Kerlane

Casier Judiciaire de Kerlane

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Septembre 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de septembre 1460
Procès instruit le 11 septembre 1460
Verdict rendu le 24 septembre 1460

Nom de l'accusé: Kerlane

Procureur: Deedlitt
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: Kerlane n'a pas présenté de LP à Stefblev agent assermenté par le Duché de Normandie, Douanier de son état puis c'est installée sans accord et malgré les couriers du douanier.

Le délit reproché est: Défaut de LP

Les textes bafoués sont : Décret Ducal du 17 mai 1460 concernant les frontières

A noter que ce jour, l'accusé est toujours à Avranches.

J appellerai donc Stefblev , pour nous préciser les méfaits.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues par Titepeste s il le souhaite lors de son témoignage.

Je rappelle le texte de loi qui fait référence au vilain méfait du vilain accusé.

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières
Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Qu&#65533;il soit sut qu&#65533;au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu&#65533;il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu&#65533;il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu&#65533;il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à la mort, en passant par la torture.

Je rappelle à l accusée qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon la Bâtonnière normande Dame Alizarine faisant la mise en accusation comme vous le voyez. Je suis donc en congés du poste de bâtonnier.

Je rappelle à l accusée que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d&#65533;une révision devant la Cour d&#65533;Appel Royale.

Je rappelle à l accusée que la révision du procès par la Cour d&#65533;Appel Royale est susceptible d&#65533;une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d&#65533;Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l&#65533;appel au Roy

Les verdicts de la Cour d&#65533;Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Dossier suivant...Toujours la même chose, un soupir, puis la suite.*

Votre honneur, toujours la même chose, étant donné que l'accusé ne se donne pas la peine de se présenter devant nous, je requière 1 jour de prison à l'encontre de ce dernier.

Fait le 11 Septembre 1460
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Procureur de Normandie.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :: Voici son témoignage :
Mesdames et messieurs les membres de la cour,

que vous dire de plus? Arrivé le 25 août de Fougères sans aucun document, il a été averti par courrier le jour même mais n'y a apporté aucune réponse.

Comme le demande la loi, j'ai donc demandé sa mise en procès.

A vous de rendre votre verdict.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duchesse de Normandie, décidons :

Attendu que l�accusée ne daigne pas se présenter à la barre ;

Attendu que cette absence de témoignage de la part de la défense dénote un comportement à tout le moins irrespectueux à l�encontre de la justice de Normandie ;

Attendu que le témoignage de l�accusation apporte la preuve de la culpabilité de l�accusé ;

Attendu, en conséquence, que le décret du dix-sept mai de l�an de grâce 1460 a été transgressé ;

Déclarons messire Kerlane coupable du chef de trouble à l�ordre public et répondons favorablement à la demande de la Procure en le condamnant à une peine de prison de un jour. Faisons également savoir à la Procure notre étonnement face aux propos tenus au début de l�acte d�accusation. Propos inhérents à l�installation présumée de l�accusé au sein de la Normandie. Constatons à cet effet qu�à aucun moment durant la suite de l�audience n�a été fait mention de cette installation illégale et qu�il nous apparait dès lors compliqué de s�y référer.

L�audience est levée !

***Par le Juge Alberic de Marsac, le vingt- quatre septembre 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.