Tancard

Casier Judiciaire de Tancard

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Août 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Août 1460
Procès instruit le 11 Aout 1460
Verdict rendu le 7 octobre 1460

Nom de l'accusé: Tancard

Procureur: Deedlitt
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: *Le CD était sous surveillance. Le procureur se demandait si girouette allait encore jouer a la cour d'école face à ces "grands". Soupirant Lizie se remit au travail*

Alors aujourd'hui nous ouvrons un procès contre un certain Tancard.

Merci de vous levez pendant que je lis la mise en accusation.
Mais non pas vous monsieur le juge!!

* sourit taquine*

En ce Onzième jour du mois d'août de l an de Grasce 1460, j'engage sur demande de damoiselle Constance prévôt de Normandie, un procès contre la personne sur le banc des accusés. On applaudit le prévôt et ces douaniers s'il vous plait merci.

Cette personne, je parle de Tancard, a été prise en flagrant délit de défaut de laissé passé en date du 5 août 1460 par la douane de Lisieux. Le 6 août la douane a remarqué qu'il avait continuer son chemin en Normandie.

Il n a pu, alors, présenter le précieux sésame au douanier violène, agent assermenté par le Duché de Normandie.

J appellerai donc le douanier, pour nous préciser la nature précise des méfaits constatés.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela s avère impertinent.

Je rappelle le texte de loi

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu il soit sut qu&amp;#65533;au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu'il encoure une peine pouvant aller de la torture de la chèvre à la peine de mort.En ce moment on a un meurtrier sur Rouen qui tue et coupe les testicules des hommes. Vous voulez voir les cadavres?

Ah non ne vomissait pas diantre!!

* tend une cuve et continue*

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l Ordre des Avocats du Dragon.

La parole est donnée à la défense, votre Honneur

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Tancard dû attendre d'arriver dans une ville pour se rendre au tribunal. C'est qu'elle est déjà sur le chemin du retour vers le bercail. Maintenant plus le temps passait plus elle se demandait s'il n'y avait pas erreur sur la personne. Aurait-elle un cousin dont elle ignorait l'existence ? En effet, le procureur ne cessait de parler d'un certain Tancard or jusqu'à nouvel ordre, elle était encore une femme. Pour s'en assurer, le plaqua ses mains sur sa poitrine... non non, ses attributs et ses atours féminins étaient encore là^^. Elle leva la main pour se faire remarquer et demander l'autorisation de parler.

Bonjour Monsieur le procureur et Madame la juge.... ah non c'est l'inverse... mes respects Messire le Juge et Dame le procureur.

Aussi taquine que semblait l'être le procureur, Tancard afficha un sourire.

Tancard se tournant vers la procureur...

C'est bien moi que vous appelez à la barre ? Parce que si vous citez mon nom, vous n'arrêtez pas de parler au masculin, or je ne suis pas un homme. Si le douanier vous a prévenu qu'un Sieur Tancard a fait quelque chose de mal, ce n'est pas moi et je peux repartir de suite.

Puis s'avançant vers la barre....

Vous m'excuserez si je vous presse un peu, mais voilà... il me faut galoper pour rejoindre les amis que j'ai perdus en route. Euh de ma faute, j'ai raté le départ (vacherie de pc^^). Mais je vais quand même prendre quelques minutes pour vous dire que si je ne suis pas Sieur Tancard, j'ai moi aussi reçu un courrier de la douane, mais c'est notre chef de groupe qui s'est occupé des formalités. Après discussion avec l'intéressée, il s'avère qu'elle a répondu à la douanière, lui expliquant pourquoi nous étions là et surtout que nous ne restions pas. Un aller retour pour voir un ami malade à Dieppe et le ramener avec nous afin qu'il puisse vivre ses derniers jours dans sa famille. Maintenant je vais allumer un cierge dans chaque église que je vois afin que le Très-Haut dans sa grande mansuétude ne l'appelle pas encore à lui. Enfin toujours est-il qu'un aller-retour implique qu'on revienne sur nos pas, ça me semble logique. N'obtenant pas de réponse de la douanière, nous avons supposé que c'était bon. Le temps d'arriver à Dieppe et de repartir le même jour (enfin sauf moi ggrrr), nouveau message de la douanière, en fait le même que le premier, et là nous ne comprenons plus rien. Nouveau courrier de la part de notre chef de groupe et la douanière cette fois lui répond, disant qu'en effet elle avait eu le courrier de notre chef de groupe Titine24, mais n'avait pas pu nous répondre pour des raisons matérielles (problèmes de connexion ou pc elle aussi^^). Entre temps nous avons reçu chacun une assignation à comparaître. Enfin les autres étaient déjà hors de votre duché, il n'y a que les retardataires comme moi qui y sont encore... mais dans quelques heures, sûr sûr, je n'y serai plus. D'ailleurs si vous pouviez m'indiquer des raccourcis afin que je puisse les rattraper, j'avoue que ça me dépannerait bien. J'ai acheté un bon cheval à Dieppe, alors même si c'est par monts et par vaux, ça le fera.
Enfin bref voilà, tout ceci n'est qu'un malheureux quiproquo. Nous n'avions aucune mauvaise intention en venant ici, d'ailleurs plus discrets que nous on ne fait pas. Nous ne sommes même pas allés en taverne, faut dire que le coeur n'y était pas avec un ami malade et du temps nous n'en avions pas non plus. Vous pouvez demander votre douanière, elle vous confirmera que nous avons bien signalé notre passage, que nous avons répondu au courrier. Certes qu'un seul pour tout le groupe, mais ça c'est l'usage quand on voyage à plusieurs. Les personnes concernées sont Titine24 chef de groupe, Melishandre, Yaniko, Adalberic et moi- même. Et au retour Cleus en plus... ah ben lui il ne devrait pas y avoir de souci, c'est un de vos ressortissants. Ayant moi-même déjà tenu quelques postes à responsabilités, je sais que la bureaucratie l'emporte que trop souvent sur le bon sens.
Mes amis ne pouvant faire demi-tour, et moi ne pouvant pas rester dans votre duché plus longuement.... et bien que nous sommes de bonne foi, je vous présente mes excuses en mon nom et en celui des personnes qui m'accompagnaient. J'ai fait un don au duché pour régler ne serait-ce que les frais de tribunal pour les 5 personnes assignées à tort ou à raison selon le côté où on se place. Et s'il reste quelque chose, buvez un coup à la santé de notre Dieppois afin qu'il recouvre la santé et qu'il puisse ainsi revenir en Normandie en pleine forme. Après tout n'est-ce pas ce que vous vouliez ? Qu'on file au plus vite ? Voilà qui est fait et voilà aussi la preuve de mon don pour votre duché.

Tancard avance pour donner la preuve qu'elle a bien versé un don en faveur du Duché de Normandie.

https://2img.net/r/ihimizer/img855/4853/donduchtancard.png

J'espère qu'ainsi plus aucun de nous ne sera importuné pour ce malencontreux quiproquo. Ne vous méprenez pas, je ne veux en aucune manière me substituer à votre justice ni à votre jugement. Il se trouve juste que vous seriez lésés puisque plus aucun de nous ne peut venir passer du temps dans vos mines ni dans vos geôles, et que malgré ce que vous pouvez penser, nous sommes d'honnêtes personnes. Il y a parmi nous une douanière, trois personnes qui ont déjà oeuvré au sein de l'armée royale à plusieurs reprises et... une abbesse.

Tancard ne peut éviter de sourire en pensant à la "curette" de Thiers qui ne manquera pas lui sonner les cloches.

Sur ce... je vous souhaite que la paix un jour finisse par régner afin que ces foutues frontières restent ouvertes et permettent à d'honnêtes gens de circuler librement.

(seul regret, ne pas pouvoir lire la suite du procès, mais nous sommes attendus)

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * regarde la palpation des attributs féminins et lève un sourcil*

C'est bon on a compris.Mais en même temps vous auriez du porter réclamation auprès de votre mère. A moins que ce soit votre père qui ai choisit le prénom en voulant un fils.

A la base je lance une accusation a partir du dossier qu'on me donne. Mais bon les gens maintenant veulent des prénoms qui sortent de l'ordinaire et plaf on dit il alors que c'est elle.. je vous jure ce qu'on peut pas avoir avec les jeun's de nos jours.

* pousse un faux soupir*

Bon mais soyons sérieux un instant. La jeune fille a payé les frais de justice c'est bien. Mais elle est adulte et elle peut pas prendre la plume pour vérifier qu'elle a un LP non?

Et puis cette excuse de la personne qui est en train de mourir mais qui se déplace et fait un long trajet. Franchement ils veulent l'achever. Y'a MEURTTTTTTTTREEEEEEEE et prémédité en plus!!

Quoi pas encore mort? Bah ça va venir.

Bon monsieur le juge vu que la demoiselle semble pas bien méchante et vu qu'elle a déjà a porter un prénom étrange je suis pour qu'on la déclare coupable de pas avoir pris une plume et un papier pour écrire et demander un LP. Comme peine faisons dans le symbolique mais assez pour noter qu'elle devrait faire attention la prochaine fois.

Faudra peut être bientôt inventer une loi pour le transport de macabés vu les excuses qu'on a au sein de ce tribunal

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Violene.delacalonne

Citation :: Messieurs dame bonjour,

J'affirme que Tancard Montluçon Duché du Bourbonnais-Auvergne 255 369 Niv.3 Blé + Maïs Arrivé à Lisieux le 6 Août 1460,sans LP un courrier lui a etait envoyé le jour meme,sans réponse de ça part,voilà de quoi on l'accuse
Défaut de Lp

Témoin n°2 de l’accusation : Cleus

Citation :: Cleus après avoir fait un bout de route avec ses amis, était revenu chez lui en Normandie. Première tâche, aller au tribunal voir où en étaient les procès contre ses amis. Lorsqu'il vit que ça n'avait guère avancé, il prit sa plume pour écrire au procureur et au juge, et ce dernier avec objectivité l'avait cité à comparaître afin de lui permettre de donner son témoignage. C'est ainsi qu'il se dirige vers la barre quand il y fut convié.

Bonjour Messire le procureur, Messire le juge

Je vous remercie de me permettre de plaider en faveur de mon amie Tancard... enfin de mes amis, car ils étaient plusieurs. Un groupe venant du Bourbonnais-Auvergne, tous d'honnêtes gens qui se donnent sans compter pour leur duché et le royaume. Ils sont venus jusqu'à Dieppe, très rapidement, pour un ami et moi-même. Aucun arrêt, pas même pour passer une nuit chez moi à Dieppe. Dès leur arrivée j'ai immédiatement intégré leur groupe et nous sommes partis.

Pourquoi ne sont-ils pas au tribunal pour s'expliquer ? Tout simplement parce que lorsqu'ils ont eu leur convocation, ils étaient déjà entrain de repasser la frontière. Seul deux retardataires (qui n'avaient pas encore fait suivre le meneur) ont pu se présenter... Messire Adalberic et Dame Tancard.
Comme Tanc.. euh.. Dame Tancard l'a expliqué au tribunal, cette histoire de LP est une succession de malentendus. Il est de coutume que ce soit le chef d'une armée, ou un chef de lance ou de groupe qui fait la demande de LP pour tout le monde. C'est pourquoi je pense, l'habitude sans doute, que personne n'a répondu à la lettre de la douanière... personne sauf le chef de groupe qui était Dame Titine24. Elle avait répondu, expliquant leur présence et le fait qu'ils ne restaient pas, juste le temps de faire un aller/retour très rapide. Elle a demandé à la douanière si dans le cas d'un simple aller-retour il fallait quand même demander un LP. Hélas pas de réponse de la douanière (problème de pc ou connexion) et Titine a cru que sans réponse cela voulait dire... c'est bon, vous pouvez passer. Je vous le concède, c'était une erreur, elle aurait mieux fait de faire une demande au Prévôt. Et lorsque nous avons eu un nouveau courrier, là encore elle a répondu, ne comprenant plus rien. Dans la foulée ils étaient tous convoqués au tribunal. Enfin bon, on ne réécrit pas l'histoire. Le tout n'était-il pas qu'ils ressortent du duché rapidement ? Ils l'ont fait, allant aussi rapidement que leur permettait leur monture.

Les condamner juste parce qu'ils ont l'habitude de faire des demandes collectives, c'est un peu dur. Ce n'est pas comme s'ils étaient venus là en territoire conquis, se moquant des institutions. Dame Titine était en contact avec la douane, et Messire Adalberic et Dame Tancard se sont déplacés jusqu'au tribunal. Conscients après coup que la méthode ne fut pas la bonne, Dame Tancard a voulu faire un geste d'apaisement en dédommageant le duché pour les frais qu'ils ont occasionnés. C'est pourquoi elle a versé sous forme de don 50 écus pour tout le groupe. Je crois qu'elle vous a fourni la preuve de ce versement (voir procès Tancard).

Croyez-vous vraiment que des personnes mal intentionnées, faisant fi de nos lois et nos institutions se seraient inquiétés de la sorte ? Je ne pense pas.

Maintenant si malgré tout vous estimez que le montant n'est pas la hauteur du préjudice ou de la peine, je demande l'autorisation de verser le complément pour tout le groupe. Après tout, je me sens un peu responsable de la situation moi aussi. J'aurais pu prévoir et annoncer leur venue.

Voilà Messires, je crois que j'ai dit l'essentiel. Je vous remercie de m'avoir écouté, et j'espère que la justice sera se montrer clémente envers d'honnêtes gens.

Mes respects...

Cleus plie légèrement le genoux et baisse un peu la tête, fait un pas en arrière et va s'asseoir à sa place, attendant le verdict ou toutes questions que la cour voudra bien lui poser.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie, déclarons :

Attendu que l�accusée est bien présente à la barre, démontrant une évidente bonne foi ;

Attendu que les arguments de la défense nous apparaissent toutefois comme irrecevables car l�accusée se devait, en tant que personne dotée de Raison, de faire le nécessaire auprès des autorités compétentes quant à la remise d�un laisser passer ; Qu�en l�espèce, s�il est constant qu�il existe par delà ses frontières quelques « usages » voulant que ce soit le chef de groupe qui règle ces soucis administratifs, rien au regard du droit normand ne légalise pareille procédure ; qu�en conséquence, il était de la seule responsabilité de l�accusée de vérifier la possession du laisser passer ;

Attendu que le témoignage de la douanière fait autorité en ce lieu est démontre, si besoin était, la culpabilité de dame Tancard ;

Attendu que le décret du dix-sept mai 1460 a été bafoué ;

Déclarons l�accusée coupable du chef de trouble à l�ordre public et la condamnons à une amende de un écus symbolique.

Faisons savoir que nous ne doutons pas un instant de l�intégrité morale de la désormais coupable mais qu�il existe en notre Duché des lois qui ne peuvent être transgressées. Qu�en conséquence, et dans la mesure où l�infraction a bien été consommée, il nous appartenait de reconnaitre la culpabilité de cette personne tout en la condamnant à une peine tout-à-fait symbolique.
L�audience est levée ! **Par le Juge Alberic de Marsac, le sept octobre de l�an de grâce 1460**

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.