Romanov_zarevich

Procès de Romanov_zarevich

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1460 Coupable

Citation :

Comté du Maine
Office de Justice du Maine

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois d'octobre 1460
Procès instruit le 11 octobre 1460
Verdict rendu le 23 octobre 1460

Nom de l'accusé: Romanov_zarevich

Procureur: Erraa puis Nine.
Juge: Elendillefin

Acte d’accusation

Citation :: Nous, Erraa De La Huchaudière, procureur du Maine, nous présentons devant vous ce onze octobre de l' année mil quatre cent soixante pour juger Romanov_zarevich qui a tenté de prendre la mairie de Laval la nuit du 9 au 10 de ce mois.
Voici les lois transgressées :
Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Article B.4: Trouble à l'ordre public

Article B.4.1: Tout acte pouvant porter atteinte à l�intégrité morale ou physique d�une personne ou d�un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l�encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire.
Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté.
Article B.4.4: Toute usurpation pourra être considéré comme trouble à l'ordre public, quelle soit de titre ou d'identité.
Article B.4.5: Toute pratique allant à l'encontre de la religion aristotélicienne constitue un trouble à l'ordre public. Tout culte autre que l'Aristotélisme, toute forme d'hérésie, et toute atteinte à la Sainte Église Aristotélicienne, ses institutions, ses membres, ou ses enseignements, si demande est faite par l'Officialité Épiscopale de l'Évêché du Mans.

Nous appellerons comme témoin, le chef maréchal de Laval au moment des faits, P0l4ck.

Nous rappelons à l' accusé qu'il a le droit de se faire assister d' un avocat s'il le souhaite.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Nine se leva salua le Juge et la Cour*

Monsieur le juge,
Nous, Nine Auditore Da Firenze, procureur du Maine qui reprenons le dossier concernant Messire Romanov_zarevich, demandons en vue de son acte de rébellion ainsi que de sa non présence ici lieu qui aggrave d'autant plus son cas, une amende de 50 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: En attente

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

L'accusation a appelé P0l4ck à la barre :

Citation :: Je confirme avoir vu et arrêté cette personne avant que le crime ne soit commis :

10/10/1460 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Romanov_zarevich parmi les assaillants.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l'accusation »

Verdict

Citation :: L'accusé étant absent du tribunal, le verdict allait être rendu par contumace. Len prit la parole:

Attendu que les faits reprochés, à savoir la tentative de prise de mairie, sont avérés par le témoignage du chef maréchal P0l4ck,
Attendu que la mairie représente le pouvoir issu du peuple de Laval,
Attendu que la mairie abrite des biens qui sont la propriété collective du peuple de Laval,
Attendu que le succès de cette révolte aurait pu avoir des conséquences dommageables pour l'ensemble de la population de la ville,

Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que les faits reprochés sont très graves au regard de la loi,
- que l'absence de l'accusé de ce tribunal constitue une circonstance aggravante,

En conséquence de quoi, je condamne l'accusé Romanov_zarevich à une peine de 1 jour de prison et 50 écus d'amende.

Fait en le tribunal du Maine le 23 octobre 1460

Len frappa du marteau sur le bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 50 écus.