Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Adelaine

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Cleopatre2
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MessageSujet: Adelaine   Adelaine EmptyJeu 4 Oct - 20:03

Procès de Adelaine

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Aout 1460 Arrow Coupable
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Cleopatre2
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MessageSujet: Re: Adelaine   Adelaine EmptySam 27 Oct - 17:07

Adelaine Rouerg10
    Comté de Rouergue

Procès pour Troubles à l'Ordre Public

En date du mois de Aout 1460

Procès instruit le XVIIe jour du mois
Verdict rendu le XXVIIe jour du mois d'Octobre


Nom de l'accusé: Adelaine

Procureur: Boulga
Juge: Virgile_Rolon


Acte d’accusation
Citation :
En ce dix-septième jorn d'août de l'An mille quatre cent soixante, moi
Boulga, Procureur pour le Lengadoc, intente un procès à l'encontre de
dona Adelaine pour des faits de brigandage sur la personne de dona
Alayde_blanche, citoyenne Mendoise, dans la nuit du 6 au 7 août 1460

Voici la plainte de dona Alayde_blanche :



"""Bonsoir Dame, sur les conseils du Baron et les vôtres, je viens
déposer ma plainte auprès de vous. Je n'ai malheureusement pas pu venir
plus tôt étant très fatiguée, j�espère qu'il n'est pas trop tard.

Je revenais donc de Alais, vers Mende, où j'étais allée spécialement
pour cueillir des fruits, j'en avais une vingtaine sur moi, ainsi qu'une
trentaine d'écus.
06/08/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
05/08/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
04/08/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
03/08/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
02/08/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
31/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 3 fruits.
30/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
29/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
28/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
27/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 3 fruits.
26/07/1460 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 2 morceaux de viande pour 17,30 écus.
26/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
25/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
24/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.

4 personnes embusquées ont soudain surgits de nulle part et m'ont tout
pris, mes fruits, les quelques épis de maïs qu'il me restait ainsi que
mon argent. Ensuite tout est très flou, ils m'ont frappée et m'ont
laisser à terre. Vous vous rendez compte Dame, 4 personnes contre moi
seule. Je me souviens vaguement les avoir entendu parler, ils ne
parlaient pas notre langue, je ne comprenais pas ce qu'ils se disaient
entre eux.

Je les ais très peu vu, je ne saurais comment vous les décricre, j'en suis désolée.

09/08/1460 04:06 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
09/08/1460 02:23 : Vous avez été embauché chez Nerick35 .
08/08/1460 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
07/08/1460 08:11 : Cesar vous a accordé sa confiance.
07/08/1460 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Adelaine de Asdrubal1 de Cesar et de Lisena .

https://2img.net/r/hpimg15/pics/605955RRbrigandage.png"""


Un citoyen honnête et bon aristotélicien n'agirait pas de cette sorte et
se montrerait davantage soucieux de son prochain, et en tous les cas
certainement pas en le dépouillant de ses biens.
Par ailleurs, tout acte de brigandage est puni par les lois coutumières du Lengadoc.

Par conséquent, dona Adelaine, vous êtes accusée d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

la parole est à vous.

Première plaidoirie de la défense
Citation :


[rp]La blond avait été interrompue de son séjour pacifique. L'odalisque a été immédiatement submergé d'un langage qui ne savait rien de rien. Ils parlaient avec un accent fermé et seulement avec les gestes il a moyennement pu déduire de qui traitait. Cette femme l'accusait face à un juge. Il ne l'a pas reconnue.


Quand je terminerai de parler, juge et demandeur ont surveillé de manière inquisitrice à la blond. Cette, je les observe avec les yeux grand comme plaques et je daigne à papoter dans sa langue indigène�

-No entiendo... ¿Qué dijo?* [/rp]

*Je ne comprends pas, qu'est-ce qu'a dit?

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre honneur , nous ne voyons ici aucune preuve avancé , il y a semble t"il bien eut acte de briganda mais rien ne prouve que les accusés ici présent ne soient coupable

Rien ne permet en effet de les juger coupable mis a part leurs language , et ma foie , parler une autre langue n'a jammais été un crime

Nous demanderons alors une relax afin que ces personnes ne soient plus inquieté

Nous soutiendrons bien entendu la victime dans ces moment douloureux

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
La défense a appelé Lisena à la barre

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
La défense a appelé Asdrubal1 à la barre

Verdict
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict"

Dona Adelaine,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Malkav, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Vanye,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l�accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé Dona Alayde_blanche dans la nuit du 6 au 7 août 1460,

Attendu que l'accusation a démontré que vous aviez commis votre forfait en réunion, ce qui constitue un fait aggravant,

Attendu que votre défense n'est absolument pas de nature à chasser le moindre doute sur votre culpabilité,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l�ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s�en prenant aux biens et à l�intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit 1 675 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 100 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez la condamnée !

La séance est levée.

A Montpellier, le 27 octobre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
Juge du Languedoc


Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 100 écus.



Code:
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Aout 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XVIIe jour du mois
Verdict rendu le XXVIIe jour du mois d'Octobre [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Adelaine [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Boulga [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Virgile_Rolon[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] En ce dix-septième jorn d'août de l'An mille quatre cent soixante, moi
Boulga, Procureur pour le Lengadoc, intente un procès à l'encontre de
dona Adelaine pour des faits de brigandage sur la personne de dona
Alayde_blanche, citoyenne Mendoise, dans la nuit du 6 au 7 août 1460

Voici la plainte de dona Alayde_blanche :



"""Bonsoir Dame, sur les conseils du Baron et les vôtres, je viens
déposer ma plainte auprès de vous. Je n'ai malheureusement pas pu venir
plus tôt étant très fatiguée, j�espère qu'il n'est pas trop tard.

Je revenais donc de Alais, vers Mende, où j'étais allée spécialement
pour cueillir des fruits, j'en avais une vingtaine sur moi, ainsi qu'une
trentaine d'écus.
06/08/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
05/08/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
04/08/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
03/08/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
02/08/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
31/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 3 fruits.
30/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
29/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
28/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
27/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 3 fruits.
26/07/1460 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 2 morceaux de viande pour 17,30 écus.
26/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
25/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
24/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.

4 personnes embusquées ont soudain surgits de nulle part et m'ont tout
pris, mes fruits, les quelques épis de maïs qu'il me restait ainsi que
mon argent. Ensuite tout est très flou, ils m'ont frappée et m'ont
laisser à terre. Vous vous rendez compte Dame, 4 personnes contre moi
seule. Je me souviens vaguement les avoir entendu parler, ils ne
parlaient pas notre langue, je ne comprenais pas ce qu'ils se disaient
entre eux.

Je les ais très peu vu, je ne saurais comment vous les décricre, j'en suis désolée.

09/08/1460 04:06 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
09/08/1460 02:23 : Vous avez été embauché chez Nerick35 .
08/08/1460 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
07/08/1460 08:11 : Cesar vous a accordé sa confiance.
07/08/1460 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Adelaine de Asdrubal1 de Cesar et de Lisena .

http://img15.hostingpics.net/pics/605955RRbrigandage.png"""


Un citoyen honnête et bon aristotélicien n'agirait pas de cette sorte et
se montrerait davantage soucieux de son prochain, et en tous les cas
certainement pas en le dépouillant de ses biens.
Par ailleurs, tout acte de brigandage est puni par les lois coutumières du Lengadoc.

Par conséquent, dona Adelaine, vous êtes accusée d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

la parole est à vous.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]

[rp]La blond avait été interrompue de son séjour pacifique. L'odalisque a été immédiatement submergé d'un langage qui ne savait rien de rien. Ils parlaient avec un accent fermé et seulement avec les gestes il a moyennement pu déduire de qui traitait. Cette femme l'accusait face à un juge. Il ne l'a pas reconnue.


Quand je terminerai de parler, juge et demandeur ont surveillé de manière inquisitrice à la blond. Cette, je les observe avec les yeux grand comme plaques et je daigne à papoter dans sa langue indigène�

-No entiendo... ¿Qué dijo?* [/rp]

*Je ne comprends pas, qu'est-ce qu'a dit? [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Votre honneur , nous ne voyons ici aucune preuve avancé , il y a semble t"il bien eut acte de briganda mais rien ne prouve que les accusés ici présent ne soient coupable

Rien ne permet en effet de les juger coupable mis a part leurs language , et ma foie , parler une autre langue n'a jammais été un crime

Nous demanderons alors une relax afin que ces personnes ne soient plus inquieté

Nous soutiendrons bien entendu la victime dans ces moment douloureux [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée  [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Lisena à la barre [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Asdrubal1 à la barre
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[u]Verdict [/u][quote] Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict"

Dona Adelaine,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Malkav, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Vanye,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l�accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé Dona Alayde_blanche dans la nuit du 6 au 7 août 1460,

Attendu que l'accusation a démontré que vous aviez commis votre forfait en réunion, ce qui constitue un fait aggravant,

Attendu que votre défense n'est absolument pas de nature à chasser le moindre doute sur votre culpabilité,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l�ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s�en prenant aux biens et à l�intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit 1 675 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 100 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez la condamnée !

La séance est levée.

A Montpellier, le 27 octobre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
Juge du Languedoc
 
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[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 100 écus. [/i][/size] [/color][/quote]
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