermer définitivement cette taverne. C'est celle qui a abrité les prémices de mon amour, qui a accueilli la naissance de mon fils. C'est un lieu qui reste malgré les derniers événements, chargé de souvenirs et dont je ne pouvais imaginer la porte close, privant ainsi notre histoire de s’immiscer dans la tête de nos visiteurs, aussi peu nombreux soient-ils.

Cependant, Mère d'une petite fille de deux ans, désireuse de me racheter une conduite, et afin d'éviter la prison, je veux bien définitivement fermer cette taverne et faire don d'une somme significative au Comté du Languedoc.

Je n'ai pas de témoins à appeler, étant seule responsable des faits énoncés.


* Se rasseoir, et attendre...*[/quote]


[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]
[quote]Au vu des différents témoignages, il convient d'affirmer que l'accusée n'a pas payé la taxe sur les tavernes qu'elle doit au Comté du Languedoc. Les faits reprochés dans l'acte d'accusation sont prouvés et l'infraction est donc manifeste.

Au vu des dires de l'accusée qui reconnaît elle même être coupable des faits reproché.


Par conséquent, votre honneur, je demande à ce que l'accusée soit reconnue coupable d'escroquerie. Malgré que le préjudice s'élève à plus de 1000 écus mais que cette personne n'est pas en mesure de régulariser sa situation, je demande à ce qu'elle soit condamnée à une amende de 64 écus, montant des fonds garnissant ses poches soit 64 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience, ainsi qu'à une peine de prison de 3 jours[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Verdict [/u]
[quote][quote]Moi, Sysley_desbaumes, Juge du Rouergue en ce 30 juin1461 déclarons Dame Andrea_ coupable d'escroquerie dans le Comté du Languedoc selon l’article 5.2.6 du très ancien Coutumier.

Bien que les faits reprochés soient avérés et que Dame Andrea_ plaide coupable, mais n’étant pas en mesure de verser les 1000 écus dus nous la condamnons alors à une peine de 50 écus et 1 jour de prison.

Que justice soit rendue !

*Sysley donna 3 petits coups de marteau pour clôturer la séance*
Affaire suivante, s’il vous plait ![/quote]

[u]Peine[/u]
[quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et d'une amende de 50 écus [/i][/size] [/color][/quote]