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 Connor

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Blondine
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MessageSujet: Connor   Connor EmptyLun 22 Oct - 14:11

Procès de Connor

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1460 Arrow Coupable


Dernière édition par Blondine le Jeu 15 Nov - 15:54, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Connor   Connor EmptyLun 22 Oct - 14:20

Citation :
Connor 253758mainepetit6tx
    Comté du Maine
    Office de Justice du Maine


    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois de septembre 1460

    Procès instruit le 30 septembre 1460
    Verdict rendu le 14 novembre 1460


    Nom de l'accusé: Connor

    Procureur: Erraa puis Nine.
    Juge: Elendillefin


Acte d’accusation
Citation :
Bonjour à tous, je suis Erraa De La Huchaudière, le procureur en charge du dossier qui nous occupe aujourd'hui.
Nous sommes ici ce jour du 30 septembre 1460 sur la demande du Capitaine Royal, Nordick Strömblad, pour juger Connor Kenway, recrue de l' ost au moment des faits, accusé de trouble à l' ordre public.
En effet après avoir reçu plusieurs avertissements celui ci s'est permis de donner un ordre à un supérieur et même d' insulter le Dauphin de France.
Il a de ce fait enfreint l' article suivant, tiré de la charte de l' ost.

Article III-5 : Devoir de représentation et de probité

Tout soldat entrant dans l�Ost devient un représentant privilégié du comte ou de la comtesse en portant fièrement les couleurs mainoises.
Il se devra donc d�être un modèle pour ses concitoyens et se conformer strictement aux lois mainoises ainsi qu�à la présente charte qu�il a
juré de respecter par serment.

Et voici le serment qu'il a signé et qu'il avait juré de respecter.
Moi, Connor Kenway, jure solennellement servir ma patrie mainoise pendant le temps de mon engagement, de me dévouer pour le comté de toutes mes forces, sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi Sa Majesté Vonafred de Varenne Salmo Salar, Roi de Royaume de France, ainsi que l'État-major du comté du Maine, commandant en chef des forces armées dont sont membres : le Comte, le Connétable et le Capitaine Royal et la Charte de notre Ost.
Je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
Du fait de mon engagement dans l�Ost mainois, je jure solennellement que je ne révélerai ni ne communiquerai à quiconque qui n'y a pas légitimement droit les renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'armée du comté du Maine.

Nous appellerons comme témoins Altaiir Auditore da Firenze et Son Altesse Karyaan le Verdier Lómàlas
Nous rappelons à l' accusé qu'il a le droit à un avocat selon les lois du Maine.


La défense a appelé Connor à la barre
Citation :
*Après une belle gifle de la part d'Erraa, elle lui avait vivement conseillé d'aller au tribunal faire sa plaidoirie...Chose qu'il ne fit pas répéter deux fois!
Tribunal, puis à la barre.*

- Mes respects,
Je commence déjà par dire que je ne nie nullement les faits. Car j'en suis coupable.

Ayant présenter des excuses à dame Karyaan en taverne il y a maintenant quelques jours.
Je souhaiterais les faire de nouveau afin que ce soit fait publiquement.

Moi, Connor, sur mon honneur, sur ma personne. Je présente mes excuses à Son Altesse Karyaan le Verdier Lómàlas. Pour les mots injurieux que je lui est dit.

Par ailleurs, je présente aussi mes excuses à Altaiir pour les ordres que je lui est donné.

J'en ai fini votre honneur;

*Il sourit, salua particulièrement Erraa, puis les autres et s'en retira.*


Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Nine se leva et salua de la tête le juge et la Cour*


Nous, Nine Auditore Da Firenze, procureur du Maine en reprise du dossier de Messire Connor en ce septième jour du mois de novembre an mil quatre cent soixante.

Nous demandons l'abandon des charges pour Messire Connor en ce qui concerne les insultes proférées envers Son Altesse Karyaan le Verdier Lómàlas, en effet suite à son témoignage nous pouvons constater qu'il n y avait aucun désir de porter plainte.

Pour ce qui est du manque de respect du soldat envers son supérieur hiérarchique, nous demandons, à titre d'exemple 1 jour de prison et une éradication pure et simple de l'ost avec une incapacité de pouvoir un jour y retourner. En effet de tels actes ne peuvent être commis au sein d'une institution tel que l'ost.


*Nine se remit à sa place*

La défense a appelé Connor à la barre
Citation :
*il écoute Nine, un sourire aux lèvres. Puis quand vint son tour il se lève, puis se penche sur la barre.*

Rien à ajouter

*Ceci est dit sèchement, avec presque un sourire aux lèvres... Il retourne donc à sa place.*

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

L'accusation a appelé Altaiir à la barre :
Citation :
*Convié au tribunal à sa grande surprise, et vu qu'il s'agissait d'un cas militaire... Le ligurien avait redoré la tenue de lieutenant pour se rendre à l'audience. Une fois l'appel lancé, il rejoignit la barre pour témoigner*

Mes salutations sincères madame le procureur, monsieur le juge, et membres de la cour...

A votre demande je viens donc confirmer que le soldat Connor m'a manqué de respect de par mon rang en m'ordonnant de faire le recrutement à Mayenne, chose qui de plus était déjà en cours... Mais c'est surtout que par la même, il a manqué de respect envers le capitaine royal seul habilité à me donner des ordres dans la hierarchie ou bien sa Grandeur en exercice ou tout autre représentant désigné par le Comte du Maine.

L'incident aurait pu être mineur si le soldat avait présenté ses excuses au lieu de s'entêter à vouloir commander et insulter.
C'est un déshonneur regrettable pour les services armées et le Comté que de devoir témoigner contre un soldat mainois.

Je pense avoir fait le tour, je vais donc laisser la place à son Altesse Royale si vous n'avez pas de questions bien sur.

L'accusation a appelé Karyaan à la barre :
Citation :
*C'est en soupirant que voilà la Dauphin de France qui entre dans le tribunal. S'approchant de la barre, elle salua toutes les personnes présentes.*

Mes hommages.

Bon... j'ai été appelé ici pour témoigner concernant des insultes qui m'ont été faites par monsieur connor.
Tout d'abord, je tiens à signaler que je n'ai jamais désirer porter plainte et que j'aurais aimé qu'on m'informe de cette plainte avant qu'elle soit lancée.
Je reçois des insultes quasi quotidiennement. Si je devais porter plainte à chaque fois, ce tribunal serait plein à craquer.

J'apprécie donc très moyennement qu'on me prenne en prétexte pour mettre un pauvre bougre au tribunal.
Oui, il a eu des propos déplacés à mon encontre. Comme beaucoup.
Oui, il a été plus que maladroit quand il a parlé de l'Ost Mainois, comme beaucoup.

Est-ce que ça vaut une mise en procès ?
Je laisse Son Honneur Le Fin en juger.
Vous savez, quand je ne porte pas plainte alors qu'on m'insulte de fieffée salope et de putain du Roy devant toute une assemblée nobiliaire... je ne vais pas aller porter plainte et faire esclandre pour un léger manque de respect d'un soldat qui a un peu de mal avec la hiérarchie.

Pour moi, en tout cas, concernant mon cas, c'est une perte de temps. Et j'en suis fort navrée.
La prochaine fois, j'espère que le Capitaine Royal évitera de me prendre à partie et se servir de moi pour accentuer une plainte.

Si vous avez d'autres questions, je suis et reste à votre entière disposition.

Verdict
Citation :
Tout ça ressemblait fort à une tempête dans un verre d'eau.

Len prit la parole.

Finalement, que faut-il retenir de toutes ces déclarations?
L'accusé a manqué de respect au dauphin de France, mais celui-ci ne semble pas s'en offusquer outre mesure, pas suffisamment en tous cas pour confirmer sa volonté de voir le prévenu condamné pour ce fait.

L'accusé à semble-t-il donné des ordres à son supérieur. Je suis assez dubitatif quant au fait qu'un simple soldat puisse "donner un ordre" à son supérieur. En effet, si on prend une définition généralement acceptée du mot ordre, il s'agit de l'expression de la décision d'un chef qui donne des prescriptions précises pour faire exécuter une mission. Cette possibilité est donc totalement exclue de par le fait que Connor n'est pas le chef du lieutenant Altaiir et qu'il était donc matériellement impossible qu'il puisse lui donner un ordre.
Les propos exacts tenus par l'accusé et le témoin n'ont pas été rapportés ni par le témoin, ni par l'accusation, ni par le prévenu. Mais on peut supposer que cela tenait plus du conseil ou de la suggestion puisque, comme je l'ai dit, il ne pouvait s'agir d'un ordre au sens strict du terme.

Le lieutenant Altaiir a-t-il ordonné au prévenu de se taire et le soldat n'a-t-il pas obéi à cet ordre? Les éléments rapportés ici ne permettent pas de le savoir. Mais la charte de l'Ost dit également ceci:

Article III-1 : Devoir d�obéissance
Tout soldat doit obéir aux ordres d�un supérieur hiérarchique.
En cas de désobéissance, l�État-Major a la possibilité de sanctionner ou de révoquer un soldat. Il peut également ordonner la mise en procès.

Si le lieutenant Altaiir a ordonné au soldat Connor de se taire et que celui-ci n'a pas obéi, il avait tout le loisir de le faire révoquer par l'état major, sans devoir faire appel à cette cour.

Finalement, la seule charge qui peut être retenue contre l'accusé est de ne pas avoir respecté la hiérarchie militaire par son attitude alors qu'il avait juré de le faire lors de la prestation de son serment.

Par ailleurs, j'ignore si messire Connor fait encore aujourd'hui partie de l'Ost ou pas. J'ai posé la question au CR démissionnaire le capitaine Nordick, mais je n'ai pas eu de réponse de sa part.

Voici donc mon verdict.

Accusé, veuillez vous lever.

Attendu que sa majesté le Dauphin de France n'a pas souhaité que les faits cités soient retenus contre le prévenu,
Attendu qu'il est matériellement impossible de par la définition du mot "ordre" qu'un soldat puisse donner des ordres à un lieutenant,
Attendu que par voie de conséquence, un seul fait reste avéré et passible de condamnation, à savoir le manque de respect envers la hiérarchie de l'Ost Mainois,
Attendu que ce manque de respect envers la hiérarchie peut être assimilé à un trouble à l'ordre public,
Attendu que la traduction d'un membre de l'Ost devant le tribunal de justice, par essence public, nuit à l'image de l'Ost et à celle du comté en général,
Attendu que l'accusé à admis les faits qui lui sont reprochés,
Attendu que l'accusé a exprimé ici-même des regrets quant à son attitude envers son supérieur hiérarchique,
Attendu que l'état major de l'Ost a toute latitude pour révoquer un soldat qui refuserait d'obéir aux ordres reçus,

Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que l'accusé est relaxé pour ce qui concerne les propos tenus au dauphin de France,
- que l'accusé est relaxé pour ce qui concerne le fait d'avoir prétendument donné des ordres à son supérieur,
- que l'accusé est coupable de trouble à l'ordre public pour ce qui concerne le fait d'avoir manqué de respect envers son supérieur hiérarchique,
- que sa présence et son attitude pendant ce procès constituent cependant des circonstances atténuantes.

En conséquence de quoi, je condamne l'accusé Connor à une peine de 20 écus d'amende
En ce qui concerne l'éradication de l'Ost, je laisse la pleine et entière liberté à l'Etat Major de révoquer le soldat Connor si il l'estime nécessaire, comme cela lui est permis dans la charte de l'Ost, pour autant qu'il en fasse encore partie à l'heure qu'il est.

Fait en le tribunal du Maine le 14 novembre 1460.

Len frappa du marteau sur le bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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MessageSujet: Re: Connor   Connor EmptyLun 11 Fév - 5:49

Procès de Connor

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1461 Arrow Coupable
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MessageSujet: Re: Connor   Connor EmptyLun 11 Fév - 6:06

Connor Mainepetit6tx
    Comté du Maine
    Office de Justice du Maine

    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de janvier 1461

    Procès instruit le 15 janvier 1461
    Verdict rendu le 28 janvier 1461


    Nom de l'accusé: Connor

    Procureur: Nine.
    Juge: Elendillefin



Acte d’accusation
Citation :
*Nine s�avança le dossier sous le bras devant la Cour*

Votre Honneur,

Nous Nine Auditore Da Firenze, procureur du Maine, appelons à comparaitre devant cette Cour en ce quinzième jour de janvier mil quatre cent soixante et un, Messire Connor Kenway accusé de Trouble à l�ordre public pour avoir tenue des propos insultant en vers le Roy et la Comtesse en déclarant publiquement que le pouvoir spirituel est supérieur au pouvoir temporel.


Délit prévue par le texte suivant :
I.2. De l'organisation temporelle
Reconnaissant l'autorité première des Ducs et Comtes des provinces sur lesquelles la Garde Episcopale est établie tant que ceux-ci respectent les valeurs aristotéliciennes, les responsables de la Garde Episcopale s�engagent à avertir les responsables des dites-provinces préalablement à toute action sur leur sol.

Nous appellerons à témoigner Dame Fcnfcnfcn et Messire Peter.

Nous rappelons au prévenu avant qu�il ne prenne la parole qu�il peut faire appel à l�assistance d�un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n�ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d�Appel Royale , soit directement au siège de l�ordre du Dragon à l�Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton

Je vous remercie votre Honneur de nous avoir entendu et laissons parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Il etait arrive en premier, son proces apparement ordonner par un roi.. Un roi heretique devenu excomunier ! Enfin bref, la comtesse suivait un homme qu'elle a combattue par le passer et maintenant elle en etait devenu le toutou.... Dommage !*

Mes respects Ma cousine, mes respects Juré.

Cadet Connor Auditore Kenway Da Firenze, responsable de la vidamie de Tours, Caserne de la garde episcopale.


J'ai bien compris l'acte d'accusation, mais... Il me semble que je suis en regle. Car, comme vous l'avez dit, je dois respecter le gouvernement elu... Or, le roi étant excomunier, la comtesse qui ne respecte pas l'église en l'insultant ouvertement... Et bien pourquoi je respecterais des personnes qui ne respectent pas l'eglise ? Expliquez moi, je ne comprend pas du tout.

Je suis totalement en règle, le gouvernement ne respecte pas l'église, l'église ne respecte pas le gouvernement.

J'en ai fini votre honneur !

*Il saluat sa cousine, les juré, puis passa devant monseigneur Minlawa en lui adressant un salut, respectueux..*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Nine écouta les propos de chacun et les remercia d�un signe de la tête avec un petit sourire triste car ce qu�elle allait dire ne l�enchantée pas du tout mais les ordres sont les ordres et elle savait très bien que si elle ne faisait pas cette demande Connor serait mal*

Votre Honneur,

Comme vous pouvez le constater avec le témoignage de Dame Fcnfcnfcn Messire Connor a donc bien insulté le Roy, dit que le pouvoir intemporel était supérieur au pouvoir temporel or ce n�est pas le cas comme ici l�Eglise se doit de demander l�accord du gouvernement en place pour pouvoir recruter. Un accord qui ne fut pas accorder et dont messire Connor c�est éperdument moqué car il a continué à recruter.

*une petite pose en regardant Connor puis se re concentra sur le Juge*

Votre Honneur, sur demande de Nostre majesté, le Roy, Eusaias Blanc-Combaz et sa Grandeur, Nostre Comtesse Karyaan le Verdier Lómàlas demandons le bannissement des terre du Domaine Royale de messire Connor pour une durée de 3 mois.

Je vous remercie de Nous avoir écouté votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Minlawa à la barre
Citation :
*Affaiblit par la grève de la faim Minlawa se présentait.*

Je présente mes humbles respects à la justice du Maine.

*temps de pause respectueux*

Mes enfants.
Où allons-nous sérieusement.
Cet acte d�accusation qui parle de la garde et d�insulte. Est-ce un cumule de peine ? ou un mélange de genre pour attaquer le frère Connor pour s�attaquer à l�église ?
On ne sait plus de quoi on accuse le frère Connor.

* Le corps penché en avant vers son interlocuteur. Il fallait persuader par tous les moyens. C�était important. *

Parlons de la garde :
Une armée constitué est forcement procuré par un capitaine voie de l�armée (niv3) hors vous n�êtes pas cela, vous êtes cadet.
Une garde, c�est une garde. Rien de plus.
Ensuite en tant que cadet il n�est pas responsable de la garde, il n�est que cadet, c�est comme comparé un soldat et un général.
Encore, il faut nous dire en quoi une annonce de recrutement est une « action ». Je dis bien action non quotidienne sortant de l�ordinaire. Car sinon il n�est plus question d�action, mais d�emploi du temps. Sinon, j�aimerais que l�on nous montre plutôt dans ce traité où il est interdit de recruté pour la garde, alors que la loi elle-même nous autorisé a en avoir une�Je ne vois pas comment on pourrait en avoir une, et à quoi servirait le traité si on ne pouvait même pas recruter de garde�

* La main droite se refugie sous l�épaule gauche, paume plaquée sous l�aisselle gauche. Geste rassurant, paume entrant en contact avec ses battements de c�ur. Tant que le c�ur bat, tout va. Minlawa était optimiste.*

Non, je pense que le traité parle bien d�action armée et de groupe armé en mouvement, ce qui n�est pas le cas ici.
Gardons un peu de raison et ne cherchons pas la petite bête dans la tête du clergé.

* Corps penché sur la droite ; Il faisait le maximum pour s�investir dans ce qu�il faisait à l�instant.



Ce procès est un outil de la comtesse. La preuve étant dans le fait que FCNFCNFCN qui a déjà été convoqué à l�officialité a été invitée en qualité de témoin. Car aider la comtesse l�aiderait à continuer ses méfaits. Elle est connue pour sa petite vertu sur Laval.
La comtesse n�arrive pas a m�atteindre car elle n�a rien a me reprocher. Ainsi elle s�attaque à plus fragile et plus a sa porté.
Mais n�ayez crainte, nous savons bien que vous faites votre travail avec les atouts et désavantage de votre poste, ainsi nous ne tiendrons pas rigueur au peuple qui fait son travail malgré le comportement de la comtesse.

* Sourire d�amertume, léger mais triste sourire.*

Je vous en conjure, dans la foi et la paix, ne laissons pas la haine des uns et des autres s�abattre sur un clerc, certes fougueux, mais alors dans ce cas là c�était au clergé de régler l�affaire. Ce qui a été fait puisque le frère Connor à été invité à une discussion entre lui, mère Quelfalas et moi-même. Le frère Connor ayant compris que sa fougue devait servir à autre chose.
N�utilisons pas la fougue d�un homme pour promouvoir et donner raison à la ranc�ur et a la vengeance.
Pardonnez lui sa fougue, il apprend, et pardonnez à la comtesse de vous utiliser pour des fins� peu avouable.
Merci à tous de votre attention.


*Puis il reprit le silence respectueux de la justice. Il fait un sourire jaune, inquiet. Inquiet de voir la justice du Maine instrumentalisé et de voir les relations excellente entre l�église et le Maine se dégradé pour une femme aveuglé par le sang d�un roi. Comme si les votes excusaient tout.*

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

L'accusation a appelé Fcnfcnfcn à la barre
Citation :
*fcnfcnfcn arriva en retard comme a sont habitude en se moment. elle arriva juste a temps pour entendre le témoignage. se demandant si c'était le role des témoin de mettre en cause les temoins des partie opposer. elle se demanda si c'était sont tour. voyont les regard se tournée vers elle pris doucement la parole d'une voie affaiblie par la maladies*

Madame le procureur, monsieur le jjuge, membre de la cour, mes salutation.

Vous étés sur que c'est bien a moi de parler ? en écoutant monseigneur minlawa je sais pas si ces le tour des avocat ou des témoins. je suis assez perdu je doit le concéder.
la meilleur défense et l'attaque comme on dit m'enfin bon..
bref passons les attaques personnel c'est pas le sujet.

*tousse bruyamment*

Pardon. Mon témoignage donc.

En effet, lors d'une rencontre dans ma taverne. sieur connor nous a donc certifier que lui avez le pouvoir
intemporelle. que l'intemporelle était supérieur au pouvoir temporelle qu'est le roy et le pouvoir élus par le peuple contrairement a l'eglise.
puis sont venu d'autre propos. notamment d'allez nous faire foutre avec notre roy et que en le suivant nous allions crever en enfer lunaire.
Puis plus récemment sieur connor. l'accuser à eu ces paroles a mon encontre je cite :
"tu veux pas t�écarter de moi toi, tu sent la royaliste et c'est une odeur que j'appréci pas."

C'est paroles semble parler d'elle même. la fougue n�excuse pas le mepris surtout pour un homme d'eglise. mais cela se n'est pas a moi de le juger.

*tousse a s'arracher un poumon*

*s'imagine finir sa prise de parole par la messe et dite;et se mord l'intérieur des joues pour par rire*

Voila. je pense avoir dit l'essentielle de mon témoignage si vous avez des question ou voulez en savoir plus je reste a votre disposition.

*fc regarda autour d'elle et s'assied sur la premier place de libre pour suivre la fin du procès si on avez besoin d'elle*

L'accusation a appelé Peter à la barre
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
S'adressant à l'accusé.

Connor, comme d'habitude votre manque de réflexion nuit à votre jugement. Il ne vous appartient pas devant ce tribunal d'estimer si vous êtes en règle ou pas. Nul n'est au-dessus des loi et si chacun se comprtait comme vous en estimant que telle ou telle loi s'applique à lui ou pas, il y a belle lurette que notre société serait retournée à la barbarie.
Alors, peut-être que vous n'y avez pas songé, mais en excommuniant le Roy, l'église a rompu de fait tous les traités qui l'unissaient à la couronne de France.
Vous pouvez en être marri, mais c'est ainsi, adressez-vous à vos supérieurs si ça ne vous satisfait pas.

Et donc, il vous est reproché d'avoir tenu des propos insultants vis-à-vis de notre Roy et de notre régnante, la comtesse Karyaan, propos que vous continuez à tenir ici en affirmant que votre pouvoir est supérieur au leur et que ce fait, vous n'êtes pas soumis à leurs lois. Ce qui vous a fait croire que vous étiez autorisé à monter quelque chose qui ressemble à une milice privée, compte tenu que la couronne ne reconnait plus les avantages qui avaient été attriubués à l'église aristotélicienne.

Cela me semble insupportable et ne peut rester impuni.

Se tournant vers Minlawa.

Messire, vous racontez n'importe quoi et je crois que vous me prenez pour un naïf. Il n'est point besoin d'avoir une armée constituée par un capitaine pour construire une force capable de nuire par les armes.
Par ailleurs, salir les témoins de l'accusation par leur soi-disant réputation n'est pas digne d'un homme d'honneur. Ce que vous appelez la vertu d'une personne n'est pas à prendre en considération quand il s'agit d'acter son témoignage.

Accusé levez-vous, voici mon verdict.

Attendu l'annonce royale publiée le 16 décembre 1460 sur la gargote Mainoise dans laquelle on peut lire entre autre :
"Aussi, annonçons solennellement dès à présent et jusqu'à nouvel ordre:

La caducité de fait du Concordat de Paris
La non-reconnaissance par le Roy, les Pairs de France, les Grands Officiers, les Officiers, et plus généralement les institutions de la Couronne de tout Concordat provincial contracté avec Rome
La perte de valeur juridique immédiate au devant de Nos institutions du statut d'hérétique ; de toute excommunication passée, présente, comme future agréée par la Curie Romaine indépendamment de Notre volonté.
La non-reconnaissance par la Hérauderie de France de Sacrements réalisés par des traîtres ou des ennemis de la France sous ce statut, ce qui entend à dater du moment où leur trahison et leur statut d'ennemi est avéré, sans effet rétroactif.
L'amendement de tous Nos textes par lesquels Nos vassaux, Notre noblesse, et Nos sujets, auraient à souffrir des chantages de la Curie, afin qu'il leur soit fait nul dommage ni dans leur dignité, ni dans leurs biens.

Attendu que les propos insultants vis-à-vis de la régnante du Maine et de la couronne ont été reconnus véridiques et qu'il constituent un crime grave,
Attendu que la tentative de recrutement pour une soi-disant garde épiscopale est avérée par des annonces publiques,
Attendu qu'aucune autorisation comtale ou royale n'a été demandée pour la constitution de cette garde,
Attendu que les buts de cette constitution n'ont de ce fait pas été évoqués,
Attendu qu'une garde privée pourrait avoir comme but de soustraire certaines personnes à l'autorité royale,
Attendu que l'accusé est résident de Laval et du Maine,

Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- requalifier les charges retenues contre l'accusé en trahison,
- que l'accusé a contrevenu à l'article B.4.1 du codex mainois: Tout acte pouvant porter atteinte à l�intégrité morale ou physique d�une personne ou d�un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l�encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire.
- que de ce fait, l'accusé est coupable de trahison envers le Maine et envers la couronne Royale de France.
En conséquence de quoi, je condamne l'accusé à une peine de 3 jours de prison et 50 écus d'amende.
Néanmoins à la demande expresse de sa majesté le Roy, la peine de prison est communée en 3 mois de banniseement hors des terres du Domaine Royal.

Fait en le tribunal du Maine, le 28 janvier 1461.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
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MessageSujet: Re: Connor   Connor EmptyDim 24 Mar - 19:49

Procès de Connor

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Février 1461 Arrow Coupable
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MessageSujet: Re: Connor   Connor EmptyDim 24 Mar - 19:50

Connor Mainepetit6tx
    Comté du Maine
    Office de Justice du Maine

    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de février 1461

    Procès instruit le 17 février 1461
    Verdict rendu le 2 mars 1461


    Nom de l'accusé: Connor

    Procureur: Nine.
    Juge: Lantarius



Acte d’accusation
Citation :
Votre honneur, membres de la Cour mes respects

Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine, appelons à comparaître devant cette cour , en ce dix septième jour de février mil quatre cent soixante et un ,Messire Connor Kenway pour TOP, en effet le prévenu n�a pas effectuée sa peine datant du 28 janvier 1461, Nous vous faisons lecture du verdict :

« Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
S'adressant à l'accusé.

Connor, comme d'habitude votre manque de réflexion nuit à votre jugement. Il ne vous appartient pas devant ce tribunal d'estimer si vous êtes en règle ou pas. Nul n'est au-dessus des loi et si chacun se comportait comme vous en estimant que telle ou telle loi s'applique à lui ou pas, il y a belle lurette que notre société serait retournée à la barbarie.
Alors, peut-être que vous n'y avez pas songé, mais en excommuniant le Roy, l'église a rompu de fait tous les traités qui l'unissaient à la couronne de France.
Vous pouvez en être marri, mais c'est ainsi, adressez-vous à vos supérieurs si ça ne vous satisfait pas.

Et donc, il vous est reproché d'avoir tenu des propos insultants vis-à-vis de notre Roy et de notre régnante, la comtesse Karyaan, propos que vous continuez à tenir ici en affirmant que votre pouvoir est supérieur au leur et que ce fait, vous n'êtes pas soumis à leurs lois. Ce qui vous a fait croire que vous étiez autorisé à monter quelque chose qui ressemble à une milice privée, compte tenu que la couronne ne reconnait plus les avantages qui avaient été attribués à l'église aristotélicienne.

Cela me semble insupportable et ne peut rester impuni.

Se tournant vers Minlawa.

Messire, vous racontez n'importe quoi et je crois que vous me prenez pour un naïf. Il n'est point besoin d'avoir une armée constituée par un capitaine pour construire une force capable de nuire par les armes.
Par ailleurs, salir les témoins de l'accusation par leur soi-disant réputation n'est pas digne d'un homme d'honneur. Ce que vous appelez la vertu d'une personne n'est pas à prendre en considération quand il s'agit d'acter son témoignage.

Accusé levez-vous, voici mon verdict.

Attendu l'annonce royale publiée le 16 décembre 1460 sur la gargote Mainoise dans laquelle on peut lire entre autre :
"Aussi, annonçons solennellement dès à présent et jusqu'à nouvel ordre:

La caducité de fait du Concordat de Paris
La non-reconnaissance par le Roy, les Pairs de France, les Grands Officiers, les Officiers, et plus généralement les institutions de la Couronne de tout Concordat provincial contracté avec Rome
La perte de valeur juridique immédiate au devant de Nos institutions du statut d'hérétique ; de toute excommunication passée, présente, comme future agréée par la Curie Romaine indépendamment de Notre volonté.
La non-reconnaissance par la Hérauderie de France de Sacrements réalisés par des traîtres ou des ennemis de la France sous ce statut, ce qui entend à dater du moment où leur trahison et leur statut d'ennemi est avéré, sans effet rétroactif.
L'amendement de tous Nos textes par lesquels Nos vassaux, Notre noblesse, et Nos sujets, auraient à souffrir des chantages de la Curie, afin qu'il leur soit fait nul dommage ni dans leur dignité, ni dans leurs biens.

Attendu que les propos insultants vis-à-vis de la régnante du Maine et de la couronne ont été reconnus véridiques et qu'il constituent un crime grave,
Attendu que la tentative de recrutement pour une soi-disant garde épiscopale est avérée par des annonces publiques,
Attendu qu'aucune autorisation comtale ou royale n'a été demandée pour la constitution de cette garde,
Attendu que les buts de cette constitution n'ont de ce fait pas été évoqués,
Attendu qu'une garde privée pourrait avoir comme but de soustraire certaines personnes à l'autorité royale,
Attendu que l'accusé est résident de Laval et du Maine,

Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- requalifier les charges retenues contre l'accusé en trahison,
- que l'accusé a contrevenu à l'article B.4.1 du codex mainois: Tout acte pouvant porter atteinte à l�intégrité morale ou physique d�une personne ou d�un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l�encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire.
- que de ce fait, l'accusé est coupable de trahison envers le Maine et envers la couronne Royale de France.
En conséquence de quoi, je condamne l'accusé à une peine de 3 jours de prison et 50 écus d'amende.
Néanmoins à la demande expresse de sa majesté le Roy, la peine de prison est communiée en 3 mois de bannissement hors des terres du Domaine Royal. »


Fait en le tribunal du Maine, le 28 janvier 1461.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus. »

Le prévenu a donc enfreint l�article de lois suivant : 
Codex Mainois du 26 janvier 1461
Article 3 : Des crimes et délits
Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.


Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté votre Honneur et laissons la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonsoir. 

Alors... Déjà, je n'ai pas quitté le Maine pour la raison suivante. Ma vidamie se trouve ici. Je n'ai donc pas reçu l'ordre de la garde épiscopale comme quoi j'ai l'autorisation de me déplacer. 

Je ne me déplacerais donc pas. Inutile de me le demander. Ou alors allez faire votre demande à la forteresse de la garde épiscopale, en demandant à rencontrer monseigneur Wilfred Ivanoe ! 

Je n'ai rien à dire pour ma défense. A part une chose. La

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Nine regarda Connor en secouant la tête puis remis son attention sur le Juge*

Votre Honneur, 

Comme vous pouvez le constater l'accusé ce fou totalement de nos institutions bafouant au plus profond la justice mainoise mais aussi la justice tout court car la justice est faites pour rentre nos société meilleures, punissant l'individus ayant atteint au droits.
Or Messire Connor en toute logique ce fiche pas mal de l'ordre et préfère défier encore une fois nos lois.
Nous n'en rajouterons pas plus de toute manière sa plaidoirie est assez équivoque.
Nous demanderons 2 jours de prison avec 50écus d'amende votre Honneur.

Merci de Nous avoir écouté 

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Altaiir à la barre
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
 *Le juge se leva et regarda l'accusé*

Que vous êtes drôle messire Kenway. Il faut demander aux supérieurs des gens que l'on accuse pour pouvoir les condamner à un bannissement ? Vous dites lui une des rares choses les plus stupides qu'il m'ait été donné d'entendre.

Je ne sais pour qui vous vous prenez et avec qui vous jouez d'ailleurs, mais il va falloir cesser votre petit jeu qui n'amuse que vous. Vous n'êtes rien, alors arrêtez de dire "J'ai pas peur du temporel, j'ai pas peur du Roy", vous êtes ridicule, revenez à la raison.

Accusé, levez vous !

Attendu que la Garde épiscopale est considérée comme traître à la Couronne et dont vous en êtes un membre.
Attendu que vous vous moquez royalement de nous et de la Justice,
Attendu votre personnalité,
Attendu que cela semble vous amuser d'être en procès,
Attendu que vous êtes résident en Maine,
Attendu que les différentes déclarations présentées par l'accusation dans son acte est une preuve aggravante,

Nous, Lantarius Cornavrin, Juge du Maine, par les pouvoirs qui nous sont conférés par le peuple mainois, déclarons :
- Que l'accusé a contrevenu au Codex Mainois du 26 janvier 1461 ; Article 3 : Des crimes et délits ; Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.
- Que l'accusé est donc coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Par conséquent, nous condamnons l'accusé, Connor Kenway, à une amende de 50 écus, 2 jours de prison dont un journée au pilori en place publique.

*Coup de marteau*

Vous avez une durée limitée de 15 jours pour faire appel de votre jugement à la Cour d'Appel des Royaumes (forum 1).

La séance est levée.

*Le Juge délibéra*

Fait au Tribunal du Mans, le samedi 2 mars 1461.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus.
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MessageSujet: Re: Connor   Connor EmptyDim 24 Mar - 19:54

Procès de Connor

  • Trahison : Procès du mois de Février 1461 Arrow Coupable
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MessageSujet: Re: Connor   Connor EmptyDim 24 Mar - 19:55

Connor Mainepetit6tx
    Comté du Maine
    Office de Justice du Maine

    Procès pour Trahison

    En date du mois de février 1461

    Procès instruit le 17 février 1461
    Verdict rendu le 3 mars 1461


    Nom de l'accusé: Connor

    Procureur: Nine,
    Juge: Lantarius



Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur membre de la cour, mes respects 

Nous Nine Auditore da Firenze, appelons à comparaître devant cette Cour, en ce dix séptième jour de février mil quatre cent soixante et un, Messire Connor Kenway (ig : Connor) pour trahison, en effet Messire Kenway à encore une fois transgresser l�interdiction qui lui fut demandé à savoir de recruter pour la garde épiscopal.
Messire Connor Kenway a effet le quinze février mil quatre cent soixante et un en gargote tenté de recrtuer et en voici la preuve Nous vous citons ses dires :
« La garde épiscopale, recrute activement dans ce comté. La raison est de la faible absence de membre dans cette caserne ! 

Pour nous rejoindre, il vous suffit de venir vous présenter à la forteresse Motarde d'Ascalon, (cliquez sur le mot) et de vous annoncez à la porte saint Antoine. 

En étant habitant du Maine, vous rejoindrez la vidamie de la province religieuse de Tours ! 

Défendez la Sainte Mère Eglise, défendez le créateur. Mais votre rôle sera aussi de protéger nos clercs lors de leurs voyages ! 

Une vie pleine d'aventure d'être garde épiscopal ! »
Comme vous pouvez le constater c�est un affront envers les institutions mainoise que le prévenu fait, en se moquant totalement des multiples avertissements.


Messire Connor a enferint les lois suivantes :
Codex mainois 
Article 3 : des crimes et délis
Article 3.4 : Sera poursuivi pour trahison toute personne possédant une résidence en Maine et qui porterait atteinte d'une façon ou d'une autre à la sécurité ou aux intérêts des institutions.

Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté votre Honneur et laissons la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonsoir à tous. 

Je suis contiens que j'ai eu l'interdiction de recruté pour la garde épiscopale. 

Mais hors, voyez vous, je ne fait que ce qui me parait le plus juste. 

Ou est le mal à vouloir recruté pour une sainte armée, qui à uniquement pour but de protéger les clercs. 
Je ne dis pas que c'est son seul but, puisqu'elle est engagé comme les autres armées saintes dans la croisade. 

Mais peu importe. Je ne vois même pas pourquoi je suis accusé de trahison. En quoi suis-je un traître dans cela ? dites le moi, car je ne comprend pas. Les clercs ont besoins d'être protéger si besoins, ils ont besoins d'être escorter si besoins est de voyager. 

Je vous remercie

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Nine remercia la témoin et s'adressa à elle afin de lui répondre à sa question*

Pourtant c'est assez simple, Messire Connor a eu l'interdiction de recruter ici, dans le Maine, or il le fait encore ouvertement. Or n'est pas là un danger? un individu qui se fiche complètement des lois bien sur que si. 
Imaginez simplement plusieurs individus comme Messire Connor bafouant les interdictions alors nous serons dans une anarchie total ou plus rien ne serait sous contrôle et l'insécurité serait alors omniprésente. 
Vous dites ensuite qu'il n a tenue aucuns propos à l'encontre de nos instituions, or c'est faux le fait de recruter massivement alors que cela lui fut interdit va à l'encontre de nos instituions. 
Nous ne disons pas que c�est mal de vouloir protéger les clercs et autres hommes d'Eglise, bien au contraire, cependant il est interdit ici de recruter pour des raisons qui, je pense, ne vous échappe pas.

*Puis elle se tourna vers le Juge*

Votre Honneur, Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine, demandons une amende de 10 écus avec un jour de prison afin que l'accusé puisse réfléchir de ses actes et en espérant que cette réflexion mène cet homme vers le droit chemin.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Altaiir à la barre
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

La défense a appelé Quelfalas à la barre :
Citation :
*La Vicaire apparu au porte du tribunal. Elle entra et salua les personnes présentes. Elle avait entendu l'acte d'accusation du procureur. Elle était là pour aidé la defénse. *

Messire Juge, Messire Procureur, le Bonjour. Frère Connor Bonjour. Mère Jeanne lefebvre, Vicaire diocèsain du Mans, Abbesse de Laval, Nonce du Maine, pour ceux qui ne me connaitrait pas.Tout d'abord, je penses qu'il est important de prier le Très Haut et l'archange Michel car après tout, seul le Très Haut jugera de notre âme. 

*Elle s'executa*

J'avoue ne pas comprendre en quoi Connor trahit le comté et voudrait nuire à ses institutions. Je ne l'ai dernierement, et je dis bien dernierment entendu dire des choses allant à l'encontre du comté. Il veut juste proteger le Très haut et les clercs. Où est le mal? Il n'a pas dit qu'il recrutait pour formenter un assaut envers le respectable et magnissime chateau du Maine. Il ne le ferait pas de toute façon. 

*elle s'arreta, et regarda Connor. que dire de plus?*

Je pense que j'ai fait le tour de la question. Si je peux encore aider, faites le moi savoir.

*Elle retourna s'assoir.*

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
 * Le vieux Lantarius se leva et regarda l'accusé*

Messire Kenway, décidément, on ne se quitte plus, ce tribunal devient un peu votre résidence secondaire.

*Léger sourire avant de reprendre son sérieux*

Vous ne comprenez pas le mal. Voyons, nous ne critiquons pas que le fait de protéger des clercs est mal, bien au contraire...Cependant, la France et l'Eglise sont en désaccord profond en ces temps troublés, l'usage de la force ayant déjà eu lieu en Bourgogne, comprenez, qu'on puisse se poser quelques questions quand on voit une armée d'Eglise en train de se former sur une terre Royale. C'est comme si une armée de réformés se formait à Rome. En gargote, vous dites départ en croisade, recrutement lourd pour faire chuter l'Anti-Roy ! ou un jargon dans le genre, et ici, vous nous chantez que vous voulez protéger des clercs, que vous voulez faire du mal à personne.

Voyez, messire Kenway, vous nous prenez vraiment pour des cons. Vous faites du recrutement en gargote, vous pavanez car vous n'avez pas peur, etc.... Minlawa est parti, vous avez décidé d'être pire que lui ?

Vous savez, Connor, vous avez la chance d'avoir une famille pour vous conseiller * regard à la Procureur*, vous guider....Ecoutez la. Ça évite parfois de faire bien des bêtises.

Nous allons rendre notre verdict.

Accusé, levez vous !

Attendu que l'accusation a présenté une preuve aggravante contre l'accusé de nuire au comté dans son acte,
Attendu que l'accusé a omis l'interdiction de recruter,
Attendu la personnalité de l'accusé,
Attendu que l'accusé réside en Maine.

Nous, Lantarius Cornavrin, Juge du Maine, par les pouvoirs qui nous sont conférés par le peuple mainois, déclarons :
- Que l'accusé a contrevenu au Codex mainois ; Article 3 : des crimes et délits ; Article 3.4 : Sera poursuivi pour trahison toute personne possédant une résidence en Maine et qui porterait atteinte d'une façon ou d'une autre à la sécurité ou aux intérêts des institutions.
- Que l'accusé est donc coupable de Trahison

Par conséquent, nous condamnons l'accusé, Connor Kenway, a une amende de 10 écus et un jour de prison.

*Coup de marteau*

Vous avez une durée limitée de 15 jours pour faire appel de votre jugement à la Cour d'Appel des Royaumes.

La séance est levée.

*Le Juge délibéra*

Fait au Tribunal du Mans, le dimanche 3 mars 1461

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Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 10 écus.
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MessageSujet: Re: Connor   Connor EmptyDim 24 Mar - 19:59

Procès de Connor

  • Escroquerie : Procès du mois de Février 1461 Arrow Coupable
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MessageSujet: Re: Connor   Connor EmptyDim 24 Mar - 20:00

Connor Mainepetit6tx
    Comté du Maine
    Office de Justice du Maine

    Procès pour Escroquerie

    En date du mois de février 1461

    Procès instruit le 25 février 1461
    Verdict rendu le 17 mars 1461


    Nom de l'accusé: Connor

    Procureur: Nine.
    Juge: Lantarius



Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, membre de la cour mes respects

Nous Nine Auditore da Firenze, appelons à comparaître devant cette cour, en ce vingt cinquième jour de février mil quatre cent soixante et un, Messire Connor pour escroquerie.
En effet le douze février mil quatre cent soixante, le prévenu a acheté en grand nombre de pain à Laval, or la bourgmestre Dame Emya à qui il avait demandé la permission avait refusé ces achats.

Voici les preuves d�achat :

« Expéditeur : Rookie
Date d'envoi : 19/02/1461 - 20:31:27
Titre : Re: Pains

voilà

19/02/1461 19:50 : Vous avez vendu à Connor 10 miches de pain pour 5,75 écus.
19/02/1461 19:50 : Vous avez vendu à Connor 9 miches de pain pour 5,75 écus »

Achat de pain destiné pour une cause jugée ici même illégale à savoir pour la garde épiscopale. La médiation fut faite cependant aucune réponse de la part de Messire Connor prouvant sa mauvaise foi.

Le prévenu a donc enfreint le décret suivant :

Décret 1 : Nourriture sur le marché

Nous déclarons qu'il est désormais interdit d'acheter plus de 4 jours de nourritures par jour.
Qu'il s'agisse d'un seule type de denrée (Exemple : 4 miches
de pain.) ou de plusieurs (Exemple : 2 miches de pain et 4 maïs.).

Ce décret n'est pas applicable aux achats pour les denrées alimentaire des tavernes.
Ce décret est valide tant que l'état de guerre est déclaré dans le Maine.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour escroquerie.

Nous appelons à la barre pour témoigner Dame Emya , maire de Laval et Messire Rookie
Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté votre Honneur et laissons la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
L*a proc remercia de la tête la témoin puis commença*

Votre Honneur,

Je ne serai que dire de plus, à part qui ne dis mot consent chose que messire Connor fait vue qu'il ne s'est pas présenter à son audition.

Je demanderais donc que pour cet acte d'escroquerie une amende de 15écus.

Je vous remercie de m'avoir m'écouter

*puis se remit à sa place et attendit*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

L'accusation a appelé Emya à la barre :
Citation :
* Emya, était assise silencieusement, écoutant attentivement puis, elle se leva pour prendre la parole*

Votre Honneur, Bonjour.
Bonjour à tous.

Je présente, Emya, bourgmestre de Laval.

* elle baissa un instant la tête, se raclant la gorge, puis releva la tête, souriant légèrement *

En effet, je confirme.
Sir Connor est venu me voir me demandant de lui vendre une grande quantité de pain car il partait avec la garde épiscopale. Je lui ai refusé, ne voulant pas nourrir cette garde et tous simplement car je ne pouvais pas.

Il m'a donc dit qu'il allait vider le marché de pain, ce que à quoi j'ai répondu que cela était interdit. Il s'en est tous bonnement moqué, me disant que cela ne faisait rien et qu'il serait partit avant d'être en procès.

Je l'ai donc averti et interdit. Mais celui-ci se fiche totalement des décrets en vigueur à Laval, pensant pouvoir passer au dessus de ceux-ci.

Il à donc acheté à Sir Rookie 19 miches de pains, mais aussi à Dame Eldrid., une vingtaine.

Sir Connor pense passé outre tous ces décrets et pouvoir se moquer de nous ouvertement, ce qui est une énorme erreur de sa part.
Il pensait être partit avant que je puisse poser une demande au sergent de Laval et être mit en procès.

Et bien, non.

Ce procès ne lui fera rien, il s'en amuse lui même, venant vers moi pour se vanter d'avoir quatre procès en même temps.
Et bien si ce jeu puérile l'amuse, moi non.
Nul n'est censé ignoré la loi, et surtout pour pas pour nourrir une garde épiscopale.

*Elle sourit doucement puis ajouta*

Je n'ai rien d'autre à ajouter.
Votre Honneur, Madame la procureur.

* une légère inclinaison de la tête et elle retourna s'assoir silencieusement *

L'accusation a appelé Rookie à la barre :
Citation :
euh, je ne pensais pas devoir venir témoigner .......
je ne suis qu'un pauvre loqueteux stupide et borgne en plus ....

*un peu déçu et regrette presque son geste qui lui vaut de prendre la parole en public*

ce que je peux dire, c'est que comme souvent quand on goûte mon pain, on le trouve si bon qu'on en achète d'autres.

donc je ne connais pas les raisons du geste de l'accusé, mais ce que je sais c'est que malgré son prix élevé mon pain a un gout de "reviens y" auquel il est dur de résister.

euh voilà je confirme l'achat des dits pains par l'accusé

je peux rentrer chez moi?

après tout n'ayant plus rien à dire je vous salue

Verdict
Citation :
*Le juge se leva et regarda l'accusé, un sourire en coin*

Je vous croyais mort, comme quoi, la Foy fait des miracles.

Accusé, levez-vous !

Attendu les témoignages présentés ici constitue une preuve aggravante,
Attendu la personnalité de l'accusé,
Attendu son absence à ce procès,
Attendu qu'il réside à Laval en Maine,

Nous, Lantarius Cornavrin, Juge du Maine, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple mainois, déclarons :
- Que l'accusé a contrevenu au Décret 1 : Nourriture sur le marché

Nous déclarons qu'il est désormais interdit d'acheter plus de 4 jours de nourritures par jour.
Qu'il s'agisse d'un seule type de denrée (Exemple : 4 miches
de pain.) ou de plusieurs (Exemple : 2 miches de pain et 4 maïs.).

Ce décret n'est pas applicable aux achats pour les denrées alimentaire des tavernes.
Ce décret est valide tant que l'état de guerre est déclaré dans le Maine.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour escroquerie.
- Qu'il est donc coupable d'Escroquerie.

Par conséquent, nous condamnons l'accusé, Connor Kenway, à 15 écus d'amende. Peut être qu'il ferait bien d'aller plus souvent à la messe où le partage du Pain y est appris, plutôt que d'essayer d'affamer les fidèles. Pour quelqu'un qui dit défendre la Foy, j'y vois plutôt ici l'intérêt personnel.

*Coup de maillet*

Vous avez une durée limitée de quinze jours pour faire appel à la Cour d'Appel des Royaumes (Forum 1).

La séance est levée.

*Le Juge délibéra*

Le Dimanche 17 Mars 1461, au Tribunal du Mans.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
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MessageSujet: Re: Connor   Connor EmptyDim 24 Mar - 20:02

Procès de Connor

  • Haute-Trahison : Procès du mois de Février 1461 Arrow Coupable
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MessageSujet: Re: Connor   Connor EmptyDim 24 Mar - 20:03

Connor Mainepetit6tx
    Comté du Maine
    Office de Justice du Maine

    Procès pour Haute-Trahison

    En date du mois de février 1461

    Procès instruit le 25 février 1461
    Verdict rendu le 18 mars 1461


    Nom de l'accusé: Connor

    Procureur: Nine.
    Juge: Lantarius



Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, membre de la cour mes respects

Nous Nine Auditore da Firenze, appelons à comparaître devant cette cour, en ce vingt cinquième jour de février mil quatre cent soixante et un, Messire Connor pour haute trahison.

En effet le vingt trois février mil quatre cent soixante et un, l�accusé a encore une fois recruté pour la garde épiscopale en gargote et nous vous faisons lecture des affiches :

« Oyez oyez, Vous avez envie de partir à l�aventure ? de défendre la loi Aristolélicienne ? la garde épiscopale recrute dans la province de Tours ! Caserne du diocèse du Mans (Maine), Caserne du diocèse de Tous (Tourraine), caserne du diocèse d�Angers (Anjou). Contactez Connor pour plus d�information. Ou venez nous visiter à cette adresse http:// garde.forums-actifs.com »
Elle posa la première affiche et prit la seconde

« Rejoignez nous à la croisade contre le roi excommunier. Combattez pour la juste cause, pas pour un roi qui ne fait que des promesses, et jamais ne les tiendra !
Que dieu vous protège ! »

Je tenais aussi à vous lire une ordonnance royale :
« Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
Aux forces royalistes,
Aux résistants de Bourgogne,
Aux clercs et aristotéliciens restés fidèles à la France,
À Nos sujets,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.


En complément de notre annonce concernant les félons, traîtres, et ennemis du Royaume de France, datée du 18e de Février 1461 et rédigée également à Dijon, informons qu'à compter de ce jour, nous considérons toute armée affirmant tenir son autorité de Rome comme ennemie de la Couronne. À ce titre, annonçons par conséquent la logique et nécessaire dissolution légale sur l'ensemble du territoire de France de tous les Ordres Militaires Religieux Romains à la solde d'un Pape malade et qui n'ont que le mot de croisade à la bouche lorsqu'il s'agit pour eux de venir contester la Souveraineté de la France. Les ordres concernés, sont :

L'Ordre du Temple
L'Ordre Teutonique
L'Ordre de Santiago
L'Ordre des Chevaliers Francs
La Garde Épiscopale


Tous les traités de ces organisations contractés en terre de France sont à ce jour considérés comme caducs. À ce titre, déclarons solennellement comme ennemis de la Couronne :

Haeven von Valendras, grand maître de l'ordre du temple.
Eleanor Corleoni di Césarini, grand maître de l'ordre de santiago.
Karl de Hasselt de Rosslyn, meneur de l'ordre des chevaliers francs.
Wilfred_ivanhoé de Reaumont Kadoch, meneur de la garde épiscopale.


Nous invitons donc nos alliés, nos armées, nos vassaux, et nos officiers, à tout mettre en �uvre afin que la victoire de la France contre ces nuisibles déclarés soit totale et que chacun sur le territoire du Royaume sache que nous sécuriserons l'intégrité de tous les évêques et archevêques qui auront choisi de se placer sous les rameaux de notre auguste protection.


Qu'il en soit ainsi, et heureusement.

Faict à Dijon la libérée, le 18e de février 1461 »



L�accusé a donc enfreint l�article de loi suivant :

Section IV - Du droit pénal
Article 3 : Des crimes et délits

Article 3.5 : Sera poursuivi pour haute trahison toute personne ayant une charge de responsabilité devant les institutions mainoises, manquant au devoir de sa charge ou utilisant sa position à d'autres fins que l'intérêt du comté ou du Royaume, ainsi que toute personne ou groupe de personnes se trouvant en terre mainoise et qui serait déclaré félon ou traitre à la Couronne de France, ou sur lesquelles pèserait une sentence royale.

Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté votre Honneur et laissons la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre Honneur,

Que dire de plus? Rien malheureusement ce n'est pas la première fois que nous voyons Messire Connor pour ce délit, enfin voir c'est un bien grand mot vue que le prévenu n'est pas présent.

Pour cette récidive Nous, Nine Auditore da Firenze, demandons donc 3 jours de prisons et 1.écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
*Le vieux juge se leva et regarda l'accusé*

Accusé, levez-vous !

Attendu les preuves présentées par l'accusation dans son acte,
Attendu absence de l'accusé,
Attendu la personnalité de l'accusé,
Attendu que l'accusé est résident à Laval en Maine.

Nous, Lantarius Cornavrin, Juge du Maine, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple mainois, déclarons :
- Que l'accusé a contrevenu à Section IV - Du droit pénal ; Article 3 : Des crimes et délits ; Article 3.5 : Sera poursuivi pour haute trahison toute personne ayant une charge de responsabilité devant les institutions mainoises, manquant au devoir de sa charge ou utilisant sa position à d'autres fins que l'intérêt du comté ou du Royaume, ainsi que toute personne ou groupe de personnes se trouvant en terre mainoise et qui serait déclaré félon ou traître à la Couronne de France, ou sur lesquelles pèserait une sentence royale.
- Que l'accusé est donc coupable de Haute Trahison.

Par conséquent, nous condamnons l'accusé, Connor Kenway, à trois jours de prison et un écu d'amende.

*Coup de maillet*

Nous rappelons au condamné qu'il a jusqu'à une durée limitée de quinze jours pour faire appel de son jugement à la Cour d'Appel des Royaumes (Forum 1).

La séance est levée. Dieu fasse que vous n'ayez plus aucun procès, messire Kenway.

*Le Juge délibéra*

Fait au Tribunal du Mans, le Lundi 18 Mars 1461.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 1 écu.
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