Turpinuce

Procès de Turpinuce

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1460 Relaxé

Citation :

Comté du Maine
Office de Justice du Maine en coopération judiciaire avec la Touraine

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de septembre 1460
Procès instruit le 26 septembre 1460
Verdict rendu le 12 octobre 1460

Nom de l'accusé: Turpinuce

Procureur: Lady_eden
Juge: Elendillefin

Acte d’accusation

Citation :: En ce vingt sixième jour du mois de septembre de l'an 1460, nous, Lady_Eden, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre des dénommés Nataction résident de Cahors Duché de Guyenne, Celinette résidente de Chinon, Duché de Touraine, Korrigann résidente de Tréguier Duché de Bretagne,Atropine résidente de Bourbon Duché du Bourbonnais-Auvergne et Turpinuce résident de Rohan, Duché de Bretagne,suspectés pour des faits de brigandage, pillage et révolte, commis au préjudice de la Mairie de Vendôme, Duché de Touraine.

Dans la nuit du vingt quatre au vingt cinq septembre mil quatre cent soixante, les prévenus, formellement décrits par les habitants de Vendôme,la Milice et le Maire Mega63 comme étant les brigands qui sont entrés par effraction puis ont pillé la Mairie de Vendôme.
Ces mêmes personnes ont par la suite procédé a des échanges frauduleux sur le marché de la ville.

Faits prévus par le décret du vingt-trois juillet mil quatre cent cinquante-neuf, article premier:

« Art.1: Sont considérées comme troupes irrégulières toutes les forces ne respectant pas la confrontation légitime entre deux entités politiques à savoir le combat par armée qu'il soit rangé ou qu'il se développe sous l'angle de siège. Par la forme de ses exactions (révolte, déstabilisation économique, acte de propagande insidieux etc...), la troupe irrégulière ne saurait être soumise à des ordres aussi déshonorants, elle en prend donc la responsabilité personnelle et individuelle. La Procure pourra donc se saisir du dossier » ;

Et article deux:

« Art.2 : En toutes circonstances, un individu voyageant furtivement sera considéré comme troupe irrégulière. Camoufler son identité et sa présence est une transgression à l'égard du décret "de la circulation des étrangers en Touraine", le voyage furtif est une aggravation car la négligence est automatiquement écartée. Toute personne présente furtivement peut être accusée de complicité pour n'importe quel délit commis par un autre étranger ayant des liens quelconques.»

Et réprimés par le coutumier de Touraine du vingt mars mil quatre cent soixante, chapitre V article VIII.

« VIII. Celui qui brigande sur les terres de Touraine peut être passé par le fil des épées des soldats. Il doit payer l'amende arbitraire & être jeté dans les geôles. En cas de récidive, il peut être banni un mois, mais la peine ne saurait être limitée à cela. »

Et la Charte Législative du douze juillet mil quatre cent cinquante neuf, Chapitre 2, article 4:

« Article 4 : Les crimes mineurs et modérés, actes préjudiciables comportant des conséquences physiques et/ou de graves atteintes à l'ordre social, sont sanctionnés par une Peine Grave. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (de deux à cinq semaines, jusqu'à trois mois si récidive) ou jours d'emprisonnement. Après deux condamnations par Peine Grave, une Peine d'Inexcusable s'appliquera nécessairement au contrevenant.»

CHAPITRE V.
Des crimes
X. Celui qui attente une révolte doit être banni deux mois après avoir été jeté en geôles un jour, pour le moins. S�il dispose de circonstances atténuantes suffisantes, on ne le bannira point. S�il récidive, on le jettera en geôles le plus longtemps que les coutumes du Royaume y autorisent.

CHAPITRE III.
Des procédures civiles et pénales

" Les prévenus & accusés sont présumés innocents en pays & Duché de Touraine, jusqu�à ce que la cour ait statué sur leur culpabilité. Cependant, à la fin que les prévenus & accusés ne s�enfuient point, le Procureur dispose du pouvoir d�assignation à résidence ou de mise aux arrêts. La fuite ou la tentative de fuite constituent un délit & un aveu, ou une circonstance aggravante."

Et considérant que les prévenus, ont dans la nuit du vingt quatre au vingt cinq septembre mille quatre cent soixante, brigandé, pillé,et se sont révoltés contre la Mairie de Vendôme, que cet acte constitue un crime majeur, que ceci constitue un trouble grave à l'ordre public.

Nous, procureur Touraine, instruisons un procès contre les prévenus pour trouble à l'ordre public sous le chef d'inculpation de brigandage ainsi que révolte et les sommons à comparaître devant cette cour.

La défense a appelé Turpinuce à la barre

Citation :: Turpinuce entra dans le tribunal. Un lieu étrange qui ressemble plus à une arène qu'autre chose. Tous les yeux étaient rivés sur sa modeste personne."

Bien.. j'ne sais d'ou vous t'nez qu'je réside en Bretagne... si même qu'je réside à Rohan... Faudrait voir 'vec l'inquisition à vous brûler aussi hein, Huhuhu!!!
Bref... j'reconnais bien volontier qu'j'étais à Vendôme c'te nuitée là. D'ailleurs excusez du peu mais quand j'suis passé d'vant la taule... en plus dans la nuit, j'ai même pô fait gaffe qu'c'était une mairie hein.... 'fin bref, j'ai vu d'la lumière, cru qu'c'était une taverne et j'suis entré. Là, personne... Alors, j'prends mes aises et décide d'voir c'que c'est et j'tombe nez à nez 'vec un gars, les bras chargés qui se barre.
J'ai pu l'rattraper en plus, lui d'mander c'qu'il faisait là et tout! Théobald ou bolt ou bult un truc du genre. J'ai bien tenté de l'arrêté mais ce sagoin m'a collé ue buche sur la tête d'ailleurs regardez j'en garde encore la bosse!

"se découvre et montre une bosse"

Et quand j'ai r'pris connaissance, y avait une belle femme qui me soignait. Une amie quand j'ai eu les yeux en face des trous, Korri... Mais jamais nous avons fait queque chose d'répréhensible. Si vouloir aider est répréhensible 'lors ou va l'monde.
Bref... si vraiment vous d'vez en plus trouver un coupable, ben j'dois bien être l'seul... c'lui d'avoir laissé échapper l'vrai... d'couplable... suivez ou non?

;il arborre un petit sourire en coin et s'éloigne un peu de la barre

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Vous avez été reconnu par les gens du village, dont le Maire Mega63, vous avez été vous vanter même et ceci en public.

Preuve à été faite et même publiée dans les journaux du royaume.

Votre Honneur, je demande une fermeté exemplaire pour cette personne qui en plus du reste semble être le meneur du groupe.

Au vu des multiples chef d'inculpations, je demande donc 3 jours d'emprisonnement pour la révolte ainsi que le bannissement d'un mois sur nos terres après la libération, 3 jours d'emprisonnement et 200 écus d'amende pour brigandage, ainsi que le listage par les armées une fois que cette personne aura quitté le Duché afin de respecter la procédure de bannissement.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Len frappa du marteau sur son bureau pour rétablir le silence dans la salle.

Il s'adressa en premier au procureur de Touraine, représenté par Erraa.

Dame, lors des communications qui ont eu lieu entre nos deux comtés par l'intermédiaire de notre procureur Erraa, à propos de cette affaire, je vous ai demandé de fournir des preuves et des témoignages dans votre réquisitoire. Je peux bien comprendre que les témoins éventuels que vous citez, à savoir le maire, la milice et les habitants de Vendôme, ne puissent pas se rendre jusqu'ici pour témoigner des faits devant ce tribunal.
Cependant, il leur aurait été loisible de communiquer ces preuves ou ces témoignages par l'intermédiaire de notre procureur Erraa ou le vôtre. Il n'en a rien été.Votre réquisitoire n'est au même titre que votre acte d'accusation qu'une suite d'affirmations que l'accusé nie, évidemment.
Le seul élément probant que vous citez est une coupure de presse. Les dires d'un journaliste sont-ils suffisants à vos yeux pour considérer un homme comme coupable? Pas pour les miens.

Je n'ai au moment de prononcer ce verdict que deux paroles qui s'opposent : la vôtre et celle de l'accusé.

Ensuite il s'adressa à l'accusé.

Messire Turpinuce, vous avez de la chance. Profitez-en, car vous n'en bénéficierez sans doute pas deux fois. J'espère que le prochain procureur qui vous assignera au tribunal sera plus adroit et qu'il saura donner au juge les éléments qui me manquent aujourd'hui.
Tenez-le vous pour dit.

Se tournant vers le public, Len soupira avant de frapper une nouvelle fois du marteau sur la table.

Accusé, levez-vous pour la lecture du verdict.

- Attendu que ce procès a lieu de par l'existence d'un traité de coopération judiciaire entre la Touraine et le Maine,
- Attendu que ledit traité stipule dans son article quatrième - je cite : "Le procureur du Comté détenteur représente de plein droit le Comté plaignant, transmet l'acte d'accusation et requiert au titre du Comté plaignant en fonction du codex de ce dernier."
- Attendu que des preuves ou des témoignages ont été demandés par l�intermédiaire du procureur détenteur au procureur du comté plaignant et que ces preuves ou témoignages n'ont pas été communiqués à la présente cour,

Moi, Elendillefin, au nom du comte du Maine et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, et en vertu du traité de coopération judiciaire avec la Touraine, je déclare

- que l'accusation ne repose que sur les dires du procureur de Touraine, dires contestés par l'accusé,
- que les faits reprochés à l'accusé ne sont donc pas établis avec certitude,
- que dans cette situation, le doute doit bénéficier à l'accusé

En conséquence de quoi, je déclare la relaxe de l'accusé, messire Turpinuce.

Fait en le tribunal du Maine, le 12 octobre 1460.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé