Titine24

Casier Judiciaire de Titine24

Trouble à l'ordre public : Procès du mois Août 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Septembre 1460
Procès instruit le 11 aout1460
Verdict rendu le 7 octobre 1460

Nom de l'accusé: Titine24

Procureur: Deedlitt
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: A l accusée, Titine24, qui n'est vassal d'aucun noble Normand et qui n'appartient pas a un équipage de navire copain copine avec nos responsables, sachez que vous avez moins de chance de vous en sortir.

Monsieur le juge, j'espère que vous pourrez rendre bientôt verdict et si possible sous une autre forme de régence.Sinon tant pis on fera avec...

En ce Onzième jour du mois d'août de l an de Grasce 1460, j'engage sur demande d'un jeune prévôt qui tente de simplifier les choses, un procès contre la personne sus cité.

Cette personne a donc été prise en flagrant délit de défaut de laissé passé en date du 5 août 1460 par la douane de Lisieux. Le 6 août la douane a remarqué qu'il avait continuer son chemin en Normandie.

Titine24 n a pu, alors, présenter le précieux sésame au douanier violène, agent assermenté par le Duché de Normandie.

J appellerai donc le douanier, pour nous préciser la nature précise des méfaits constatés.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela s avère impertinent.

Je rappelle le texte de loi

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu il soit sut qu&amp;#65533;au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusée qu elle encoure une peine pouvant aller du léchage de botte à la peine de mort.
Je rappelle à l accusée qu elle pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l Ordre des Avocats du Dragon.

La parole est donnée à la défense, votre Honneur

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: ***se lève et prend un air méprisant***

La personne intéressée ne s'est pas manifestée, cependant le Sire Cleus nous a éclairés sur la situation. Il n'y a rien de plus désagréable à mon sens que de m'adresser à des fantômes en ce tribunal. C'est inadmissible. Nul n'est censé ignorer la loy, Tel est l'adage de nostre coutumier.

L'accusée est certainement de bonne foi...ce qui ne l'a pas empêché de ne pas répondre aux courier de notre Douanier/lieutenant !

Etant donné les témoignages, nous demanderont une certaine...Clémence.

***regarde Alberic et lui offre un petit sourire en coin***

Votre honneur,
Nous demanderons donc le remboursement des frais de justice.

C'est à vous !

***Hec retourne s'assoir****

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Cleus

Citation :: Cleus après avoir fait un bout de route avec ses amis, était revenu chez lui en Normandie. Première tâche, aller au tribunal voir où en étaient les procès contre ses amis. Lorsqu'il vit que ça n'avait guère avancé, il prit sa plume pour écrire au procureur et au juge, et ce dernier avec objectivité l'avait cité à comparaître afin de lui permettre de donner son témoignage. C'est ainsi qu'il se dirige vers la barre quand il y fut convié.

Bonjour Messire le procureur, Messire le juge

Je vous remercie de me permettre de plaider en faveur de mon amie Titine24... enfin de mes amis, car ils étaient plusieurs. Un groupe venant du Bourbonnais-Auvergne, tous d'honnêtes gens qui se donnent sans compter pour leur duché et le royaume. Ils sont venus jusqu'à Dieppe, très rapidement, pour un ami et moi-même. Aucun arrêt, pas même pour passer une nuit chez moi à Dieppe. Dès leur arrivée j'ai immédiatement intégré leur groupe et nous sommes partis.

Pourquoi ne sont-ils pas au tribunal pour s'expliquer ? Tout simplement parce que lorsqu'ils ont eu leur convocation, ils étaient déjà entrain de repasser la frontière. Seul deux retardataires (qui n'avaient pas encore fait suivre le meneur) ont pu se présenter... Messire Adalberic et Dame Tancard.
Comme Tanc.. euh.. Dame Tancard l'a expliqué au tribunal, cette histoire de LP est une succession de malentendus. Il est de coutume que ce soit le chef d'une armée, ou un chef de lance ou de groupe qui fait la demande de LP pour tout le monde. C'est pourquoi je pense, l'habitude sans doute, que personne n'a répondu à la lettre de la douanière... personne sauf le chef de groupe qui était Dame Titine24. Elle avait répondu, expliquant leur présence et le fait qu'ils ne restaient pas, juste le temps de faire un aller/retour très rapide. Elle a demandé à la douanière si dans le cas d'un simple aller-retour il fallait quand même demander un LP. Hélas pas de réponse de la douanière (problème de pc ou connexion) et Titine a cru que sans réponse cela voulait dire... c'est bon, vous pouvez passer. Je vous le concède, c'était une erreur, elle aurait mieux fait de faire une demande au Prévôt. Et lorsque nous avons eu un nouveau courrier, là encore elle a répondu, ne comprenant plus rien. Dans la foulée ils étaient tous convoqués au tribunal. Enfin bon, on ne réécrit pas l'histoire. Le tout n'était-il pas qu'ils ressortent du duché rapidement ? Ils l'ont fait, allant aussi rapidement que leur permettait leur monture.

Les condamner juste parce qu'ils ont l'habitude de faire des demandes collectives, c'est un peu dur. Ce n'est pas comme s'ils étaient venus là en territoire conquis, se moquant des institutions. Dame Titine était en contact avec la douane, et Messire Adalberic et Dame Tancard se sont déplacés jusqu'au tribunal. Conscients après coup que la méthode ne fut pas la bonne, Dame Tancard a voulu faire un geste d'apaisement en dédommageant le duché pour les frais qu'ils ont occasionnés. C'est pourquoi elle a versé sous forme de don 50 écus pour tout le groupe. Je crois qu'elle vous a fourni la preuve de ce versement (voir procès Tancard).

Croyez-vous vraiment que des personnes mal intentionnées, faisant fi de nos lois et nos institutions se seraient inquiétés de la sorte ? Je ne pense pas.

Maintenant si malgré tout vous estimez que le montant n'est pas la hauteur du préjudice ou de la peine, je demande l'autorisation de verser le complément pour tout le groupe. Après tout, je me sens un peu responsable de la situation moi aussi. J'aurais pu prévoir et annoncer leur venue.

Voilà Messires, je crois que j'ai dit l'essentiel. Je vous remercie de m'avoir écouté, et j'espère que la justice sera se montrer clémente envers d'honnêtes gens.

Mes respects...

Cleus plie légèrement le genoux et baisse un peu la tête, fait un pas en arrière et va s'asseoir à sa place, attendant le verdict ou toutes questions que la cour voudra bien lui poser.

Témoin n°1 de l’accusation : Violene.delacalonne

Citation :

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie, déclarons :

Attendu que l�accusée n�est pas présente en ce lieu mais que le témoignage de messire Cleus nous permet de faire toute la lumière sur cette affaire en prouvant la bonne volonté de l�accusée ; Attendu que nous constatons à regret l�absence de témoignage de la part de la douanière dont la parole fait office de preuve direct au sein de ce tribunal ;

Attendu que les arguments de la défense nous apparaissent comme recevables dès lors qu�ils ne sont pas démentis par dame Violene.delacalonne. Ses arguments sont caractérisés par le fait que l�accusée aurait répondu à la missive adressée à la douanière. Par suite et en l�absence de réponse de la douanière quant à une question somme toute assez banale, l�accusée a cru bon de poursuivre son chemin ; Qu�en l�espèce, il nous apparait qu�une faute d�inattention a été commise par les autorités compétences pouvant conduire l�accusée à douter de la marche à suivre ;

Attendu néanmoins que nul n�est censé ignorer la loi et que le décret du dix-sept mai 1460 dispose que la demande de laisser passer doit être adressée au Prévôt de Normandie ; qu�en conséquence, l�accusée aurait dû faire parvenir une demande à ce dernier avant de franchir les frontières ; Cette transgression de frontières ayant mené indubitablement à la consommation de l�infraction ;

Attendu que le décret du dix-sept mai 1460 a été transgressé ;

Déclarons dame Titine24 coupable du chef de trouble à l�ordre public et la condamnons à une amende de un écus symbolique.

Rappelons que s�il est de « coutume » de laisser le soin au chef de groupe de régler les questions administratives quant à l�obtention d�un laisser passer, il n�existe aucune loi normande disposant de la sorte. De ce fait, il appartient à chaque individu doté de la capacité de raisonner de faire le nécessaire pour veiller aux bonnes démarches afin que pareils malentendus ne se produisent plus.

L�audience est levée !

**Par le Juge Alberic de Marsac, le sept octobre de l�an de grâce 1460**

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.