Xalegion [Trouble à l'ordre public ]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Xalegion au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Xalegion était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Octobre 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 3 octobre 1460
    Verdict rendu le 12 Octobre 1460 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Xalegion[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Wendoline[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Manulechti[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Votre Honneur,

Nous sommes réunis en ce jour afin d'apporter la lumière sur un acte indigne proféré par l'accusé. Effectivement, ce dernier n'a rien trouvé de plus intéressant pour faire parler de lui, que s'attaquer dans la nuit du 21 septembre 1460 à une jeune femme seule qui rentrait tranquillement chez elle. Non content de l'avoir dépossédée de tous ses biens, alors qu'elle retournait à Blois pour y recevoir aide et assistance, il décidait de réitérer son acte odieux au cours de la nuit suivante soit le 22 septembre 1460. De tels actes de violence et d'acharnement doivent être réprimés et punis à leur juste mesure.

Il est coutume dans notre duché qu'un racket soit considéré comme un Trouble à l'Ordre Public et soit punissable par notre Justice. Messire Xalegion, je me permets donc de vous rafraichir la mémoire en vous lisant le passage du Grand Coutumier vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

LIVRE III : DU DROIT PENAL :

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

� Toute personne usant de la violence physique,
� Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

Pour étayer mes dires je vais vous lire les deux courriers de la victime et vous montrer le croquis
qu'elle a fait.

S'avance en direction du Juge et lui tend le plan, puis retourne à la barre lire les courriers

https://lh5.googleusercontent.com/-h8G5 ... rigand.JPG


Citer:

Bonjour mon frère,

Vous m'avez indiqué être lieutenant de la maréchaussée de Blois et me voilà bien marrie de vous contacter dans ce cadre.

Je voyageais cette nuit depuis Orléans et à destination des campagnes entre Blois et Tours quand un malandrin s'en est pris à ma jument, menacé de son arme et pris tout ce que j'avais sur moi. je n'ai plus de monture, mais non plus les tonnelets de cidre que je transportais, ni plus de vivre et ne parlons pas de ma bourse.

L'homme avait un accent, italien je pense. Il était fin armé et ne semblait pas à son coup d'essai.

Je vous joins les croquis que j'ai pu faire de mémoire.

Perrinne de Gisors-Breuil.

PS : pour les 3 tonnelets vous pouvez demander confirmation au duc Lexhor d'Amahir ainsi qu'au maire d'Orleans. Le premier m'hébergeait avant mon départ et les a vus, le second m'avait autorisée à les vendre sur le marché.
Pour les pains, j'en avais 10. Ma bourse tournait aux alentours des 10-15 ecus.


https://picasaweb.google.com/1073003808 ... 9494556690

Après un court silence, elle poursuit sa lecture



Citer:

Bonjour mon frère,

Ce brigand semble m'en vouloir particulièrement.
Voici que je rebroussais chemin en direction de Blois, sur ton conseil, et l'homme s'est acharné sur moi.
Je préfèrerais taire les détails, ils sont trop délicats, et j'ai eu bien du mal à joindre la ville, tenant à peine sur mes pieds. Entre la frontière et la ville, la route est longue.

Il est de grande taille, du moins par rapport à moi. Son visage est imberbe, mais il a le poil noir, comme ses yeux, il est armé de pied en cap, tel les chevaliers. Bien qu'il m'en ai juste menacé sans me toucher plus que des éraflures, il porte l'épée et un bouclier.
J'ai pu noter le brillant d'une médaille d'Aristote, un comble, sur son poitrail... ca m'a fait assez mal et j'en porte encore la marque.

Son mantel, son vêtement, tout est noir, avec des décorations brunes et or.

Je n'espère plus rien, si ce n'est arriver à rentrer chez moi, auprès des miens et tenter d'oublier.

Perrinne de Gisors-Breuil


https://lh5.googleusercontent.com/-7kF6 ... acket2.JPG

Se tourne vers l'accusé

"Nous sommes esclaves des lois pour pouvoir être libres..."

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Fait à Blois le 3 octobre de l'an 1460

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Le Procureur après avoir donné lecture de l'acte d'accusation, s'assoit et attend que l'accusé prenne la parole.

Les heures passent...... devant un tel mutisme, elle décide alors de reprendre les choses en mains, se relève d'un bond et s'adresse à la Cour.

Votre Honneur,

Donc, comme vous pouvez le constater l'accusé ici présent préfère se murer dans un mutisme pour le moins éloquent. Un mutisme qui, s'il n'adhère pas aux accusations, ne les nie pas non plus. Vous serez de mon avis en affirmant que son attitude répond en tous points de vue à l'adage « qui ne dit mot consent ».

S'approche de l'accusé et le regarde droit dans les yeux

Mais quel monstre êtes-vous pour avoir non seulement démuni une pauvre jeune femme sans défense mais aussi menacé d'une arme ! Quel genre d'homme êtes-vous pour commettre de tels méfaits ? Il est tellement facile de profiter de la faiblesse féminine. Et non seulement, vous la menacez d'une arme, lui volez tout ce qu'elle possède, la laissez pour morte mais la nuit suivante alors qu'elle approche de Blois, commettez à nouveau le même forfait !!


Elle fustige l'homme d'un regard noir avant de se retourner vers le juge

Votre Honneur, constatez par vous-même de la situation..... un accusé muet, un témoin tellement traumatisé qu'elle s'est terrée au fond d'un couvent et a eu toutes les peines du monde à venir s'exprimer devant la Cour.

Comment tolérer un accusé qui se moque ouvertement de nos lois ? Comment accepter l'inacceptable ?

Pour les faits qui lui sont reprochés, pour l'énoncé des preuves à charges, je demande une peine à la hauteur de ses actes soit 3 jours d'emprisonnement afin de lui laisser à loisir le temps de méditer, attitude qu'il semble affecter particulièrement, ainsi qu'une amende de 50 écus.

Que justice soit faite !

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]
L'accusation a appelé Perrinne à la barre
Voici son témoignage :

*Claudiquante la jeune fille s'avanca. Pale et son assurance perdue, elle salua le tribunal avant de s'exprimer.*

Bonjour Votre Honneur, membres de ce tribunal.

Je vous remercie de prendre la peine de m'entendre et surtout d'avoir réussi à prendre action à l'égard de cette personne.

Que dire de plus que ce que mes courriers relatent ?

Je rentrais chez moi après avoir visité la famille d'Amahir. Cet homme m'a interpelée, tout volé. Et alors que je tentais de rejoindre la ville pour vous en avertir, le lendemain, est revenu vers moi et a usé de violence et brutalité, n'ayant plus rien à me voler de matériel.

Je n'ai pris cette action que sur le conseil d'une connaissance qui m'y a encouragée. Mon souci principal étant que les routes de votre belle province n'aient plus à subir les exactions de cette personne.

Merci à vous.

 [/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

 *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un acte de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE le témoignage et la description physique entendu accablent le prévenu ;
ATTENDU QUE l accusé fait délibérément acte de mauvaise foi en gardant le silence ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Sieur Xalegion et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une peine de 3 jours de prison ainsi qu�à une amende de 29 écus.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 12 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 29 écus. [/i][/size] [/color][/quote]