Toutian

Procès de Toutian

Escroquerie : Procès du mois de Octobre 1460 Coupable

Citation :

Comté du Maine
Office de Justice du Maine

Procès pour Escroquerie

En date du mois d'octobre 1460
Procès instruit le 9 octobre 1460
Verdict rendu le 6 novembre 1460

Nom de l'accusé: Toutian

Procureur: Erraa puis Nine.
Juge: Elendillefin

Acte d’accusation

Citation :: Le greffier s'avança et annonça :

« La séance est ouverte.

Nous sommes réunis pour le procès à l'encontre de Sir Toutian, originaire de Mayenne.

Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

« Votre Honneur, Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour,

Monsieur le juge, nous Erraa De La Huchaudière, procureur en charge de la Justice du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Toutian, accusé d�escroquerie en date du neuf octobre 1460.

Toutian, vous êtes mis en accusation selon les articles 3.1 et 3.2 de la Sous-section B Crimes et Délits, section II du Droit Pénal du Codex du Maine :

Article 3.1 : Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
Article 3.2 : Les ventes et/ou achats jugés abusifs et nuisibles de produits
sur un marché du comté seront considérés comme escroquerie.

Grille de prix de Mayenne :
Viande : 18.00 écus HT soit 18.54 écus avec les taxes

Monsieur le Juge, le présent dossier contient les éléments à charge ci après que nous déposons devant de vous :

Acte de Vente :

- Le 9 Septembre 1460 : Vous avez acheté à Toutian 1 morceau de viande pour
19,06 écus.

En voyant cela, la Sergente de Mayenne, Dame Jiilian, lui a envoyé un courrier lui demandant de racheter son morceau de viande auquel cas il serait conduit en justice. Elle lui a également indiqué la grille de prix de vente. Il n�a donné aucune réponse et n�a pas retiré ses marchandises.

De plus, Sir Toutian s�est permis de récidiver. Presque un mois après, il a remis un morceau de viande au même prix. Dame Jiilian lui a renvoyé un courrier resté sans réponse.

Le 3 Octobre 1460 : Vous avez acheté à Toutian 1 morceau de viande pour 19,06 écus.

Voici une copie du courrier de Dame Jiilian adressé à Sir Toutian :

Bonjour,

je me présente à vous en tant que médiatrice et sergente de Mayenne, je tiens à vous informer que la vente est régit par un décret afficher en mairie, je viens de voir ceci...

09/09/1460 20:20 : Vous avez acheté à Toutian 1 morceau de viande pour 19,06 écus.

Afin de vous éviter d'avoir à votre encontre un procès pour escroquerie, Je vous invite à lire le décret si dessous et de rectifier vos ventes.
Je vous invite aussi à racheter vos achats que j'ai acheté et de le remettre aux prix autorisé. ...

DÉCRETS MUNICIPAUX :

1/ Par décret la mairie de Mayenne fixe les prix maximaux hors taxes sur ces denrées :

Pain : 5.80 écus HT soit 5,97 écus avec les taxes
Maïs : 3.20 écus HT soit 3,30 écus avec les taxes
Viande : 18.00 écus HT soit 18.54 écus avec les taxes
Lait : 9,50 écus HT soit 9,78 écus avec les taxes
Fruits : 9.50 écus HT soit 9.69 écus avec les taxes
Légumes : 9,50 écus HT soit 10,44 écus avec les taxes

Cordialement

Jiilian

Nous appellerons à la barre Dame Jiilian en tant que témoin.

« Nous nous devons de rappeler à l'accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article A.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Nine se leva salua de la tête le Juge et remercia d'un hochement de la tête le témoin et débuta*

Nous, Nine Auditore Da Firenze, procureur du Maine en reprise du dossier de sire Toutian en ce jour du vingt-trois octobre mil quatre cent soixante.

Comme vous pouvez le constater Sir Toutian n�a pas dégainé ce présenter devant nous, or cette personne a commis des actes d�escroquerie en vendant sur le marché de la viande à un prix plus élevé que le mentionne le décret municipal de Mayenne.
Comme vous l�avez entendu Dame Jillian, ici présente, alors sergente de mayenne à l�époque des faits à plusieurs fois relancer le prévenu mais en vain car celui-ci ne lui pas répondu et n�a surtout pas retirer sa marchandise du marché.

C'est pour cela Monsieur le Juge que nous demandons donc une peine de 2 jours de prisons, et une amende de 80 écus car Sir Toutian n�en ai pas à sa première fraude.

*Après avoir fini Nine se remis à sa place et attendit la suite des évènements *

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

L'accusation a appelé Jiilian à la barre:

Citation :: Elle arriva tranquillement sans précipitation , faut dire que depuis le temps à son tour elle voulait leur faire voir se qu'était l'attente ....Jiil s'avança près de la barre trainant le pas ..

Bonjour Madame la juge , Madame la Procureur .
Je me nomme Jiilian ex sergente de Mayenne je viens pour témoigner contre le sire Toutian , en effet après avoir acheter à deux reprise de la viande à 19.06 écus avec un intervalle d'un mois , il n'a pas dénier répondre à mon courrier ni retirer les viandes du marché ,c'est un acte d'escroquerie je vous transmet la preuve de cette achat ..

09/09/1460 20:20 : Vous avez acheté à Toutian 1 morceau de viande pour 19,06 écus.
03/10/1460 20:40 : Vous avez acheté à Toutian 1 morceau de viande pour 19,06 écu .

Elle les salua puis retourna s'assoir .

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: ***

Verdict

Citation :: Après avoir remercié le témoin d'un signe de tête, Len écouta le procureur prononcer son réquisitoire puis prit la parole.

D'abord, dame Jiilian, nous vous remercions pour votre aide et votre témoignage. Sachez que la justice agit avec lenteur dans son souci de permettre à chaque partie de pouvoir s'exprimer et afin de pouvoir prendre du recul par rapport aux faits. Condamner dans la précipitation conduirait à une justice inéquitable, erronnée et donc peu crédible.

L'accusé n'étant pas présent à ce tribunal, voici la lecture du verdict:

Attendu que les faits reprochés, à savoir la mise en vente sur le marché de Mayenne de biens à un prix supérieur au prix permis, sont avérés,
Attendu que cette mise en vente contrevient au décret de la ville de Mayenne sur les prix maximaux du marché, grille datant du 30 avril 1460 et validée à cette même date par dame Ygerne, alors CAC du Maine,
Attendu que l'accusé, malgré la médiation faite par dame Jiilian et les lettres par elle envoyées, non seulement n'a pas retiré les produits litigieux du marché mais a récidivé quelques jours plus tard, ceci constituant des circonstances aggravantes,
Attendu que l'accusé, non seulement n'a pas daigné se présenter au tribunal montrant ainsi son mépris pour les lois et la justice,

Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que les faits reprochés constituent une infraction au regard de la loi,
- que l'absence de l'accusé montre à l'évidence qu'il n'a aucuns remords pour son acte et constitue une circonstance aggravante,
- que sa récidive montre qu'il se moque éperdument de la justice Mainoise,

En conséquence de quoi, je condamne l'accusé Toutian pour escroquerie et attribue la peine requise par le procureur, soit 2 jours de prison et 80 écus d'amende.

Fait en le tribunal du Maine le 06 novembre 1460.

Len frappa du marteau sur le bureau, pas trop fort de peur de le casser, l'accusé ne valait pas un nouveau marteau.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 80 écus.